Volltextveröffentlichung

• Europäischer Gerichtshof

  Olympus Medical Systems / HABM (3D)

  (fremdsprachig)

Sonstiges (3)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

  Olympus Medical Systems / HABM (3D)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)
• EU-Kommission (Verfahrensmitteilung)

  Klage

Wird zitiert von ... (10)Neu Zitiert selbst (8)

• EuG, 02.05.2012 - T-435/11

  Universal Display / HABM (UniversalPHOLED)

  Auszug aus EuG, 17.12.2015 - T-79/15

  Cette disposition poursuit ainsi un but d'intérêt général, lequel exige que de tels signes ou indications puissent être librement utilisés par tous [arrêts du 23 octobre 2003, 0HMI/Wrigley, C-191/01 P, Rec, EU:C:2003:579, point 31, et du 2 mai 2012, Universal Display/OHMI (UniversalPHOLED), T-435/11, EU:T:2012:210, point 14].

  En outre, des signes ou des indications pouvant servir, dans le commerce, pour désigner des caractéristiques du produit ou du service pour lequel l'enregistrement est demandé sont, en vertu de l'article 7, paragraphe 1, sous c), du règlement n° 207/2009, réputés incapables d'exercer la fonction essentielle de la marque, à savoir celle d'identifier l'origine commerciale du produit ou du service, afin de permettre ainsi au consommateur qui acquiert le produit ou le service que la marque désigne de faire, lors d'une acquisition ultérieure, le même choix, si l'expérience s'avère positive, ou de faire un autre choix, si elle s'avère négative (arrêts OHMI/Wrigley, point 16 supra, EU:C:2003:579, point 30, et UniversalPHOLED, point 16 supra, EU:T:2012:210, point 15).

  Il en résulte que, pour qu'un signe tombe sous le coup de l'interdiction énoncée par cette disposition, il faut qu'il présente avec les produits ou services en cause un rapport suffisamment direct et concret de nature à permettre au public concerné de percevoir immédiatement, et sans autre réflexion, une description des produits et des services en cause ou d'une de leurs caractéristiques (voir arrêt UniversalPHOLED, point 16 supra, EU:T:2012:210, point 16 et jurisprudence citée).

  Il convient également de rappeler que l'appréciation du caractère descriptif d'un signe ne peut être opérée que, d'une part, par rapport à la perception qu'en a le public concerné et, d'autre part, par rapport aux produits ou aux services en cause (voir arrêt UniversalPHOLED, point 16 supra, EU:T:2012:210, point 19 et jurisprudence citée).

  Dès lors, il n'est pas nécessaire d'examiner le moyen tiré d'un prétendu caractère distinctif de la marque demandée (voir arrêt UniversalPHOLED, point 16 supra, EU:T:2012:210, point 41 et jurisprudence citée).

• EuG, 11.10.2011 - T-87/10

  Chestnut Medical Technologies / HABM (PIPELINE)

  Auszug aus EuG, 17.12.2015 - T-79/15

  À cet égard, il convient de noter que, ainsi que l'a en substance relevé la chambre de recours, en s'appuyant sur l'arrêt du 11 octobre 2011, Chestnut Medical Technologies/OHMI (PIPELINE) (T-87/10, EU:T:2011:582, points 27 et 28), même si le public pertinent fait preuve d'un niveau d'attention élevé, il n'en sera pas moins soumis au motif absolu de refus visé à l'article 7, paragraphe 1, sous c), du règlement n° 207/2009.

  Le fait que, dans l'arrêt PIPELINE, précité (EU:T:2011:582), il s'agissait d'une marque verbale, alors que, en l'espèce, la marque demandée est figurative, n'empêche aucunement d'appliquer le même raisonnement, contrairement à ce que soutient la requérante.

• EuGH, 23.10.2003 - C-191/01

  EIN WORTZEICHEN KANN VON DER EINTRAGUNG ALS GEMEINSCHAFTSMARKE AUSGESCHLOSSEN …

  Auszug aus EuG, 17.12.2015 - T-79/15

  Cette disposition poursuit ainsi un but d'intérêt général, lequel exige que de tels signes ou indications puissent être librement utilisés par tous [arrêts du 23 octobre 2003, 0HMI/Wrigley, C-191/01 P, Rec, EU:C:2003:579, point 31, et du 2 mai 2012, Universal Display/OHMI (UniversalPHOLED), T-435/11, EU:T:2012:210, point 14].

