Volltextveröffentlichung

• Europäischer Gerichtshof

  Auyantepui Corp. / EUIPO - Magda Rose (Mr Jones)

  (fremdsprachig)

Sonstiges (3)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

  Auyantepui Corp. / EUIPO - Magda Rose (Mr Jones)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

  Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - Anmeldung der Unionsbildmarke Mr Jones - Ältere internationale Bildmarke Jones - Relatives Eintragungshindernis - Verwechslungsgefahr - Art. 8 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung (EG) Nr. 207/2009

• EU-Kommission (Verfahrensmitteilung)

  Klage

Wird zitiert von ... (3)Neu Zitiert selbst (16)

• EuGH, 16.09.2004 - C-404/02

  Nichols - Marken - Richtlinie 89/104/EWG - Artikel 3 Absatz 1 Buchstabe b - …

  Auszug aus EuG, 12.04.2016 - T-8/15

  À cet égard, il y a lieu de relever qu'un patronyme répandu peut remplir la fonction d'origine de la marque et donc être distinctif pour les produits concernés lorsqu'il ne se heurte pas à un motif de refus d'enregistrement, tel que le caractère générique ou descriptif de la marque ou l'existence d'un droit antérieur [arrêts du 16 septembre 2004, Nichols, C-404/02, Rec, EU:C:2004:538, point 30, et du 16 décembre 2008, Torres/OHMI - Navisa Industrial Vinícola Española (MANSO DE VELASCO), T-259/06, EU:T:2008:575, point 46].

  Des critères d'appréciation généraux plus stricts, tirés, par exemple, d'un nombre préétabli de personnes portant le même nom, au-delà duquel ce nom pourrait être considéré comme dépourvu de caractère distinctif, du nombre d'entreprises fournissant des produits ou des services du type de ceux en cause dans la demande d'enregistrement ou de l'utilisation répandue ou non de patronymes dans le secteur concerné, ne sauraient être appliqués à de telles marques (arrêts Nichols, point 27 supra, EU:C:2004:538, points 25 et 26, et MANSO DE VELASCO, point 27 supra, EU:T:2008:575, point 47).

• EuG, 16.12.2008 - T-259/06

  Torres / OHMI - Navisa Industrial Vinícola Española (MANSO DE VELASCO)

  Auszug aus EuG, 12.04.2016 - T-8/15

  À cet égard, il y a lieu de relever qu'un patronyme répandu peut remplir la fonction d'origine de la marque et donc être distinctif pour les produits concernés lorsqu'il ne se heurte pas à un motif de refus d'enregistrement, tel que le caractère générique ou descriptif de la marque ou l'existence d'un droit antérieur [arrêts du 16 septembre 2004, Nichols, C-404/02, Rec, EU:C:2004:538, point 30, et du 16 décembre 2008, Torres/OHMI - Navisa Industrial Vinícola Española (MANSO DE VELASCO), T-259/06, EU:T:2008:575, point 46].

  Des critères d'appréciation généraux plus stricts, tirés, par exemple, d'un nombre préétabli de personnes portant le même nom, au-delà duquel ce nom pourrait être considéré comme dépourvu de caractère distinctif, du nombre d'entreprises fournissant des produits ou des services du type de ceux en cause dans la demande d'enregistrement ou de l'utilisation répandue ou non de patronymes dans le secteur concerné, ne sauraient être appliqués à de telles marques (arrêts Nichols, point 27 supra, EU:C:2004:538, points 25 et 26, et MANSO DE VELASCO, point 27 supra, EU:T:2008:575, point 47).

• EuGH, 15.09.2005 - C-37/03

  BioID / HABM - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Artikel 7 Absatz 1 Buchstabe b …

  Auszug aus EuG, 12.04.2016 - T-8/15

  Dès lors, la légalité des décisions des chambres de recours doit être appréciée uniquement sur la base de ce règlement tel qu'interprété par le juge de l'Union, et non sur la base d'une pratique décisionnelle antérieure à celles-ci [arrêts du 15 septembre 2005, BioID/OHMI, C-37/03 P, Rec, EU:C:2005:547, point 47, et du 29 septembre 2009, The Smiley Company/OHMI (Représentation de la moitié d'un sourire de smiley), T-139/08, Rec, EU:T:2009:364, point 36].

