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   EuG, 21.01.2016 - T-75/15   

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https://dejure.org/2016,273
EuG, 21.01.2016 - T-75/15 (https://dejure.org/2016,273)
EuG, Entscheidung vom 21.01.2016 - T-75/15 (https://dejure.org/2016,273)
EuG, Entscheidung vom 21. Januar 2016 - T-75/15 (https://dejure.org/2016,273)
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Volltextveröffentlichung

Sonstiges (3)

  • Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

    Rod Leichtmetallräder / OHMI - Rodi TR (ROD)

  • Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

    Gemeinschaftsmarke - Nichtigkeitsverfahren - Gemeinschaftsbildmarke ROD - Ältere nationale Bildmarken RODI - Relatives Eintragungshindernis - Verwechslungsgefahr - Art. 8 Abs. 1 Buchst. b und Art. 53 Abs. 1 Buchst. a der Verordnung (EG) Nr. 207/2009 - Vorheriges ...

  • EU-Kommission (Verfahrensmitteilung)

    Klage

 
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Wird zitiert von ... (4)Neu Zitiert selbst (16)

  • EuG, 23.09.2014 - T-11/13

    Tegometall International / OHMI - Irega (MEGO) - Gemeinschaftsmarke -

    Auszug aus EuG, 21.01.2016 - T-75/15
    Concernant plus particulièrement la décision de la division d'opposition du 22 février 2010 concernant les mêmes parties et les mêmes marques, il y a lieu de souligner que la chambre de recours n'était pas liée par cette décision [voir, en ce sens, arrêts du 14 octobre 2009, Ferrero/OHMI - Tirol Milch (TiMi KiNDERJOGHURT), T-140/08, Rec, EU:T:2009:400, point 36, et du 23 septembre 2014, Tegometall International/OHMI - Irega (MEGO), T-11/13, EU:T:2014:803, point 12 et jurisprudence citée].
  • EuG, 14.12.2006 - T-81/03

    Mast-Jägermeister / OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre) -

    Auszug aus EuG, 21.01.2016 - T-75/15
    Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement [arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, Rec, EU:C:1998:442, point 17, et du 14 décembre 2006, Mast-Jägermeister/OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre e.a.), T-81/03, T-82/03 et T-103/03, Rec, EU:T:2006:397, point 74].
  • EuGH, 10.03.2011 - C-51/10

    Ein ausschließlich aus Ziffern bestehendes Zeichen kann als Gemeinschaftsmarke

    Auszug aus EuG, 21.01.2016 - T-75/15
    Si, au regard des principes d'égalité de traitement et de bonne administration, l'OHMI doit prendre en considération les décisions déjà prises sur des demandes similaires et s'interroger avec une attention particulière sur le point de savoir s'il y a lieu ou non de décider dans le même sens, l'application de ces principes doit toutefois être conciliée avec le respect de la légalité (voir, en ce sens, arrêt du 10 mars 2011, Agencja Wydawnicza Technopol/OHMI, C-51/10 P, Rec, EU:C:2011:139, points 73 à 75).
  • EuGH, 29.09.1998 - C-39/97

    Canon

    Auszug aus EuG, 21.01.2016 - T-75/15
    Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement [arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, Rec, EU:C:1998:442, point 17, et du 14 décembre 2006, Mast-Jägermeister/OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre e.a.), T-81/03, T-82/03 et T-103/03, Rec, EU:T:2006:397, point 74].
  • EuG, 14.10.2009 - T-140/08

    Ferrero / OHMI - Tirol Milch (TiMi KiNDERJOGHURT) - Gemeinschaftsmarke -

    Auszug aus EuG, 21.01.2016 - T-75/15
    Concernant plus particulièrement la décision de la division d'opposition du 22 février 2010 concernant les mêmes parties et les mêmes marques, il y a lieu de souligner que la chambre de recours n'était pas liée par cette décision [voir, en ce sens, arrêts du 14 octobre 2009, Ferrero/OHMI - Tirol Milch (TiMi KiNDERJOGHURT), T-140/08, Rec, EU:T:2009:400, point 36, et du 23 septembre 2014, Tegometall International/OHMI - Irega (MEGO), T-11/13, EU:T:2014:803, point 12 et jurisprudence citée].
  • EuG, 10.05.2012 - T-325/11