  En outre, des signes ou des indications pouvant servir, dans le commerce, pour désigner des caractéristiques du produit ou du service pour lequel l'enregistrement est demandé sont, en vertu de l'article 7, paragraphe 1, sous c), du règlement n° 207/2009, réputés incapables d'exercer la fonction essentielle de la marque, à savoir celle d'identifier l'origine commerciale du produit ou du service, afin de permettre ainsi au consommateur qui acquiert le produit ou le service que la marque désigne de faire, lors d'une acquisition ultérieure, le même choix, si l'expérience s'avère positive, ou de faire un autre choix, si elle s'avère négative (arrêts OHMI/Wrigley, point 16 supra, EU:C:2003:579, point 30, et UniversalPHOLED, point 16 supra, EU:T:2012:210, point 15).

 
• EuGH, 10.03.2011 - C-51/10

  Ein ausschließlich aus Ziffern bestehendes Zeichen kann als Gemeinschaftsmarke …

  Auszug aus EuG, 17.12.2015 - T-79/15

  À cet égard, selon une jurisprudence constante, les signes descriptifs visés à l'article 7, paragraphe 1, sous c), du règlement n° 207/2009 sont, également, dépourvus de caractère distinctif au sens de l'article 7, paragraphe 1, sous b), de ce règlement (voir arrêt du 10 mars 2011, Agencja Wydawnicza Technopol/OHMI, C-51/10 P, Rec, EU:C:2011:139, points 33 et 46 et jurisprudence citée).
• EuG, 15.05.2014 - T-366/12

  Katjes Fassin / HABM (Yoghurt- Gums) - Gemeinschaftsmarke - Anmeldung der …

  Auszug aus EuG, 17.12.2015 - T-79/15

  Dès lors que les éléments figuratifs de la marque demandée soit renforcent soit ne changent pas la signification descriptive de l'élément verbal de celle-ci, la chambre de recours était fondée à considérer que le motif absolu de refus visé à l'article 7, paragraphe 1, sous c), du règlement n° 207/2009 s'opposait à l'enregistrement de ladite marque [voir, en ce sens, arrêt du 15 mai 2014, Katjes Fassin/OHMI (Yoghurt-Gums), T-366/12, EU:T:2014:256, points 30 et 33].
• EuG, 08.09.2010 - T-64/09

  Micro Shaping / HABM (packaging) - Gemeinschaftsmarke - Anmeldung der …

  Auszug aus EuG, 17.12.2015 - T-79/15

  Par ailleurs, il convient de noter que le bien-fondé du raisonnement de la chambre de recours est confirmé par la jurisprudence constante selon laquelle, lorsqu'un signe possède plusieurs significations, il doit se voir opposer un refus d'enregistrement si, en au moins une de ses significations potentielles, il désigne une caractéristique des produits concernés, ce principe étant valable tant pour les signes verbaux que pour les signes figuratifs [arrêts du 19 mai 2010, Zeta Europe/OHMI (Superleggera), T-464/08, EU:T:2010:212, point 28 ; du 8 septembre 2010, Micro Shaping/OHMI (packaging), T-64/09, EU:T:2010:360, point 43, et du 28 juin 2011, ReValue Immobilienberatung/OHMI (ReValue), T-487/09, EU:T:2011:317, point 44].
• EuG, 19.05.2010 - T-464/08

  Zeta Europe / HABM (Superleggera)

  Auszug aus EuG, 17.12.2015 - T-79/15

  Par ailleurs, il convient de noter que le bien-fondé du raisonnement de la chambre de recours est confirmé par la jurisprudence constante selon laquelle, lorsqu'un signe possède plusieurs significations, il doit se voir opposer un refus d'enregistrement si, en au moins une de ses significations potentielles, il désigne une caractéristique des produits concernés, ce principe étant valable tant pour les signes verbaux que pour les signes figuratifs [arrêts du 19 mai 2010, Zeta Europe/OHMI (Superleggera), T-464/08, EU:T:2010:212, point 28 ; du 8 septembre 2010, Micro Shaping/OHMI (packaging), T-64/09, EU:T:2010:360, point 43, et du 28 juin 2011, ReValue Immobilienberatung/OHMI (ReValue), T-487/09, EU:T:2011:317, point 44].
• EuG, 28.06.2011 - T-487/09

