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   EuG, 21.05.2015 - T-197/14   

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EuG, 21.05.2015 - T-197/14 (https://dejure.org/2015,11278)
EuG, Entscheidung vom 21.05.2015 - T-197/14 (https://dejure.org/2015,11278)
EuG, Entscheidung vom 21. Mai 2015 - T-197/14 (https://dejure.org/2015,11278)
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  • EuGH, 12.06.2007 - C-334/05

    HABM / Shaker - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 - …

    Auszug aus EuG, 21.05.2015 - T-197/14
    À cet égard, le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (voir arrêt du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, Rec, EU:C:2007:333, point 35 et jurisprudence citée).

    Il y a lieu, au contraire, d'opérer la comparaison en examinant les marques en cause, considérées chacune dans son ensemble, ce qui n'exclut pas que l'impression d'ensemble produite dans la mémoire du public pertinent par une marque complexe puisse, dans certaines circonstances, être dominée par un ou plusieurs de ses composants (voir arrêt OHMI/Shaker, point 25 supra, EU:C:2007:333, point 41 et jurisprudence citée).

  • EuG, 11.12.2013 - T-487/12

    Eckes-Granini / OHMI - Panini (PANINI)

    Auszug aus EuG, 21.05.2015 - T-197/14
    La présence, dans l'un des signes, d'éléments figuratifs ayant une configuration particulière et originale est susceptible d'aboutir à ce que l'impression globale fournie par chaque signe soit différente [arrêt du 11 décembre 2013, Eckes-Granini/OHMI - Panini (PANINI), T-487/12, EU:T:2013:637, point 44].

    En outre, selon la jurisprudence, la partie initiale d'une marque, en l'espèce le mot « ambar ", a normalement, sur le plan visuel, un impact plus fort que la partie finale de celle-ci (voir arrêt PANINI, point 32 supra, EU:T:2013:637, point 41 et jurisprudence citée).

  • EuGH, 29.09.1998 - C-39/97

    Canon

    Auszug aus EuG, 21.05.2015 - T-197/14
    Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement [arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, Rec, EU:C:1998:442, point 17, et du 14 décembre 2006, Mast-Jägermeister/OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre e.a.), T-81/03, T-82/03 et T-103/03, Rec, EU:T:2006:397, point 74].
     
  • EuGH, 18.12.2008 - C-16/06

    Éditions Albert René / HABM - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) …

    Auszug aus EuG, 21.05.2015 - T-197/14
    En outre, l'appréciation globale du risque de confusion implique que les différences conceptuelles entre deux signes peuvent neutraliser des similitudes phonétiques et visuelles entre elles, pour autant qu'au moins l'un de ces signes ait, dans la perspective du public pertinent, une signification claire et déterminée, de sorte que ce public est susceptible de la saisir directement [arrêts du 18 décembre 2008, Les Éditions Albert René/OHMI, C-16/06 P, Rec, EU:C:2008:739, point 98, et du 14 octobre 2003, Phillips-Van Heusen/OHMI - Pash Textilvertrieb und Einzelhandel (BASS), T-292/01, Rec, EU:T:2003:264, point 54].
  • EuG, 14.12.2006 - T-81/03

    Mast-Jägermeister / OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre) - …

    Auszug aus EuG, 21.05.2015 - T-197/14
    Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement [arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, Rec, EU:C:1998:442, point 17, et du 14 décembre 2006, Mast-Jägermeister/OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre e.a.), T-81/03, T-82/03 et T-103/03, Rec, EU:T:2006:397, point 74].
  • EuG, 14.10.2003 - T-292/01

    Phillips-Van Heusen / OHMI - Pash Textilvertrieb und Einzelhandel (BASS)

    Auszug aus EuG, 21.05.2015 - T-197/14
    En outre, l'appréciation globale du risque de confusion implique que les différences conceptuelles entre deux signes peuvent neutraliser des similitudes phonétiques et visuelles entre elles, pour autant qu'au moins l'un de ces signes ait, dans la perspective du public pertinent, une signification claire et déterminée, de sorte que ce public est susceptible de la saisir directement [arrêts du 18 décembre 2008, Les Éditions Albert René/OHMI, C-16/06 P, Rec, EU:C:2008:739, point 98, et du 14 octobre 2003, Phillips-Van Heusen/OHMI - Pash Textilvertrieb und Einzelhandel (BASS), T-292/01, Rec, EU:T:2003:264, point 54].
  • EuG, 07.09.2006 - T-133/05

    'Meric / OHMI - Arbora & Ausonia (PAM-PIM''S BABY-PROP)' - Gemeinschaftsmarke - …

    Auszug aus EuG, 21.05.2015 - T-197/14
    De plus, il importe d'ajouter que la partie initiale d'une marque, en l'occurrence le mot « ambar ", a normalement, non seulement sur le plan visuel, mais également sur le plan phonétique, un impact plus fort que la partie finale de celle-ci [voir, en ce sens, arrêts du 7 septembre 2006, Meric/OHMI - Arbora & Ausonia (PAM-PIM'S BABY-PROP), T-133/05, Rec, EU:T:2006:247, point 51, et du 3 septembre 2010, Companhia Muller de Bebidas/OHMI - Missiato Industria e Comercio (61 A NOSSA ALEGRIA), T-472/08, Rec, EU:T:2010:347, point 62].
  • EuG, 03.09.2010 - T-472/08

    Companhia Muller de Bebidas / OHMI - Missiato Industria e Comercio (61 A NOSSA …

    Auszug aus EuG, 21.05.2015 - T-197/14
    De plus, il importe d'ajouter que la partie initiale d'une marque, en l'occurrence le mot « ambar ", a normalement, non seulement sur le plan visuel, mais également sur le plan phonétique, un impact plus fort que la partie finale de celle-ci [voir, en ce sens, arrêts du 7 septembre 2006, Meric/OHMI - Arbora & Ausonia (PAM-PIM'S BABY-PROP), T-133/05, Rec, EU:T:2006:247, point 51, et du 3 septembre 2010, Companhia Muller de Bebidas/OHMI - Missiato Industria e Comercio (61 A NOSSA ALEGRIA), T-472/08, Rec, EU:T:2010:347, point 62].
  • EuG, 13.02.2007 - T-256/04

    Mundipharma / OHMI - Altana Pharma (RESPICUR) - Gemeinschaftsmarke - …

    Auszug aus EuG, 21.05.2015 - T-197/14
    Il y a également lieu de prendre en considération le fait que le niveau d'attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause [voir arrêt du 13 février 2007, Mundipharma/OHMI - Altana Pharma (RESPICUR), T-256/04, Rec, EU:T:2007:46, point 42 et jurisprudence citée].
  • EuG, 22.01.2009 - T-316/07

    Commercy / OHMI - easyGroup IP Licensing (easyHotel) - Gemeinschaftsmarke - …

    Auszug aus EuG, 21.05.2015 - T-197/14
    Il s'agit là de conditions cumulatives [voir arrêt du 22 janvier 2009, Commercy/OHMI - easyGroup IP Licensing (easyHotel), T-316/07, Rec, EU:T:2009:14 , point 42 et jurisprudence citée].
  • EuG, 09.07.2003 - T-162/01

    Laboratorios RTB / OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS)

  • EuG, 16.01.2008 - T-112/06

    Inter-Ikea / OHMI - Waibel (idea)

  • EuG, 17.02.2011 - T-385/09

    Annco / OHMI - Freche und fils (ANN TAYLOR LOFT) - Gemeinschaftsmarke - …

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