Volltextveröffentlichungen (2)

• Europäischer Gerichtshof

  Laverana/ EUIPO - Agroecopark (VERA GREEN)

  (fremdsprachig)

• juris(Abodienst) (Volltext/Leitsatz)

Kurzfassungen/Presse

• Europäischer Gerichtshof (Kurzinformation)

  Laverana/ EUIPO - Agroecopark (VERA GREEN)

  Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - Anmeldung der Unionswortmarke VERA GREEN - Ältere Unionswortmarke LAVERA - Relatives Eintragungshindernis - Keine Verwechslungsgefahr - Art. 8 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung (EU) 2017/1001

Sonstiges (2)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)
• EU-Kommission (Verfahrensmitteilung)

  Klage

Wird zitiert von ...Neu Zitiert selbst (24)

• EuG, 06.10.2004 - T-356/02

  Vitakraft-Werke Wührmann / OHMI - Krafft (VITAKRAFT)

  Auszug aus EuG, 07.03.2019 - T-106/18

  Ce n'est que si une suite de lettres suggère pour lui une signification concrète ou ressemble à des mots qu'il connaît que le public pertinent décomposera une marque composée d'un seul terme en plusieurs éléments [voir, en ce sens, arrêt du 6 octobre 2004, Vitakraft-Werke Wührmann/OHMI - Krafft (VITAKRAFT), T-356/02, EU:T:2004:292, point 51].

  À la différence des marques verbales qui, bien que formellement composées d'un seul terme, apparaissent à première vue pour le public pertinent comme étant composées d'une ou de plusieurs unités distinctes et détachables, telles que les suites de lettres « v ", « i ", « t ", « a " et « k ", « r ", « a ", « f ", « t " dans la marque VITAKRAFT, « e ", « c ", « o " et « b ", « l ", « u ", « e " dans la marque Ecoblue ou « e ", « u ", « r ", « o " dans la marque EURON, il est peu probable que le public italophone, au lieu de percevoir la marque antérieure LAVERA comme un tout, la décompose en deux éléments, « la " et « vera " [voir, en ce sens, arrêts du 6 octobre 2004, VITAKRAFT, T-356/02, EU:T:2004:292, point 51 ; du 13 février 2007, 0ntex/OHMI - Curon Medical (CURON), T-353/04, non publié, EU:T:2007:47, point 68, et du 12 novembre 2008, ecoblue/OHMI - Banco Bilbao Vizcaya Argentaria (Ecoblue), T-281/07, non publié, EU:T:2008:489, point 30].

• EuG, 14.05.2013 - T-393/11

  'Masottina / OHMI - Bodegas Cooperativas de Alicante (CA'' MARINA)'

  Auszug aus EuG, 07.03.2019 - T-106/18

  En outre, la requérante renvoie à l'arrêt du 14 mai 2013, Masottina/OHMI - Bodegas Cooperativas de Alicante (CA' MARINA) (T-393/11, non publié, EU:T:2013:241), afin d'étayer sa thèse selon laquelle, aux fins de conclure à l'existence d'un risque de confusion, il suffit que les marques complexes en cause présentent un élément commun.

  Deuxièmement, en ce qui concerne la référence faite par la requérante à l'arrêt du 14 mai 2013, CA' MARINA (T-393/11, non publié, EU:T:2013:241), il convient de relever que la solution retenue dans cette affaire n'est pas transposable au cas d'espèce.

• EuG, 14.09.2017 - T-103/16

  Aldi Einkauf / EUIPO - Weetabix (Alpenschmaus)

  Auszug aus EuG, 07.03.2019 - T-106/18

  Enfin, il y a lieu de constater que, s'il est vrai que le consommateur prête généralement une plus grande attention au début d'une marque qu'à sa fin, une telle considération ne saurait valoir dans tous les cas et ne saurait remettre en cause le principe selon lequel l'examen de la similitude des marques doit prendre en compte l'impression d'ensemble produite par celles-ci [arrêt du 14 septembre 2017, Aldi Einkauf/EUIPO - Weetabix (Alpenschmaus), T-103/16, non publié, EU:T:2017:605, point 69].

