Volltextveröffentlichung

• Europäischer Gerichtshof

  Puma / EUIPO (FOREVER FASTER)

  (fremdsprachig)

Kurzfassungen/Presse (2)

• Europäischer Gerichtshof (Kurzinformation)

  Puma / EUIPO (FOREVER FASTER)

  Unionsmarke - Internationale Registrierung mit Benennung der Europäischen Union - Wortmarke FOREVER FASTER - Marke, die aus einem Werbeslogan besteht - Absolutes Eintragungshindernis - Fehlende Unterscheidungskraft - Art. 7 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung (EG) Nr. ...

• Europäischer Gerichtshof (Kurzinformation)

  Puma / EUIPO (FOREVER FASTER)

Sonstiges

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

  Unionsmarke - Internationale Registrierung mit Benennung der Europäischen Union - Wortmarke FOREVER FASTER - Marke, die aus einem Werbeslogan besteht - Absolutes Eintragungshindernis - Fehlende Unterscheidungskraft - Art. 7 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung (EG) Nr. ...

Wird zitiert von ... (14)Neu Zitiert selbst (17)

• EuGH, 21.01.2010 - C-398/08

  Audi / HABM - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 - …

  Auszug aus EuG, 09.03.2017 - T-104/16

  Le caractère distinctif d'un signe doit être apprécié, d'une part, par rapport aux produits ou aux services pour lesquels l'enregistrement est demandé et, d'autre part, par rapport à la perception qu'en a le public pertinent (voir arrêts du 21 janvier 2010, Audi/OHMI, C-398/08 P, EU:C:2010:29, point 34 et jurisprudence citée, et du 9 septembre 2010, 0HMI/Borco-Marken-Import Matthiesen, C-265/09 P, EU:C:2010:508, point 32 et jurisprudence citée).

  S'agissant de marques composées de signes ou d'indications qui sont par ailleurs utilisés en tant que slogans publicitaires, indications de qualité ou expressions incitant à acheter les produits ou les services visés par ces marques, leur enregistrement n'est pas exclu en raison d'une telle utilisation (voir arrêt du 21 janvier 2010, Audi/OHMI, C-398/08 P, EU:C:2010:29, point 35 et jurisprudence citée).

  Quant à l'appréciation du caractère distinctif de telles marques, il n'y a pas lieu d'appliquer à celles-ci des critères plus stricts que ceux applicables à d'autres signes [voir arrêts du 21 janvier 2010, Audi/OHMI, C-398/08 P, EU:C:2010:29, point 36 et jurisprudence citée, et du 11 décembre 2012, Fomanu/OHMI (Qualität hat Zukunft), T-22/12, non publié, EU:T:2012:663, point 16 et jurisprudence citée].

  Il ressort cependant de la jurisprudence que, si les critères relatifs à l'appréciation du caractère distinctif sont les mêmes pour les différentes catégories de marques, la perception du public pertinent n'est pas nécessairement la même pour chacune de ces catégories et que, dès lors, il pourrait s'avérer plus difficile d'établir le caractère distinctif des marques de certaines catégories que de celles d'autres catégories [voir arrêts du 21 janvier 2010, Audi/OHMI, C-398/08 P, EU:C:2010:29, point 37 et jurisprudence citée, et du 21 mai 2015, Mo Industries/OHMI (Splendid), T-203/14, non publié, EU:T:2015:301, point 18 et jurisprudence citée].

  En outre, il ne saurait être exigé qu'un slogan publicitaire présente un « caractère de fantaisie ", voire un « champ de tension conceptuelle, qui aurait pour conséquence un effet de surprise et dont on pourrait de ce fait se rappeler " pour qu'un tel slogan soit revêtu du caractère minimal distinctif requis par l'article 7, paragraphe 1, sous b), du règlement n° 207/2009 (voir arrêt du 21 janvier 2010, Audi/OHMI, C-398/08 P, EU:C:2010:29, point 39 et jurisprudence citée).

