Volltextveröffentlichung

• Europäischer Gerichtshof

  Nuna International / OHMI - Nanu-Nana Joachim Hoepp (nuna)

Sonstiges (3)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

  Nuna International / OHMI - Nanu-Nana Joachim Hoepp (nuna)

• EU-Kommission (Verfahrensmitteilung)

  Klage

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

  Gemeinschaftsmarke - Klage der Anmelderin der Bildmarke mit dem Wortbestandteil "nuna" für Waren und Dienstleistungen der Klassen 12, 18, 20, 21, 25 und 28 auf Aufhebung der Entscheidung R 476/2011-1 der Ersten Beschwerdekammer des Harmonisierungsamts für den Binnenmarkt ...

Wird zitiert von ... (2)Neu Zitiert selbst (19)

• EuGH, 12.06.2007 - C-334/05

  HABM / Shaker - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 - …

  Auszug aus EuG, 23.09.2014 - T-195/12

  À cet égard, le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (voir arrêt de la Cour du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, Rec.
• EuGH, 03.09.2009 - C-498/07

  Aceites del Sur-Coosur / Koipe - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung …

  Auszug aus EuG, 23.09.2014 - T-195/12

  Par ailleurs, et en tout état de cause, seule la renommée de la marque antérieure, et non celle de la marque postérieure, doit être prise en compte pour apprécier si la similitude entre les produits désignés par deux marques est suffisante pour donner lieu à un risque de confusion [arrêt de la Cour du 3 septembre 2009, Aceites del Sur-Coosur/Koipe, C-498/07 P, Rec.
• EuGH, 05.07.2011 - C-263/09

  Der Inhaber eines Namens kann dessen Benutzung als Gemeinschaftsmarke …

  Auszug aus EuG, 23.09.2014 - T-195/12

  Or, le Tribunal ne peut pas prendre en considération cet argument et les documents produits à son soutien aux fins du contrôle de la légalité de la décision attaquée au titre de l'article 65 du règlement n° 207/2009, ni d'ailleurs dans le cadre de l'exercice éventuel de son pouvoir de réformation, qui ne l'autorise pas à substituer sa propre appréciation à celle de la chambre de recours et, pas davantage, à procéder à une appréciation sur laquelle ladite chambre n'a pas encore pris position (voir, en ce sens, arrêt de la Cour du 5 juillet 2011, Edwin/OHMI, C-263/09 P, Rec.

 
• EuG, 17.03.2004 - T-183/02

  El Corte Inglés / OHMI - González Cabello (MUNDICOR) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 23.09.2014 - T-195/12

  Par ailleurs, il convient de tenir compte de la circonstance selon laquelle le consommateur moyen n'a que rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe des différentes marques, mais doit se fier à l'image imparfaite de celles-ci qu'il a gardée en mémoire [voir arrêt du Tribunal du 17 mars 2004, El Corte Inglés/OHMI - González Cabello et Iberia Líneas Aéreas de España (MUNDICOR), T-183/02 et T-184/02, Rec.
• EuG, 14.12.2006 - T-81/03

  Mast-Jägermeister / OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre) - …

  Auszug aus EuG, 23.09.2014 - T-195/12

  p. I-5507, point 17, et arrêt du Tribunal du 14 décembre 2006, Mast-Jägermeister/OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre e.a.), T-81/03, T-82/03 et T-103/03, Rec.
• EuG, 04.05.2005 - T-359/02

  Chum / OHMI - Star TV (STAR TV) - Gemeinschaftsmarke - Wortmarke STAR TV - …

  Auszug aus EuG, 23.09.2014 - T-195/12

  Enfin, rien ne s'oppose à ce que soit vérifiée l'existence d'une similitude visuelle entre une marque verbale et une marque figurative, étant donné que ces deux types de marques ont une configuration graphique capable de donner lieu à une impression visuelle [voir arrêt du Tribunal du 4 mai 2005, Chum/OHMI - Star TV (STAR TV), T-359/02, Rec.
• EuG, 24.05.2011 - T-161/10

  Longevity Health Products / OHMI - Tecnifar (E-PLEX)

  Auszug aus EuG, 23.09.2014 - T-195/12

  À cet égard, il convient de rappeler que, en ce qui concerne la comparaison des signes en cause sur le plan phonétique, le fait que le nombre de syllabes soit différent ne suffit pas pour écarter l'existence d'une similitude phonétique entre les signes [voir arrêt du Tribunal du 24 mai 2011, Longevity Health Products/OHMI - Tecnifar (E-PLEX), T-161/10, point 36, et la jurisprudence citée].
• EuG, 26.10.2011 - T-72/10

  'Intermark / OHMI - Natex International (NATY''S)'