  D'autre part, il convient de rappeler que, selon la jurisprudence, deux signes ne sont pas conceptuellement similaires lorsque l'un n'a pas de signification tandis que l'autre évoque un concept (voir arrêt du 14 septembre 2017, Alpenschmaus, T-103/16, non publié, EU:T:2017:605, point 81 et jurisprudence citée).

 
• EuG, 14.12.2006 - T-81/03

  Mast-Jägermeister / OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre) - …

  Auszug aus EuG, 07.03.2019 - T-106/18

  Toutefois, il convient de rappeler que, pour refuser l'enregistrement d'une marque de l'Union européenne, il suffit qu'un motif relatif de refus au sens de l'article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement 2017/1001 n'existe que dans une partie de l'Union [voir, en ce sens, arrêt du 14 décembre 2006, Mast-Jägermeister/OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre e.a.), T-81/03, T-82/03 et T-103/03, EU:T:2006:397, point 76 et jurisprudence citée].

  Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement (arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, EU:C:1998:442, point 17, et du 14 décembre 2006, VENADO avec cadre e.a., T-81/03, T-82/03 et T-103/03, EU:T:2006:397, point 74).

• EuGH, 12.06.2007 - C-334/05

  HABM / Shaker - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 - …

  Auszug aus EuG, 07.03.2019 - T-106/18

  À cet égard, le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (voir arrêt du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, EU:C:2007:333, point 35 et jurisprudence citée).

  Il y a lieu, au contraire, d'opérer la comparaison en examinant les marques en cause, considérées chacune dans son ensemble, ce qui n'exclut pas que l'impression d'ensemble produite dans la mémoire du public pertinent par une marque complexe puisse, dans certaines circonstances, être dominée par un ou plusieurs de ses composants (arrêt du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, EU:C:2007:333, point 41).

• EuGH, 20.09.2007 - C-193/06

  Nestlé / HABM

  Auszug aus EuG, 07.03.2019 - T-106/18

  Tel pourrait notamment être le cas lorsque ce composant est susceptible de dominer à lui seul l'image de cette marque que le public pertinent garde en mémoire, de telle sorte que tous les autres composants de la marque sont négligeables dans l'impression d'ensemble produite par celle-ci (arrêt du 20 septembre 2007, Nestlé/OHMI, C-193/06 P, non publié, EU:C:2007:539, point 43).

  La Cour a précisé que le fait qu'un élément ne soit pas négligeable ne signifie pas qu'il soit dominant, de même que le fait qu'un élément ne soit pas dominant n'implique nullement qu'il soit négligeable (arrêt du 20 septembre 2007, Nestlé/OHMI, C-193/06 P, non publié, EU:C:2007:539, point 44).

• EuGH, 29.09.1998 - C-39/97

  Canon

  Auszug aus EuG, 07.03.2019 - T-106/18

  Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement (arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, EU:C:1998:442, point 17, et du 14 décembre 2006, VENADO avec cadre e.a., T-81/03, T-82/03 et T-103/03, EU:T:2006:397, point 74).
• EuG, 20.04.2005 - T-211/03

  Faber Chimica / OHMI - Industrias Quimicas Naber (Faber) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 07.03.2019 - T-106/18

  En tant que telle, elle est constituée exclusivement de lettres, de mots ou d'associations de mots, écrits en caractères d'imprimerie dans une police normale, sans élément graphique spécifique [arrêts du 20 avril 2005, Faber Chimica/OHMI - Industrias Quimicas Naber (Faber), T-211/03, EU:T:2005:135, point 33, et du 28 juin 2017, Josel/EUIPO - Nationale-Nederlanden Nederland (NN), T-333/15, non publié, EU:T:2017:444, point 37].
• EuGH, 01.12.2005 - C-512/04

  Vitakraft-Werke Wührmann / HABM - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Artikel 8 …

  Auszug aus EuG, 07.03.2019 - T-106/18

  Certes, il ressort de la jurisprudence que la circonstance qu'une marque verbale est composée d'un unique vocable n'exclut pas la possibilité d'identifier dans cette marque, le cas échéant, un élément qui soit dominant dans l'impression d'ensemble qu'elle produit (ordonnance du 1 er décembre 2005, Vitakraft-Werke Wührmann & Sohn/OHMI, C-512/04 P, non publiée, EU:C:2005:736, point 23).
• EuG, 13.02.2007 - T-353/04

