Volltextveröffentlichung

• Europäischer Gerichtshof

  Tayto Group / OHMI - MIP Metro (REAL HAND COOKED)

  (fremdsprachig)

Sonstiges (3)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

  Tayto Group / OHMI - MIP Metro (REAL HAND COOKED)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)
• EU-Kommission (Verfahrensmitteilung)

  Klage

Verfahrensgang

• EuG, 24.02.2016 - T-816/14
• EuGH, 27.10.2016 - C-272/16

Wird zitiert von ... (9)Neu Zitiert selbst (26)

• EuGH, 20.09.2007 - C-193/06

  Nestlé / HABM

  Auszug aus EuG, 24.02.2016 - T-816/14

  Ce n'est que si tous les autres composants de la marque sont négligeables que l'appréciation de la similitude pourra se faire sur la seule base de l'élément dominant (arrêts OHMI/Shaker, point 49 supra, EU:C:2007:333, point 42, et du 20 septembre 2007, Nestlé/OHMI, C-193/06 P, EU:C:2007:539, point 42).

  En outre, le fait qu'un élément ne soit pas négligeable ne signifie pas qu'il soit dominant, de même que le fait qu'un élément ne soit pas dominant n'implique nullement qu'il soit négligeable (arrêt Nestlé/OHMI, précité, EU:C:2007:539, points 43 et 44).

  En effet, le consommateur moyen aura d'autant plus de difficultés à le lire que celui-ci ne se livre pas à un examen des différents détails de la marque lors de son achat (arrêt, Nestlé/OHMI, point 53 supra, EU:C:2007:539, point 34).

• EuGH, 12.06.2007 - C-334/05

  HABM / Shaker - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 - …

  Auszug aus EuG, 24.02.2016 - T-816/14

  À cet égard, le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (voir arrêt du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, Rec, EU:C:2007:333, point 35 et jurisprudence citée).

  Il y a lieu, au contraire, d'opérer la comparaison en examinant les marques en cause, considérées chacune dans son ensemble, ce qui n'exclut pas que l'impression d'ensemble produite dans la mémoire du public pertinent par une marque complexe puisse, dans certaines circonstances, être dominée par un ou plusieurs de ses composants (voir arrêt OHMI/Shaker, point 49 supra, EU:C:2007:333, point 41 et jurisprudence citée).

  Ce n'est que si tous les autres composants de la marque sont négligeables que l'appréciation de la similitude pourra se faire sur la seule base de l'élément dominant (arrêts OHMI/Shaker, point 49 supra, EU:C:2007:333, point 42, et du 20 septembre 2007, Nestlé/OHMI, C-193/06 P, EU:C:2007:539, point 42).

• EuG, 23.10.2002 - T-6/01

  Matratzen Concord / OHMI - Hukla Germany (MATRATZEN)

  Auszug aus EuG, 24.02.2016 - T-816/14

  Selon cette même jurisprudence, le risque de confusion doit être apprécié globalement, selon la perception que le public pertinent a des signes et des produits ou des services en cause, et en tenant compte de tous les facteurs pertinents en l'espèce, notamment de l'interdépendance de la similitude des signes et de celle des produits ou des services désignés [voir arrêt du 9 juillet 2003, Laboratorios RTB/OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS), T-162/01, EU:T:2003:199, points 30 à 33 et jurisprudence citée]. Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement [arrêts du 13 septembre 2007, 11 Ponte Finanziaria/OHMI, C-234/06 P, Rec, EU:C:2007:514, point 48, et du 23 octobre 2002, Matratzen Concord/OHMI - Hukla Germany (MATRATZEN), T-6/01, Rec, EU:T:2002:261, point 25].

  Selon la jurisprudence, deux marques sont similaires lorsque, du point de vue du public pertinent, il existe entre elles une égalité au moins partielle en ce qui concerne un ou plusieurs aspects pertinents (arrêt MATRATZEN, point 44 supra, EU:T:2002:261, point 30).

  En outre, et de manière accessoire, peut être prise en compte la position relative des différents composants dans la configuration de la marque complexe [arrêts MATRATZEN, point 44 supra, EU:T:2002:261, point 35, et du 8 février 2007, Quelle/OHMI - Nars Cosmetics (NARS), T-88/05, EU:T:2007:45, point 57].

