Rechtsprechung
EuG, 27.01.2021 - T-817/19 |
Zitiervorschläge
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Volltextveröffentlichungen (3)
- Europäischer Gerichtshof
Olimp Laboratories/ EUIPO - OmniVision (Hydrovision)
(fremdsprachig)
- Europäischer Gerichtshof
Olimp Laboratories/ EUIPO - OmniVision (Hydrovision)
(fremdsprachig)
- Wolters Kluwer
Sonstiges (3)
- Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)
Olimp Laboratories/ EUIPO - OmniVision (Hydrovision)
- Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)
Olimp Laboratories/ EUIPO - OmniVision (Hydrovision)
- EU-Kommission (Verfahrensmitteilung)
Klage
Verfahrensgang
- EuG, 27.01.2021 - T-817/19
- EuGH, 24.06.2021 - C-219/21
Wird zitiert von ... (3)
- EuG, 10.01.2024 - T-505/22
Levantur/ EUIPO - Fantasia Hotels & Resorts (LUXURY BAHIA PRINCIPE FANTASIA Don …
Du fait de leur faible, voire très faible caractère distinctif, les éléments descriptifs d'une marque ne seront généralement pas considérés par le public comme étant dominants dans l'impression d'ensemble produite par celle-ci, sauf lorsque, en raison notamment de leur position ou de leur dimension, ils apparaissent comme susceptibles de s'imposer à la perception du public et d'être gardés en mémoire par celui-ci [voir, en ce sens, arrêt du 27 janvier 2021, 01imp Laboratories/EUIPO - OmniVision (Hydrovision), T-817/19, non publié, EU:T:2021:41, point 52]. - EuG, 10.01.2024 - T-504/22
Levantur/ EUIPO - Fantasia Hotels & Resorts (Fantasia BAHIA PRINCIPE HOTELS & …
Du fait de leur faible, voire très faible caractère distinctif, les éléments descriptifs d'une marque ne seront généralement pas considérés par le public comme étant dominants dans l'impression d'ensemble produite par celle-ci, sauf lorsque, en raison notamment de leur position ou de leur dimension, ils apparaissent comme susceptibles de s'imposer à la perception du public et d'être gardés en mémoire par celui-ci [voir, en ce sens, arrêt du 27 janvier 2021, 01imp Laboratories/EUIPO - OmniVision (Hydrovision), T-817/19, non publié, EU:T:2021:41, point 52]. - EuG, 06.12.2023 - T-627/22
Vi.ni.ca./ EUIPO - Venica & Venica (agricolavinica. Le Colline di Ripa)
À cet égard, il convient de relever que lorsqu'une marque figurative comportant un élément verbal est comparée sur le plan visuel à une marque verbale, les marques sont jugées similaires sur le plan visuel si cet élément verbal et la marque verbale ont en commun un nombre significatif de lettres dans la même position et si ledit élément verbal n'est pas hautement stylisé, nonobstant la représentation graphique des lettres dans des polices de caractères différentes, en italiques ou en caractères gras, en minuscules ou en majuscules, ou encore en couleur [voir arrêt du 27 janvier 2021, 01imp Laboratories/EUIPO - OmniVision (Hydrovision), T-817/19, non publié, EU:T:2021:41, point 77 et jurisprudence citée].