Volltextveröffentlichung

• Europäischer Gerichtshof

  Red Bull / OHMI - Sun Mark (BULLDOG)

Besprechungen u.ä.

• cmshs-bloggt.de (Entscheidungsbesprechung)

  Markenrecht gefährlich: Bulle vs. Bulldogge

Sonstiges (3)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

  Red Bull / OHMI - Sun Mark (BULLDOG)

• EU-Kommission (Verfahrensmitteilung)

  Klage

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

  Gemeinschaftsmarke - Klage der Inhaberin der nationalen und internationalen Wortmarken "BULL" und "RED BULL" für Waren der Klassen 32 und 33 auf Aufhebung der Entscheidung R 107/2012-2 der Zweiten Beschwerdekammer des Harmonisierungsamts für den Binnenmarkt (HABM) vom ...

Verfahrensgang

• EuG, 05.02.2015 - T-78/13
• EuGH, 24.11.2015 - C-206/15

Wird zitiert von ... (8)Neu Zitiert selbst (19)

• EuG, 16.01.2008 - T-112/06

  Inter-Ikea / OHMI - Waibel (idea)

  Auszug aus EuG, 05.02.2015 - T-78/13

  En revanche, dès lors que, selon la jurisprudence, une différence consistant en une seule lettre peut parfois empêcher la constatation d'un degré élevé de similitude visuelle entre deux signes verbaux relativement courts [voir, en ce sens, arrêts du 22 juin 2004, Ruiz-Picasso e.a./OHMI - DaimlerChrysler (PICARO), T-185/02, Rec, EU:T:2004:189, point 54, et du 16 janvier 2008, 1nter-Ikea/OHMI - Waibel (idea), T-112/06, EU:T:2008:10, point 54], il échet de relever que la présence de trois lettres supplémentaires dans la marque demandée (« d ", « o " et « g ") fait obstacle à ce que l'on regarde les signes en conflit comme possédant un degré élevé de similitude.

  C'est donc à tort que les parties se prévalent de l'arrêt PICARO, point 33 supra (EU:T:2008:10), pour conclure, en ce qui concerne la requérante, à l'existence d'une ressemblance conceptuelle des signes en conflit et, en ce qui concerne l'OHMI, à leur dissemblance conceptuelle.

• EuG, 14.12.2006 - T-81/03

  Mast-Jägermeister / OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre) - …

  Auszug aus EuG, 05.02.2015 - T-78/13

  Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement [arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, Rec, EU:C:1998:442, point 17, et du 14 décembre 2006, Mast-Jägermeister/OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre e.a.), T-81/03, T-82/03 et T-103/03, Rec, EU:T:2006:397, point 74].
• EuGH, 29.09.1998 - C-39/97

  Canon

  Auszug aus EuG, 05.02.2015 - T-78/13

  Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement [arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, Rec, EU:C:1998:442, point 17, et du 14 décembre 2006, Mast-Jägermeister/OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre e.a.), T-81/03, T-82/03 et T-103/03, Rec, EU:T:2006:397, point 74].

 
• EuG, 28.11.2013 - T-410/12

  Vitaminaqua / OHMI - Energy Brands (vitaminaqua)

  Auszug aus EuG, 05.02.2015 - T-78/13

  Le mot « bull " n'est pas, en effet, au nombre des mots pouvant être considérés comme faisant partie du vocabulaire de base de l'anglais, qui seront donc compris par une large partie du grand public même non anglophone qui aurait une connaissance suffisante de l'anglais, comme peut l'être, par exemple, le mot « water " [voir arrêt du 28 novembre 2013, Vitaminaqua/OHMI - Energy Brands (vitaminaqua), T-410/12, EU:T:2013:615, point 58 et jurisprudence citée].
• EuG, 16.05.2013 - T-80/11

