Volltextveröffentlichungen (2)

• Europäischer Gerichtshof

  Moreira/ EUIPO - Da Silva Santos Júnior (NEYMAR)

  (fremdsprachig)

• juris(Abodienst) (Volltext/Leitsatz)

Kurzfassungen/Presse (8)

• Europäischer Gerichtshof (Pressemitteilung)

  Geistiges und gewerbliches Eigentum - Das Gericht der Europäischen Union bestätigt, dass die von einem Dritten angemeldete Marke "NEYMAR" nichtig ist

• beckmannundnorda.de (Kurzinformation)

  Fußballer Neymar erfolgreich gegen Unionsmarke - Eintragung der Marke NEYMAR durch Dritte für Bekleidungsstücke, Schuhe und Kopfbedeckungen nichtig

• Europäischer Gerichtshof (Kurzinformation)

  Moreira/ EUIPO - Da Silva Santos Júnior (NEYMAR)

  Unionsmarke - Nichtigkeitsverfahren - Unionswortmarke NEYMAR - Erklärung der Nichtigkeit - Bösgläubigkeit - Art. 52 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung (EG) Nr. 207/2009 (jetzt Art. 59 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung [EU] 2017/1001)

 
• lto.de (Kurzinformation)

  Fußballstar: Marke "NEYMAR" nichtig

• spiegel.de (Pressemeldung)

  Fußballer Neymar erkämpft sich Markenrechte an seinem Namen zurück

• it-recht-kanzlei.de (Kurzinformation)

  Zur Bösgläubigkeit bei Anmeldung der Marke "NEYMAR"

• dr-bahr.com (Kurzinformation)

  Die von Dritten angemeldete Marke "NEYMAR" ist nichtig

• rosepartner.de (Kurzinformation)

  Namensrechte liegen alle wieder bei Neymar

Besprechungen u.ä.

• hoganlovells-blog.de (Entscheidungsbesprechung)

  Wem gehört die Marke Neymar?

Sonstiges (2)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)
• EU-Kommission (Verfahrensmitteilung)

  Klage

Wird zitiert von ... (7)Neu Zitiert selbst (8)

• EuGH, 11.06.2009 - C-529/07

  Chocoladefabriken Lindt & Sprüngli - Dreidimensionale Marke - Verordnung (EG) Nr. …

  Auszug aus EuG, 14.05.2019 - T-795/17

  Néanmoins, il convient d'observer que, dans l'arrêt du 11 juin 2009, Chocoladefabriken Lindt & Sprüngli (C-529/07, EU:C:2009:361), la Cour a apporté plusieurs précisions sur la manière dont il convenait d'interpréter la notion de mauvaise foi, telle que visée à l'article 52, paragraphe 1, sous b), du règlement n o 207/2009.

  Selon la Cour, aux fins de l'appréciation de l'existence de la mauvaise foi du demandeur, au sens de l'article 52, paragraphe 1, sous b), du règlement n o 207/2009, il convient de prendre en considération tous les facteurs pertinents propres au cas d'espèce et existant au moment du dépôt de la demande d'enregistrement d'un signe en tant que marque de l'Union européenne et, notamment, premièrement, le fait que le demandeur sait ou doit savoir qu'un tiers utilise, dans au moins un État membre, un signe identique ou similaire pour un produit ou service identique ou similaire prêtant à confusion avec le signe dont l'enregistrement est demandé, deuxièmement, l'intention du demandeur d'empêcher ce tiers de continuer à utiliser un tel signe ainsi que, troisièmement, le degré de protection juridique dont jouissent le signe du tiers et le signe dont l'enregistrement est demandé (arrêt du 11 juin 2009, Chocoladefabriken Lindt & Sprüngli, C-529/07, EU:C:2009:361, point 53).

  Cela étant, il ressort de la formulation retenue par la Cour dans l'arrêt du 11 juin 2009, Chocoladefabriken Lindt & Sprüngli (C-529/07, EU:C:2009:361, point 53), que les facteurs qui y sont énumérés ne sont que des illustrations parmi un ensemble d'éléments susceptibles d'être pris en compte à l'effet de se prononcer sur l'éventuelle mauvaise foi d'un demandeur d'enregistrement au moment du dépôt de la demande de marque [voir arrêt du 26 février 2015, Pangyrus/OHMI - RSVP Design (COLOURBLIND), T-257/11, non publié, EU:T:2015:115, point 67 et jurisprudence citée].

  Il convient également de prendre en considération l'intention du demandeur au moment du dépôt de la demande d'enregistrement (voir, par analogie, arrêt du 11 juin 2009, Chocoladefabriken Lindt & Sprüngli, C-529/07, EU:C:2009:361, point 41).

