Rechtsprechung
EuG, 30.01.2020 - T-559/19 |
Zitiervorschläge
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Volltextveröffentlichungen (2)
- Europäischer Gerichtshof
Julius Sämann/ EUIPO - Maharishi Vedic University (Représentation d'un arbre)
- Wolters Kluwer
Kurzfassungen/Presse
- Europäischer Gerichtshof (Tenor)
Julius Sämann/ EUIPO - Maharishi Vedic University (Représentation d'un arbre)
(fremdsprachig)
Sonstiges (2)
- Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)
Julius Sämann/ EUIPO - Maharishi Vedic University (Représentation d'un arbre)
[fremdsprachig]
- Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)
Julius Sämann/ EUIPO - Maharishi Vedic University (Représentation d'un arbre)
Wird zitiert von ... (2)
- EuG, 20.12.2023 - T-564/22
Pierre Balmain/ EUIPO - Story Time (Représentation d'une tête de lion encerclée …
La chambre de recours a indiqué, au point 35 de la décision attaquée, que les marques en conflit renvoyaient au même concept, à savoir une tête de lion, et étaient donc, en substance, identiques sur le plan conceptuel, dès lors que, conformément à la jurisprudence [voir arrêt du 30 janvier 2020, Julius Sämann/EUIPO - Maharishi Vedic University (Représentation d'un arbre), T-559/19, non publié, EU:T:2020:19, point 37 et jurisprudence citée], elles utilisaient des images qui concordaient dans leur contenu sémantique, en ce sens qu'elles véhiculaient la même idée ou le même concept. - EuG, 29.11.2023 - T-12/23
Beauty Boutique/ EUIPO - Lightningbolt Europe (Représentation d'un éclair)
À cet égard, premièrement, il y a lieu de rappeler qu'il est de jurisprudence constante qu'une similitude conceptuelle découle du fait que deux marques utilisent des images qui concordent dans leur contenu sémantique, en ce sens que ces images véhiculent la même idée ou le même concept [voir arrêt du 30 janvier 2020, Julius Sämann/EUIPO - Maharishi Vedic University (Représentation d'un arbre), T-559/19, non publié, EU:T:2020:19, point 37 et jurisprudence citée ; arrêt du 9 novembre 2022, Société Elmar Wolf/EUIPO - Fuxtec (Représentation d'une tête d'animal), T-596/21, non publié, EU:T:2022:697, point 45].