  ReValue Immobilienberatung / HABM (ReValue)

  Auszug aus EuG, 17.12.2015 - T-79/15

  Par ailleurs, il convient de noter que le bien-fondé du raisonnement de la chambre de recours est confirmé par la jurisprudence constante selon laquelle, lorsqu'un signe possède plusieurs significations, il doit se voir opposer un refus d'enregistrement si, en au moins une de ses significations potentielles, il désigne une caractéristique des produits concernés, ce principe étant valable tant pour les signes verbaux que pour les signes figuratifs [arrêts du 19 mai 2010, Zeta Europe/OHMI (Superleggera), T-464/08, EU:T:2010:212, point 28 ; du 8 septembre 2010, Micro Shaping/OHMI (packaging), T-64/09, EU:T:2010:360, point 43, et du 28 juin 2011, ReValue Immobilienberatung/OHMI (ReValue), T-487/09, EU:T:2011:317, point 44].

• EuG, 19.06.2018 - T-413/17

  Karl Storz/ EUIPO (3D)

  Cette disposition poursuit ainsi un but d'intérêt général, lequel exige que de tels signes ou indications puissent être librement utilisés par tous [voir arrêt du 17 décembre 2015, 01ympus Medical Systems/OHMI (3D), T-79/15, non publié, EU:T:2015:999, point 16 et jurisprudence citée].

  En outre, des signes ou des indications pouvant servir, dans le commerce, pour désigner des caractéristiques du produit ou du service pour lequel l'enregistrement est demandé sont, en vertu de l'article 7, paragraphe 1, sous c), du règlement n o 207/2009, réputés incapables d'exercer la fonction essentielle de la marque, à savoir celle d'identifier l'origine commerciale du produit ou du service, afin de permettre ainsi au consommateur qui acquiert le produit ou le service que la marque désigne de faire, lors d'une acquisition ultérieure, le même choix, si l'expérience s'avère positive, ou de faire un autre choix, si elle s'avère négative (voir arrêt du 17 décembre 2015, 3D, T-79/15, non publié, EU:T:2015:999, point 17 et jurisprudence citée).

  Il en résulte que, pour qu'un signe tombe sous le coup de l'interdiction énoncée par cette disposition, il faut qu'il présente avec les produits ou les services en cause un rapport suffisamment direct et concret de nature à permettre au public concerné de percevoir immédiatement, et sans autre réflexion, une description des produits et des services en cause ou d'une de leurs caractéristiques (voir arrêt du 17 décembre 2015, 3D, T-79/15, non publié, EU:T:2015:999, point 18 et jurisprudence citée).

  Il convient également de rappeler que l'appréciation du caractère descriptif d'un signe ne peut être opérée que, d'une part, par rapport à la perception qu'en a le public concerné et, d'autre part, par rapport aux produits ou aux services en cause (voir arrêt du 17 décembre 2015, 3D, T-79/15, non publié, EU:T:2015:999, point 19 et jurisprudence citée).

  Par ailleurs, à supposer même qu'une partie du public comprenne le signe en cause comme évoquant un concept autre que celui de tridimensionnalité, il convient de rappeler que, selon une jurisprudence constante, lorsqu'un signe possède plusieurs significations, il doit se voir opposer un refus d'enregistrement si, en au moins une de ses significations potentielles, il désigne une caractéristique des produits concernés (voir arrêt du 17 décembre 2015, 3D, T-79/15, non publié, EU:T:2015:999, point 26 et jurisprudence citée).

• EuG, 14.07.2017 - T-214/16

  Sata / EUIPO (4600) - Unionsmarke - Ausschließlich aus Ziffern bestehendes …

  Darüber hinaus haben die von Art. 7 Abs. 1 Buchst. c der Verordnung Nr. 207/2009 erfassten beschreibenden Zeichen nach einer ständigen Rechtsprechung auch keine Unterscheidungskraft im Sinne von Art. 7 Abs. 1 Buchst. b dieser Verordnung (…Urteile vom 10. März 2011, Agencja Wydawnicza Technopol/HABM, C-51/10 P, EU:C:2011:139, Rn. 46, und vom 17. Dezember 2015, 01ympus Medical Systems/HABM [3D], T-79/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:999, Rn. 35).

