Volltextveröffentlichung

• Europäischer Gerichtshof

  El Corte Inglés / OHMI - Apro Tech (APRO)

Sonstiges (3)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

  El Corte Inglés / OHMI - Apro Tech (APRO)

• EU-Kommission (Verfahrensmitteilung)

  Klage

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

  Gemeinschaftsmarke - Klage der Inhaberin der nationalen und Gemeinschaftsbildmarke mit den Wortbestandteilen "B-PRO by Boomerang" und der Gemeinschaftswortmarken "PRO MOUNTAIN" und "PRO OUTDOOR" für Waren der Klasse 12 auf Aufhebung der Entscheidung R 196/2011"2 der ...

Wird zitiert von ...Neu Zitiert selbst (10)

• EuGH, 12.06.2007 - C-334/05

  HABM / Shaker - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 - …

  Auszug aus EuG, 04.02.2015 - T-372/12

  À cet égard, le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (voir arrêt du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, Rec, EU:C:2007:333, point 35 et jurisprudence citée).

  Il y a lieu, au contraire, d'opérer la comparaison en examinant les marques en cause, considérées chacune dans son ensemble, ce qui n'exclut pas que l'impression d'ensemble produite dans la mémoire du public pertinent par une marque complexe puisse, dans certaines circonstances, être dominée par un ou plusieurs de ses composants (voir arrêt OHMI/Shaker, point 28 supra, EU:C:2007:333, point 41 et jurisprudence citée).

  Ce n'est que si tous les autres composants de la marque sont négligeables que l'appréciation de la similitude pourra se faire sur la seule base de l'élément dominant (arrêts OHMI/Shaker, point 28 supra, EU:C:2007:333, point 42, et du 20 septembre 2007, Nestlé/OHMI, C-193/06 P, EU:C:2007:539, point 42).

• EuGH, 20.09.2007 - C-193/06

  Nestlé / HABM

  Auszug aus EuG, 04.02.2015 - T-372/12

  Ce n'est que si tous les autres composants de la marque sont négligeables que l'appréciation de la similitude pourra se faire sur la seule base de l'élément dominant (arrêts OHMI/Shaker, point 28 supra, EU:C:2007:333, point 42, et du 20 septembre 2007, Nestlé/OHMI, C-193/06 P, EU:C:2007:539, point 42).

  Tel pourrait notamment être le cas lorsque ce composant est susceptible de dominer à lui seul l'image de cette marque que le public pertinent garde en mémoire, de telle sorte que tous les autres composants de la marque sont négligeables dans l'impression d'ensemble produite par celle-ci (arrêt Nestlé/OHMI, précité, EU:C:2007:539, point 43).

• EuG, 11.11.2009 - T-162/08

  Frag Comercio Internacional / OHMI - Tinkerbell Modas (GREEN by missako)

  Auszug aus EuG, 04.02.2015 - T-372/12

  En effet, si un signe est si difficile à déchiffrer, à comprendre ou à lire que le consommateur raisonnablement attentif et avisé ne pourra y parvenir qu'en se livrant à une analyse dépassant ce qui peut être raisonnablement attendu de lui dans une situation d'achat, peut être considéré comme illisible [arrêt du 11 novembre 2009, Frag Comercio Internacional/OHMI - Tinkerbell Modas (GREEN by missako), T-162/08, EU:T:2009:432, point 43], tel n'est toutefois pas le cas en l'espèce de l'élément « by boomerang ".

  Au surplus, il convient de relever que l'élément « by boomerang ", présent dans la marque demandée, est susceptible d'accentuer la différence conceptuelle entre les signes en conflit, dès lors que le public pertinent percevra cet élément comme une indication de l'origine des produits en cause [voir, en ce sens, arrêts du 30 novembre 2006, Camper/OHMI - JC (BROTHERS by CAMPER), T-43/05, EU:T:2006:370, point 79, et GREEN by missako, point 28 supra, EU:T:2009:432, point 50], en l'occurrence comme une indication de leur origine commerciale, à savoir une origine identique à celle des produits commercialisés sous la marque Boomerang, dont l'OHMI indique, sans être contesté par la requérante, qu'il s'agit d'une marque connue dans le domaine des vêtements et des articles de sport.