 
• EuG, 13.12.2007 - T-242/06

  Cabrera Sánchez / OHMI - Industrias Cárnicas Valle (el charcutero artesano)

  Auszug aus EuG, 24.02.2016 - T-816/14

  Lors de cette appréciation, il convient de prendre en considération notamment les qualités intrinsèques de l'élément en cause au regard de la question de savoir si celui-ci est ou non dénué de tout caractère descriptif des produits pour lesquels la marque a été enregistrée [arrêts du 13 juin 2006, 1nex/OHMI - Wiseman (Représentation d'une peau de vache), T-153/03, Rec, EU:T:2006:157, point 35, et du 13 décembre 2007, Cabrera Sánchez/OHMI - Industrias Cárnicas Valle (el charcutero artesano), T-242/06, EU:T:2007:391, point 51].

  Il y a lieu de rappeler également que, lorsque certains éléments d'une marque revêtent un caractère descriptif des produits et des services pour lesquels la marque est protégée ou des produits et des services désignés par la demande d'enregistrement, ces éléments ne se voient reconnaître qu'un caractère distinctif faible, voire très faible [voir, en ce sens, arrêts du 12 septembre 2007, Koipe/OHMI - Aceites del Sur (La Española), T-363/04, Rec, EU:T:2007:264, point 92, et el charcutero artesano, point 50 supra, EU:T:2007:391, point 52 et jurisprudence citée]. Ce caractère distinctif ne pourra, le plus souvent, leur être reconnu qu'en raison de la combinaison qu'ils forment avec les autres éléments de la marque. Du fait de leur faible, voire très faible, caractère distinctif, les éléments descriptifs d'une marque ne seront généralement pas considérés par le public comme étant dominants dans l'impression d'ensemble produite par celle-ci, sauf lorsque, en raison notamment de leur position ou de leur dimension, ils apparaissent comme susceptibles de s'imposer à la perception du public et d'être gardés en mémoire par celui-ci (voir arrêt el charcutero artesano, point 50 supra, EU:T:2007:391, point 53 et jurisprudence citée).

• EuGH, 09.09.2010 - C-265/09

  HABM / Borco-Marken-Import Matthiesen - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 24.02.2016 - T-816/14

  S'agissant du caractère distinctif, il convient de rejeter l'argument de la requérante selon lequel, en substance, dès lors que le terme « real " a une signification claire, à savoir « vrai, non fictif, réaliste ", il est dépourvu de caractère distinctif intrinsèque à l'égard des produits concernés compris dans les classes 29 et 30. En effet, il ressort d'une jurisprudence constante que le caractère distinctif d'une marque doit toujours être apprécié in concreto par rapport aux produits ou aux services visés (voir arrêt du 9 septembre 2010, 0HMI/Borco-Marken-Import Matthiesen, C-265/09 P, Rec, EU:C:2010:508, point 35 et jurisprudence citée).
• EuGH, 02.04.1998 - C-367/95

  'Kommission / Sytraval und Brink''s France'

  Auszug aus EuG, 24.02.2016 - T-816/14

  Or, à cet égard, il y a lieu de rappeler que, selon une jurisprudence constante, l'obligation de motivation constitue une formalité substantielle qui doit être distinguée de la question du bien-fondé de la motivation, celui-ci relevant de la légalité au fond de l'acte litigieux (arrêts du 2 avril 1998, Commission/Sytraval et Brink's France, C-367/95 P, Rec, EU:C:1998:154, point 67, et du 22 mars 2001, France/Commission, C-17/99, Rec, EU:C:2001:178, point 35).
• EuG, 14.12.2006 - T-81/03

  Mast-Jägermeister / OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre) - …

  Auszug aus EuG, 24.02.2016 - T-816/14

  Cette appréciation globale tient compte du degré de similitude des marques et des produits ou des services désignés et implique une certaine interdépendance des facteurs pris en compte, de sorte qu'un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques et inversement [arrêt du 14 décembre 2006, Mast-Jägermeister/OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre e.a.), T-81/03, T-82/03 et T-103/03, Rec, EU:T:2006:397, point 74].
• EuG, 12.09.2007 - T-363/04

  Koipe / OHMI - Aceites del Sur (La Española) - Gemeinschaftsmarke - Anmeldung der …

