Volltextveröffentlichung

• Europäischer Gerichtshof

  Modas Cristal / EUIPO - Zorlu Tekstil Ürünleri Pazarlama (KRISTAL)

  (fremdsprachig)

Sonstiges (3)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

  Modas Cristal / EUIPO - Zorlu Tekstil Ürünleri Pazarlama (KRISTAL)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

  Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - Anmeldung der Unionsbildmarke KRISTAL - Ältere nationale Wort- bzw. Bildmarken MODAS CRISTAL und home CRISTAL - Verwechslungsgefahr - Art. 8 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung (EG) Nr. 207/2009

• EU-Kommission (Verfahrensmitteilung)

  Klage

Wird zitiert von ... (3)Neu Zitiert selbst (36)

• EuG, 08.07.2004 - T-203/02

  Sunrider / OHMI - Espadafor Caba (VITAFRUIT) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 14.07.2016 - T-345/15

  De plus, la condition relative à l'usage sérieux de la marque exige que celle-ci, telle qu'elle est protégée sur le territoire pertinent, soit utilisée publiquement et vers l'extérieur [arrêt du 8 juillet 2004, Sunrider/OHMI - Espadafor (VITAFRUIT), T-203/02, EU:T:2004:225, point 39 ; voir également, en ce sens et par analogie, arrêt du 11 mars 2003, Ansul, C-40/01, EU:C:2003:145, point 37].

  L'appréciation du caractère sérieux de l'usage de la marque doit reposer sur l'ensemble des faits et des circonstances propres à établir la réalité de l'exploitation commerciale de celle-ci, en particulier les usages considérés comme justifiés dans le secteur économique concerné pour maintenir ou créer des parts de marché au profit des produits ou des services protégés par la marque, la nature de ces produits ou de ces services, les caractéristiques du marché, l'étendue et la fréquence de l'usage de la marque (arrêt du 8 juillet 2004, VITAFRUIT, T-203/02, EU:T:2004:225, point 40 ; voir également, par analogie, arrêt du 11 mars 2003, Ansul, C-40/01, EU:C:2003:145, point 43).

  Quant à l'importance de l'usage qui a été fait de la marque antérieure, il convient de tenir compte, notamment, du volume commercial de l'ensemble des actes d'usage, d'une part, et de la durée de la période pendant laquelle des actes d'usage ont été accomplis ainsi que de la fréquence de ces actes, d'autre part [arrêts du 8 juillet 2004, MFE Marienfelde/OHMI - Vétoquinol (HIPOVITON), T-334/01, EU:T:2004:223, point 35, et VITAFRUIT, T-203/02, EU:T:2004:225, point 41].

  Ainsi, un faible volume de produits commercialisés sous ladite marque peut être compensé par une forte intensité ou une grande constance dans le temps de l'usage de cette marque et inversement (arrêts du 8 juillet 2004, HIPOVITON, T-334/01, EU:T:2004:223, point 36, et VITAFRUIT, T-203/02, EU:T:2004:225, point 42).

• EuGH, 12.06.2007 - C-334/05

  HABM / Shaker - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 - …

  Auszug aus EuG, 14.07.2016 - T-345/15

  À cet égard, le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails [arrêts du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, EU:C:2007:333, point 35, et du 16 décembre 2015, Rotkäppchen-Mumm Sektkellereien/OHMI - Ruiz Moncayo (RED RIDING HOOD), T-128/15, non publié, EU:T:2015:977, point 23].

  Ce n'est que si tous les autres composants de la marque sont négligeables que l'appréciation de la similitude pourra se faire sur la seule base de l'élément dominant (arrêts du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, EU:C:2007:333, points 41 et 42, et du 20 septembre 2007, Nestlé/OHMI, C-193/06 P, non publié, EU:C:2007:539, point 42).

  Par conséquent, au regard de la jurisprudence selon laquelle l'appréciation globale du risque de confusion doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, phonétique ou conceptuelle des signes en conflit, être fondée sur l'impression d'ensemble produite par ceux-ci, en tenant compte, notamment, de leurs éléments distinctifs et dominants (voir arrêt du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, EU:C:2007:333, point 35 et jurisprudence citée), la comparaison entre les signes en cause devra s'effectuer au regard des marques en conflit considérées chacune dans son ensemble [voir, en ce sens, arrêt du 6 mai 2008, Redcats/OHMI - Revert & Cía (REVERIE), T-246/06, non publié, EU:T:2008:141, point 39].