  Im Übrigen schließt allein der Umstand, dass das maßgebliche Publikum einen hohen Aufmerksamkeitsgrad aufweist, nicht aus, dass die angemeldete Marke unter das Verbot nach Art. 7 Abs. 1 Buchst. c der Verordnung Nr. 207/2009 fallen kann (vgl. in diesem Sinne Urteil vom 17. Dezember 2015, 01ympus Medical Systems/HABM [3D], T-79/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:999, Rn. 30).

• EuG, 14.12.2018 - T-7/18

  Inforsacom Logicalis/ EUIPO (Business and technology working as one) - …

  Sie besteht darin, die betriebliche Herkunft der Ware oder Dienstleistung zu identifizieren, um es dem Verbraucher, der die mit der Marke gekennzeichnete Ware oder Dienstleistung erwirbt, so zu ermöglichen, bei einem weiteren Erwerb seine Entscheidung davon abhängig zu machen, ob er gute oder schlechte Erfahrungen gemacht hat (vgl. Urteil vom 17. Dezember 2015, 01ympus Medical Systems/HABM [3D], T-79/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:999, Rn. 17 und die dort angeführte Rechtsprechung).

  Folglich lässt sich der beschreibende Charakter eines Zeichens nur anhand seines Verständnisses aus der Sicht der betreffenden Verkehrskreise und anhand der beanspruchten Waren oder Dienstleistungen beurteilen (Urteil vom 17. Dezember 2015, 01ympus Medical Systems/HABM [3D], T-79/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:999, Rn. 19 und die dort angeführte Rechtsprechung).

 
• EuG, 09.11.2016 - T-290/15

  Smarter Travel Media / EUIPO (SMARTER TRAVEL)

  Au demeurant, selon une jurisprudence constante, les signes descriptifs visés à l'article 7, paragraphe 1, sous c), du règlement n° 207/2009 sont également dépourvus de caractère distinctif au sens de l'article 7, paragraphe 1, sous b), de ce règlement, la dernière de ces dispositions se distinguant de la première en ce qu'elle couvre l'ensemble des circonstances dans lesquelles un signe n'est pas de nature à distinguer les produits ou les services d'une entreprise de ceux d'autres entreprises [arrêts du 12 novembre 2015, 0rthogen/OHMI - Arthrex (IRAP), T-253/13, non publié, EU:T:2015:843, point 45, et du 17 décembre 2015, 01ympus Medical Systems/OHMI (3D), T-79/15, non publié, EU:T:2015:999, point 35].
• EuG, 26.06.2019 - T-117/18

  Agencja Wydawnicza Technopol/ EUIPO (200 PANORAMICZNYCH) - Unionsmarke - …

  Außerdem werden Zeichen oder Angaben, die im Verkehr zur Bezeichnung von Merkmalen der angemeldeten Ware oder Dienstleistung dienen können, gemäß Art. 7 Abs. 1 Buchst. c der Verordnung 2017/1001 als ungeeignet angesehen, die wesentliche Funktion der Marke zu erfüllen, die darin besteht, die betriebliche Herkunft der Ware oder Dienstleistung zu identifizieren, um es dem Verbraucher, der die mit der Marke gekennzeichnete Ware oder Dienstleistung erwirbt, damit zu ermöglichen, bei einem weiteren Erwerb seine Entscheidung davon abhängig zu machen, ob er gute oder schlechte Erfahrungen gemacht hat (vgl. Urteil vom 17. Dezember 2015, 01ympus Medical Systems/HABM [3D], T-79/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:999, Rn. 17 und die dort angeführte Rechtsprechung).
• EuG, 07.06.2019 - T-719/18

  Telemark plus/ EUIPO (Telemarkfest) - Unionsmarke - Anmeldung der Unionswortmarke …

