Volltextveröffentlichungen (2)

• Europäischer Gerichtshof

  Speciality Drinks / EUIPO - William Grant (CLAN)

  (fremdsprachig)

• juris(Abodienst) (Volltext/Leitsatz)

Sonstiges (3)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

  Speciality Drinks / EUIPO - William Grant (CLAN)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

  Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - Anmeldung der Unionswortmarke CLAN - Ältere Unionswortmarke CLAN MACGREGOR - Relatives Eintragungshindernis - Art. 8 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung (EG) Nr. 207/2009 - Verwechslungsgefahr - Ähnlichkeit der von den einander ...

• EU-Kommission (Verfahrensmitteilung)

  Klage

Wird zitiert von ...Neu Zitiert selbst (13)

• EuG, 04.05.2016 - T-193/15

  Bodegas Williams & Humbert / EUIPO - Central Hisumer (Botanic Williams & Humbert)

  Auszug aus EuG, 24.11.2016 - T-250/15

  Selon cette même jurisprudence, le risque de confusion doit être apprécié globalement, selon la perception que le public pertinent a des signes et des produits ou des services en cause, et en tenant compte de tous les facteurs pertinents en l'espèce, notamment de l'interdépendance de la similitude des signes et de celle des produits ou des services désignés [voir arrêt du 4 mai 2016, Bodegas Williams & Humbert/EUIPO - Central Hisumer (BOTANIC WILLIAMS & HUMBERT LONDON DRY GIN), T-193/15, non publié, EU:T:2016:266, point 16 et jurisprudence citée].

  Par ailleurs, dans le cadre de l'appréciation globale du risque de confusion, il convient de prendre en compte le consommateur moyen de la catégorie de produits ou de services concernés, normalement informé et raisonnablement attentif et avisé (voir arrêt du 4 mai 2016, BOTANIC WILLIAMS & HUMBERT LONDON DRY GIN, T-193/15, non publié, EU:T:2016:266, point 17 et jurisprudence citée).

  À cet égard, force est de constater que les boissons alcoolisées constituent, en général, des produits de grande consommation qui font normalement l'objet d'une distribution généralisée, allant du rayon de l'alimentation des supermarchés, des grands magasins et autres points de vente au détail aux restaurants et aux cafés [arrêts du 11 septembre 2014, Aroa Bodegas/OHMI - Bodegas Muga (aroa), T-536/12, non publié, EU:T:2014:770, point 55, et du 4 mai 2016, BOTANIC WILLIAMS & HUMBERT LONDON DRY GIN, T-193/15, non publié, EU:T:2016:266, point 24].

  Selon une jurisprudence constante, le consommateur de boissons alcoolisées faisant partie du grand public, normalement informé et raisonnablement attentif et avisé, fera preuve d'un niveau d'attention moyen (voir arrêt du 4 mai 2016, BOTANIC WILLIAMS & HUMBERT LONDON DRY GIN, T-193/15, non publié, EU:T:2016:266, point 25 et jurisprudence citée).

• EuG, 28.04.2016 - T-803/14

  Gervais Danone / EUIPO - Mahou (B'lue)

  Auszug aus EuG, 24.11.2016 - T-250/15

  Or, indépendamment du fait que la jurisprudence a déjà validé une telle approche, consistant à considérer, aux fins de la comparaison visuelle et phonétique, que le consommateur prête généralement une plus grande attention à la partie initiale du signe [voir arrêts du 3 juin 2015, Pensa Pharma/OHMI - Ferring et Farmaceutisk Laboratorium Ferring (PENSA PHARMA et pensa), T-544/12 et T-546/12, non publié, EU:T:2015:355, point 102 et jurisprudence citée, et du 28 avril 2016, Gervais Danone/EUIPO - Mahou (B'lue), T-803/14, non publié, EU:T:2016:251, point 31 et jurisprudence citée], il ressort du point 21 de la décision attaquée que la chambre de recours ne s'est pas contentée d'une telle constatation pour conclure en l'existence d'une certaine similitude visuelle et phonétique entre les signes en conflit.

  Il ne saurait, ainsi, revêtir, aux yeux du public pertinent, un caractère particulièrement original ou fantaisiste (voir, en ce sens et par analogie, arrêt du 28 avril 2016, B'lue, T-803/14, non publié, EU:T:2016:251, point 31 et jurisprudence citée).