• EuGH, 11.03.2003 - C-40/01

  Ansul

  Auszug aus EuG, 14.07.2016 - T-345/15

  Une marque fait l'objet d'un usage sérieux lorsqu'elle est utilisée, conformément à sa fonction essentielle qui est de garantir l'identité d'origine des produits ou des services pour lesquels elle a été enregistrée, aux fins de créer ou de conserver un débouché pour ces produits et ces services, à l'exclusion d'usages de caractère symbolique ayant pour seul objet le maintien des droits conférés par la marque (voir, par analogie, arrêt du 11 mars 2003, Ansul, C-40/01, EU:C:2003:145, point 43).

  De plus, la condition relative à l'usage sérieux de la marque exige que celle-ci, telle qu'elle est protégée sur le territoire pertinent, soit utilisée publiquement et vers l'extérieur [arrêt du 8 juillet 2004, Sunrider/OHMI - Espadafor (VITAFRUIT), T-203/02, EU:T:2004:225, point 39 ; voir également, en ce sens et par analogie, arrêt du 11 mars 2003, Ansul, C-40/01, EU:C:2003:145, point 37].

  L'appréciation du caractère sérieux de l'usage de la marque doit reposer sur l'ensemble des faits et des circonstances propres à établir la réalité de l'exploitation commerciale de celle-ci, en particulier les usages considérés comme justifiés dans le secteur économique concerné pour maintenir ou créer des parts de marché au profit des produits ou des services protégés par la marque, la nature de ces produits ou de ces services, les caractéristiques du marché, l'étendue et la fréquence de l'usage de la marque (arrêt du 8 juillet 2004, VITAFRUIT, T-203/02, EU:T:2004:225, point 40 ; voir également, par analogie, arrêt du 11 mars 2003, Ansul, C-40/01, EU:C:2003:145, point 43).

 
• EuGH, 20.09.2007 - C-193/06

  Nestlé / HABM

  Auszug aus EuG, 14.07.2016 - T-345/15

  Ce n'est que si tous les autres composants de la marque sont négligeables que l'appréciation de la similitude pourra se faire sur la seule base de l'élément dominant (arrêts du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, EU:C:2007:333, points 41 et 42, et du 20 septembre 2007, Nestlé/OHMI, C-193/06 P, non publié, EU:C:2007:539, point 42).

  Tel pourrait notamment être le cas lorsque ce composant est susceptible de dominer à lui seul l'image de cette marque que le public pertinent garde en mémoire, de telle sorte que tous les autres composants de la marque sont négligeables dans l'impression d'ensemble produite par celle-ci (arrêt du 20 septembre 2007, Nestlé/OHMI, C-193/06 P, non publié, EU:C:2007:539, point 43).

• EuG, 23.11.2010 - T-35/08

  Codorniu Napa / OHMI - Bodegas Ontañon (ARTESA NAPA VALLEY) - Gemeinschaftsmarke …

  Auszug aus EuG, 14.07.2016 - T-345/15

  Tel pourrait notamment être le cas lorsque ce composant est susceptible de dominer à lui seul l'image de cette marque que le public pertinent garde en mémoire, de telle sorte que tous les autres composants de la marque sont négligeables dans l'impression d'ensemble produite par celle-ci [arrêt du 23 novembre 2010, Codorniu Napa/OHMI - Bodegas Ontañon (ARTESA NAPA VALLEY), T-35/08, EU:T:2010:476].

  La présence dans les signes d'éléments figuratifs ayant une configuration particulière est susceptible d'aboutir à ce que l'impression globale fournie par chaque signe soit différente (arrêt du 23 novembre 2010, ARTESA NAPA VALLEY, T-35/08, EU:T:2010:476, points 32, 35, 37 et 43).

• EuG, 08.07.2004 - T-334/01

  MFE Marienfelde v OHMI - Vétoquinol (HIPOVITON)

  Auszug aus EuG, 14.07.2016 - T-345/15

  Quant à l'importance de l'usage qui a été fait de la marque antérieure, il convient de tenir compte, notamment, du volume commercial de l'ensemble des actes d'usage, d'une part, et de la durée de la période pendant laquelle des actes d'usage ont été accomplis ainsi que de la fréquence de ces actes, d'autre part [arrêts du 8 juillet 2004, MFE Marienfelde/OHMI - Vétoquinol (HIPOVITON), T-334/01, EU:T:2004:223, point 35, et VITAFRUIT, T-203/02, EU:T:2004:225, point 41].