  Troisièmement, il y a lieu de constater que, s'il a été jugé que la pluralité de significations, la présence d'un jeu de mots ou d'une expression fantaisiste surprenante et inattendue ne constituent pas une condition nécessaire pour établir le caractère distinctif d'un slogan publicitaire, il n'en demeure pas moins que leur présence est en principe de nature à conférer à celui-ci un tel caractère (voir, en ce sens, arrêt du 21 janvier 2010 Audi/OHMI, C-398/08 P, EU:C:2010:29, points 47 et 57).

• EuG, 11.12.2012 - T-22/12

  Fomanu / HABM (Qualität hat Zukunft) - Gemeinschaftsmarke - Anmeldung der …

  Auszug aus EuG, 09.03.2017 - T-104/16

  Quant à l'appréciation du caractère distinctif de telles marques, il n'y a pas lieu d'appliquer à celles-ci des critères plus stricts que ceux applicables à d'autres signes [voir arrêts du 21 janvier 2010, Audi/OHMI, C-398/08 P, EU:C:2010:29, point 36 et jurisprudence citée, et du 11 décembre 2012, Fomanu/OHMI (Qualität hat Zukunft), T-22/12, non publié, EU:T:2012:663, point 16 et jurisprudence citée].

  En revanche, une telle marque doit se voir reconnaître un caractère distinctif si, au-delà de sa fonction promotionnelle, elle peut être perçue d'emblée par le public pertinent comme une indication de l'origine commerciale des produits et des services visés [voir arrêts du 11 décembre 2012, , T-22/12, non publié, EU:T:2012:663, point 22 et jurisprudence citée, et du 6 juin 2013, 1nterroll/OHMI (Inspired by efficiency), T-126/12, non publié, EU:T:2013:303, point 24 et jurisprudence citée ; voir également, en ce sens, ordonnance du 12 juin 2014, Delphi Technologies/OHMI, C-448/13 P, non publiée, EU:C:2014:1746, point 36].

• EuG, 21.05.2015 - T-203/14

  Mo Industries / HABM (Splendid)

  Auszug aus EuG, 09.03.2017 - T-104/16

  Il ressort cependant de la jurisprudence que, si les critères relatifs à l'appréciation du caractère distinctif sont les mêmes pour les différentes catégories de marques, la perception du public pertinent n'est pas nécessairement la même pour chacune de ces catégories et que, dès lors, il pourrait s'avérer plus difficile d'établir le caractère distinctif des marques de certaines catégories que de celles d'autres catégories [voir arrêts du 21 janvier 2010, Audi/OHMI, C-398/08 P, EU:C:2010:29, point 37 et jurisprudence citée, et du 21 mai 2015, Mo Industries/OHMI (Splendid), T-203/14, non publié, EU:T:2015:301, point 18 et jurisprudence citée].

  Il en découle que, pour autant que ce public perçoive la marque comme une indication de cette origine, le fait qu'elle est simultanément, voire même en premier lieu, appréhendée comme une formule promotionnelle est sans incidence sur son caractère distinctif (voir arrêt du 21 mai 2015, Splendid, T-203/14, non publié, EU:T:2015:301, point 17 et jurisprudence citée).

 
• EuG, 24.06.2014 - T-207/13

  1872 Holdings / OHMI - Havana Club International (THE SPIRIT OF CUBA)

  Auszug aus EuG, 09.03.2017 - T-104/16

  L'EUIPO et, le cas échéant, le juge de l'Union ne sont donc pas liés par une décision intervenue au niveau d'un État membre ou d'un pays tiers admettant le caractère enregistrable de ce même signe en tant que marque nationale [voir arrêts du 25 mars 2014, Deutsche Bank/OHMI (Leistung aus Leidenschaft), T-539/11, non publié, EU:T:2014:154, point 53 et jurisprudence citée, et du 24 juin 2014, 1872 Holdings/OHMI - Havana Club International (THE SPIRIT OF CUBA), T-207/13, non publié, EU:T:2014:570, point 32 et jurisprudence citée].
• EuG, 13.06.2014 - T-352/12

  Grupo Flexi de León / HABM (FLEXI)