 
• EuG, 12.11.2008 - T-281/07

  ecoblue / OHMI - Banco Bilbao Vizcaya Argentaria (Ecoblue)

  Auszug aus EuG, 12.04.2016 - T-8/15

  Selon la jurisprudence, la circonstance selon laquelle une marque est composée exclusivement par la marque antérieure à laquelle un autre mot est accolé constitue une indication de la similitude entre ces deux marques [arrêt du 12 novembre 2008, ecoblue/OHMI - Banco Bilbao Vizcaya Argentaria (Ecoblue), T-281/07, EU:T:2008:489, point 28 ; voir également, en ce sens, arrêt du 4 mai 2005, Reemark/OHMI - Bluenet (Westlife), T-22/04, Rec, EU:T:2005:160, point 40].
• EuG, 29.09.2009 - T-139/08

  'The Smiley Company / HABM (Représentation de la moitié d''un sourire de smiley)' …

  Auszug aus EuG, 12.04.2016 - T-8/15

  Dès lors, la légalité des décisions des chambres de recours doit être appréciée uniquement sur la base de ce règlement tel qu'interprété par le juge de l'Union, et non sur la base d'une pratique décisionnelle antérieure à celles-ci [arrêts du 15 septembre 2005, BioID/OHMI, C-37/03 P, Rec, EU:C:2005:547, point 47, et du 29 septembre 2009, The Smiley Company/OHMI (Représentation de la moitié d'un sourire de smiley), T-139/08, Rec, EU:T:2009:364, point 36].
• EuG, 04.05.2005 - T-22/04

  Reemark / OHMI - Bluenet (Westlife) - Gemeinschaftsmarke - Widerspruchsverfahren …

  Auszug aus EuG, 12.04.2016 - T-8/15

  Selon la jurisprudence, la circonstance selon laquelle une marque est composée exclusivement par la marque antérieure à laquelle un autre mot est accolé constitue une indication de la similitude entre ces deux marques [arrêt du 12 novembre 2008, ecoblue/OHMI - Banco Bilbao Vizcaya Argentaria (Ecoblue), T-281/07, EU:T:2008:489, point 28 ; voir également, en ce sens, arrêt du 4 mai 2005, Reemark/OHMI - Bluenet (Westlife), T-22/04, Rec, EU:T:2005:160, point 40].
• EuG, 09.07.2003 - T-162/01

  Laboratorios RTB / OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS)

  Auszug aus EuG, 12.04.2016 - T-8/15

  Selon cette même jurisprudence, le risque de confusion doit être apprécié globalement, selon la perception que le public pertinent a des signes et des produits ou des services en cause, en tenant compte de tous les facteurs caractérisant le cas d'espèce, notamment de l'interdépendance de la similitude des signes et de celle des produits ou des services désignés [voir arrêt du 9 juillet 2003, Laboratorios RTB/OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS), T-162/01, Rec, EU:T:2003:199, points 30 à 33 et jurisprudence citée].
• EuG, 28.06.2012 - T-134/09

  Basile und I Marchi Italiani / OHMI - Osra (B. Antonio Basile 1952)

  Auszug aus EuG, 12.04.2016 - T-8/15

  Partant, la simple présence dans le registre des marques de l'Union européenne contenant l'élément « jones ", sans aucune référence à leur utilisation sur le marché et à l'éventuelle contestation de ces marques en raison de l'existence d'un risque de confusion, ne permet pas de conclure à un affaiblissement du caractère distinctif du nom patronymique Jones par rapport aux produits relevant du secteur de l'habillement [voir, en ce sens, arrêt du 28 juin 2012, Basile et I Marchi Italiani/OHMI - Osra (B. Antonio Basile 1952), T-134/09, EU:T:2012:328, point 47].
• EuG, 22.01.2015 - T-193/12

  MIP Metro / OHMI - Holsten-Brauerei (H) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 12.04.2016 - T-8/15

  En effet, l'admission de ces preuves est contraire à l'article 188 du règlement de procédure du Tribunal, selon lequel les mémoires des parties ne peuvent pas modifier l'objet du litige devant la chambre de recours [arrêts du 6 mars 2003, DaimlerChrysler/OHMI (Calandre), T-128/01, Rec, EU:T:2003:62, point 18, et du 22 janvier 2015, MIP Metro/OHMI - Holsten-Brauerei (H), T-193/12, EU:T:2015:44, point 16].
• EuG, 23.10.2002 - T-6/01

