Volltextveröffentlichungen (2)

• Europäischer Gerichtshof

  The Art Company B & S / EUIPO - Manifatture Daddato und Laurora (SHOP ART)

  (fremdsprachig)

• juris(Abodienst) (Volltext/Leitsatz)

Sonstiges (3)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

  The Art Company B & S / EUIPO - Manifatture Daddato und Laurora (SHOP ART)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

  Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - Anmeldung der Unionsbildmarke SHOP ART - Ältere Unionsbildmarke art - Relatives Eintragungshindernis - Verwechslungsgefahr - Art. 8 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung (EG) Nr. 207/2009

• EU-Kommission (Verfahrensmitteilung)

  Klage

Wird zitiert von ... (0)Neu Zitiert selbst (12)

• EuG, 03.07.2013 - T-78/12

  GRE / OHMI - Villiger Söhne (LIBERTE brunes) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 06.12.2016 - T-735/15

  Cet aspect figuratif des signes en conflit ne présente ainsi qu'un très faible caractère distinctif de sorte qu'il apparaîtra plutôt comme étant décoratif et non susceptible d'être mémorisé [voir, en ce sens, arrêts du 5 mai 2011, 01ymp Bezner/OHMI - Bellido (OLYMP), T-204/09, non publié, EU:T:2011:196, point 34 ; du 3 juillet 2013, GRE/OHMI - Villiger Söhne (LIBERTE brunes), T-78/12, non publié, EU:T:2013:339, point 34, et du 3 juillet 2013, GRE/OHMI - Villiger Söhne (LIBERTE american blend sur fond bleu), T-205/12, non publié, EU:T:2013:341, point 40].

  Les couleurs bleu foncé pour la marque demandée et noire pour la marque antérieure ne caractérisent guère non plus l'impression d'ensemble produite par cette marque et, par conséquent, ces éléments figuratifs seront perçus par le public pertinent comme étant décoratifs et non susceptibles d'être mémorisés (voir, en ce sens, arrêts du 3 juillet 2013, LIBERTE brunes, T-78/12, non publié, EU:T:2013:339, point 34, et du 3 juillet 2013, LIBERTE american blend sur fond bleu, T-205/12, non publié, EU:T:2013:341, point 40) et présenteront ainsi un impact limité sur l'impression visuelle d'ensemble.

• EuG, 03.07.2013 - T-205/12

  GRE / OHMI - Villiger Söhne (LIBERTE american blend sur fond bleu) - …

  Auszug aus EuG, 06.12.2016 - T-735/15

  Cet aspect figuratif des signes en conflit ne présente ainsi qu'un très faible caractère distinctif de sorte qu'il apparaîtra plutôt comme étant décoratif et non susceptible d'être mémorisé [voir, en ce sens, arrêts du 5 mai 2011, 01ymp Bezner/OHMI - Bellido (OLYMP), T-204/09, non publié, EU:T:2011:196, point 34 ; du 3 juillet 2013, GRE/OHMI - Villiger Söhne (LIBERTE brunes), T-78/12, non publié, EU:T:2013:339, point 34, et du 3 juillet 2013, GRE/OHMI - Villiger Söhne (LIBERTE american blend sur fond bleu), T-205/12, non publié, EU:T:2013:341, point 40].

  Les couleurs bleu foncé pour la marque demandée et noire pour la marque antérieure ne caractérisent guère non plus l'impression d'ensemble produite par cette marque et, par conséquent, ces éléments figuratifs seront perçus par le public pertinent comme étant décoratifs et non susceptibles d'être mémorisés (voir, en ce sens, arrêts du 3 juillet 2013, LIBERTE brunes, T-78/12, non publié, EU:T:2013:339, point 34, et du 3 juillet 2013, LIBERTE american blend sur fond bleu, T-205/12, non publié, EU:T:2013:341, point 40) et présenteront ainsi un impact limité sur l'impression visuelle d'ensemble.

• EuG, 15.01.2013 - T-237/11

  Lidl Stiftung / OHMI - Lactimilk (BELLRAM) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 06.12.2016 - T-735/15

  Dans ces conditions, l'identité, dans les deux marques en cause, de la syllabe « art " est de nature à attirer et à retenir tout particulièrement l'attention du consommateur pertinent [voir, en ce sens, arrêt du 15 janvier 2013, Lidl Stiftung/OHMI - Lactimilk (BELLRAM), T-237/11, EU:T:2013:11, point 95].

