Volltextveröffentlichung

• Europäischer Gerichtshof

  International Gaming Projects / EUIPO - adp Gauselmann (TRIPLE EVOLUTION)

  (fremdsprachig)

Kurzfassungen/Presse (2)

• Europäischer Gerichtshof (Kurzinformation)

  International Gaming Projects / EUIPO - adp Gauselmann (TRIPLE EVOLUTION)

  Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - Anmeldung der Unionsbildmarke TRIPLE EVOLUTION - Ältere Unionswortmarke Evolution - Relatives Eintragungshindernis - Verwechslungsgefahr - Zeichenähnlichkeit - Art. 8 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung (EG) Nr. 207/2009

• Europäischer Gerichtshof (Kurzinformation)

  International Gaming Projects / EUIPO - adp Gauselmann (TRIPLE EVOLUTION)

Sonstiges (2)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

  Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - Anmeldung der Unionsbildmarke TRIPLE EVOLUTION - Ältere Unionswortmarke Evolution - Relatives Eintragungshindernis - Verwechslungsgefahr - Zeichenähnlichkeit - Art. 8 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung (EG) Nr. 207/2009

• EU-Kommission (Verfahrensmitteilung)

  Klage

Wird zitiert von ... (7)Neu Zitiert selbst (20)

• EuG, 24.11.2005 - T-346/04

  Sadas / OHMI - LTJ Diffusion (ARTHUR ET FELICIE) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 09.02.2017 - T-82/16

  À cet égard, il ressort de la jurisprudence que le recours devant le Tribunal vise au contrôle de la légalité des décisions des chambres de recours de l'EUIPO au sens de l'article 65 du règlement n° 207/2009, de sorte que la fonction du Tribunal n'est pas de réexaminer les circonstances de fait à la lumière des documents présentés pour la première fois devant lui [voir, en ce sens, arrêt du 24 novembre 2005, Sadas/OHMI - LTJ Diffusion (ARTHUR ET FELICIE), T-346/04, EU:T:2005:420, point 19 et jurisprudence citée].

  Bien qu'il ait été produit pour la première fois devant le Tribunal, ce document ne constitue pas une preuve proprement dite, au sens notamment de l'article 85 du règlement de procédure, mais concerne la pratique décisionnelle de l'EUIPO, à laquelle, même si ladite pratique est postérieure à la procédure devant l'EUIPO, une partie a le droit de se référer [voir, en ce sens, arrêts du 24 novembre 2005, ARTHUR ET FELICIE, T-346/04, EU:T:2005:420, point 20, et du 18 novembre 2014, Repsol/OHMI - Adell Argiles (ELECTROLINERA), T-308/13, non publié, EU:T:2014:965, point 20].

  Ainsi qu'il a été mentionné au point 16 du présent arrêt, il ressort de la jurisprudence que le recours devant le Tribunal vise au contrôle de la légalité des décisions des chambres de recours de l'EUIPO au sens de l'article 65 du règlement n° 207/2009, de sorte que la fonction du Tribunal n'est pas de réexaminer les circonstances de fait à la lumière des éléments présentés pour la première fois devant lui [voir, en ce sens, arrêts du 24 novembre 2005, Sadas/OHMI - LTJ Diffusion (ARTHUR ET FELICIE), T-346/04, EU:T:2005:420, point 19 et jurisprudence citée, et du 30 septembre 2015, Gat Microencapsulation/OHMI - BASF (KARIS), T-720/13, non publié, EU:T:2015:735, point 89].

• EuG, 26.09.2014 - T-445/12

  Koscher + Würtz / OHMI - Kirchner & Wilhelm (KW SURGICAL INSTRUMENTS) - …

  Auszug aus EuG, 09.02.2017 - T-82/16

  Dès lors que les éléments figuratifs de la marque demandée sont directement et intrinsèquement liés aux éléments verbaux de celle-ci et se caractérisent faiblement par leur originalité, lesdits éléments verbaux seront aisément et immédiatement identifiables par le public pertinent [voir, par analogie, arrêts du 10 décembre 2008, MIP Metro/OHMI - Metronia (METRONIA), T-290/07, non publié, EU:T:2008:562, point 44, et du 26 septembre 2014, Koscher + Würtz/OHMI - Kirchner & Wilhelm (KW SURGICAL INSTRUMENTS), T-445/12, EU:T:2014:829, point 56], y compris dans le secteur du divertissement et des activités récréatives.
• EuGH, 15.03.2007 - C-171/06