  Nath Kalsi / OHMI - American Clothing Associates (RIDGE WOOD) - …

  Auszug aus EuG, 05.02.2015 - T-78/13

  Cependant, comme le fait valoir à bon droit la requérante, dans ce cas de figure, contrairement à ce qu'a indiqué la chambre de recours, lesdits signes ne sont pas dépourvus d'une certaine ressemblance conceptuelle [voir, en ce sens, arrêt du 16 mai 2013, Nath Kalsi/OHMI - American Clothing Associates (RIDGE WOOD), T-80/11, EU:T:2013:251, points 52, 53 et 56].
• EuGH, 12.06.2007 - C-334/05

  HABM / Shaker - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 - …

  Auszug aus EuG, 05.02.2015 - T-78/13

  À cet égard, le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (voir arrêt du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, Rec, EU:C:2007:333, point 35 et jurisprudence citée).
• EuG, 22.01.2009 - T-316/07

  Commercy / OHMI - easyGroup IP Licensing (easyHotel) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 05.02.2015 - T-78/13

  Il s'agit là de conditions cumulatives [voir arrêt du 22 janvier 2009, Commercy/OHMI - easyGroup IP Licensing (easyHotel), T-316/07, Rec, EU:T:2009:14, point 42 et jurisprudence citée].
• EuG, 03.09.2010 - T-472/08

  Companhia Muller de Bebidas / OHMI - Missiato Industria e Comercio (61 A NOSSA …

  Auszug aus EuG, 05.02.2015 - T-78/13

  En effet, la partie initiale d'une marque a normalement, sur le plan visuel comme sur le plan phonétique, un impact plus fort que la partie finale de celle-ci [voir, en ce sens, arrêts du 7 septembre 2006, Meric/OHMI - Arbora & Ausonia (PAM-PIM'S BABY-PROP), T-133/05, Rec, EU:T:2006:247, point 51, et du 3 septembre 2010, Companhia Muller de Bebidas/OHMI - Missiato Industria e Comercio (61 A NOSSA ALEGRIA), T-472/08, Rec, EU:T:2010:347, point 62], même si cette considération ne saurait valoir dans tous les cas [voir arrêt du 27 février 2014, Advance Magazine Publishers/OHMI - López Cabré (TEEN VOGUE), T-37/12, EU:T:2014:96, point 70 et jurisprudence citée].
• EuG, 16.09.2013 - T-569/11

  Gitana / OHMI - Teddy (GITANA)

  Auszug aus EuG, 05.02.2015 - T-78/13

  Il convient, dès lors, de déterminer si les signes en conflit sont néanmoins susceptibles d'être compris par le grand public non anglophone, à défaut de quoi, conformément à la jurisprudence, force sera de conclure à l'absence d'influence de la comparaison conceptuelle sur l'appréciation de la similitude des signes en conflit [voir, en ce sens, arrêt du 16 septembre 2013, Gitana/OHMI - Teddy (GITANA), T-569/11, EU:T:2013:462, point 67 et jurisprudence citée, et arrêt du 27 février 2014, Advance Magazine Publishers/OHMI - Nanso Group (TEEN VOGUE), T-509/12, Rec, EU:T:2014:89, point 45].
• EuG, 13.02.2007 - T-256/04

  Mundipharma / OHMI - Altana Pharma (RESPICUR) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 05.02.2015 - T-78/13

  Il y a également lieu de prendre en considération le fait que le niveau d'attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause [voir arrêt du 13 février 2007, Mundipharma/OHMI - Altana Pharma (RESPICUR), T-256/04, Rec, EU:T:2007:46, point 42 et jurisprudence citée].
• EuG, 30.04.2014 - T-170/12

  Beyond Retro / OHMI - S&K Garments (BEYOND VINTAGE)
• EuGH, 22.06.1999 - C-342/97

  Lloyd Schuhfabrik Meyer
• EuG, 26.01.2006 - T-317/03

  Volkswagen / OHMI - Nacional Motor (Variant) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 27.02.2014 - T-509/12

  Advance Magazine Publishers / OHMI - Nanso Group (TEEN VOGUE) - …
• EuG, 07.09.2006 - T-133/05

  'Meric / OHMI - Arbora & Ausonia (PAM-PIM''S BABY-PROP)' - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 09.09.2011 - T-382/09

  Ergo Versicherungsgruppe / OHMI - DeguDent (ERGO) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 27.02.2014 - T-37/12