  Auszug aus EuG, 24.02.2016 - T-816/14

  Il y a lieu de rappeler également que, lorsque certains éléments d'une marque revêtent un caractère descriptif des produits et des services pour lesquels la marque est protégée ou des produits et des services désignés par la demande d'enregistrement, ces éléments ne se voient reconnaître qu'un caractère distinctif faible, voire très faible [voir, en ce sens, arrêts du 12 septembre 2007, Koipe/OHMI - Aceites del Sur (La Española), T-363/04, Rec, EU:T:2007:264, point 92, et el charcutero artesano, point 50 supra, EU:T:2007:391, point 52 et jurisprudence citée]. Ce caractère distinctif ne pourra, le plus souvent, leur être reconnu qu'en raison de la combinaison qu'ils forment avec les autres éléments de la marque. Du fait de leur faible, voire très faible, caractère distinctif, les éléments descriptifs d'une marque ne seront généralement pas considérés par le public comme étant dominants dans l'impression d'ensemble produite par celle-ci, sauf lorsque, en raison notamment de leur position ou de leur dimension, ils apparaissent comme susceptibles de s'imposer à la perception du public et d'être gardés en mémoire par celui-ci (voir arrêt el charcutero artesano, point 50 supra, EU:T:2007:391, point 53 et jurisprudence citée).
• EuG, 22.06.2005 - T-19/04

  Metso Paper Automation / HABM (PAPERLAB) - Gemeinschaftsmarke - Wortmarke …

  Auszug aus EuG, 24.02.2016 - T-816/14

  En effet, selon une jurisprudence constante, un terme possédant une signification claire n'est considéré comme étant descriptif que s'il présente avec les produits ou des services en cause un rapport suffisamment direct et concret de nature à permettre au public concerné de percevoir immédiatement, et sans autre réflexion, une description des produits et services en cause ou d'une de leurs caractéristiques [voir arrêt du 22 juin 2005, Metso Paper Automation/OHMI (PAPERLAB), T-19/04, Rec, EU:T:2005:247, points 24 et 25 et jurisprudence citée].
• EuGH, 22.03.2001 - C-17/99

  Frankreich / Kommission

  Auszug aus EuG, 24.02.2016 - T-816/14

  Or, à cet égard, il y a lieu de rappeler que, selon une jurisprudence constante, l'obligation de motivation constitue une formalité substantielle qui doit être distinguée de la question du bien-fondé de la motivation, celui-ci relevant de la légalité au fond de l'acte litigieux (arrêts du 2 avril 1998, Commission/Sytraval et Brink's France, C-367/95 P, Rec, EU:C:1998:154, point 67, et du 22 mars 2001, France/Commission, C-17/99, Rec, EU:C:2001:178, point 35).
• EuG, 12.11.2009 - T-438/07

  Spa Monopole / OHMI - De Francesco Import (SpagO) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 08.02.2007 - T-88/05

  Quelle / OHMI - Nars Cosmetics (NARS)
• EuG, 11.11.2009 - T-162/08

  Frag Comercio Internacional / OHMI - Tinkerbell Modas (GREEN by missako)
• EuG, 12.07.2012 - T-389/11

  Gucci / OHMI - Chang Qing Qing (GUDDY)
• EuG, 02.07.2008 - T-340/06

  Stradivarius España / OHMI - Ricci (Stradivari 1715)
• EuG, 06.05.2008 - T-246/06

  Redcats / OHMI - Revert & Cía (REVERIE)
• EuGH, 13.09.2007 - C-234/06

  Il Ponte Finanziaria / HABM - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Eintragung der …
• EuG, 27.10.2005 - T-336/03

  DAS GERICHT WEIST DIE KLAGE GEGEN DIE ENTSCHEIDUNG DES HABM AB, DIE MARKE …
• EuG, 22.01.2009 - T-316/07

  Commercy / OHMI - easyGroup IP Licensing (easyHotel) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 09.07.2003 - T-162/01

  Laboratorios RTB / OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS)
• EuG, 01.02.2005 - T-57/03

  SPAG / OHMI - Dann und Backer (HOOLIGAN) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 13.06.2006 - T-153/03

  'Inex / OHMI - Wiseman (Représentation d''une peau de vache)' - …
• EuG, 12.05.2009 - T-410/07

  Jurado Hermanos / OHMI (JURADO) - Gemeinschaftsmarke - Gemeinschaftswortmarke …
• EuG, 12.12.2014 - T-405/13

  'Comptoir d''Épicure / OHMI - A-Rosa Akademie (da rosa)'
• EuG, 12.05.2010 - T-148/08

  'Beifa Group / OHMI - Schwan-Stabilo Schwanhäußer (Instrument d''écriture)' - …
• EuG, 29.11.1993 - T-56/92