  Zudem werden Zeichen oder Angaben, die im Verkehr zur Bezeichnung von Merkmalen der beanspruchten Ware oder Dienstleistung dienen können, gemäß Art. 7 Abs. 1 Buchst. c der Verordnung 2017/1001 als ungeeignet angesehen, die wesentliche Funktion der Marke zu erfüllen, die darin besteht, die betriebliche Herkunft der Ware oder Dienstleistung zu identifizieren, um es dem Verbraucher, der die mit der Marke gekennzeichnete Ware oder Dienstleistung erwirbt, damit zu ermöglichen, bei einem weiteren Erwerb seine Entscheidung davon abhängig zu machen, ob er gute oder schlechte Erfahrungen gemacht hat (vgl. Urteil vom 17. Dezember 2015, 01ympus Medical Systems/HABM [3D], T-79/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:999, Rn. 17 und die dort angeführte Rechtsprechung).
• EuG, 26.09.2017 - T-717/16

  Waldhausen / EUIPO (Représentation de la silhouette d'une tête de cheval) - …

  Auch wenn man unterstellt, dass die maßgeblichen Verkehrskreise in Bezug auf einen Teil der beanspruchten Waren einen überdurchschnittlichen Aufmerksamkeitsgrad besitzen, schließt dies im Übrigen als solches nicht aus, dass die angemeldete Marke, die aus einem reinen Bildzeichen ohne jeden Wortbestandteil besteht, unter das in Art. 7 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung Nr. 207/2009 aufgestellte Verbot fallen kann (vgl. in diesem Sinne und entsprechend Urteil vom 17. Dezember 2015, 01ympus Medical Systems/HABM [3D], T-79/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:999, Rn. 30).
• EuG, 31.01.2019 - T-427/18

  Geske/ EUIPO (SATISFYERMEN) - Unionsmarke - Anmeldung der Unionsbildmarke …

  Darüber hinaus werden Zeichen oder Angaben, die im Verkehr zur Bezeichnung von Merkmalen der angemeldeten Ware oder Dienstleistung dienen können, gemäß Art. 7 Abs. 1 Buchst. c der Verordnung 2017/1001 als ungeeignet angesehen, die wesentliche Funktion der Marke zu erfüllen, die darin besteht, die betriebliche Herkunft der Ware oder Dienstleistung zu identifizieren, um es dem Verbraucher, der die mit der Marke gekennzeichnete Ware oder Dienstleistung erwirbt, so zu ermöglichen, bei einem weiteren Erwerb seine Entscheidung davon abhängig zu machen, ob er gute oder schlechte Erfahrungen gemacht hat (vgl. Urteil vom 17. Dezember 2015, 01ympus Medical Systems/HABM [3D], T-79/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:999, Rn. 17 und die dort angeführte Rechtsprechung).
• EuG, 17.09.2019 - T-634/18

  Geske/ EUIPO (revolutionary air pulse technology) - Unionsmarke - Anmeldung der …

  Diese wären nämlich aufgrund ihrer Ausbildung und ihrer Berufserfahrung noch leichter in der Lage, die beschreibenden Anklänge zu erkennen, die die angemeldete Marke für die betreffenden Waren - deren Merkmale ihnen bestens bekannt sind - aufweist (…Urteile vom 11. Oktober 2011, Chestnut Medical Technologies/HABM [PIPELINE], T-87/10, nicht veröffentlicht, EU:T:2011:582, Rn. 27 und 28, sowie vom 17. Dezember 2015, 01ympus Medical Systems/HABM [3D], T-79/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:999, Rn. 30).
• EuG, 29.09.2016 - T-335/15

  Universal Protein Supplements / EUIPO (Représentation d'un culturiste)

  En outre, il y a lieu de rappeler que, selon une jurisprudence bien établie, lorsqu'un signe possède plusieurs significations - à supposer que tel soit le cas en l'espèce -, il doit se voir opposer un refus d'enregistrement si, en au moins une de ses significations potentielles, il désigne une caractéristique des produits concernés, ce principe étant valable tant pour les signes verbaux que pour les signes figuratifs [arrêts du 28 juin 2011, ReValue, T-487/09, non publié, EU:T:2011:317, point 44, et du 17 décembre 2015, 01ympus Medical Systems/OHMI (3D), T-79/15, non publié, EU:T:2015:999, point 26].