  Auszug aus EuG, 09.03.2017 - T-104/16

  Dès lors, le caractère enregistrable d'un signe en tant que marque de l'Union européenne ne doit être apprécié que sur la base de ce règlement, tel qu'interprété par le juge de l'Union, et non sur la base d'une pratique antérieure des chambres de recours [voir arrêt du 13 juin 2014, Grupo Flexi de León/OHMI (FLEXI), T-352/12, non publié, EU:T:2014:519, point 32 et jurisprudence citée].
• EuG, 25.03.2014 - T-539/11

  Deutsche Bank / HABM (Leistung aus Leidenschaft) - Gemeinschaftsmarke - Anmeldung …

  Auszug aus EuG, 09.03.2017 - T-104/16

  L'EUIPO et, le cas échéant, le juge de l'Union ne sont donc pas liés par une décision intervenue au niveau d'un État membre ou d'un pays tiers admettant le caractère enregistrable de ce même signe en tant que marque nationale [voir arrêts du 25 mars 2014, Deutsche Bank/OHMI (Leistung aus Leidenschaft), T-539/11, non publié, EU:T:2014:154, point 53 et jurisprudence citée, et du 24 juin 2014, 1872 Holdings/OHMI - Havana Club International (THE SPIRIT OF CUBA), T-207/13, non publié, EU:T:2014:570, point 32 et jurisprudence citée].
• EuGH, 10.03.2011 - C-51/10

  Ein ausschließlich aus Ziffern bestehendes Zeichen kann als Gemeinschaftsmarke …

  Auszug aus EuG, 09.03.2017 - T-104/16

  En effet, l'enregistrement d'un signe en tant que marque dépend de critères spécifiques, applicables dans le cadre des circonstances factuelles du cas d'espèce, destinés à vérifier si le signe en cause ne relève pas d'un motif de refus (arrêt du 10 mars 2011, Agencja Wydawnicza Technopol/OHMI, C-51/10 P, EU:C:2011:139, points 73 à 77).
• EuG, 25.04.2013 - T-145/12

  Bayerische Motoren Werke / HABM (ECO PRO)

  Auszug aus EuG, 09.03.2017 - T-104/16

  En effet, comme l'a indiqué à juste titre la chambre de recours, au point 21 de la décision attaquée, un signe verbal doit se voir opposer un refus d'enregistrement si, en au moins une de ses significations potentielles, il désigne une caractéristique des produits ou des services concernés [voir arrêt du 25 avril 2013, Bayerische Motoren Werke/OHMI (ECO PRO), T-145/12, non publié, EU:T:2013:220, point 34 et jurisprudence citée].
• EuGH, 29.04.2004 - C-472/01

  Procter & Gamble / HABM

  Auszug aus EuG, 09.03.2017 - T-104/16

  Aussi, afin d'apprécier si une marque est ou non dépourvue de caractère distinctif, il convient de prendre en considération l'impression d'ensemble qu'elle produit (voir arrêts du 29 avril 2004, Procter & Gamble/OHMI, C-468/01 P à C-472/01 P, EU:C:2004:259, point 44 et jurisprudence citée, et du 7 octobre 2004, Mag Instrument/OHMI, C-136/02 P, EU:C:2004:592, point 20 et jurisprudence citée).
• EuG, 21.01.2011 - T-310/08

  BSH / HABM (executive edition) - Gemeinschaftsmarke - Anmeldung der …

  Auszug aus EuG, 09.03.2017 - T-104/16

  Selon une jurisprudence constante, les marques visées par l'article 7, paragraphe 1, sous b), du règlement n° 207/2009 sont celles qui sont réputées incapables d'exercer la fonction essentielle de la marque, à savoir celle d'identifier l'origine commerciale du produit ou du service en cause afin de permettre ainsi au consommateur qui acquiert le produit ou le service que la marque désigne de faire, lors d'une acquisition ultérieure, le même choix si l'expérience s'avère positive ou de faire un autre choix si elle s'avère négative [voir, en ce sens, arrêts du 20 mai 2009, CFCMCEE/OHMI (P@YWEB CARD et PAYWEB CARD), T-405/07 et T-406/07, EU:T:2009:164, point 33, et du 21 janvier 2011, BSH/OHMI (executive edition), T-310/08, non publié, EU:T:2011:16, point 23].
• EuG, 23.09.2009 - T-396/07

