Volltextveröffentlichung

• Europäischer Gerichtshof

  Kozmetika Afrodita / EUIPO - Núñez Martín und Machado Montesinos (AFRODITA COSMETICS)

  (fremdsprachig)

Sonstiges (3)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

  Kozmetika Afrodita / EUIPO - Núñez Martín und Machado Montesinos (AFRODITA COSMETICS)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

  Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - Anmeldung der Unionsbildmarke AFRODITA COSMETICS - Ältere nationale Wortmarke EXOTIC AFRODITA MYSTIC MUSK OIL und ältere nationale Bildmarke AFRODITA MYSTIC MUSK OIL - Relatives Eintragungshindernis - Verwechslungsgefahr - Art. 8 ...

• EU-Kommission (Verfahrensmitteilung)

  Klage

Wird zitiert von ...Neu Zitiert selbst (18)

• EuGH, 12.06.2007 - C-334/05

  HABM / Shaker - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 - …

  Auszug aus EuG, 28.09.2016 - T-575/15

  À cet égard, le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (voir arrêt du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, EU:C:2007:333, point 35 et jurisprudence citée).

  Il y a lieu, au contraire, d'opérer la comparaison en examinant les marques en cause, considérées chacune dans son ensemble, ce qui n'exclut pas que l'impression d'ensemble produite dans la mémoire du public pertinent par une marque complexe puisse, dans certaines circonstances, être dominée par un ou plusieurs de ses composants (voir arrêt du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, EU:C:2007:333, point 41 et jurisprudence citée).

  Ce n'est que si tous les autres composants de la marque sont négligeables que l'appréciation de la similitude pourra se faire sur la seule base de l'élément dominant (arrêts du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, EU:C:2007:333, point 42, et du 20 septembre 2007, Nestlé/OHMI, C-193/06 P, non publié, EU:C:2007:539, point 42).

• EuGH, 20.09.2007 - C-193/06

  Nestlé / HABM

  Auszug aus EuG, 28.09.2016 - T-575/15

  Ce n'est que si tous les autres composants de la marque sont négligeables que l'appréciation de la similitude pourra se faire sur la seule base de l'élément dominant (arrêts du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, EU:C:2007:333, point 42, et du 20 septembre 2007, Nestlé/OHMI, C-193/06 P, non publié, EU:C:2007:539, point 42).

  En outre, le fait qu'un élément ne soit pas négligeable ne signifie pas qu'il soit dominant, de même que le fait qu'un élément ne soit pas dominant n'implique nullement qu'il soit négligeable (arrêt du 20 septembre 2007, Nestlé/OHMI, C-193/06 P, non publié, EU:C:2007:539, points 43 et 44).

• EuGH, 06.10.2005 - C-120/04

  Medion - Marken - Richtlinie 89/104/EWG - Artikel 5 Absatz 1 Buchstabe b - …

  Auszug aus EuG, 28.09.2016 - T-575/15

  S'agissant en revanche de la conclusion de la chambre de recours, aux points 22 et 23 de la décision attaquée, selon laquelle l'élément verbal « afrodita " occupe une position distinctive autonome tant dans la marque demandée que dans la marque verbale antérieure, il convient de rappeler que l'application de la notion du caractère distinctif autonome découlant de l'arrêt du 6 octobre 2005, Medion (C-120/04, EU:C:2005:594, point 37), présuppose que la marque antérieure soit contenue dans la marque demandée [voir, en ce sens, arrêts du 10 décembre 2013, Colgate-Palmolive/OHMI - dm-drogerie markt (360º SONIC ENERGY), T-467/11, non publié, EU:T:2013:633, point 4 ; du 4 mars 2015, FSA/OHMI - Motokit Veículos e Acessórios (FSA K-FORCE), T-558/13, non publié, EU:T:2015:135, point 58, et du 21 mai 2015, Wine in Black/OHMI - Quinta do Noval-Vinhos (Wine in Black), T-420/14, non publié, EU:T:2015:312, point 22].