• EuG, 11.09.2014 - T-536/12

  Aroa Bodegas / OHMI - Bodegas Muga (aroa)

  Auszug aus EuG, 24.11.2016 - T-250/15

  À cet égard, force est de constater que les boissons alcoolisées constituent, en général, des produits de grande consommation qui font normalement l'objet d'une distribution généralisée, allant du rayon de l'alimentation des supermarchés, des grands magasins et autres points de vente au détail aux restaurants et aux cafés [arrêts du 11 septembre 2014, Aroa Bodegas/OHMI - Bodegas Muga (aroa), T-536/12, non publié, EU:T:2014:770, point 55, et du 4 mai 2016, BOTANIC WILLIAMS & HUMBERT LONDON DRY GIN, T-193/15, non publié, EU:T:2016:266, point 24].

  À cet égard, au vu de l'identité des produits en cause en l'espèce, du fait que ceux-ci font normalement l'objet d'une distribution généralisée (voir, en ce sens, arrêt du 11 septembre 2014, aroa, T-536/12, non publié, EU:T:2014:770, point 55), du niveau d'attention du public pertinent, du degré moyen de similitude conceptuelle constaté entre les signes en conflit ainsi que de la jurisprudence selon laquelle le consommateur moyen ne garde en mémoire qu'une image non parfaite des différents signes (voir arrêt du 26 avril 2007, Alcon/OHMI, C-412/05 P, EU:C:2007:252, point 60 et jurisprudence citée), il n'y a pas lieu de remettre en cause la conclusion d'ensemble de la chambre de recours.

 
• EuGH, 07.05.2015 - C-343/14

  Adler Modemärkte / HABM - Rechtsmittel - Art. 181 der Verfahrensordnung des …

  Auszug aus EuG, 24.11.2016 - T-250/15

  À cet égard, le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (voir ordonnance du 7 mai 2015, Adler Modemärkte/OHMI, C-343/14 P, non publiée, EU:C:2015:310, point 31 et jurisprudence citée).

  Toutefois, ainsi que la Cour l'a jugé (ordonnance du 7 mai 2015, Adler Modemärkte/OHMI, C-343/14 P, non publiée, EU:C:2015:310, point 38), il ressort de cette jurisprudence que, aux fins de l'appréciation de la similitude entre deux signes, il y a lieu, en principe, d'opérer la comparaison en les examinant considérés chacun dans leur ensemble.

• EuGH, 26.04.2007 - C-412/05

  Alcon / HABM - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 - …

  Auszug aus EuG, 24.11.2016 - T-250/15

  À cet égard, au vu de l'identité des produits en cause en l'espèce, du fait que ceux-ci font normalement l'objet d'une distribution généralisée (voir, en ce sens, arrêt du 11 septembre 2014, aroa, T-536/12, non publié, EU:T:2014:770, point 55), du niveau d'attention du public pertinent, du degré moyen de similitude conceptuelle constaté entre les signes en conflit ainsi que de la jurisprudence selon laquelle le consommateur moyen ne garde en mémoire qu'une image non parfaite des différents signes (voir arrêt du 26 avril 2007, Alcon/OHMI, C-412/05 P, EU:C:2007:252, point 60 et jurisprudence citée), il n'y a pas lieu de remettre en cause la conclusion d'ensemble de la chambre de recours.
• EuGH, 05.07.2011 - C-263/09

  Der Inhaber eines Namens kann dessen Benutzung als Gemeinschaftsmarke …

  Auszug aus EuG, 24.11.2016 - T-250/15

  S'agissant de la deuxième partie du premier chef de conclusions de la requérante, visant la réformation de la décision attaquée, il convient de rappeler que le contrôle que le Tribunal exerce conformément à l'article 65 du règlement n° 207/2009 est un contrôle de légalité des décisions des chambres de recours de l'EUIPO et qu'il ne peut annuler ou réformer la décision objet du recours que si, au moment où celle-ci a été prise, elle était entachée par l'un des motifs d'annulation ou de réformation énoncés à l'article 65, paragraphe 2, de ce règlement (arrêt du 5 juillet 2011, Edwin/OHMI, C-263/09 P, EU:C:2011:452, points 71 et 72).
• EuGH, 27.04.2006 - C-235/05