  France Télécom / HABM (UNIQUE)
• EuG, 20.05.2009 - T-405/07

  YWEB CARD und PAYWEB CARD - Absolutes Eintragungshindernis - Teilweises Fehlen …
• EuGH, 12.06.2014 - C-448/13

  Delphi Technologies / HABM
• EuGH, 09.09.2010 - C-265/09

  HABM / Borco-Marken-Import Matthiesen - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 06.06.2013 - T-126/12

  Interroll / HABM (Inspired by efficiency) - Gemeinschaftsmarke - Anmeldung der …
• EuGH, 07.10.2004 - C-136/02

  Mag Instrument / HABM - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Artikel 7 Absatz 1 …
• EuGH, 30.06.2005 - C-286/04

  Eurocermex / HABM - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Artikel 7 Absätze 1 …

• EuG, 20.01.2021 - T-253/20

  Oatly/ EUIPO (IT'S LIKE MILK BUT MADE FOR HUMANS)

  Il ressort cependant de la jurisprudence que, si les critères relatifs à l'appréciation du caractère distinctif sont les mêmes pour les différentes catégories de marques, la perception du public pertinent n'est pas nécessairement la même pour chacune de ces catégories et que, dès lors, il pourrait s'avérer plus difficile d'établir le caractère distinctif des marques de certaines catégories que de celles d'autres catégories [voir arrêts du 21 janvier 2010, Audi/OHMI, C-398/08 P, EU:C:2010:29, point 37 et jurisprudence citée, et du 9 mars 2017, Puma/EUIPO (FOREVER FASTER), T-104/16, non publié, EU:T:2017:153, point 18 et jurisprudence citée].

  Il en découle que, pour autant que ce public perçoive la marque comme une indication de cette origine, le fait qu'elle est simultanément, voire même en premier lieu, appréhendée comme une formule promotionnelle est sans incidence sur son caractère distinctif (arrêt du 21 janvier 2010, Audi/OHMI, C-398/08 P, EU:C:2010:29, point 45 ; voir, également, arrêt du 9 mars 2017, FOREVER FASTER, T-104/16, non publié, EU:T:2017:153, point 19 et jurisprudence citée).

• EuG, 30.11.2017 - T-50/17

  Mackevision Medien Design / EUIPO (TO CREATE REALITY) - Unionsmarke - Anmeldung …

  Vielmehr hat sie eine klare und eindeutige Bedeutung und enthält kein "Wortspiel", das geeignet wäre, die maßgeblichen Verkehrskreise daran zu hindern, einen unmittelbaren Zusammenhang mit den in Rede stehenden Waren und Dienstleistungen herzustellen (vgl. in diesem Sinne Urteile vom 9. März 2017, Puma/EUIPO [FOREVER FASTER], T-104/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:153, Rn. 39 …und vom 7. September 2017, VM/EUIPO - DAT Vermögensmanagement [Vermögensmanufaktur], T-374/15, EU:T:2017:589, Rn. 111).

  Folglich genügt die angemeldete Marke, da sie zum einen die Eigenschaften der in Rede stehenden Waren einfach lobend beschreibt und ihr zum anderen die Merkmale fehlen, die es erlauben, ihr originäre Unterscheidungskraft zuzuerkennen, nicht den Kriterien, die von der Unionsrechtsprechung festgelegt wurden und auf die die Klägerin selbst in ihrer Klageschrift hingewiesen hat, um eingetragen werden zu können (vgl. in diesem Sinne Urteil vom 9. März 2017, FOREVER FASTER, T-104/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:153, Rn. 40).

