Volltextveröffentlichung

• Europäischer Gerichtshof

  Hong Kong NetEase Interactive Entertainment/ EUIPO - Medion (LifeAfter)

  (fremdsprachig)

Sonstiges (2)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

  Hong Kong NetEase Interactive Entertainment/ EUIPO - Medion (LifeAfter)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

  Hong Kong NetEase Interactive Entertainment/ EUIPO - Medion (LifeAfter)

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• EuG, 20.01.2010 - T-460/07

  Nokia / OHMI - Medion (LIFE BLOG) - Gemeinschaftsmarke - Widerspruchsverfahren - …

  Auszug aus EuG, 21.02.2024 - T-175/23

  Il en ressort que les signes en conflit présentent une certaine similitude sur le plan visuel du fait que l'élément constituant la marque antérieure est le premier composant de la marque demandée [voir, en ce sens, arrêt du 20 janvier 2010, Nokia/OHMI - Medion (LIFE BLOG), T-460/07, EU:T:2010:18, point 55].

  Néanmoins, une telle éventualité ne saurait être prise en considération que si, à tout le moins, au cours de la procédure concernant des motifs relatifs de refus devant l'EUIPO, le demandeur de la marque de l'Union européenne a dûment démontré que ladite coexistence reposait sur l'absence d'un risque de confusion, dans l'esprit du public pertinent, entre les marques antérieures dont il se prévaut et la marque antérieure de l'intervenante qui fonde l'opposition et sous réserve que les marques antérieures en cause et les marques en conflit soient identiques [voir arrêts du 20 janvier 2010, LIFE BLOG, T-460/07, EU:T:2010:18, point 68 et jurisprudence citée, et du 26 juillet 2023, Rada Perfumery/EUIPO - Prada (RADA PERFUMES), T-439/22, non publié, EU:T:2023:441, points 74 et 75 et jurisprudence citée].

  En tout état de cause, la requérante n'a produit aucun élément de preuve visant à démontrer que ladite coexistence reposait sur l'absence d'un risque de confusion dans l'esprit du public pertinent (voir, en ce sens, arrêt du 20 janvier 2010, LIFE BLOG, T-460/07, EU:T:2010:18, point 69 et jurisprudence citée).

• EuG, 26.07.2023 - T-439/22

  Rada Perfumery/ EUIPO - Prada (RADA PERFUMES) - Unionsmarke - …

  Auszug aus EuG, 21.02.2024 - T-175/23

  Néanmoins, une telle éventualité ne saurait être prise en considération que si, à tout le moins, au cours de la procédure concernant des motifs relatifs de refus devant l'EUIPO, le demandeur de la marque de l'Union européenne a dûment démontré que ladite coexistence reposait sur l'absence d'un risque de confusion, dans l'esprit du public pertinent, entre les marques antérieures dont il se prévaut et la marque antérieure de l'intervenante qui fonde l'opposition et sous réserve que les marques antérieures en cause et les marques en conflit soient identiques [voir arrêts du 20 janvier 2010, LIFE BLOG, T-460/07, EU:T:2010:18, point 68 et jurisprudence citée, et du 26 juillet 2023, Rada Perfumery/EUIPO - Prada (RADA PERFUMES), T-439/22, non publié, EU:T:2023:441, points 74 et 75 et jurisprudence citée].

  À cet égard, sont particulièrement pertinents les éléments attestant de la connaissance de chacune des marques en cause par le public pertinent avant la date de dépôt de la demande d'enregistrement (voir arrêt du 26 juillet 2023, RADA PERFUMES, T-439/22, non publié, EU:T:2023:441, point 76 et jurisprudence citée).

• EuGH, 12.06.2007 - C-334/05

  HABM / Shaker - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 - …

  Auszug aus EuG, 21.02.2024 - T-175/23

  À cet égard, le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (voir arrêt du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, EU:C:2007:333, point 35 et jurisprudence citée).

 
• EuGH, 18.09.2008 - C-514/06

  Armacell / HABM

  Auszug aus EuG, 21.02.2024 - T-175/23

  En effet, le caractère unitaire de la marque de l'Union européenne implique qu'une telle marque antérieure est opposable à toute demande d'enregistrement d'une marque postérieure qui porterait atteinte à la protection de la première marque, ne fût-ce que par rapport à la perception des consommateurs d'une partie du territoire de l'Union [arrêt du 18 septembre 2008, Armacell/OHMI, C-514/06 P, non publié, EU:C:2008:511, points 56 et 57 ; voir, également, arrêt du 19 janvier 2022, Construcciones Electromecánicas Sabero/EUIPO - Magdalenas de las Heras (Heras Bareche), T-99/21, non publié, EU:T:2022:14, point 28 et jurisprudence citée].
• EuG, 13.12.2007 - T-134/06

  Xentral / OHMI - Pages jaunes (PAGESJAUNES.COM) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 21.02.2024 - T-175/23

  Ainsi, même en présence d'une marque antérieure à caractère distinctif faible, il peut exister un risque de confusion, notamment, en raison d'une similitude des signes et des produits ou des services visés [voir arrêts du 13 décembre 2007, Xentral/OHMI - Pages jaunes (PAGESJAUNES.COM), T-134/06, EU:T:2007:387, point 70 et jurisprudence citée, et du 13 juillet 2018, Chypre/EUIPO - Papouis Dairies (Pallas Halloumi), T-825/16, EU:T:2018:482, point 77 et jurisprudence citée].
• EuG, 13.06.2006 - T-153/03