  Casper Koelman gegen Kommission der Europäischen Gemeinschaften. - Klage - …

• EuG, 12.06.2019 - T-583/17

  EOS Deutscher Inkasso-Dienst/ EUIPO - IOS Finance EFC (IOS FINANCE)

  En outre, s'il est vrai que, en règle générale, le public ne considérera pas un élément verbal descriptif d'une marque comme étant l'élément distinctif et dominant dans l'impression d'ensemble produite par celle-ci, cela ne signifie pas pour autant qu'un élément descriptif d'une marque est nécessairement négligeable dans l'impression d'ensemble produite par celle-ci [voir, en ce sens, arrêts du 12 novembre 2015, CEDC International/OHMI - Fabryka Wódek Polmos ?�a?"cut (WISENT), T-449/13, non publié, EU:T:2015:839, point 101 ; du 24 février 2016, Tayto Group/OHMI - MIP Metro (REAL HAND COOKED), T-816/14, non publié, EU:T:2016:93, point 54, et du 20 septembre 2016, Excalibur City/EUIPO - Ferrero (MERLIN'S KINDERWELT), T-566/15, non publié, EU:T:2016:517, point 28].

  À cet égard, il convient, en particulier, de rechercher si d'autres éléments de la marque sont susceptibles de dominer, à eux seuls, l'image de celle-ci que le public pertinent garde en mémoire (arrêts du 24 février 2016, REAL HAND COOKED, T-816/14, non publié, EU:T:2016:93, point 54, et du 20 septembre 2016, MERLIN'S KINDERWELT, T-566/15, non publié, EU:T:2016:517, point 28).

  En outre, il ressort de la jurisprudence que, lorsque certains éléments d'une marque revêtent un caractère descriptif des produits et des services pour lesquels la marque est protégée ou des produits et des services désignés par la demande d'enregistrement, ces éléments ne se voient reconnaître qu'un caractère distinctif faible, voire très faible (voir arrêt du 24 février 2016, REAL HAND COOKED, T-816/14, non publié, EU:T:2016:93, point 54 et jurisprudence citée).

• Generalanwalt beim EuGH, 28.11.2019 - C-702/18

  Primart/ EUIPO und Bolton Cile España - Rechtsmittel - Unionsmarke - Verordnung …

  8 Zu diesem Zweck verweist das EUIPO insbesondere auf die Urteile vom 1. Februar 2005, SPAG/HABM - Dann und Backer (HOOLIGAN) (…T-57/03, EU:T:2005:29, Rn. 22 und 32), und vom 24. Februar 2016, Tayto Group/HABM - MIP Metro (REAL HAND COOKED) (T-816/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:93, Rn. 38 bis 41).

  32 Urteil vom 24. Februar 2016, Tayto Group/HABM - MIP Metro (REAL HAND COOKED) (T-816/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:93, Rn. 41).

• EuG, 12.12.2018 - T-821/17

  Vitromed/ EUIPO - Vitromed Healthcare (VITROMED Germany) - Unionsmarke - …

  Nach ständiger Rechtsprechung wird ein Begriff, der eine klare Bedeutung besitzt, nur dann als beschreibend angesehen, wenn er zu den fraglichen Waren oder Dienstleistungen einen hinreichend direkten und konkreten Bezug aufweist, der es dem betreffenden Publikum ermöglicht, unmittelbar und ohne weitere Überlegung eine Beschreibung der in Rede stehenden Waren oder Dienstleistungen oder eines ihrer Merkmale zu erkennen (vgl. Urteil vom 24. Februar 2016, Tayto Group/HABM - MIP Metro [REAL HAND COOKED], T-816/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:93, Rn. 63 und die dort angeführte Rechtsprechung).