• EuG, 25.09.2018 - T-457/17

  Medisana/ EUIPO (happy life) - Unionsmarke - Anmeldung der Unionswortmarke happy …

  Aus der Rechtsprechung ergibt sich indessen auch, dass die Kriterien für die Beurteilung der Unterscheidungskraft zwar für alle Markenkategorien dieselben sind, dass aber nicht jede dieser Kategorien von den maßgeblichen Verkehrskreisen notwendig in gleicher Weise wahrgenommen wird und es daher schwieriger sein kann, die Unterscheidungskraft der Marken bestimmter Kategorien nachzuweisen (vgl. Urteil vom 9. März 2017, Puma/EUIPO [FOREVER FASTER], T-104/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:153, Rn. 18 und die dort angeführte Rechtsprechung).

  Sofern diese Verkehrskreise die Marke als Herkunftshinweis wahrnehmen, ist es folglich für ihre Unterscheidungskraft unerheblich, dass sie gleichzeitig oder sogar in erster Linie als Werbeslogan aufgefasst wird (…Urteil vom 21. Januar 2010, Audi/HABM, C-398/08 P, EU:C:2010:29, Rn. 45; vgl. auch Urteil vom 9. März 2017, FOREVER FASTER, T-104/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:153, Rn. 19 und die dort angeführte Rechtsprechung).

 
• EuG, 15.09.2017 - T-449/16

  sheepworld / EUIPO (Bester Opa) - Unionsmarke - Anmeldung der Unionswortmarke …

  Daher kann es schwieriger sein, die Unterscheidungskraft der Marken bestimmter Kategorien nachzuweisen (vgl. Urteil vom 9. März 2017, Puma/EUIPO [FOREVER FASTER], T-104/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:153, Rn. 18 und die dort angeführte Rechtsprechung).

  Sofern diese Verkehrskreise die Marke als Herkunftshinweis wahrnehmen, ist es folglich für deren Unterscheidungskraft unerheblich, dass sie gleichzeitig oder sogar in erster Linie als Werbeslogan aufgefasst wird (…Urteil vom 21. Januar 2010, Audi/HABM, C-398/08 P, EU:C:2010:29, Rn. 45; vgl. auch Urteil vom 9. März 2017, FOREVER FASTER, T-104/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:153, Rn. 19 und die dort angeführte Rechtsprechung).

• EuG, 15.09.2017 - T-451/16

  sheepworld / EUIPO (Bester Papa)

  Daher kann es schwieriger sein, die Unterscheidungskraft der Marken bestimmter Kategorien nachzuweisen (vgl. Urteil vom 9. März 2017, Puma/EUIPO [FOREVER FASTER], T-104/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:153, Rn. 18 und die dort angeführte Rechtsprechung).

  Sofern diese Verkehrskreise die Marke als Herkunftshinweis wahrnehmen, ist es folglich für deren Unterscheidungskraft unerheblich, dass sie gleichzeitig oder sogar in erster Linie als Werbeslogan aufgefasst wird (…Urteil vom 21. Januar 2010, Audi/HABM, C-398/08 P, EU:C:2010:29, Rn. 45; vgl. auch Urteil vom 9. März 2017, FOREVER FASTER, T-104/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:153, Rn. 19 und die dort angeführte Rechtsprechung).

• EuG, 15.09.2017 - T-450/16

  sheepworld / EUIPO (Beste Freunde)

  Daher kann es schwieriger sein, die Unterscheidungskraft der Marken bestimmter Kategorien nachzuweisen (vgl. Urteil vom 9. März 2017, Puma/EUIPO [FOREVER FASTER], T-104/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:153, Rn. 18 und die dort angeführte Rechtsprechung).

  Sofern diese Verkehrskreise die Marke als Herkunftshinweis wahrnehmen, ist es folglich für deren Unterscheidungskraft unerheblich, dass sie gleichzeitig oder sogar in erster Linie als Werbeslogan aufgefasst wird (…Urteil vom 21. Januar 2010, Audi/HABM, C-398/08 P, EU:C:2010:29, Rn. 45; vgl. auch Urteil vom 9. März 2017, FOREVER FASTER, T-104/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:153, Rn. 19 und die dort angeführte Rechtsprechung).

