Le recours introduit par la requérante contre cette décision a été rejeté par le Tribunal dans son ordonnance du 31 mars 2023, Thomas Henry/EUIPO (MATE MATE) (T-482/22, non publiée, EU:T:2023:185).

Elle a ajouté que le Tribunal ayant confirmé cette décision dans son ordonnance du 31 mars 2023, MATE MATE (T-482/22, non publiée, EU:T:2023:185), il n'y avait pas lieu de suspendre la procédure.

En effet, il suffit de constater que par ordonnance du 11 octobre 2023, Thomas Henry/EUIPO (C-342/23 P, non publiée, EU:C:2023:761), la Cour n'a pas admis le pourvoi de la requérante contre l'ordonnance du 31 mars 2023, MATE MATE (T-482/22, non publiée, EU:T:2023:185), et que, partant, la décision de la première chambre de recours dans l'affaire R 406/2021-1 est devenue définitive.

À cet égard, il convient de rappeler que, selon la jurisprudence, un signe verbal doit se voir opposer un refus d'enregistrement, en application de l'article 7, paragraphe 1, sous c), du règlement 2017/1001, si, en au moins une de ses significations potentielles, il désigne une caractéristique des produits ou des services concernés (voir ordonnance du 31 mars 2023, MATE MATE, T-482/22, non publiée, EU:T:2023:185, point 21 et jurisprudence citée).

Ainsi que le Tribunal l'a déjà jugé, dans la mesure où la requérante ne conteste pas que le mot « mate " peut désigner, en allemand et en espagnol, un ingrédient tiré de l'infusion de yerba maté entrant dans la composition d'une boisson, ses arguments visant à établir que ce mot pourrait avoir d'autres significations sont inopérants (ordonnance du 31 mars 2023, MATE MATE, T-482/22, non publiée, EU:T:2023:185, point 22).

Dans la mesure où le public pertinent hispanophone ou germanophone comprend le mot « mate " en relation avec les produits et les services en cause comme signifiant « maté ", le signe demandé sera perçu comme une simple répétition de ce mot (ordonnance du 31 mars 2023, MATE MATE, T-482/22, non publiée, EU:T:2023:185, point 30).

Il suffit de constater que le Tribunal a déjà jugé que le signe verbal MATE MATE sera immédiatement compris par le public pertinent comme faisant référence au maté, à savoir une sorte de thé ou d'infusion préparés à base de yerba maté ou un ingrédient servant à la préparation de certaines boissons (ordonnance du 31 mars 2023, MATE MATE, T-482/22, non publiée, EU:T:2023:185, point 46).

Il suffit que le public pertinent le perçoive immédiatement et sans autre réflexion comme décrivant une des caractéristiques des produits (ordonnance du 31 mars 2023, MATE MATE, T-482/22, non publiée, EU:T:2023:185, point 47), à savoir, en l'espèce, qu'il s'agit de boissons contenant ou susceptibles de contenir du maté.

Mit ihrem Rechtsmittel beantragt die Thomas Henry GmbH die Aufhebung des Beschlusses des Gerichts der Europäischen Union vom 31. März 2023, Thomas Henry/EUIPO (MATE MATE) (T-482/22, im Folgenden: angefochtener Beschluss, EU:T:2023:185), mit dem das Gericht ihre Klage auf Aufhebung der Entscheidung der Ersten Beschwerdekammer des Amtes der Europäischen Union für geistiges Eigentum (EUIPO) vom 12. Mai 2022 (Sache R 406/2021-1) über die Anmeldung des Wortzeichens MATE MATE als Unionsmarke abgewiesen hat.