  'L''Oréal / HABM'

  Auszug aus EuG, 24.11.2016 - T-250/15

  Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services visés par les signes en conflit peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques et inversement (voir ordonnances du 27 avril 2006, L'Oréal/OHMI, C-235/05 P, non publiée, EU:C:2006:271, point 35 et jurisprudence citée, et du 2 octobre 2014, Przedsiebiorstwo Handlowe Medox Lepiarz/OHMI, C-91/14 P, non publiée, EU:C:2014:2261, point 23 et jurisprudence citée).
• EuG, 03.06.2015 - T-544/12

  Pensa Pharma / OHMI - Ferring und Farmaceutisk Laboratorium Ferring (PENSA …

  Auszug aus EuG, 24.11.2016 - T-250/15

  Or, indépendamment du fait que la jurisprudence a déjà validé une telle approche, consistant à considérer, aux fins de la comparaison visuelle et phonétique, que le consommateur prête généralement une plus grande attention à la partie initiale du signe [voir arrêts du 3 juin 2015, Pensa Pharma/OHMI - Ferring et Farmaceutisk Laboratorium Ferring (PENSA PHARMA et pensa), T-544/12 et T-546/12, non publié, EU:T:2015:355, point 102 et jurisprudence citée, et du 28 avril 2016, Gervais Danone/EUIPO - Mahou (B'lue), T-803/14, non publié, EU:T:2016:251, point 31 et jurisprudence citée], il ressort du point 21 de la décision attaquée que la chambre de recours ne s'est pas contentée d'une telle constatation pour conclure en l'existence d'une certaine similitude visuelle et phonétique entre les signes en conflit.
• EuGH, 02.10.2014 - C-91/14

  Przedsiebiorstwo Handlowe Medox Lepiarz Lepiarz / HABM

  Auszug aus EuG, 24.11.2016 - T-250/15

  Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services visés par les signes en conflit peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques et inversement (voir ordonnances du 27 avril 2006, L'Oréal/OHMI, C-235/05 P, non publiée, EU:C:2006:271, point 35 et jurisprudence citée, et du 2 octobre 2014, Przedsiebiorstwo Handlowe Medox Lepiarz/OHMI, C-91/14 P, non publiée, EU:C:2014:2261, point 23 et jurisprudence citée).
• EuG, 02.10.2013 - T-285/12

  Cartoon Network / OHMI - Boomerang TV (BOOMERANG)

  Auszug aus EuG, 24.11.2016 - T-250/15

  Une telle éventualité ne saurait être prise en considération que si, à tout le moins, au cours de la procédure concernant des motifs relatifs de refus devant l'EUIPO, le demandeur de la marque de l'Union européenne a dûment démontré que ladite coexistence reposait sur l'absence d'un risque de confusion dans l'esprit du public pertinent entre les marques antérieures dont il se prévaut et la marque antérieure de l'intervenante qui fonde l'opposition et sous réserve que les marques antérieures en cause et les marques en conflit soient identiques [voir arrêt du 2 octobre 2013, Cartoon Network/OHMI - Boomerang TV (BOOMERANG), T-285/12, non publié, EU:T:2013:520, point 55 et jurisprudence citée].
• EuG, 12.11.2008 - T-281/07

  ecoblue / OHMI - Banco Bilbao Vizcaya Argentaria (Ecoblue)
• EuG, 13.05.2015 - T-608/13

  easyGroup IP Licensing / OHMI - Tui (easyAir-tours)
• EuG, 15.11.2011 - T-276/10

  El Coto De Rioja / OHMI - Álvarez Serrano (COTO DE GOMARIZ)

• EuG, 04.05.2022 - T-298/21

  Bodegas Beronia/ EUIPO - Bodegas Carlos Serres (ALEGRA DE BERONIA)

  Cela étant, il ressort également de la jurisprudence que le fait qu'un élément par lequel les marques verbales en conflit se distinguent, et qui n'est pas secondaire, comporte plus de lettres et de syllabes que l'élément que ces marques ont en commun est de nature à réduire le degré de similitude visuelle entre ces marques [voir, en ce sens, arrêt du 24 novembre 2016, Speciality Drinks/EUIPO - William Grant (CLAN), T-250/15, non publié, EU:T:2016:678, point 63].