  À cet égard, l'intention du demandeur au moment pertinent est un élément subjectif qui doit être déterminé par référence aux circonstances objectives du cas d'espèce (voir, par analogie, arrêt du 11 juin 2009, Chocoladefabriken Lindt & Sprüngli, C-529/07, EU:C:2009:361, point 42).

  Cependant, ainsi qu'il ressort de l'arrêt du 11 juin 2009, Chocoladefabriken Lindt & Sprüngli (C-529/07, EU:C:2009:361), l'existence de la mauvaise foi du demandeur au moment du dépôt de la demande d'enregistrement d'une marque de l'Union européenne doit notamment être appréciée au regard de son intention (arrêt du 11 juin 2009, Chocoladefabriken Lindt & Sprüngli, C-529/07, EU:C:2009:361, points 38 à 41).

  À cet égard, la Cour a précisé que l'intention du demandeur au moment pertinent est un élément subjectif qui doit être déterminé par rapport aux circonstances objectives du cas d'espèce (arrêt du 11 juin 2009, Chocoladefabriken Lindt & Sprüngli, C-529/07, EU:C:2009:361, point 42).

• EuG, 26.02.2015 - T-257/11

  Pangyrus / OHMI - RSVP Design (COLOURBLIND)

  Auszug aus EuG, 14.05.2019 - T-795/17

  Cela étant, il ressort de la formulation retenue par la Cour dans l'arrêt du 11 juin 2009, Chocoladefabriken Lindt & Sprüngli (C-529/07, EU:C:2009:361, point 53), que les facteurs qui y sont énumérés ne sont que des illustrations parmi un ensemble d'éléments susceptibles d'être pris en compte à l'effet de se prononcer sur l'éventuelle mauvaise foi d'un demandeur d'enregistrement au moment du dépôt de la demande de marque [voir arrêt du 26 février 2015, Pangyrus/OHMI - RSVP Design (COLOURBLIND), T-257/11, non publié, EU:T:2015:115, point 67 et jurisprudence citée].

  Il y a donc lieu de considérer que, dans le cadre de l'analyse globale opérée au titre de l'article 52, paragraphe 1, sous b), du règlement n o 207/2009, il peut également être tenu compte de l'origine du signe contesté et de son usage depuis sa création, de la logique commerciale dans laquelle s'est inscrit le dépôt de la demande d'enregistrement du signe en tant que marque de l'Union européenne ainsi que de la chronologie des événements ayant caractérisé la survenance dudit dépôt [voir arrêt du 26 février 2015, COLOURBLIND, T-257/11, non publié, EU:T:2015:115, point 68 et jurisprudence citée ; voir également, en ce sens, arrêt du 11 juillet 2013, SA.PAR./OHMI - Salini Costruttori (GRUPPO SALINI), T-321/10, EU:T:2013:372, point 23].

• EuGH, 05.07.2011 - C-263/09

  Der Inhaber eines Namens kann dessen Benutzung als Gemeinschaftsmarke …

  Auszug aus EuG, 14.05.2019 - T-795/17

  Or il y a lieu de rappeler que le contrôle que le Tribunal exerce conformément à l'article 65, paragraphe 3, du règlement n o 207/2009 (devenu article 72, paragraphe 3, du règlement 2017/1001) est un contrôle de la légalité des décisions des chambres de recours de l'EUIPO et qu'il ne peut annuler ou réformer la décision objet du recours que si, au moment où celle-ci a été prise, elle était entachée par l'un des motifs d'annulation ou de réformation énoncés à l'article 65, paragraphe 2, de ce règlement (devenu article 72, paragraphe 2, du règlement 2017/1001) (voir arrêt du 5 juillet 2011, Edwin/OHMI, C-263/09 P, EU:C:2011:452, point 71 et jurisprudence citée).

 
• EuG, 08.05.2014 - T-327/12

  Simca Europe / OHMI - PSA Peugeot Citroën (Simca) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 14.05.2019 - T-795/17

  Cette dernière pouvait en effet déduire, sans erreur, des circonstances particulières du cas d'espèce que, par sa demande d'enregistrement de marque de l'Union européenne, la logique commerciale du requérant était en réalité d'exploiter de manière parasitaire la renommée de l'intervenant et de tirer avantage de celle-ci [voir, en ce sens, arrêt du 8 mai 2014, Simca Europe/OHMI - PSA Peugeot Citroën (Simca), T-327/12, EU:T:2014:240, point 56].
• EuG, 01.02.2012 - T-291/09

  Carrols / OHMI - Gambettola (Pollo Tropical CHICKEN ON THE GRILL) - …

  Auszug aus EuG, 14.05.2019 - T-795/17

  À cet égard, il y a lieu de noter que la notion de mauvaise foi, visée à l'article 52, paragraphe 1, sous b), du règlement n o 207/2009, n'est ni définie, ni délimitée, ni même décrite d'une quelconque manière dans la législation [arrêt du 1 er février 2012, Carrols/OHMI - Gambettola (Pollo Tropical CHICKEN ON THE GRILL), T-291/09, EU:T:2012:39, point 44].
• EuG, 11.07.2013 - T-321/10