    Amador López / HABM (AUTOCOACHING)

    Auszug aus EuG, 21.01.2016 - T-75/15
    La chambre de recours a, à cet égard, constaté que le mot « roadie " n'apparaissait pas dans un dictionnaire espagnol, et a considéré à juste titre que le simple fait que le mot apparaissait dans la version espagnole de l'encyclopédie Wikipédia ne prouvait pas qu'il serait compris par le consommateur pertinent, notamment eu égard au fait que la fiabilité du contenu de cette encyclopédie devait être considérée avec prudence [arrêt du 10 mai 2012, Amador López/OHMI (AUTOCOACHING), T-325/11, EU:T:2012:230, point 26].
  • EuGH, 26.04.2007 - C-412/05

    Alcon / HABM - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 -

    Auszug aus EuG, 21.01.2016 - T-75/15
    Dès lors, la légalité desdites décisions doit être appréciée uniquement sur le fondement de ce règlement, tel qu'interprété par le juge de l'Union, et non sur celui d'une pratique décisionnelle antérieure à celles-ci (arrêt du 26 avril 2007, Alcon/OHMI, C-412/05 P, Rec, EU:C:2007:252, points 64 et 65).
  • EuG, 12.12.2002 - T-110/01

    Vedial / OHMI - France Distribution (HUBERT)

    Auszug aus EuG, 21.01.2016 - T-75/15
    À cet égard, l'arrêt cité par la requérante au soutien de son argument relatif au nombre de syllabes [arrêt du 12 décembre 2002, Vedial/OHMI - France Distribution (HUBERT), T-110/01, Rec, EU:T:2002:318] n'est pas pertinent en l'espèce.
  • EuGH, 12.06.2007 - C-334/05

    HABM / Shaker - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 -

    Auszug aus EuG, 21.01.2016 - T-75/15
    À cet égard, le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (voir arrêt du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, Rec, EU:C:2007:333, point 35 et jurisprudence citée).
  • EuGH, 18.12.2008 - C-16/06

    Éditions Albert René / HABM - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG)

    Auszug aus EuG, 21.01.2016 - T-75/15
    La requérante se réfère, enfin, à la jurisprudence selon laquelle les différences conceptuelles entre deux signes peuvent neutraliser des similitudes phonétiques et visuelles, pour autant qu'au moins l'un de ces signes ait, dans la perspective du public pertinent, une signification claire et déterminée, de sorte que ce public est susceptible de la saisir directement (voir arrêt du 18 décembre 2008, Les Éditions Albert René/OHMI, C-16/06 P, Rec, EU:C:2008:739, point 98 et jurisprudence citée), pour conclure que le risque de confusion serait exclu en l'espèce.
  • EuG, 17.03.2004 - T-183/02

    El Corte Inglés / OHMI - González Cabello (MUNDICOR) - Gemeinschaftsmarke -

  • EuG, 11.05.2005 - T-390/03

    CM Capital Markets / OHMI - Caja de Ahorros de Murcia (CM) - Gemeinschaftsmarke -

  • EuG, 09.07.2003 - T-162/01

    Laboratorios RTB / OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS)

  • EuG, 17.02.2011 - T-385/09

    Annco / OHMI - Freche und fils (ANN TAYLOR LOFT) - Gemeinschaftsmarke -

  • EuG, 21.01.2015 - T-587/13

    Schwerdt / OHMI - Iberamigo (cat&clean) - Gemeinschaftsmarke -

  • EuG, 11.07.2007 - T-443/05

    El Corte Inglés / OHMI - Bolaños Sabri (PiraÑAM diseño original Juan Bolaños) -

  • EuG, 28.03.2017 - T-538/15

    Regent University / EUIPO - Regent's College (REGENT UNIVERSITY) - Unionsmarke -

    Selon la jurisprudence, deux marques sont similaires lorsque, du point de vue du public pertinent, il existe entre elles une égalité au moins partielle en ce qui concerne un ou plusieurs aspects pertinents, à savoir les aspects visuel, phonétique et conceptuel [voir arrêt du 21 janvier 2016, Rod Leichtmetallräder/OHMI - Rodi TR (ROD), T-75/15, non publié, EU:T:2016:26, point 25 et jurisprudence citée].