 
• EuGH, 29.09.1998 - C-39/97

  Canon

  Auszug aus EuG, 04.02.2015 - T-372/12

  Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement [arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, Rec, EU:C:1998:442, point 17, et du 14 décembre 2006, Mast-Jägermeister/OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre e.a.), T-81/03, T-82/03 et T-103/03, Rec, EU:T:2006:397, point 74].
• EuG, 14.12.2006 - T-81/03

  Mast-Jägermeister / OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre) - …

  Auszug aus EuG, 04.02.2015 - T-372/12

  Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement [arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, Rec, EU:C:1998:442, point 17, et du 14 décembre 2006, Mast-Jägermeister/OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre e.a.), T-81/03, T-82/03 et T-103/03, Rec, EU:T:2006:397, point 74].
• EuG, 22.01.2009 - T-316/07

  Commercy / OHMI - easyGroup IP Licensing (easyHotel) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 04.02.2015 - T-372/12

  Il s'agit là de conditions cumulatives [voir arrêt du 22 janvier 2009, Commercy/OHMI - easyGroup IP Licensing (easyHotel), T-316/07, Rec, EU:T:2009:14 , point 42 et jurisprudence citée].
• EuG, 09.07.2003 - T-162/01

  Laboratorios RTB / OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS)

  Auszug aus EuG, 04.02.2015 - T-372/12

  Selon cette même jurisprudence, le risque de confusion doit être apprécié globalement, selon la perception que le public pertinent a des signes et des produits ou des services en cause, et en tenant compte de tous les facteurs pertinents en l'espèce, notamment de l'interdépendance de la similitude des signes et de celle des produits ou des services désignés [voir arrêt du 9 juillet 2003, Laboratorios RTB/OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS), T-162/01, Rec, EU:T:2003:199, points 30 à 33 et jurisprudence citée].
• EuG, 11.07.2007 - T-443/05

  El Corte Inglés / OHMI - Bolaños Sabri (PiraÑAM diseño original Juan Bolaños) - …

  Auszug aus EuG, 04.02.2015 - T-372/12

  D'autres facteurs peuvent également être pris en compte, tels que les canaux de distribution des produits concernés [voir arrêt du 11 juillet 2007, El Corte Inglés/OHMI - Bolaños Sabri (PiraÑAM diseño original Juan Bolaños), T-443/05, Rec, EU:T:2007:219, point 37 et jurisprudence citée].
• EuG, 23.09.2009 - T-391/06

  Arcandor / OHMI - dm drogerie markt (S-HE) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 04.02.2015 - T-372/12

  Cette insertion d'un trait d'union constitue une différence importante, étant donné qu'il s'agit d'un signe court [arrêt du 23 septembre 2009, Arcandor/OHMI - dm drogerie markt (S-HE), T-391/06, EU:T:2009:348, point 41].
• EuG, 30.11.2006 - T-43/05

  Camper / OHMI - JC (BROTHERS by CAMPER)

  Auszug aus EuG, 04.02.2015 - T-372/12

  Au surplus, il convient de relever que l'élément « by boomerang ", présent dans la marque demandée, est susceptible d'accentuer la différence conceptuelle entre les signes en conflit, dès lors que le public pertinent percevra cet élément comme une indication de l'origine des produits en cause [voir, en ce sens, arrêts du 30 novembre 2006, Camper/OHMI - JC (BROTHERS by CAMPER), T-43/05, EU:T:2006:370, point 79, et GREEN by missako, point 28 supra, EU:T:2009:432, point 50], en l'occurrence comme une indication de leur origine commerciale, à savoir une origine identique à celle des produits commercialisés sous la marque Boomerang, dont l'OHMI indique, sans être contesté par la requérante, qu'il s'agit d'une marque connue dans le domaine des vêtements et des articles de sport.

• EuG, 28.09.2016 - T-593/15

  The Art Company B & S / EUIPO - G-Star Raw (THE ART OF RAW)

  En effet, d'une part, plus un signe est court, plus le public est à même de percevoir les différences entre les signes en conflit, de telles différences pouvant aboutir à des impressions d'ensemble différentes [voir, en ce sens, arrêts du 21 février 2013, Esge/OHMI - De'Longhi Benelux (KMIX), T-444/10, non publié, EU:T:2013:89, point 27 ; du 4 février 2015, El Corte Inglés/OHMI - Apro Tech (APRO), T-372/12, non publié, EU:T:2015:70, point 34, et du 3 juin 2015, Levi Strauss/OHMI - L&O Hunting Group (101), T-604/13, non publié, EU:T:2015:351, point 33].