 
• EuGH, 29.09.1998 - C-39/97

  Canon

  Auszug aus EuG, 28.09.2016 - T-575/15

  Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement [arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, EU:C:1998:442, point 17, et du 14 décembre 2006, Mast-Jägermeister/OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre e.a.), T-81/03, T-82/03 et T-103/03, EU:T:2006:397, point 74].
• EuG, 14.12.2006 - T-81/03

  Mast-Jägermeister / OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre) - …

  Auszug aus EuG, 28.09.2016 - T-575/15

  Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement [arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, EU:C:1998:442, point 17, et du 14 décembre 2006, Mast-Jägermeister/OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre e.a.), T-81/03, T-82/03 et T-103/03, EU:T:2006:397, point 74].
• EuG, 13.12.2007 - T-134/06

  Xentral / OHMI - Pages jaunes (PAGESJAUNES.COM) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 28.09.2016 - T-575/15

  Ainsi, même en présence d'une marque antérieure à caractère distinctif faible, il peut exister un risque de confusion, notamment, en raison d'une similitude des signes et des produits ou des services visés [voir arrêt du 13 décembre 2007, Xentral/OHMI - Pages jaunes (PAGESJAUNES.COM), T-134/06, EU:T:2007:387, point 70 et jurisprudence citée].
• EuG, 31.01.2012 - T-205/10

  Cervecería Modelo / OHMI - Plataforma Continental (LA VICTORIA DE MEXICO)

  Auszug aus EuG, 28.09.2016 - T-575/15

  À cet égard, il convient de rappeler que, lorsqu'une marque est composée d'éléments verbaux et figuratifs, comme c'est le cas de la marque demandée, les premiers sont, en principe, plus distinctifs que les seconds, car le consommateur moyen fera plus facilement référence au produit en cause en citant le nom qu'en décrivant l'élément figuratif de la marque [voir arrêt du 31 janvier 2012, Cervecería Modelo/OHMI - Plataforma Continental (LA VICTORIA DE MEXICO), T-205/10, non publié, EU:T:2012:36, point 38 et jurisprudence citée].
• EuG, 10.12.2013 - T-467/11

  Colgate-Palmolive / OHMI - dm-drogerie markt (360º SONIC ENERGY)

  Auszug aus EuG, 28.09.2016 - T-575/15

  S'agissant en revanche de la conclusion de la chambre de recours, aux points 22 et 23 de la décision attaquée, selon laquelle l'élément verbal « afrodita " occupe une position distinctive autonome tant dans la marque demandée que dans la marque verbale antérieure, il convient de rappeler que l'application de la notion du caractère distinctif autonome découlant de l'arrêt du 6 octobre 2005, Medion (C-120/04, EU:C:2005:594, point 37), présuppose que la marque antérieure soit contenue dans la marque demandée [voir, en ce sens, arrêts du 10 décembre 2013, Colgate-Palmolive/OHMI - dm-drogerie markt (360º SONIC ENERGY), T-467/11, non publié, EU:T:2013:633, point 4 ; du 4 mars 2015, FSA/OHMI - Motokit Veículos e Acessórios (FSA K-FORCE), T-558/13, non publié, EU:T:2015:135, point 58, et du 21 mai 2015, Wine in Black/OHMI - Quinta do Noval-Vinhos (Wine in Black), T-420/14, non publié, EU:T:2015:312, point 22].
• EuG, 04.03.2015 - T-558/13

  FSA / OHMI - Motokit Veículos e Acessórios (FSA K-FORCE)

  Auszug aus EuG, 28.09.2016 - T-575/15

  S'agissant en revanche de la conclusion de la chambre de recours, aux points 22 et 23 de la décision attaquée, selon laquelle l'élément verbal « afrodita " occupe une position distinctive autonome tant dans la marque demandée que dans la marque verbale antérieure, il convient de rappeler que l'application de la notion du caractère distinctif autonome découlant de l'arrêt du 6 octobre 2005, Medion (C-120/04, EU:C:2005:594, point 37), présuppose que la marque antérieure soit contenue dans la marque demandée [voir, en ce sens, arrêts du 10 décembre 2013, Colgate-Palmolive/OHMI - dm-drogerie markt (360º SONIC ENERGY), T-467/11, non publié, EU:T:2013:633, point 4 ; du 4 mars 2015, FSA/OHMI - Motokit Veículos e Acessórios (FSA K-FORCE), T-558/13, non publié, EU:T:2015:135, point 58, et du 21 mai 2015, Wine in Black/OHMI - Quinta do Noval-Vinhos (Wine in Black), T-420/14, non publié, EU:T:2015:312, point 22].
• EuG, 21.05.2015 - T-420/14

