Volltextveröffentlichung

• Europäischer Gerichtshof

  JT International / EUIPO - Habanos (PUSH)

  (fremdsprachig)

Sonstiges (3)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

  JT International / EUIPO - Habanos (PUSH)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

  Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - Anmeldung der Unionswortmarke PUSH - Ältere Benelux-Wortmarke und nationale Wort- und Bildmarken PUNCH - Relatives Eintragungshindernis - Verwechslungsgefahr - Identität der Waren - Ähnlichkeit der Zeichen - Art. 8 Abs. 1 Buchst. b ...

• EU-Kommission (Verfahrensmitteilung)

  Klage

Wird zitiert von ... (4)Neu Zitiert selbst (14)

• EuG, 05.02.2015 - T-78/13

  Red Bull / OHMI - Sun Mark (BULLDOG)

  Auszug aus EuG, 15.09.2016 - T-633/15

  En effet, la partie initiale d'une marque a normalement, sur le plan visuel comme sur le plan phonétique, un impact plus fort que la partie finale de celle-ci, même si cette considération ne saurait valoir dans tous les cas [voir arrêt du 5 février 2015, Red Bull/OHMI - Sun Mark (BULLDOG), T-78/13, non publié, EU:T:2015:72, point 31 et jurisprudence citée].

  Par conséquent, si, en l'espèce, la différence concernant les troisième et quatrième lettres des signes en conflit fait obstacle à ce que l'on regarde les signes en conflit comme possédant un degré élevé de similitude sur le plan visuel (arrêt du 5 février 2015, BULLDOG, T-78/13, non publié, EU:T:2015:72, point 33), elle n'empêche cependant en rien de les considérer comme similaires.

  Il convient, dès lors, de déterminer si les signes en conflit, PUNCH et PUSH, sont néanmoins susceptibles d'être compris par le grand public hispanophone, à défaut de quoi, conformément à la jurisprudence, force sera de conclure à l'absence d'influence de la comparaison conceptuelle sur l'appréciation de la similitude des signes en conflit [voir arrêt du 16 septembre 2013, Gitana/OHMI - Teddy (GITANA), T-569/11, non publié, EU:T:2013:462, point 67 et jurisprudence citée ; arrêts du 27 février 2014, Advance Magazine Publishers/OHMI - Nanso Group (TEEN VOGUE), T-509/12, EU:T:2014:89, point 45, et du 5 février 2015, BULLDOG, T-78/13, non publié, EU:T:2015:72, point 43].

  Or, ainsi qu'il vient d'être rappelé, le public non anglophone n'aura connaissance que de l'un de ces deux termes, ce qui exclut toute incidence de la comparaison conceptuelle pour le public pertinent (arrêt du 5 février 2015, BULLDOG, T-78/13, non publié, EU:T:2015:72, point 48).

• EuGH, 29.09.1998 - C-39/97

  Canon

  Auszug aus EuG, 15.09.2016 - T-633/15

  Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement [arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, EU:C:1998:442, point 17, et du 14 décembre 2006, Mast-Jägermeister/OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre e.a.), T-81/03, T-82/03 et T-103/03, EU:T:2006:397, point 74].
• EuG, 14.12.2006 - T-81/03

  Mast-Jägermeister / OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre) - …

  Auszug aus EuG, 15.09.2016 - T-633/15

  Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement [arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, EU:C:1998:442, point 17, et du 14 décembre 2006, Mast-Jägermeister/OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre e.a.), T-81/03, T-82/03 et T-103/03, EU:T:2006:397, point 74].

 
• EuG, 28.11.2013 - T-410/12

  Vitaminaqua / OHMI - Energy Brands (vitaminaqua)

  Auszug aus EuG, 15.09.2016 - T-633/15

  Il convient de juger, comme le soutient la requérante, que le mot « push " est au nombre des mots pouvant être considérés comme faisant partie du vocabulaire de base de l'anglais, qui seront donc compris par une large partie du grand public même non anglophone qui aurait une connaissance suffisante de l'anglais, comme peut l'être, par exemple, le mot « water " [voir arrêt du 28 novembre 2013, Vitaminaqua/OHMI - Energy Brands (vitaminaqua), T-410/12, non publié, EU:T:2013:615, point 58 et jurisprudence citée].
• EuGH, 12.06.2007 - C-334/05

  HABM / Shaker - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 - …

  Auszug aus EuG, 15.09.2016 - T-633/15

  À cet égard, le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (voir arrêt du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, EU:C:2007:333, point 35 et jurisprudence citée).
• EuG, 13.02.2007 - T-256/04

  Mundipharma / OHMI - Altana Pharma (RESPICUR) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 15.09.2016 - T-633/15

  Il y a également lieu de prendre en considération le fait que le niveau d'attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause [voir arrêt du 13 février 2007, Mundipharma/OHMI - Altana Pharma (RESPICUR), T-256/04, EU:T:2007:46, point 42 et jurisprudence citée].
• EuG, 22.06.2004 - T-185/02

  Ruiz-Picasso u.a. / OHMI - DaimlerChrysler (PICARO)

  Auszug aus EuG, 15.09.2016 - T-633/15

  Ainsi, une différence consistant en une seule lettre peut parfois empêcher la constatation d'un degré élevé de similitude visuelle entre deux signes verbaux relativement courts [voir, en ce sens, arrêts du 22 juin 2004, Ruiz-Picasso e.a./OHMI - DaimlerChrysler (PICARO), T-185/02, EU:T:2004:189, point 54, et du 16 janvier 2008, 1nter-Ikea/OHMI - Waibel (idea), T-112/06, non publié, EU:T:2008:10, point 54].
• EuG, 22.01.2009 - T-316/07