  'Inex / OHMI - Wiseman (Représentation d''une peau de vache)' - …

  Auszug aus EuG, 21.02.2024 - T-175/23

  Lors de cette appréciation, il convient de prendre en considération notamment les qualités intrinsèques de l'élément en cause au regard de la question de savoir si celui-ci est ou non dénué de tout caractère descriptif des produits ou des services pour lesquels la marque a été enregistrée [arrêt du 13 juin 2006, 1nex/OHMI - Wiseman (Représentation d'une peau de vache), T-153/03, EU:T:2006:157, point 35 ; voir, également, arrêt du 3 septembre 2010, Companhia Muller de Bebidas/OHMI - Missiato Industria e Comercio (61 A NOSSA ALEGRIA), T-472/08, EU:T:2010:347, point 47 et jurisprudence citée].
• EuG, 03.09.2010 - T-472/08

  Companhia Muller de Bebidas / OHMI - Missiato Industria e Comercio (61 A NOSSA …

  Auszug aus EuG, 21.02.2024 - T-175/23

  Lors de cette appréciation, il convient de prendre en considération notamment les qualités intrinsèques de l'élément en cause au regard de la question de savoir si celui-ci est ou non dénué de tout caractère descriptif des produits ou des services pour lesquels la marque a été enregistrée [arrêt du 13 juin 2006, 1nex/OHMI - Wiseman (Représentation d'une peau de vache), T-153/03, EU:T:2006:157, point 35 ; voir, également, arrêt du 3 septembre 2010, Companhia Muller de Bebidas/OHMI - Missiato Industria e Comercio (61 A NOSSA ALEGRIA), T-472/08, EU:T:2010:347, point 47 et jurisprudence citée].
• EuG, 28.10.2009 - T-273/08

  X-Technology R & D Swiss / OHMI - Ipko-Amcor (First-On-Skin) - Gemeinschaftsmarke …

  Auszug aus EuG, 21.02.2024 - T-175/23

  Selon la jurisprudence, la circonstance selon laquelle une marque est composée exclusivement de la marque antérieure à laquelle un autre mot est accolé constitue une indication de la similitude entre ces deux marques [voir arrêts du 28 octobre 2009, X-Technology R & D Swiss/OHMI - Ipko-Amcor (First-On-Skin), T-273/08, non publié, EU:T:2009:418, point 31 et jurisprudence citée, et du 8 mars 2023, Sympatex Technologies/EUIPO - Liwe Española (Sympathy Inside), T-372/21, non publié, EU:T:2023:111, point 107 et jurisprudence citée].
• EuG, 20.05.2014 - T-247/12

  Argo Group International Holdings / OHMI - Arisa Assurances (ARIS) - …

  Auszug aus EuG, 21.02.2024 - T-175/23

  En effet, s'agissant de l'appréciation du risque de confusion, le public ayant le niveau d'attention le moins élevé doit être pris en considération [voir arrêt du 20 mai 2014, Argo Group International Holdings/OHMI - Arisa Assurances (ARIS), T-247/12, EU:T:2014:258, point 29 et jurisprudence citée].
• EuG, 13.07.2018 - T-825/16

  Zypern/ EUIPO - Papouis Dairies (Pallas Halloumi)

  Auszug aus EuG, 21.02.2024 - T-175/23

  Ainsi, même en présence d'une marque antérieure à caractère distinctif faible, il peut exister un risque de confusion, notamment, en raison d'une similitude des signes et des produits ou des services visés [voir arrêts du 13 décembre 2007, Xentral/OHMI - Pages jaunes (PAGESJAUNES.COM), T-134/06, EU:T:2007:387, point 70 et jurisprudence citée, et du 13 juillet 2018, Chypre/EUIPO - Papouis Dairies (Pallas Halloumi), T-825/16, EU:T:2018:482, point 77 et jurisprudence citée].
• EuG, 23.02.2022 - T-198/21

  Ancor Group/ EUIPO - Cody's Drinks International (CODE-X) - Unionsmarke - …
• EuG, 15.10.2018 - T-444/17

  CompuGroup Medical/ EUIPO - Medion (life coins) - Unionsmarke - …
• EuG, 02.03.2022 - T-149/21

  UGA Nutraceuticals/ EUIPO - Vitae Health Innovation (VITADHA)
• EuG, 08.03.2023 - T-372/21

  Sympatex Technologies/ EUIPO - Liwe Española (Sympathy Inside)
• EuG, 19.01.2022 - T-99/21

  Construcciones Electromecanicas Sabero/ EUIPO - Magdalenas de las Heras (Heras …
• EuG, 22.01.2009 - T-316/07

  Commercy / OHMI - easyGroup IP Licensing (easyHotel) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 09.07.2003 - T-162/01

  Laboratorios RTB / OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS)
• EuG, 14.05.2009 - T-165/06

  Fiorucci / OHMI - Edwin (ELIO FIORUCCI) - Gemeinschaftsmarke - Verfahren zur …
• EuG, 14.05.2013 - T-249/11

  'Sanco / OHMI - Marsalman (Représentation d''un poulet)' - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 08.03.2013 - T-498/10

  Mayer Naman / OHMI - Daniel e Mayer (David Mayer)
• EuG, 13.04.2011 - T-358/09

  Sociedad Agricola Requingua / OHMI - Consejo Regulador de la Denominación de …
• EuG, 22.09.2021 - T-195/20

  Sociedade da Água de Monchique/ EUIPO - Ventura Vendrell (chic ÁGUA ALCALINA 9,5 …
• EuG, 20.10.2021 - T-352/20

  St. Hippolyt/ EUIPO - Elephant (Strong like nature)
• EuG, 06.04.2022 - T-516/20

  Mandelay/ EUIPO - Qx World (QUEST 9)
• EuG, 30.03.2022 - T-206/21

  Kalita und Haas/ EUIPO - Kitzbühel Tourismus (Représentation de deux animaux)
• EuG, 21.06.2023 - T-438/22

  International British Education XXI/ EUIPO - Saint George´s School (IBE ST. …