  Wine in Black / OHMI - Quinta do Noval-Vinhos (Wine in Black)

  Auszug aus EuG, 28.09.2016 - T-575/15

  S'agissant en revanche de la conclusion de la chambre de recours, aux points 22 et 23 de la décision attaquée, selon laquelle l'élément verbal « afrodita " occupe une position distinctive autonome tant dans la marque demandée que dans la marque verbale antérieure, il convient de rappeler que l'application de la notion du caractère distinctif autonome découlant de l'arrêt du 6 octobre 2005, Medion (C-120/04, EU:C:2005:594, point 37), présuppose que la marque antérieure soit contenue dans la marque demandée [voir, en ce sens, arrêts du 10 décembre 2013, Colgate-Palmolive/OHMI - dm-drogerie markt (360º SONIC ENERGY), T-467/11, non publié, EU:T:2013:633, point 4 ; du 4 mars 2015, FSA/OHMI - Motokit Veículos e Acessórios (FSA K-FORCE), T-558/13, non publié, EU:T:2015:135, point 58, et du 21 mai 2015, Wine in Black/OHMI - Quinta do Noval-Vinhos (Wine in Black), T-420/14, non publié, EU:T:2015:312, point 22].
• EuG, 13.02.2007 - T-256/04

  Mundipharma / OHMI - Altana Pharma (RESPICUR) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 23.10.2002 - T-6/01

  Matratzen Concord / OHMI - Hukla Germany (MATRATZEN)
• EuG, 22.01.2009 - T-316/07

  Commercy / OHMI - easyGroup IP Licensing (easyHotel) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 22.06.2005 - T-19/04

  Metso Paper Automation / HABM (PAPERLAB) - Gemeinschaftsmarke - Wortmarke …
• EuG, 09.07.2003 - T-162/01

  Laboratorios RTB / OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS)
• EuG, 13.06.2006 - T-153/03

  'Inex / OHMI - Wiseman (Représentation d''une peau de vache)' - …
• EuG, 13.12.2007 - T-242/06

  Cabrera Sánchez / OHMI - Industrias Cárnicas Valle (el charcutero artesano)
• EuG, 08.02.2007 - T-88/05

  Quelle / OHMI - Nars Cosmetics (NARS)

• EuG, 09.03.2018 - T-103/17

  Recordati Orphan Drugs / EUIPO - Laboratorios Normon (NORMOSANG) - Unionsmarke - …

  À cet égard, dans l'hypothèse où la requérante ferait valoir que l'expression « similaires à un degré moyen " témoigne de l'absence de comparaison globale des marques en cause, il y aurait lieu de rappeler que le Tribunal a déjà interprété cette expression, utilisée par la chambre de recours, comme exprimant une similitude moyenne des marques en conflit [arrêt du 28 septembre 2016, Kozmetika Afrodita/EUIPO - Núñez Martín et Machado Montesinos (AFRODITA COSMETICS), T-575/15, non publié, EU:T:2016:573, points 50 et 51]. De plus, elle est employée dans la jurisprudence du Tribunal, afin d'exprimer la conclusion que les marques en conflit présentent une similitude moyenne [arrêts du 3 février 2017, Kessel medintim/EUIPO - Janssen-Cilag (Premeno), T-509/15, non publié, EU:T:2017:60, point 69 ; du 7 juillet 2017, Axel Springer/EUIPO - Stiftung Warentest (TestBild), T-359/16, non publié, EU:T:2017:477, points 63, 74 et 78, et du 14 juillet 2017, Massive Bionics/EUIPO - Apple (DriCloud), T-223/16, non publié, EU:T:2017:500, point 67].