  T.I.M.E. ART / HABM

  Auszug aus EuG, 09.02.2017 - T-82/16

  En effet, les modalités de commercialisation particulières des produits ou services désignés par les marques pouvant varier dans le temps et suivant la volonté des titulaires de ces marques, l'analyse prospective du risque de confusion entre deux marques ne saurait dépendre des intentions commerciales, réalisées ou non, et par nature subjectives, des titulaires des marques [voir, en ce sens, arrêts du 15 mars 2007, T.I.M.E. ART/OHMI, C-171/06 P, non publié, EU:C:2007:171, point 59 ; du 9 septembre 2008, Honda Motor Europe/OHMI - Seat (MAGIC SEAT), T-363/06, EU:T:2008:319, point 63, et du 3 mai 2016, Aranynektár/EUIPO - Naturval Apícola (Natür-bal), T-503/15, non publié, EU:T:2016:261, point 54].

 
• EuGH, 24.03.2011 - C-552/09

  Ferrero / HABM - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 - …

  Auszug aus EuG, 09.02.2017 - T-82/16

  Or, l'existence d'une famille de marques est un élément dont il convient de tenir compte aux fins de l'appréciation globale du risque de confusion entre deux marques, mais qui est dépourvu de pertinence dans le cadre de l'appréciation d'une similitude entre deux signes en conflit [voir, en ce sens, arrêt du 24 mars 2011, Ferrero/OHMI, C-552/09 P, EU:C:2011:177, point 98].
• EuG, 30.09.2015 - T-720/13

  Gat Microencapsulation / OHMI - BASF (KARIS)

  Auszug aus EuG, 09.02.2017 - T-82/16

  Ainsi qu'il a été mentionné au point 16 du présent arrêt, il ressort de la jurisprudence que le recours devant le Tribunal vise au contrôle de la légalité des décisions des chambres de recours de l'EUIPO au sens de l'article 65 du règlement n° 207/2009, de sorte que la fonction du Tribunal n'est pas de réexaminer les circonstances de fait à la lumière des éléments présentés pour la première fois devant lui [voir, en ce sens, arrêts du 24 novembre 2005, Sadas/OHMI - LTJ Diffusion (ARTHUR ET FELICIE), T-346/04, EU:T:2005:420, point 19 et jurisprudence citée, et du 30 septembre 2015, Gat Microencapsulation/OHMI - BASF (KARIS), T-720/13, non publié, EU:T:2015:735, point 89].
• EuG, 22.06.2005 - T-34/04

  Plus / OHMI - Bälz und Hiller (Turkish Power) - Gemeinschaftsmarke - Anmeldung …

  Auszug aus EuG, 09.02.2017 - T-82/16

  Certes, il ressort de la jurisprudence invoquée par la requérante que le consommateur attache, en principe, plus d'importance à la partie initiale d'un signe [voir, en ce sens, arrêt du 22 juin 2005, Plus/OHMI - Bälz et Hiller (Turkish Power), T-34/04, EU:T:2005:248, point 55].
• EuG, 22.05.2012 - T-546/10

  Nordmilch / OHMI - Lactimilk (MILRAM) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 09.02.2017 - T-82/16

  Il n'en va toutefois pas ainsi dans tous les cas [voir, en ce sens, arrêt du 22 mai 2012, Nordmilch/OHMI - Lactimilk (MILRAM), T-546/10, non publié, EU:T:2012:249, point 39 et jurisprudence citée].
• EuG, 04.05.2016 - T-193/15

  Bodegas Williams & Humbert / EUIPO - Central Hisumer (Botanic Williams & Humbert)

  Auszug aus EuG, 09.02.2017 - T-82/16

  La comparaison entre deux signes doit, en effet, être effectuée au regard des circonstances particulières à chaque affaire [voir arrêt du 4 mai 2016, Bodegas Williams & Humbert/EUIPO - Central Hisumer (BOTANIC WILLIAMS & HUMBERT LONDON DRY GIN), T-193/15, non publié, EU:T:2016:266, point 54 et jurisprudence citée].
• EuG, 09.09.2008 - T-363/06

  Honda Motor Europe / OHMI - Seat (MAGIC SEAT) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 09.02.2017 - T-82/16