  SA.PAR. / OHMI - Salini Costruttori (GRUPPO SALINI) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 14.05.2019 - T-795/17

  Il y a donc lieu de considérer que, dans le cadre de l'analyse globale opérée au titre de l'article 52, paragraphe 1, sous b), du règlement n o 207/2009, il peut également être tenu compte de l'origine du signe contesté et de son usage depuis sa création, de la logique commerciale dans laquelle s'est inscrit le dépôt de la demande d'enregistrement du signe en tant que marque de l'Union européenne ainsi que de la chronologie des événements ayant caractérisé la survenance dudit dépôt [voir arrêt du 26 février 2015, COLOURBLIND, T-257/11, non publié, EU:T:2015:115, point 68 et jurisprudence citée ; voir également, en ce sens, arrêt du 11 juillet 2013, SA.PAR./OHMI - Salini Costruttori (GRUPPO SALINI), T-321/10, EU:T:2013:372, point 23].
• EuG, 21.05.2015 - T-635/14

  Urb Rulmenti Suceava / OHMI - Adiguzel (URB)

  Auszug aus EuG, 14.05.2019 - T-795/17

  Par ailleurs, il incombe au demandeur en nullité qui entend se fonder sur ce motif d'établir les circonstances qui permettent de conclure que le titulaire d'une marque de l'Union européenne était de mauvaise foi lors du dépôt de la demande d'enregistrement de cette dernière [voir arrêt du 21 mai 2015, Urb Rulmenti Suceava/OHMI - Adiguzel (URB), T-635/14, non publié, EU:T:2015:297, point 30 et jurisprudence citée].
• EuG, 07.07.2016 - T-82/14

  Copernicus-Trademarks / EUIPO - Maquet (LUCEO) - Unionsmarke - …

  Auszug aus EuG, 14.05.2019 - T-795/17

  Elle implique un comportement s'écartant des principes reconnus comme étant ceux entourant un comportement éthique ou des usages honnêtes en matière industrielle ou commerciale [arrêt du 7 juillet 2016, Copernicus-Trademarks/EUIPO - Maquet (LUCEO), T-82/14, EU:T:2016:396, point 28].

• EuG, 06.07.2022 - T-250/21

  Zdút/ EUIPO - Nehera u.a. (nehera) - Unionsmarke - Nichtigkeitsverfahren - …

  Der Umstand, dass die Benutzung eines angemeldeten Zeichens es dem Anmelder ermöglichen würde, die Wertschätzung einer älteren Marke oder eines älteren Zeichens oder auch des Namens einer berühmten Person in unlauterer Weise auszunutzen, ist nämlich geeignet, die Bösgläubigkeit des Anmelders zu belegen (vgl. in diesem Sinne Urteile vom 8. Mai 2014, Simca, T-327/12, EU:T:2014:240, und vom 14. Mai 2019, Moreira/EUIPO - Da Silva Santos Júnior [NEYMAR], T-795/17, nicht veröffentlicht, EU:T:2019:329).

  So hat der Unionsrichter bereits bei einem Anmelder einer Unionsmarke die Absicht einer unlauteren Ausnutzung der Restbekanntheit einer älteren Marke festgestellt, auch wenn diese nicht mehr benutzt wurde (Urteil vom 8. Mai 2014, Simca, T-327/12, EU:T:2014:240), oder die Absicht einer unlauteren Ausnutzung der aktuellen Berühmtheit des Namens einer natürlichen Person (Urteil vom 14. Mai 2019, NEYMAR, T-795/17, nicht veröffentlicht, EU:T:2019:329), und zwar in Fällen, in denen diese Restbekanntheit oder aktuelle Berühmtheit ordnungsgemäß nachgewiesen worden war.

• EuG, 06.03.2024 - T-639/22

  VF International/ EUIPO - Super Brand Licencing (GEOGRAPHICAL NORWAY EXPEDITION)

  En outre, la circonstance que l'usage d'un signe dont l'enregistrement est demandé permettrait au demandeur de tirer indûment profit de la renommée d'une marque ou d'un signe antérieur ou encore du nom d'une personne célèbre relève d'une logique commerciale qui est de nature à établir la mauvaise foi du demandeur [voir, en ce sens, arrêts du 8 mai 2014, Simca, T-327/12, EU:T:2014:240, point 56, et du 14 mai 2019, Moreira/EUIPO - Da Silva Santos Júnior (NEYMAR), T-795/17, non publié, EU:T:2019:329, points 51 et 55].
• EuG, 12.05.2021 - T-167/20