  Matratzen Concord / OHMI - Hukla Germany (MATRATZEN)

  Auszug aus EuG, 12.04.2016 - T-8/15

  Selon la jurisprudence, deux marques sont similaires lorsque, du point de vue du public pertinent, il existe entre elles une égalité au moins partielle en ce qui concerne un ou plusieurs aspects pertinents [arrêts du 23 octobre 2002, Matratzen Concord/OHMI - Hukla Germany (MATRATZEN), T-6/01, Rec, EU:T:2002:261, point 30, et du 10 décembre 2008, MIP Metro/OHMI - Metronia (METRONIA), T-290/07, EU:T:2008:562, point 41].
• EuG, 07.11.2007 - T-57/06

  Marly / OHMI - Erdal (Top iX)
• EuGH, 12.06.2007 - C-334/05

  HABM / Shaker - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 - …
• EuGH, 22.06.1999 - C-342/97

  Lloyd Schuhfabrik Meyer
• EuG, 20.01.2010 - T-460/07

  Nokia / OHMI - Medion (LIFE BLOG) - Gemeinschaftsmarke - Widerspruchsverfahren - …
• EuG, 10.12.2008 - T-290/07

  MIP Metro / OHMI - Metronia (METRONIA)
• EuG, 06.03.2003 - T-128/01

  DaimlerChrysler / HABM (Calandre)

• EuG, 07.07.2017 - T-359/16

  Axel Springer / EUIPO - Stiftung Warentest (TestBild) - Unionsmarke - …

  Insoweit ist zu beachten, dass der Umstand, dass eine Marke ausschließlich aus der älteren Marke besteht, der ein anderes Wort hinzugefügt ist, auf die Ähnlichkeit zwischen den beiden Marken hindeutet (vgl. Urteil vom 12. April 2016, Auyantepui Corp./EUIPO - Magda Rose [Mr Jones], T-8/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:213, Rn. 42 und die dort angeführte Rechtsprechung).

  Die Feststellung, dass dieses Wort, das den einzigen Wortbestandteil der älteren Marken bildet, in der angemeldeten Marke enthalten und ihm der Bestandteil "Bild" hinzugefügt ist, stellt somit einen wichtigen Gesichtspunkt dar, um eine schriftbildliche Ähnlichkeit zwischen den einander gegenüberstehenden Marken zu bejahen (vgl. in diesem Sinne entsprechend Urteil vom 12. April 2016, Mr Jones, T-8/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:213, Rn. 43).

• EuG, 26.03.2019 - T-105/18

  Deray/ EUIPO - Charles Claire (LILI LA TIGRESSE)

  Néanmoins, une telle éventualité ne saurait être prise en considération que si, à tout le moins, au cours de la procédure concernant des motifs relatifs de refus devant l'EUIPO, le demandeur de la marque de l'Union européenne a dûment démontré que ladite coexistence reposait sur l'absence d'un risque de confusion, dans l'esprit du public pertinent, entre les marques antérieures dont il se prévaut et la marque antérieure de la partie intervenante qui fonde l'opposition et sous réserve que les marques antérieures en cause et les marques en conflit soient identiques [voir arrêt du 12 avril 2016, Auyantepui Corp./EUIPO - Magda Rose (Mr Jones), T-8/15, non publié, EU:T:2016:213, point 36 et jurisprudence citée].

  Partant, une simple liste de marques contenant l'élément « tigress ", sans aucune référence à leur utilisation sur le marché et à l'éventuelle contestation de ces marques en raison de l'existence d'un risque de confusion, ne permet pas de conclure à un affaiblissement du caractère distinctif de la marque antérieure par rapport aux produits relevant du secteur de l'habillement (voir, en ce sens, arrêt du 12 avril 2016, Mr Jones, T-8/15, non publié, EU:T:2016:213, point 38 et jurisprudence citée).

• EuG, 04.05.2018 - T-241/16

  El Corte Inglés / EUIPO - WE Brand (EW) - Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - …

  Dès lors, la légalité des décisions des chambres de recours doit être appréciée uniquement sur la base de ce règlement, tel qu'interprété par le juge de l'Union, et non sur la base d'une pratique décisionnelle antérieure à celles-ci [voir arrêt du 12 avril 2016, Auyantepui Corp./EUIPO - Magda Rose (Mr Jones), T-8/15, non publié, EU:T:2016:213, point 48 et jurisprudence citée].