  Ainsi, un faible volume de produits commercialisés sous ladite marque peut être compensé par une forte intensité ou une grande constance dans le temps de l'usage de cette marque et inversement (arrêts du 8 juillet 2004, HIPOVITON, T-334/01, EU:T:2004:223, point 36, et VITAFRUIT, T-203/02, EU:T:2004:225, point 42).

• EuGH, 29.09.1998 - C-39/97

  Canon

  Auszug aus EuG, 14.07.2016 - T-345/15

  Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement [arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, EU:C:1998:442, point 17, et du 14 décembre 2006, Mast-Jägermeister/OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre e.a.), T-81/03, T-82/03 et T-103/03, EU:T:2006:397, point 74].
• EuG, 23.10.2002 - T-6/01

  Matratzen Concord / OHMI - Hukla Germany (MATRATZEN)

  Auszug aus EuG, 14.07.2016 - T-345/15

  Deux marques sont alors similaires lorsque, du point de vue du public pertinent, il existe entre elles une égalité au moins partielle en ce qui concerne un ou plusieurs aspects pertinents, à savoir les aspects visuel, phonétique et conceptuel [arrêts du 23 octobre 2002, Matratzen Concord/OHMI - Hukla Germany (MATRATZEN), T-6/01, EU:T:2002:261, point 30, et du 30 septembre 2015, Sequoia Capital Operations/OHMI - Sequoia Capital (SEQUOIA CAPITAL), T-369/14, non publié, EU:T:2015:733, point 37].
• EuG, 14.12.2006 - T-81/03

  Mast-Jägermeister / OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre) - …

  Auszug aus EuG, 14.07.2016 - T-345/15

  Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement [arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, EU:C:1998:442, point 17, et du 14 décembre 2006, Mast-Jägermeister/OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre e.a.), T-81/03, T-82/03 et T-103/03, EU:T:2006:397, point 74].
• EuG, 14.10.2003 - T-292/01

  Phillips-Van Heusen / OHMI - Pash Textilvertrieb und Einzelhandel (BASS)

  Auszug aus EuG, 14.07.2016 - T-345/15

  Par la suite, même si l'aspect phonétique ne peut être totalement ignoré dans l'appréciation du risque de confusion et si l'existence d'un certain dégré de similitude phonétique entre les signes en conflit a été reconnue, en l'espèce, notamment en ce qui concerne les produits relevant de la classe 24, il convient d'entériner la position de la chambre de recours, soutenue par l'EUIPO, selon laquelle la comparaison visuelle des signes compte tenu du mode d'acquisition des produits doit prévaloir en l'espèce [arrêt du 14 octobre 2003, Phillips-Van Heusen/OHMI - Pash Textilvertrieb und Einzelhandel (BASS), T-292/01, EU:T:2003:264, point 55].
• EuG, 15.03.2006 - T-35/04

  Athinaiki Oikogeniaki Artopoiia / OHMI - Ferrero (FERRÓ) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 06.10.2004 - T-117/03

  New Look / OHMI - Naulover (NLSPORT)
• EuG, 13.12.2007 - T-134/06

  Xentral / OHMI - Pages jaunes (PAGESJAUNES.COM) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 10.10.2012 - T-569/10

  Bimbo / OHMI - Panrico (BIMBO DOUGHNUTS)
• EuG, 22.03.2007 - T-364/05

  Saint-Gobain Pam / OHMI - Propamsa (PAM PLUVIAL) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 15.12.2009 - T-476/08

  Media-Saturn / HABM (BEST BUY) - Gemeinschaftsmarke - Anmeldung der …
• EuG, 13.09.2010 - T-292/08

  Inditex / OHMI - Marín Díaz de Cerio (OFTEN) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 12.07.2011 - T-374/08

  Aldi Einkauf / OHMI - Illinois Tools Works (TOP CRAFT)
• EuG, 13.06.2012 - T-542/10

  XXXLutz Marken / OHMI - Meyer Manufacturing (CIRCON) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 29.01.2013 - T-662/11

  Müller / OHMI - Loncar (Sunless) - Gemeinschaftsmarke - Widerspruchsverfahren - …
• EuG, 13.05.2015 - T-364/12

  Harper Hygienics / OHMI - Clinique Laboratories (CLEANIC Kindii)
• EuG, 14.07.2014 - T-204/12

  Vila Vita Hotel und Touristik / OHMI - Viavita (VIAVITA)
• EuG, 09.04.2013 - T-336/11