• EuG, 15.09.2017 - T-421/16

  sheepworld / EUIPO (Beste Oma)

  Daher kann es schwieriger sein, die Unterscheidungskraft der Marken bestimmter Kategorien nachzuweisen (vgl. Urteil vom 9. März 2017, Puma/EUIPO [FOREVER FASTER], T-104/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:153, Rn. 18 und die dort angeführte Rechtsprechung).

  Sofern diese Verkehrskreise die Marke als Herkunftshinweis wahrnehmen, ist es folglich für deren Unterscheidungskraft unerheblich, dass sie gleichzeitig oder sogar in erster Linie als Werbeslogan aufgefasst wird (…Urteil vom 21. Januar 2010, Audi/HABM, C-398/08 P, EU:C:2010:29, Rn. 45; vgl. auch Urteil vom 9. März 2017, FOREVER FASTER, T-104/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:153, Rn. 19 und die dort angeführte Rechtsprechung).

• EuG, 15.09.2017 - T-422/16

  sheepworld / EUIPO (Beste Mama)

  Daher kann es schwieriger sein, die Unterscheidungskraft der Marken bestimmter Kategorien nachzuweisen (vgl. Urteil vom 9. März 2017, Puma/EUIPO [FOREVER FASTER], T-104/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:153, Rn. 18 und die dort angeführte Rechtsprechung).

  Sofern diese Verkehrskreise die Marke als Herkunftshinweis wahrnehmen, ist es folglich für deren Unterscheidungskraft unerheblich, dass sie gleichzeitig oder sogar in erster Linie als Werbeslogan aufgefasst wird (…Urteil vom 21. Januar 2010, Audi/HABM, C-398/08 P, EU:C:2010:29, Rn. 45; vgl. auch Urteil vom 9. März 2017, FOREVER FASTER, T-104/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:153, Rn. 19 und die dort angeführte Rechtsprechung).

• EuG, 15.09.2017 - T-452/16

  sheepworld / EUIPO (Beste Freundin)

  Daher kann es schwieriger sein, die Unterscheidungskraft der Marken bestimmter Kategorien nachzuweisen (vgl. Urteil vom 9. März 2017, Puma/EUIPO [FOREVER FASTER], T-104/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:153, Rn. 18 und die dort angeführte Rechtsprechung).

  Sofern diese Verkehrskreise die Marke als Herkunftshinweis wahrnehmen, ist es folglich für deren Unterscheidungskraft unerheblich, dass sie gleichzeitig oder sogar in erster Linie als Werbeslogan aufgefasst wird (…Urteil vom 21. Januar 2010, Audi/HABM, C-398/08 P, EU:C:2010:29, Rn. 45; vgl. auch Urteil vom 9. März 2017, FOREVER FASTER, T-104/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:153, Rn. 19 und die dort angeführte Rechtsprechung).

• EuG, 12.05.2021 - T-178/20

  Bavaria Weed/ EUIPO (BavariaWeed) - Unionsmarke - Anmeldung der Unionsbildmarke …

  Folglich sind weder das EUIPO noch gegebenenfalls die Unionsgerichte durch eine Entscheidung gebunden, die auf der Ebene eines Mitgliedstaats oder gar eines Drittstaats ergangen ist und zulässt, dass das betreffende Zeichen als nationale Marke eingetragen wird (vgl. Urteil vom 9. März 2017, Puma/EUIPO [FOREVER FASTER], T-104/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:153, Rn. 56 und die dort angeführte Rechtsprechung).
• EuG, 04.10.2017 - T-126/16

  1. FC Köln/ EUIPO (SPÜRBAR ANDERS.) - Unionsmarke - Anmeldung der Unionswortmarke …
• EuG, 11.09.2018 - T-715/17

  Hermann Biederlack/ EUIPO (Feeling home) - Unionsmarke - Anmeldung der …
• EuG, 12.04.2018 - T-386/17

  Lackmann Fleisch- und Feinkostfabrik/ EUIPO (Лидер) …
• EuG, 07.12.2017 - T-622/16

  sheepworld / EUIPO (Alles wird gut) - Unionsmarke - Anmeldung der Unionswortmarke …