  Auszug aus EuG, 23.09.2014 - T-195/12

  Il convient enfin de relever que le fait que les produits en cause puissent être vendus dans les mêmes établissements commerciaux, tels que des grands magasins ou des supermarchés, ne revêt aucune importance particulière, dès lors que peuvent être trouvés dans ces points de vente des produits de nature très diverse, sans que les consommateurs leur attribuent automatiquement une même origine [voir arrêt du Tribunal du 26 octobre 2011, 1ntermark/OHMI - Natex International (NATY'S), T-72/10, non publié au Recueil, point 37, et la jurisprudence citée], voire un lien de complémentarité.
• EuG, 13.09.2011 - T-522/08

  Ruiz de la Prada de Sentmenat / OHMI - Quant (AGATHA RUIZ DE LA PRADA)

  Auszug aus EuG, 23.09.2014 - T-195/12

  p. I-7371, point 84, et arrêt du Tribunal du 13 septembre 2011, Ruiz de la Prada de Sentmenat/OHMI - Quant (AGATHA RUIZ DE LA PRADA), T-522/08, non publié au Recueil, point 64)].
• EuG, 20.10.2011 - T-214/09

  COR Sitzmöbel Helmut Lübke GmbH & Co. KG gegen Harmonisierungsamt für den …

  Auszug aus EuG, 23.09.2014 - T-195/12

  Il en résulte que, même si les signes en cause sont d'une longueur différente et composés d'un nombre différent de mots, l'impression d'ensemble qu'ils produisent amène à constater qu'ils présentent une similitude phonétique du fait de leur élément commun [voir, en ce sens, arrêt du 20 octobre 2011, COR Sitzmöbel Helmut Lübke/OHMI - El Corte Inglés (COR), T-214/09, non publié au Recueil, point 63].
• EuGH, 12.01.2006 - C-361/04

  Ruiz-Picasso u.a. / HABM - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Artikel 8 Absatz 1 …
• EuG, 13.02.2007 - T-256/04

  Mundipharma / OHMI - Altana Pharma (RESPICUR) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 22.01.2009 - T-316/07

  Commercy / OHMI - easyGroup IP Licensing (easyHotel) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 09.07.2003 - T-162/01

  Laboratorios RTB / OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS)
• EuG, 07.09.2006 - T-133/05

  'Meric / OHMI - Arbora & Ausonia (PAM-PIM''S BABY-PROP)' - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 11.07.2007 - T-443/05

  El Corte Inglés / OHMI - Bolaños Sabri (PiraÑAM diseño original Juan Bolaños) - …
• EuG, 24.11.2005 - T-346/04

  Sadas / OHMI - LTJ Diffusion (ARTHUR ET FELICIE) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 16.05.2012 - T-580/10

  Wohlfahrt / OHMI - Ferrero (Kindertraum) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 28.03.2012 - T-41/09

  Hipp / OHMI - Nestlé (Bebio)

• EuG, 09.07.2015 - T-89/11

  Nanu-Nana Joachim Hoepp / OHMI - Vincci Hoteles (NANU)

  À cet égard, le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails [voir arrêt du 23 septembre 2014, Nuna International/OHMI - Nanu-Nana Joachim Hoepp (nuna), T-195/12, EU:T:2014:804, point 73 et jurisprudence citée].

  Par ailleurs, il convient de tenir compte de la circonstance selon laquelle le consommateur moyen n'a que rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe des différentes marques, mais doit se fier à l'image imparfaite de celles-ci qu'il a gardée en mémoire (voir arrêt nuna, point 50 supra, EU:T:2014:804, point 74 et jurisprudence citée).

  Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement (voir arrêt nuna, point 50 supra, EU:T:2014:804, point 98 et jurisprudence citée).

• EuG, 18.10.2018 - T-533/17

  Next design+produktion/ EUIPO - Nanu-Nana Joachim Hoepp (nuuna) - Unionsmarke - …

  Die Beschwerdekammer habe sich für den Erlass ihrer Entscheidung in erster Linie auf das früher ergangene Urteil vom 23. September 2014, Nuna International/HABM - Nanu-Nana Joachim Hoepp (nuna) (T-195/12, nicht veröffentlicht, EU:T:2014:804), gestützt und damit gegen die Grundsätze der Autonomie und der Rechtssicherheit, gegen das Gebot rechtmäßigen Handelns und gegen den Grundsatz der ordnungsgemäßen Verwaltung verstoßen.

  Im vorliegenden Fall ist darauf hinzuweisen, dass die Beschwerdekammer ihre Entscheidung zwar auf der Grundlage der Verordnung Nr. 207/2009 zu erlassen hatte, aber auch die Auslegung dieser Verordnung durch das Gericht beachten musste, einschließlich des Urteils vom 23. September 2014, nuna (T-195/12, nicht veröffentlicht, EU:T:2014:804).