  Commercy / OHMI - easyGroup IP Licensing (easyHotel) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 15.09.2016 - T-633/15

  Il s'agit là de conditions cumulatives [voir arrêt du 22 janvier 2009, Commercy/OHMI - easyGroup IP Licensing (easyHotel), T-316/07, EU:T:2009:14, point 42 et jurisprudence citée].
• EuG, 09.07.2003 - T-162/01

  Laboratorios RTB / OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS)

  Auszug aus EuG, 15.09.2016 - T-633/15

  Selon cette même jurisprudence, le risque de confusion doit être apprécié globalement, selon la perception que le public pertinent a des signes et des produits ou des services en cause, et en tenant compte de tous les facteurs pertinents en l'espèce, notamment de l'interdépendance de la similitude des signes et de celle des produits ou des services désignés [voir arrêt du 9 juillet 2003, Laboratorios RTB/OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS), T-162/01, EU:T:2003:199, points 30 à 33 et jurisprudence citée].
• EuG, 26.01.2006 - T-317/03

  Volkswagen / OHMI - Nacional Motor (Variant) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 15.09.2016 - T-633/15

  Selon la jurisprudence, deux marques sont similaires lorsque, du point de vue du public pertinent, il existe entre elles une égalité au moins partielle en ce qui concerne un ou plusieurs aspects pertinents [arrêts du 26 janvier 2006, Volkswagen/OHMI - Nacional Motor (Variant), T-317/03, non publié, EU:T:2006:27, point 46, et du 9 septembre 2011, Ergo Versicherungsgruppe/OHMI - DeguDent (ERGO), T-382/09, non publié, EU:T:2011:454, point 42].
• EuG, 16.01.2008 - T-112/06

  Inter-Ikea / OHMI - Waibel (idea)
• EuG, 27.02.2014 - T-509/12

  Advance Magazine Publishers / OHMI - Nanso Group (TEEN VOGUE) - …
• EuG, 09.09.2011 - T-382/09

  Ergo Versicherungsgruppe / OHMI - DeguDent (ERGO) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 16.09.2013 - T-569/11

  Gitana / OHMI - Teddy (GITANA)

• EuG, 22.11.2018 - T-826/17

  TeamBank/ EUIPO - Fio Systems (FYYO) - Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - …

  So kann manchmal eine Abweichung, die in einem einzigen Buchstaben besteht, der Feststellung eines hohen Grades an Ähnlichkeit zwischen zwei relativ kurzen Wortzeichen entgegenstehen (vgl. Urteil vom 15. September 2016, JT International/EUIPO - Habanos [PUSH], T-633/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:492, Rn. 30 und die dort angeführte Rechtsprechung).

  In der oben in Rn. 31 angeführten Rechtsprechung wird jedoch darauf hingewiesen, dass eine Abweichung um einen Buchstaben bei kurzen Zeichen der Feststellung eines hohen Grades bildlicher Ähnlichkeit entgegenstehen kann, aber nicht ihrer bloßen Ähnlichkeit im Sinne der oben in Rn. 23 angeführten Rechtsprechung, oder anders ausgedrückt, einer durchschnittlichen bildlichen Ähnlichkeit dieser Zeichen (vgl. Urteil vom 15. September 2016, PUSH, T-633/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:492, Rn. 31 und die dort angeführte Rechtsprechung).

  In Anbetracht der oben in Rn. 27 bis 30 ausgeführten Erwägungen ist diese Feststellung frei von Beurteilungsfehlern (vgl. in diesem Sinne Urteil vom 15. September 2016, PUSH, T-633/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:492, Rn. 31).

• EuG, 16.05.2017 - T-159/16

  Metronia / EUIPO - Zitro IP (TRIPLE O NADA) - Unionsmarke - Widerspruchsverfahren …

  Or, ainsi qu'il vient d'être rappelé, le public pertinent n'aura connaissance que d'une partie des termes figurant dans les signes en conflit, ce qui exclut toute incidence de la comparaison conceptuelle pour ledit public [voir arrêt du 15 septembre 2016, JT International/EUIPO - Habanos (PUSH), T-633/15, non publié, EU:T:2016:492, point 41 et jurisprudence citée].
• EuG, 06.12.2018 - T-115/18

  Tomasz KawalkoTrofeum/ EUIPO - Ferrero (KINDERPRAMS) - Unionsmarke - …

  En effet, selon la jurisprudence, la partie initiale d'une marque a normalement, sur le plan visuel, et également phonétique, un impact plus fort que la partie finale de celle-ci même si cette considération ne saurait valoir dans tous les cas [voir arrêt du 15 septembre 2016, JT International/EUIPO - Habanos (PUSH), T-633/15, non publié, EU:T:2016:492, point 28 et jurisprudence citée].
• EuG, 16.03.2017 - T-495/15

  Sociedad agraria de transformación n° 9982 Montecitrus / EUIPO - Spanish Oranges …

  Il convient d'indiquer, tout d'abord, à l'instar de la chambre de recours, que, le mot « mountain " faisant partie du vocabulaire de base de l'anglais, celui-ci sera compris par une large partie du grand public, même non anglophone, qui aurait une connaissance suffisante de l'anglais [voir, en ce sens, arrêt du 15 septembre 2016, JT International/EUIPO - Habanos (PUSH), T-633/15, non publié, EU:T:2016:492, point 40].