  En effet, les modalités de commercialisation particulières des produits ou services désignés par les marques pouvant varier dans le temps et suivant la volonté des titulaires de ces marques, l'analyse prospective du risque de confusion entre deux marques ne saurait dépendre des intentions commerciales, réalisées ou non, et par nature subjectives, des titulaires des marques [voir, en ce sens, arrêts du 15 mars 2007, T.I.M.E. ART/OHMI, C-171/06 P, non publié, EU:C:2007:171, point 59 ; du 9 septembre 2008, Honda Motor Europe/OHMI - Seat (MAGIC SEAT), T-363/06, EU:T:2008:319, point 63, et du 3 mai 2016, Aranynektár/EUIPO - Naturval Apícola (Natür-bal), T-503/15, non publié, EU:T:2016:261, point 54].
• EuG, 03.05.2016 - T-503/15

  Aranynektár / EUIPO - Naturval Apícola (Natür-bal)

  Auszug aus EuG, 09.02.2017 - T-82/16

  En effet, les modalités de commercialisation particulières des produits ou services désignés par les marques pouvant varier dans le temps et suivant la volonté des titulaires de ces marques, l'analyse prospective du risque de confusion entre deux marques ne saurait dépendre des intentions commerciales, réalisées ou non, et par nature subjectives, des titulaires des marques [voir, en ce sens, arrêts du 15 mars 2007, T.I.M.E. ART/OHMI, C-171/06 P, non publié, EU:C:2007:171, point 59 ; du 9 septembre 2008, Honda Motor Europe/OHMI - Seat (MAGIC SEAT), T-363/06, EU:T:2008:319, point 63, et du 3 mai 2016, Aranynektár/EUIPO - Naturval Apícola (Natür-bal), T-503/15, non publié, EU:T:2016:261, point 54].
• EuG, 10.12.2008 - T-290/07

  MIP Metro / OHMI - Metronia (METRONIA)
• EuG, 25.03.2015 - T-378/13

  Apple and Pear Australia und Star Fruits Diffusion / OHMI - Carolus C. (English …
• EuG, 18.11.2014 - T-308/13

  Repsol / OHMI - Argiles (ELECTROLINERA)
• EuG, 09.07.2003 - T-162/01

  Laboratorios RTB / OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS)
• EuG, 16.01.2008 - T-112/06

  Inter-Ikea / OHMI - Waibel (idea)
• EuGH, 12.06.2007 - C-334/05

  HABM / Shaker - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 - …
• EuG, 22.01.2009 - T-316/07

  Commercy / OHMI - easyGroup IP Licensing (easyHotel) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 05.02.2016 - T-135/14

  Kicktipp / OHMI - Società Italiana Calzature (kicktipp)
• EuG, 04.05.2005 - T-359/02

  Chum / OHMI - Star TV (STAR TV) - Gemeinschaftsmarke - Wortmarke STAR TV - …
• EuG, 13.12.2012 - T-461/11

  Natura Selection / OHMI - Ménard (natura)

• EuG, 12.04.2019 - T-492/15

  Deutsche Lufthansa / Kommission - Nichtigkeitsklage - Staatliche Beihilfen - …

  Eine Partei kann sich vor dem Gericht auf diese Entscheidungspraxis berufen, auch wenn sie, wie im vorliegenden Fall, erst nach dem Verfahren vor der Kommission entwickelt wurde (vgl. in diesem Sinne Urteile vom 9. Februar 2017, 1nternational Gaming Projects/EUIPO - adp Gauselmann [TRIPLE EVOLUTION], T-82/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:66, Rn. 17 und 19, …sowie vom 26. Oktober 2017, Alpirsbacher Klosterbräu Glauner/EUIPO [Klosterstoff], T-844/16, EU:T:2017:759, Rn. 57).
• EuG, 04.10.2018 - T-150/17

  Asolo / EUIPO - Red Bull (FLÜGEL)

  Nach dieser Rechtsprechung ist das Vorliegen von Verwechslungsgefahr umfassend, gemäß der Wahrnehmung der in Rede stehenden Zeichen und Waren oder Dienstleistungen durch die maßgeblichen Verkehrskreise und unter Berücksichtigung aller maßgeblichen Umstände des Einzelfalls, insbesondere der Wechselbeziehung zwischen der Ähnlichkeit der Zeichen und der Ähnlichkeit der damit gekennzeichneten Waren oder Dienstleistungen, zu beurteilen (vgl. Urteil vom 9. Februar 2017, 1nternational Gaming Projects/EUIPO - adp Gauselmann [TRIPLE EVOLUTION], T-82/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:66, Rn. 25 und die dort angeführte Rechtsprechung).

  Es handelt sich hierbei um kumulative Voraussetzungen (vgl. Urteil vom 9. Februar 2017, TRIPLE EVOLUTION, T-82/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:66, Rn. 26 und die dort angeführte Rechtsprechung).