  Italiana Calzature / OHMI - Vicini (Giuseppe GIUSEPPE ZANOTTI DESIGN)
• EuG, 23.10.2013 - T-155/12

  Schulze / OHMI - GKL (Klassiklotterie) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 14.05.2013 - T-19/12

  Fabryka Lozysk Tocznych-Krasnik / OHMI - Impexmetal (IKFLT KRASNIK)
• EuG, 17.09.2015 - T-323/14

  Bankia / OHMI - Banco ActivoBank (Portugal)
• EuG, 16.12.2015 - T-128/15

  Rotkäppchen-Mumm Sektkellereien / OHMI - Ruiz Moncayo (RED RIDING HOOD)
• EuG, 06.05.2008 - T-246/06

  Redcats / OHMI - Revert & Cía (REVERIE)
• EuG, 28.06.2011 - T-483/09

  ATB Norte / OHMI - Bricocenter Italia (Affiliato BRICO CENTER)
• EuG, 30.09.2015 - T-369/14

  Sequoia Capital Operations / OHMI - Sequoia Capital (SEQUOIA CAPITAL)
• EuGH, 26.09.2013 - C-610/11

  Centrotherm Systemtechnik / HABM - Rechtsmittel - Verfallsverfahren - …
• EuG, 24.11.2005 - T-346/04

  Sadas / OHMI - LTJ Diffusion (ARTHUR ET FELICIE) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 17.01.2013 - T-355/09

  Reber / OHMI - Wedl & Hofmann (Walzer Traum) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 26.09.2012 - T-301/09

  IG Communications / OHMI - Citigroup und Citibank (CITIGATE)
• EuG, 15.09.2011 - T-427/09

  centrotherm Clean Solutions / OHMI - Centrotherm Systemtechnik (CENTROTHERM) - …
• EuG, 16.11.2011 - T-308/06

  Buffalo Milke Automotive Polishing Products / OHMI - Werner & Mertz (BUFFALO …

• EuG, 10.01.2024 - T-504/22

  Levantur/ EUIPO - Fantasia Hotels & Resorts (Fantasia BAHIA PRINCIPE HOTELS & …

  Il y a lieu de constater que, comme la jurisprudence l'exige [voir, par analogie, arrêt du 14 juillet 2016, Modas Cristal/EUIPO - Zorlu Tekstil Ürünleri Pazarlama (KRISTAL), T-345/15, non publié, EU:T:2016:405, point 23 et jurisprudence citée], la chambre de recours a évalué de manière globale tous les éléments à sa disposition, y compris ceux décrits aux points 26 et 30 ci-dessus, à savoir du matériel publicitaire, des photographies, des preuves en ligne, des factures pour des services publicitaires destinés à l'intervenante, des contrats entre celle-ci et des promoteurs touristiques, des données quantitatives relatives aux tarifs et aux clients des services hôteliers proposés par l'intervenante et des déclarations de ses fournisseurs et de promoteurs touristiques.
• EuG, 10.01.2024 - T-505/22

  Levantur/ EUIPO - Fantasia Hotels & Resorts (LUXURY BAHIA PRINCIPE FANTASIA Don …

  Il y a lieu de constater que, comme la jurisprudence l'exige [voir, par analogie, arrêt du 14 juillet 2016, Modas Cristal/EUIPO - Zorlu Tekstil Ürünleri Pazarlama (KRISTAL), T-345/15, non publié, EU:T:2016:405, point 23 et jurisprudence citée], la chambre de recours a évalué de manière globale tous les éléments à sa disposition, y compris ceux décrits aux points 29 et 33 ci-dessus, à savoir du matériel publicitaire, des photographies, des preuves en ligne, des factures pour des services publicitaires destinés à l'intervenante, des contrats entre celle-ci et des promoteurs touristiques, des données quantitatives relatives aux tarifs et aux clients des services hôteliers proposés par l'intervenante et des déclarations de ses fournisseurs et de promoteurs touristiques.
• EuG, 07.11.2017 - T-628/15

  Frame / EUIPO - Bianca-Moden (BiancalunA) - Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - …

  Au demeurant, il a déjà été jugé, en ce qui concerne des produits textiles comme en l'espèce, que la comparaison visuelle des signes doit prévaloir compte tenu du mode d'acquisition de ces produits [arrêt du 14 juillet 2016, Modas Cristal/EUIPO - Zorlu Tekstil Ürünleri Pazarlama (KRISTAL), T-345/15, non publié, EU:T:2016:405, point 100].