  Tornado Boats International/ EUIPO - Haygreen (TORNADO)

  Dans le cadre de l'analyse globale opérée au titre de l'article 52, paragraphe 1, sous b), du règlement n o 207/2009, il peut également être tenu compte de l'origine du signe contesté et de son usage depuis sa création, de la logique commerciale dans laquelle s'est inscrit le dépôt de la demande d'enregistrement du signe en tant que marque de l'Union européenne ainsi que de la chronologie des événements ayant caractérisé la survenance dudit dépôt [voir arrêts du 26 février 2015, Pangyrus/OHMI - RSVP Design (COLOURBLIND), T-257/11, non publié, EU:T:2015:115, point 68 et jurisprudence citée, et du 14 mai 2019, Moreira/EUIPO - Da Silva Santos Júnior (NEYMAR), T-795/17, non publié, EU:T:2019:329, point 20 et jurisprudence citée].

  De ce fait, il convient également de considérer que la chambre de recours n'a pas commis d'erreurs en concluant que, au vu des circonstances de l'espèce, en demandant l'enregistrement de la marque contestée, la requérante avait adopté un comportement s'écartant des principes reconnus comme étant ceux entourant un comportement éthique ou des usages honnêtes en matière industrielle ou commerciale avec l'intention de porter atteinte aux intérêts de tiers (voir, en ce sens, arrêt du 14 mai 2019, NEYMAR, T-795/17, non publié, EU:T:2019:329, point 23 et jurisprudence citée).

 
• EuG, 29.06.2022 - T-306/20

  Geistiges und gewerbliches Eigentum

  Drittens und letztens hat sich die Große Beschwerdekammer zu Recht auf die ihr vorgelegten Beweise gestützt, mit denen u. a. die Geschehensabfolge bei der Anmeldung der angegriffenen Marke nachgewiesen werden kann, um zu dem Schluss zu gelangen, dass die Klägerin eine Geschäftsstrategie zur gedanklichen Verbindung mit den Marken mit dem Element "la irlandesa" verfolgt hat, die mit der früheren Handelsbeziehung zwischen der Klägerin und der Streithelferin in Zusammenhang standen (…vgl. in diesem Sinne Urteile vom 8. Mai 2014, Simca, T-327/12, EU:T:2014:240, Rn. 63, …und vom 23. Mai 2019, ANN TAYLOR und AT ANN TAYLOR, T-3/18 und T-4/18, EU:T:2019:357, Rn. 164), um weiterhin einen Vorteil aus dieser beendeten Beziehung und den mit ihr im Zusammenhang stehenden Marken zu ziehen (vgl. in diesem Sinne Urteil vom 14. Mai 2019, Moreira/EUIPO - Da Silva Santos Júnior [NEYMAR], T-795/17, nicht veröffentlicht, EU:T:2019:329, Rn. 49 bis 51 und 55).
• EuG, 09.06.2021 - T-398/20

  Riviera-Airport/ EUIPO - Aéroports de la Côte d'Azur (RIVIERA AIRPORT)

  À cet égard, il y a lieu de noter que la notion de mauvaise foi, telle que visée à l'article 52, paragraphe 1, sous b), du règlement n o 207/2009, n'est ni définie, ni délimitée, ni même décrite d'une quelconque manière dans la législation [voir arrêt du 14 mai 2019, Moreira/EUIPO - Da Silva Santos Júnior (NEYMAR), T-795/17, non publié, EU:T:2019:329, point 16 et jurisprudence citée].
• EuG, 28.04.2021 - T-311/20

  France Agro/ EUIPO - Chafay (Choumicha Saveurs)

  À cet égard, il y a lieu de noter que la notion de mauvaise foi, visée à l'article 52, paragraphe 1, sous b), du règlement n o 207/2009, n'est ni définie, ni délimitée, ni même décrite d'une quelconque manière dans la législation [voir arrêt du 14 mai 2019, Moreira/EUIPO - Da Silva Santos Júnior (NEYMAR), T-795/17, non publié, EU:T:2019:329, point 16 et jurisprudence citée].
• EuG, 09.06.2021 - T-396/20

  Riviera-Airport/ EUIPO - Aéroports de la Côte d'Azur (RIVIERA AIRPORTS)

  À cet égard, il y a lieu de noter que la notion de mauvaise foi, telle que visée à l'article 52, paragraphe 1, sous b), du règlement n o 207/2009, n'est ni définie, ni délimitée, ni même décrite d'une quelconque manière dans la législation [voir arrêt du 14 mai 2019, Moreira/EUIPO - Da Silva Santos Júnior (NEYMAR), T-795/17, non publié, EU:T:2019:329, point 16 et jurisprudence citée].