    Il convient de rappeler, à cet égard, que, lorsqu'une marque est composée d'éléments verbaux et figuratifs, les premiers sont, en principe, plus distinctifs que les seconds, car le consommateur moyen fera plus facilement référence au produit ou service en cause en citant le nom qu'en décrivant l'élément figuratif de la marque (voir arrêt du 21 janvier 2016, ROD, T-75/15, non publié, EU:T:2016:26, point 38 et jurisprudence citée).

    Si, au regard des principes d'égalité de traitement et de bonne administration, l'EUIPO doit prendre en considération les décisions déjà prises sur des demandes similaires et s'interroger avec une attention particulière sur le point de savoir s'il y a lieu ou non de décider dans le même sens, l'application de ces principes doit toutefois être conciliée avec le respect de la légalité (voir arrêt du 21 janvier 2016, ROD, T-75/15, non publié, EU:T:2016:26, point 65 et jurisprudence citée).

    Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement (voir arrêt du 21 janvier 2016, ROD, T-75/15, non publié, EU:T:2016:26, point 59 et jurisprudence citée).

  • EuG, 21.11.2018 - T-339/17

    Shenzhen Jiayz Photo Industrial/ EUIPO - Seven (SEVENOAK) - Unionsmarke -

    Cette analyse serait conforme notamment aux arrêts du 21 janvier 2016, Rod Leichtmetallräder/OHMI - Rodi TR (ROD) (T-75/15, non publié, EU:T:2016:26, point 32), du 19 avril 2016, Spirig Pharma/EUIPO (Daylong) (T-261/15, non publié, EU:T:2016:220, point 37 à 39), et du 9 février 2017, ZIRO (T-106/16, non publié, EU:T:2017:67, point 30), selon lesquels les consommateurs vont tenter d'identifier la lettre que l'élément figuratif représente principalement, en particulier si cela aboutit à un mot chargé de sens pour eux.
  • EuG, 04.04.2019 - T-779/17

    United Wineries/ EUIPO - Compañía de Vinos Miguel Martín (VIÑA ALARDE) -

    Selon la jurisprudence, deux marques sont similaires lorsque, du point de vue du public pertinent, il existe entre elles une égalité au moins partielle en ce qui concerne un ou plusieurs aspects pertinents, à savoir les aspects visuel, phonétique et conceptuel [voir arrêts du 21 janvier 2016, Rod Leichtmetallräder/OHMI - Rodi TR (ROD), T-75/15, non publié, EU:T:2016:26, point 25 ; du 28 mars 2017, Regent University/EUIPO - Regent's College (REGENT UNIVERSITY), T-538/15, non publié, EU:T:2017:226, point 27, et du 8 novembre 2017, Steiniger/EUIPO - ista Deutschland (IST), T-80/17, non publié, EU:T:2017:784, point 43].
  • EuG, 14.11.2018 - T-486/17

    Foodterapia/ EUIPO - Sperlari (DIETOX)

    Selon la jurisprudence, deux marques sont similaires lorsque, du point de vue du public pertinent, il existe entre elles une égalité au moins partielle en ce qui concerne un ou plusieurs aspects pertinents, à savoir les aspects visuel, phonétique et conceptuel [voir arrêts du 21 janvier 2016, Rod Leichtmetallräder/OHMI - Rodi TR (ROD), T-75/15, non publié, EU:T:2016:26, point 25 ; du 28 mars 2017, Regent University/EUIPO - Regent's College (REGENT UNIVERSITY), T-538/15, non publié, EU:T:2017:226, point 27, et du 8 novembre 2017, Steiniger/EUIPO - ista Deutschland (IST), T-80/17, non publié, EU:T:2017:784, point 43].
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