  Ontex / OHMI - Curon Medical (CURON)

  Auszug aus EuG, 07.03.2019 - T-106/18

  À la différence des marques verbales qui, bien que formellement composées d'un seul terme, apparaissent à première vue pour le public pertinent comme étant composées d'une ou de plusieurs unités distinctes et détachables, telles que les suites de lettres « v ", « i ", « t ", « a " et « k ", « r ", « a ", « f ", « t " dans la marque VITAKRAFT, « e ", « c ", « o " et « b ", « l ", « u ", « e " dans la marque Ecoblue ou « e ", « u ", « r ", « o " dans la marque EURON, il est peu probable que le public italophone, au lieu de percevoir la marque antérieure LAVERA comme un tout, la décompose en deux éléments, « la " et « vera " [voir, en ce sens, arrêts du 6 octobre 2004, VITAKRAFT, T-356/02, EU:T:2004:292, point 51 ; du 13 février 2007, 0ntex/OHMI - Curon Medical (CURON), T-353/04, non publié, EU:T:2007:47, point 68, et du 12 novembre 2008, ecoblue/OHMI - Banco Bilbao Vizcaya Argentaria (Ecoblue), T-281/07, non publié, EU:T:2008:489, point 30].
• EuG, 12.11.2008 - T-281/07

  ecoblue / OHMI - Banco Bilbao Vizcaya Argentaria (Ecoblue)
• EuG, 23.09.2009 - T-99/06

  Phildar / OHMI - Comercial Jacinto Parera (FILDOR)
• EuG, 03.09.2010 - T-472/08

  Companhia Muller de Bebidas / OHMI - Missiato Industria e Comercio (61 A NOSSA …
• EuGH, 08.05.2014 - C-591/12

  Bimbo / HABM - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Widerspruchsverfahren …
• EuG, 16.12.2015 - T-491/13

  Perfetti Van Melle Benelux / OHMI - Intercontinental Great Brands (TRIDENT PURE)
• EuG, 17.01.2017 - T-225/15

  QuaMa Quality Management / EUIPO - Microchip Technology (medialbo) - Unionsmarke …
• EuG, 28.06.2017 - T-333/15

  Josel / EUIPO - Nationale-Nederlanden Nederland (NN)
• EuG, 26.10.2017 - T-844/16

  Alpirsbacher Klosterbräu Glauner / EUIPO (Klosterstoff) - Unionsmarke - Anmeldung …
• EuG, 08.11.2017 - T-754/16

  Oakley/ EUIPO - Xuebo Ye (Représentation d'une ellipse discontinue) - Unionsmarke …
• EuG, 13.03.2018 - T-824/16

  Kiosked/ EUIPO - VRT (K) - Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - Internationale …
• EuG, 09.07.2003 - T-162/01

  Laboratorios RTB / OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS)
• EuG, 13.02.2007 - T-256/04

  Mundipharma / OHMI - Altana Pharma (RESPICUR) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 11.07.2007 - T-443/05

  El Corte Inglés / OHMI - Bolaños Sabri (PiraÑAM diseño original Juan Bolaños) - …
• EuG, 26.06.2014 - T-372/11

  Basic / OHMI - Repsol YPF (basic) - Gemeinschaftsmarke - Widerspruchsverfahren - …

• EuG, 21.12.2021 - T-6/20

  Dr. Spiller/ EUIPO - Rausch (Alpenrausch Dr. Spiller) - Unionsmarke - …

  Nach der Rechtsprechung bestehen Wortmarken ausschließlich aus Buchstaben, Wörtern oder Wortkombinationen in normaler Schriftart ohne spezifische grafische Elemente (vgl. in diesem Sinne Urteil vom 7. März 2019, Laverana/EUIPO - Agroecopark [VERA GREEN], T-106/18, nicht veröffentlicht, EU:T:2019:143, Rn. 56 und die dort angeführte Rechtsprechung).

  Wortmarken haben demnach keinen prägenden Bestandteil, da naturgemäß keiner ihrer Bestandteile eine besondere grafische oder stilistische Ausgestaltung hat, die dazu führen könnte, dass er prägend ist (vgl. in diesem Sinne Urteil vom 7. März 2019, VERA GREEN, T-106/18, nicht veröffentlicht, EU:T:2019:143, Rn. 56).