Volltextveröffentlichung

• Europäischer Gerichtshof

  Market Watch / EUIPO - Glaxo Group (MITOCHRON)

  (fremdsprachig)

Kurzfassungen/Presse (2)

• esche.de (Kurzinformation)

  Mivacron = Mitochron

• esche.de (Kurzinformation)

  Mivacron = Mitochron

Sonstiges (3)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

  Market Watch / EUIPO - Glaxo Group (MITOCHRON)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

  Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - Anmeldung der Unionswortmarke MITOCHRON - Ältere nationale Wortmarke MIVACRON - Relatives Eintragungshindernis - Verwechslungsgefahr - Art. 8 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung (EG) Nr. 207/2009

• EU-Kommission (Verfahrensmitteilung)

  Klage

Verfahrensgang

• EuG, 13.05.2016 - T-312/15
• EuGH, 01.12.2016 - C-402/16

Wird zitiert von ... (2)Neu Zitiert selbst (9)

• EuG, 14.12.2006 - T-81/03

  Mast-Jägermeister / OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre) - …

  Auszug aus EuG, 13.05.2016 - T-312/15

  Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement [arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, EU:C:1998:442, point 17, et du 14 décembre 2006, Mast-Jägermeister/OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre e.a.), T-81/03, T-82/03 et T-103/03, EU:T:2006:397, point 74].
• EuG, 22.01.2009 - T-316/07

  Commercy / OHMI - easyGroup IP Licensing (easyHotel) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 13.05.2016 - T-312/15

  Il s'agit là de conditions cumulatives [voir arrêt du 22 janvier 2009, Commercy/OHMI - easyGroup IP Licensing (easyHotel), T-316/07, EU:T:2009:14, point 42 et jurisprudence citée].
• EuGH, 29.09.1998 - C-39/97

  Canon

  Auszug aus EuG, 13.05.2016 - T-312/15

  Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement [arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, EU:C:1998:442, point 17, et du 14 décembre 2006, Mast-Jägermeister/OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre e.a.), T-81/03, T-82/03 et T-103/03, EU:T:2006:397, point 74].

 
• EuG, 13.02.2007 - T-256/04

  Mundipharma / OHMI - Altana Pharma (RESPICUR) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 13.05.2016 - T-312/15

  Il y a également lieu de prendre en considération le fait que le niveau d'attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause [voir arrêt du 13 février 2007, Mundipharma/OHMI - Altana Pharma (RESPICUR), T-256/04, EU:T:2007:46, point 42 et jurisprudence citée].
• EuG, 11.06.2014 - T-281/13

  Golam / OHMI - meta Fackler Arzneimittel (METABIOMAX)

  Auszug aus EuG, 13.05.2016 - T-312/15

  Même si le choix de ces produits est influencé ou déterminé par des intermédiaires, un risque de confusion peut également exister pour les consommateurs, dès lors que ceux-ci sont susceptibles d'être mis en présence de ces produits, fût-ce lors d'opérations d'achat ayant lieu, pour chacun desdits produits pris individuellement, à des moments différents [voir arrêt du 11 juin 2014, Golam/OHMI - meta Fackler Arzneimittel (METABIOMAX), T-281/13, non publié, EU:T:2014:440, point 31 et jurisprudence citée].
• EuGH, 12.06.2007 - C-334/05

  HABM / Shaker - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 - …

  Auszug aus EuG, 13.05.2016 - T-312/15

  À cet égard, le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (voir arrêt du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, EU:C:2007:333, point 35 et jurisprudence citée).
• EuGH, 12.01.2006 - C-361/04

  Ruiz-Picasso u.a. / HABM - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Artikel 8 Absatz 1 …

  Auszug aus EuG, 13.05.2016 - T-312/15

  S'agissant de la comparaison des signes sur le plan conceptuel, il convient de rappeler que, selon la jurisprudence, des différences conceptuelles entre deux signes ne sont susceptibles de neutraliser des similitudes visuelles et phonétiques entre eux que si au moins l'un de ces signes a, dans la perspective du public pertinent, une signification claire et déterminée, de sorte que ce public est susceptible de la saisir directement (voir, en ce sens, arrêt du 12 janvier 2006, Ruiz-Picasso e.a./OHMI, C-361/04 P, EU:C:2006:25, point 20).
• EuG, 09.07.2003 - T-162/01

  Laboratorios RTB / OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS)

  Auszug aus EuG, 13.05.2016 - T-312/15

  Selon cette même jurisprudence, le risque de confusion doit être apprécié globalement, selon la perception que le public pertinent a des signes et des produits ou des services en cause, et en tenant compte de tous les facteurs pertinents en l'espèce, notamment de l'interdépendance de la similitude des signes et de celle des produits ou des services désignés [voir arrêt du 9 juillet 2003, Laboratorios RTB/OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS), T-162/01, EU:T:2003:199, points 30 à 33 et jurisprudence citée].
• EuG, 11.07.2007 - T-443/05

  El Corte Inglés / OHMI - Bolaños Sabri (PiraÑAM diseño original Juan Bolaños) - …

  Auszug aus EuG, 13.05.2016 - T-312/15

  D'autres facteurs peuvent également être pris en compte, tels que les canaux de distribution des produits concernés [voir arrêt du 11 juillet 2007, El Corte Inglés/OHMI - Bolaños Sabri (PiraÑAM diseño original Juan Bolaños), T-443/05, EU:T:2007:219, point 37 et jurisprudence citée].

• EuG, 07.11.2017 - T-144/16

  Mundipharma / EUIPO - Multipharma (MULTIPHARMA) - Unionsmarke - …

  Infolgedessen ist festzustellen, dass im vorliegenden Fall nicht beurteilt werden kann, ob die betreffenden Marken begrifflich unterschiedlich sind, da keine von ihnen eine klare und eindeutige Bedeutung hat (…vgl. in diesem Sinne Urteile vom 25. November 2015, Soprema/HABM - Sopro Bauchemie [SOPRAPUR], T-763/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:883, Rn. 78…, vom 10. März 2016, credentis/HABM - Aldi Karlslunde [Curodont], T-53/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:136, Rn. 48, und vom 13. Mai 2016, Market Watch/EUIPO - Glaxo Group [MITOCHRON], T-312/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:303, Rn. 35).
• EuG, 26.06.2018 - T-739/16

  Akant Monika i Zbigniew Harasym / EUIPO - Hunter Douglas Holding (COSIMO) - …

  Au vu de ce qui précède, il convient de conclure, à l'instar de la chambre de recours, qu'aucune des marques en cause n'ayant une signification claire et déterminée, une différence conceptuelle entre lesdites marques ne peut pas être appréciée en l'espèce, à tout le moins en ce qui concerne la partie germanophone ou néerlandophone du public pertinent [voir, en ce sens, arrêts du 10 mars 2016, credentis/OHMI - Aldi Karlslunde (Curodont), T-53/15, non publié, EU:T:2016:136, point 48, et du 13 mai 2016, Market Watch/EUIPO - Glaxo Group (MITOCHRON), T-312/15, non publié, EU:T:2016:303, point 35].