• EuG, 22.02.2018 - T-210/17

  International Gaming Projects/ EUIPO - Zitro IP (TRIPLE TURBO) - Unionsmarke - …

  Cette conclusion n'est pas remise en cause par l'argumentation de l'EUIPO tirée de l'arrêt du 9 février 2017, 1nternational Gaming Projects/EUIPO - adp Gauselmann (TRIPLE EVOLUTION) (T-82/16, non publié, EU:T:2017:66), dès lors que les circonstances propres à cette affaire diffèrent du présent litige.

  D'autre part, dans l'affaire ayant donné lieu à l'arrêt du 9 février 2017, TRIPLE EVOLUTION (T-82/16, non publié, EU:T:2017:66), aucun des éléments verbaux de la marque complexe n'a été considéré comme présentant un caractère distinctif faible, contrairement à l'élément verbal « turbo " en l'espèce.

 
• EuG, 15.03.2018 - T-1/17

  Die Marke "La Mafia se sienta a la mesa" verstößt gegen die öffentliche Ordnung

  Insoweit ist darauf hinzuweisen, dass es in Anbetracht des in Art. 65 der Verordnung Nr. 207/2009 (jetzt Art. 72 der Verordnung 2017/1001) vorgesehenen Gegenstands der Klage nicht Aufgabe des Gerichts ist, im Rahmen einer solchen Klage den Sachverhalt im Licht erstmals bei ihm eingereichter Unterlagen zu prüfen (…vgl. in diesem Sinne Urteile vom 24. November 2005, Sadas/HABM - LTJ Diffusion [ARTHUR ET FELICIE], T-346/04, EU:T:2005:420, Rn. 19, und vom 9. Februar 2017, 1nternational Gaming Projects/EUIPO - adp Gauselmann [TRIPLE EVOLUTION], T-82/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:66, Rn. 16).
• EuG, 17.04.2018 - T-648/16

  Sölen Çikolata Gida Sanayi ve Ticaret / EUIPO - Zaharieva (BOBO cornet) - …

  En effet, dans le cas d'une marque complexe, l'élément figuratif peut détenir une place équivalente à celle de l'élément verbal [voir arrêt du 9 février 2017, 1nternational Gaming Projects/EUIPO - adp Gauselmann (TRIPLE EVOLUTION), T-82/16, non publié, EU:T:2017:66, point 34 et jurisprudence citée].

  Aussi convient-il d'examiner les qualités intrinsèques des éléments figuratifs et verbaux de la marque demandée ainsi que leurs positions respectives, afin d'identifier, le cas échéant, si l'un de ces éléments présente un caractère dominant (voir arrêt du 9 février 2017, TRIPLE EVOLUTION, T-82/16, non publié, EU:T:2017:66, point 35 et jurisprudence citée).

• EuG, 07.02.2019 - T-287/17

  Swemac Innovation/ EUIPO - SWEMAC Medical Appliances (SWEMAC) - Unionsmarke - …

  Insoweit ist darauf hinzuweisen, dass es in Anbetracht des in Art. 65 der Verordnung Nr. 207/2009 (jetzt Art. 72 der Verordnung 2017/1001) vorgesehenen Gegenstands der Klage nicht Aufgabe des Gerichts ist, im Rahmen einer solchen Klage den Sachverhalt im Licht erstmals vor ihm vorgelegter Unterlagen zu prüfen (vgl. Urteil vom 9. Februar 2017, 1nternational Gaming Projects/EUIPO - adp Gauselmann [TRIPLE EVOLUTION], T-82/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:66, Rn. 16 und die dort angeführte Rechtsprechung).
• EuG, 22.11.2017 - T-771/16

  Toontrack Music / EUIPO (EZMIX) - Unionsmarke - Anmeldung der Unionswortmarke …

  À cet égard, il y a lieu de relever que, compte tenu de l'objet du recours prévu à l'article 65 du règlement n° 207/2009 (devenu article 72 du règlement 2017/1001), la fonction du Tribunal n'est pas de réexaminer dans le cadre d'un tel recours les circonstances de fait à la lumière des documentsprésentéspourlapremièrefoisdevant lui [voir, en ce sens, arrêt du 24 novembre 2005, Sadas/OHMI - LTJ Diffusion (ARTHUR ET FELICIE), T-346/04, EU:T:2005:420, point 19, et arrêt du 9 février 2017, 1nternational Gaming Projects/EUIPO - adp Gauselmann (TRIPLE EVOLUTION), T-82/16, non publié, EU:T:2017:66, point 16].