  Advance Magazine Publishers / OHMI - López Cabré (TEEN VOGUE)
• EuG, 22.06.2004 - T-185/02

  Ruiz-Picasso u.a. / OHMI - DaimlerChrysler (PICARO)
• EuG, 09.07.2003 - T-162/01

  Laboratorios RTB / OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS)

• EuG, 15.09.2016 - T-633/15

  JT International / EUIPO - Habanos (PUSH)

  En effet, la partie initiale d'une marque a normalement, sur le plan visuel comme sur le plan phonétique, un impact plus fort que la partie finale de celle-ci, même si cette considération ne saurait valoir dans tous les cas [voir arrêt du 5 février 2015, Red Bull/OHMI - Sun Mark (BULLDOG), T-78/13, non publié, EU:T:2015:72, point 31 et jurisprudence citée].

  Par conséquent, si, en l'espèce, la différence concernant les troisième et quatrième lettres des signes en conflit fait obstacle à ce que l'on regarde les signes en conflit comme possédant un degré élevé de similitude sur le plan visuel (arrêt du 5 février 2015, BULLDOG, T-78/13, non publié, EU:T:2015:72, point 33), elle n'empêche cependant en rien de les considérer comme similaires.

  Il convient, dès lors, de déterminer si les signes en conflit, PUNCH et PUSH, sont néanmoins susceptibles d'être compris par le grand public hispanophone, à défaut de quoi, conformément à la jurisprudence, force sera de conclure à l'absence d'influence de la comparaison conceptuelle sur l'appréciation de la similitude des signes en conflit [voir arrêt du 16 septembre 2013, Gitana/OHMI - Teddy (GITANA), T-569/11, non publié, EU:T:2013:462, point 67 et jurisprudence citée ; arrêts du 27 février 2014, Advance Magazine Publishers/OHMI - Nanso Group (TEEN VOGUE), T-509/12, EU:T:2014:89, point 45, et du 5 février 2015, BULLDOG, T-78/13, non publié, EU:T:2015:72, point 43].

  Or, ainsi qu'il vient d'être rappelé, le public non anglophone n'aura connaissance que de l'un de ces deux termes, ce qui exclut toute incidence de la comparaison conceptuelle pour le public pertinent (arrêt du 5 février 2015, BULLDOG, T-78/13, non publié, EU:T:2015:72, point 48).

• EuG, 28.04.2016 - T-803/14

  Gervais Danone / EUIPO - Mahou (B'lue)

  Selon cette même jurisprudence, le risque de confusion doit être apprécié globalement, selon la perception que le public pertinent a des signes et des produits ou des services en cause, et en tenant compte de tous les facteurs pertinents en l'espèce, notamment de l'interdépendance de la similitude des signes et de celle des produits ou des services désignés [voir arrêt du 5 février 2015, Red Bull/OHMI - Sun Mark (BULLDOG), T-78/13, EU:T:2015:72, point 21 et jurisprudence citée].

  Il s'agit là de conditions cumulatives (voir arrêt BULLDOG, point 17 supra, EU:T:2015:72, point 22 et jurisprudence citée).

• BPatG, 22.06.2017 - 28 W (pat) 41/16

  Verwechslungsgefahr zwischen den angemeldeten Wortmarken "BULLS" und "BULLSEYE" …

  Vorliegende Konstellation sei vergleichbar mit dem vom Europäischen Gerichtshof entschiedenen Fall, in dem sich die Marken "BULL" und "BULLDOG" gegenüber gestanden hätten, die als zumindest mittelgradig ähnlich angesehen worden seien (EuGH, Urteil vom 5. Februar 2015, T-78/13).

  Die Rechtsprechung des EuGH, nach der eine begriffliche Ähnlichkeit auch auf dem Symbol- oder Assoziationsgehalt von Wörtern beruhen kann (vgl. etwa EuGH, Urteil vom 5. Februar 2015, T-78/13 - BULL/BULLDOG), dürfte zu einer sachlich nicht veranlassten und kaum objektiv eingrenzbaren Ausweitung des Verwechslungsschutzes führen (vgl. zu den abweichenden Maßstäben Fink, Der begriffliche Zeichenvergleich im Gemeinschaftsmarkenrecht aus deutscher Perspektive, FS 50 Jahre Bundespatentgericht, Seite 791).