  Comme il a été constaté au point 32 ci-dessus, compte tenu du fait que les marques en cause sont deux signes courts, l'identité de la syllabe « art " dans les marques en cause est de nature à attirer et à retenir tout particulièrement l'attention du consommateur pertinent lorsqu'elle sera prononcée (voir, en ce sens, arrêt du 15 janvier 2013, BELLRAM, T-237/11, EU:T:2013:11, point 99).

 
• EuG, 13.05.2015 - T-102/14

  Deutsche Post / OHMI - PostNL Holding (TPG POST) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 06.12.2016 - T-735/15

  L'examen du caractère distinctif de la marque antérieure est particulièrement pertinent dans les circonstances où il n'existe qu'un faible degré de similitude entre les signes et où il y a lieu de vérifier si ce faible degré peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les produits [arrêts du 22 septembre 2011, ara/OHMI - Allrounder (A avec deux motifs triangulaires), T-174/10, non publié, EU:T:2011:519, point 34, et du 13 mai 2015, Deutsche Post/OHMI - PostNL Holding (TPG POST), T-102/14, non publié, EU:T:2015:279, point 67].
• EuG, 22.09.2011 - T-174/10

  ara / OHMI - Allrounder (A avec deux motifs triangulaires)

  Auszug aus EuG, 06.12.2016 - T-735/15

  L'examen du caractère distinctif de la marque antérieure est particulièrement pertinent dans les circonstances où il n'existe qu'un faible degré de similitude entre les signes et où il y a lieu de vérifier si ce faible degré peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les produits [arrêts du 22 septembre 2011, ara/OHMI - Allrounder (A avec deux motifs triangulaires), T-174/10, non publié, EU:T:2011:519, point 34, et du 13 mai 2015, Deutsche Post/OHMI - PostNL Holding (TPG POST), T-102/14, non publié, EU:T:2015:279, point 67].
• EuGH, 22.06.1999 - C-342/97

  Lloyd Schuhfabrik Meyer

  Auszug aus EuG, 06.12.2016 - T-735/15

  De plus, il convient de tenir compte de la circonstance selon laquelle le consommateur moyen n'a que rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe des différentes marques, mais doit se fier à l'image imparfaite de celles-ci qu'il garde en mémoire (arrêt du 22 juin 1999, Lloyd Schuhfabrik Meyer, C-342/97, EU:C:1999:323, point 26).
• EuGH, 12.06.2007 - C-334/05

  HABM / Shaker - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 - …

  Auszug aus EuG, 06.12.2016 - T-735/15

  À cet égard, le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (voir arrêt du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, EU:C:2007:333, point 35 et jurisprudence citée).
• EuG, 23.10.2002 - T-6/01

  Matratzen Concord / OHMI - Hukla Germany (MATRATZEN)

  Auszug aus EuG, 06.12.2016 - T-735/15

  Selon la jurisprudence, deux marques sont similaires lorsque, du point de vue du public pertinent, il existe entre elles une égalité au moins partielle en ce qui concerne un ou plusieurs aspects pertinents [arrêts du 23 octobre 2002, Matratzen Concord/OHMI - Hukla Germany (MATRATZEN), T-6/01, EU:T:2002:261, point 30, et du 10 décembre 2008, MIP Metro/OHMI - Metronia (METRONIA), T-290/07, non publié, EU:T:2008:562, point 41].
• EuG, 09.07.2003 - T-162/01

  Laboratorios RTB / OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS)

  Auszug aus EuG, 06.12.2016 - T-735/15

  Selon cette même jurisprudence, le risque de confusion doit être apprécié globalement, selon la perception que le public pertinent a des signes et des produits ou des services en cause, en tenant compte de tous les facteurs caractérisant le cas d'espèce, notamment de l'interdépendance de la similitude des signes et de celle des produits ou des services désignés [voir arrêt du 9 juillet 2003, Laboratorios RTB/OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS), T-162/01, EU:T:2003:199, points 30 à 33 et jurisprudence citée].
• EuG, 21.06.2012 - T-276/09

  Kavaklidere-Europe / OHMI - Yakult Honsha (Yakut)

  Auszug aus EuG, 06.12.2016 - T-735/15

  Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement [voir arrêt du 21 juin 2012, Kavaklidere-Europe/OHMI - Yakult Honsha (Yakut), T-276/09, non publié, EU:T:2012:313, point 52 et jurisprudence citée].
• EuG, 10.12.2008 - T-290/07

  MIP Metro / OHMI - Metronia (METRONIA)
• EuG, 05.05.2011 - T-204/09

  Olymp Bezner / OHMI - Bellido (OLYMP)