 
• EuG, 06.12.2023 - T-627/22

  Vi.ni.ca./ EUIPO - Venica & Venica (agricolavinica. Le Colline di Ripa)

  Selon une jurisprudence constante, un terme possédant une signification claire n'est considéré comme étant descriptif que s'il présente avec les produits ou les services en cause un rapport suffisamment direct et concret de nature à permettre au public concerné de percevoir immédiatement, et sans autre réflexion, une description des produits et des services en cause ou d'une de leurs caractéristiques [voir arrêts du 22 juin 2005, Metso Paper Automation/OHMI (PAPERLAB), T-19/04, EU:T:2005:247, points 24 et 25 et jurisprudence citée, et du 24 février 2016, Tayto Group/OHMI - MIP Metro (REAL HAND COOKED), T-816/14, non publié, EU:T:2016:93, point 63 et jurisprudence citée].
• EuG, 24.09.2019 - T-497/18

  IAK - Forum International/ EUIPO - Schwalb (IAK) - Unionsmarke - …

  Des Weiteren wird der Durchschnittsverbraucher zum einen dazu neigen, eine aus mehreren Begriffen bestehende Marke mündlich abzukürzen, um sie leichter aussprechbar zu machen, und zum anderen im Allgemeinen eher den Anfang eines Zeichens als sein Ende im Gedächtnis behalten (vgl. Urteil vom 24. Februar 2016, Tayto Group/HABM - MIP Metro [REAL HAND COOKED], T-816/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:93, Rn. 76 und die dort angeführte Rechtsprechung).
• EuG, 07.03.2018 - T-6/17

  Equivalenza Manufactory / EUIPO - ITM Entreprises (BLACK LABEL BY EQUIVALENZA) - …

  À cet égard, il convient de relever que les consommateurs ont tendance à abréger oralement une marque comprenant plusieurs termes afin de la rendre plus facile à prononcer et qu'ils accordent généralement davantage d'importance au début d'un signe qu'à sa fin [voir arrêts du 30 novembre 2006, Camper/OHMI - JC (BROTHERS by CAMPER), T-43/05, non publié, EU:T:2006:370, points 72 et 75 et jurisprudence citée, et du 24 février 2016, Tayto Group/OHMI - MIP Metro (REAL HAND COOKED), T-816/14, non publié, EU:T:2016:93, point 76 et jurisprudence citée].
• EuG, 07.02.2020 - T-214/19

  Fleximed/ EUIPO - docPrice (Fleximed) - Unionsmarke - Nichtigkeitsverfahren - …

  Nach ständiger Rechtsprechung ist ein Begriff mit klarer Bedeutung nur dann als beschreibend anzusehen, wenn er einen hinreichend unmittelbaren und konkreten Zusammenhang mit den fraglichen Waren oder Dienstleistungen aufweist, der das betreffende Publikum in die Lage versetzen kann, sofort und ohne weiteres Nachdenken in ihm eine Beschreibung dieser Waren oder Dienstleistungen oder eines ihrer Merkmale zu erkennen (vgl. Urteil vom 24. Februar 2016, Tayto Group/HABM - MIP Metro [REAL HAND COOKED], T-816/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:93, Rn. 63 und die dort angeführte Rechtsprechung).
• EuG, 22.02.2018 - T-210/17

  International Gaming Projects/ EUIPO - Zitro IP (TRIPLE TURBO) - Unionsmarke - …

  En général, le public ne considérera pas un élément descriptif faisant partie d'une marque complexe comme l'élément distinctif et dominant de l'impression d'ensemble produite par celle-ci [voir, en ce sens, arrêt du 8 mars 2017, Rafhaelo Gutti/EUIPO - Transformados del Sur (CAMISERIA LA ESPAÑOLA), T-504/15, non publié, EU:T:2017:150, point 31 et jurisprudence citée]. À cet égard, selon une jurisprudence constante, un terme possédant une signification claire n'est considéré comme étant descriptif que s'il présente avec les produits ou les services en cause un rapport suffisamment direct et concret de nature à permettre au public concerné de percevoir immédiatement, et sans autre réflexion, une description des produits et des services en cause ou d'une de leurs caractéristiques [voir arrêt du 24 février 2016, Tayto Group/OHMI - MIP Metro (REAL HAND COOKED), T-816/14, non publié, EU:T:2016:93, point 63 et jurisprudence citée].
• EuG, 12.06.2018 - T-136/17

  Cotécnica/ EUIPO - Mignini & Petrini (cotecnica MAXIMA) - Unionsmarke - …

  En effet, il convient de rappeler que même un terme possédant une signification claire n'est considéré comme descriptif que s'il présente avec les produits ou les services en cause un rapport suffisamment direct et concret de nature à permettre au public concerné de percevoir immédiatement, et sans autre réflexion, une description des produits et des services en cause ou d'une de leurs caractéristiques [voir arrêt du 24 février 2016, Tayto Group/OHMI - MIP Metro (REAL HAND COOKED), T-816/14, non publié, EU:T:2016:93, point 63 et jurisprudence citée].