 
• EuG, 01.12.2016 - T-561/15

  Universidad Internacional de la Rioja / EUIPO - Universidad de la Rioja …

  Selon cette même jurisprudence, le risque de confusion doit être apprécié globalement, selon la perception que le public pertinent a des signes et des produits ou des services en cause, et en tenant compte de tous les facteurs pertinents en l'espèce, notamment de l'interdépendance de la similitude des signes et de celle des produits ou des services désignés [voir arrêt du 5 février 2015, Red Bull/OHMI - Sun Mark (BULLDOG), T-78/13, non publié, EU:T:2015:72, point 21 et jurisprudence citée].

  Il s'agit là de conditions cumulatives (voir arrêt du 5 février 2015, BULLDOG, T-78/13, non publié, EU:T:2015:72, point 22 et jurisprudence citée).

• EuG, 08.10.2015 - T-78/14

  Benediktinerabtei St. Bonifaz / OHMI - Andechser Molkerei Scheitz (Genuß für Leib …

  Dieses in der älteren Gemeinschaftsmarke enthaltene Wort allein ermöglicht jedoch, wie in Rn. 32 der angefochtenen Entscheidung zutreffend festgestellt wurde, keinen begrifflichen Vergleich, da die Anmeldemarke nichts enthält, was der Verbraucher verstehen könnte (…vgl. in diesem Sinne Urteile vom 16. September 2013, Gitana/HABM - Teddy [GITANA], T-569/11, EU:T:2013:462, Rn. 67…, vom 27. Februar 2014, Advance Magazine Publishers/HABM - Nanso Group [TEEN VOGUE], T-509/12, Slg, EU:T:2014:89, Rn. 45, und vom 5. Februar 2015, Red Bull/HABM - Sun Mark [BULLDOG], T-78/13, EU:T:2015:72, Rn. 43 bis 48).
• EuG, 17.01.2017 - T-225/15

  QuaMa Quality Management / EUIPO - Microchip Technology (medialbo) - Unionsmarke …

  Daher hat dieser Unterschied geringere Auswirkungen auf die Verbraucher (vgl. in diesem Sinne Urteil vom 5. Februar 2015, Red Bull/HABM - Sun Mark [BULLDOG], T-78/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:72, Rn. 31).
• EuG, 16.05.2017 - T-159/16

  Metronia / EUIPO - Zitro IP (TRIPLE O NADA) - Unionsmarke - Widerspruchsverfahren …

  Il convient, dès lors, de déterminer si les signes en conflit sont susceptibles d'être compris par ce public, à défaut de quoi, conformément à la jurisprudence, force sera de conclure à l'absence d'influence de la comparaison conceptuelle sur l'appréciation de la similitude des signes en conflit [voir arrêt du 16 septembre 2013, Gitana/OHMI - Teddy (GITANA), T-569/11, non publié, EU:T:2013:462, point 67 et jurisprudence citée ; arrêts du 27 février 2014, Advance Magazine Publishers/OHMI - Nanso Group (TEEN VOGUE), T-509/12, EU:T:2014:89, point 45, et du 5 février 2015, Red Bull/OHMI - Sun Mark (BULLDOG), T-78/13, non publié, EU:T:2015:72, point 43].
• EuG, 26.06.2018 - T-537/15

  Deutsche Post/ EUIPO - Verbis Alfa und EasyPack (InPost) - Unionsmarke - …

  En effet, pour que le recours en annulation soit fondé, il suffit que la requérante démontre qu'il existe un risque de confusion entre la marque demandée et l'une des marques antérieures pour les services concernés [voir, en ce sens, arrêts du 9 avril 2014, Ferring/OHMI - Tillotts Pharma (OCTASA), T-502/12, non publié, EU:T:2014:192, points 72 et 73, et du 5 février 2015, Red Bull/OHMI - Sun Mark (BULLDOG), T-78/13, non publié, EU:T:2015:72, points 17 et 18].