Volltextveröffentlichung

• Europäischer Gerichtshof

  Ferring / OHMI - Kora (Koragel)

  (fremdsprachig)

Sonstiges (2)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

  Ferring / OHMI - Kora (Koragel)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

  Gemeinschaftsmarke - Klage der Inhaberin der Gemeinschaftswortmarke "CHORAGON" für Waren der Klasse 5 auf Aufhebung der Entscheidung R 721/2013"4 der Vierten Beschwerdekammer des Harmonisierungsamtes für den Binnenmarkt (HABM) vom 13. Januar 2014 über die Zurückweisung ...

Wird zitiert von ... (7)Neu Zitiert selbst (21)

• EuG, 11.06.2014 - T-281/13

  Golam / OHMI - meta Fackler Arzneimittel (METABIOMAX)

  Auszug aus EuG, 13.05.2015 - T-169/14

  Selon cette même jurisprudence, le risque de confusion doit être apprécié globalement, selon la perception que le public pertinent a des signes et des produits ou des services en cause, et en tenant compte de tous les facteurs pertinents en l'espèce, notamment de l'interdépendance de la similitude des signes et de celle des produits ou des services désignés [arrêt du 11 juin 2014, Golam/OHMI - meta Fackler Arzneimittel (METABIOMAX), T-281/13, EU:T:2014:440, point 28 et jurisprudence citée].

  D'autre part, comme le souligne l'OHMI, des produits qui concernent la santé des consommateurs finaux ou celle de leurs animaux domestiques, voire qui visent à la protéger, tels que les produits vétérinaires, les produits hygiéniques pour la médecine, les substances diététiques à usage médical, les emplâtres et matériel pour pansements et les désinfectants, bénéficieront d'un degré d'attention accru de la part de ces mêmes consommateurs (arrêt METABIOMAX, point 20 supra, EU:T:2014:440, points 30 à 32 et jurisprudence citée).

  D'autres facteurs peuvent également être pris en compte, tels que les canaux de distribution des produits concernés (voir arrêt METABIOMAX, point 20 supra, EU:T:2014:440, point 33 et jurisprudence citée).

  À cet égard, le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (arrêt METABIOMAX, point 20 supra, EU:T:2014:440, point 38 et jurisprudence citée).

  À cet égard, il convient de rappeler que, selon une jurisprudence constante, l'appréciation globale du risque de confusion implique que les différences conceptuelles entre deux signes peuvent neutraliser des similitudes phonétiques et visuelles entre eux, pour autant que, dans la perspective du public pertinent, il y ait une signification claire et déterminée, de sorte que ce public est susceptible de la saisir directement (arrêts du 18 décembre 2008, Les Éditions Albert René/OHMI, C-16/06 P, Rec, EU:C:2008:739, point 98 et jurisprudence citée, et METABIOMAX, point 20 supra, EU:T:2014:440, point 53 et jurisprudence citée).

  Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement (arrêt METABIOMAX, point 20 supra, EU:T:2014:440, point 56 et jurisprudence citée).

• EuG, 06.06.2013 - T-580/11

  McNeil / OHMI - Alkalon (NICORONO)

  Auszug aus EuG, 13.05.2015 - T-169/14

  Il est vrai que, comme la requérante le rappelle, il suffit, selon une jurisprudence constante, pour refuser l'enregistrement d'une marque communautaire, qu'un motif relatif de refus au sens de l'article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement n° 207/2009 n'existe que dans une partie du territoire considéré [arrêt du 6 juin 2013, McNeil/OHMI - Alkalon (NICORONO), T-580/11, EU:T:2013:301, point 20 et jurisprudence citée].

  C'est pourquoi le parallèle établi par la requérante avec l'appréciation globale du risque de confusion portée par le Tribunal dans l'arrêt NICORONO, point 28 supra (EU:T:2013:301), n'est pas pertinent.

  En effet, dans cet arrêt, le Tribunal avait considéré que, en prenant en compte l'impression d'ensemble, les marques en conflit devaient être considérées comme similaires, sur les plans visuel, phonétique et conceptuel (arrêt NICORONO, point 28 supra, EU:T:2013:301, point 70).

  En outre, il n'était pas contesté dans cette affaire que la marque antérieure présentait un caractère distinctif accru (arrêt NICORONO, point 28 supra, EU:T:2013:301, points 75 et 76).

• EuG, 15.03.2012 - T-288/08

  Cadila Healthcare / OHMI - Novartis (ZYDUS)

  Auszug aus EuG, 13.05.2015 - T-169/14

  L'arrêt du 15 mars 2012, Cadila Healthcare/OHMI - Novartis (ZYDUS) (T-288/08, EU:T:2012:124), cité par la requérante à l'appui de son argumentation, ne saurait infirmer une telle analyse dans la mesure où le Tribunal y a précisément conclu, s'agissant d'un éventail de produits comparable à celui en cause en l'espèce, qu'aucun élément ne permettait d'attribuer un poids prépondérant à l'aspect visuel ou, au contraire, à l'aspect phonétique dans l'appréciation globale du risque de confusion (arrêt ZYDUS, précité, EU:T:2012:124, point 65).

  Ainsi, conformément à une jurisprudence constante, l'importance des éléments de similitude ou de différence entre les signes en conflit peut dépendre, notamment, des caractéristiques intrinsèques de ceux-ci ou des conditions de commercialisation des produits ou des services que ceux-ci désignent [arrêts ZYDUS, point 83 supra, EU:T:2012:124, point 64, et du 11 décembre 2013, Eckes-Granini/OHMI - Panini (PANINI), T-487/12, EU:T:2013:637, point 63].

 
• EuG, 11.06.2014 - T-62/13

  Golam / OHMI - Glaxo Group (METABIOMAX)

  Auszug aus EuG, 13.05.2015 - T-169/14

  Ainsi, en l'absence d'une telle limitation en ce qui concerne les produits pour la destruction des animaux nuisibles et les fongicides, c'est à bon droit que la chambre de recours, dans le cadre de la comparaison des produits, a porté son examen sur ces catégories des produits, en tant que telles, sans les scinder en sous-catégories ou en éléments individuels [voir, en ce sens, arrêts du 23 novembre 2011, Pukka Luggage/OHMI - Azpiroz Arruti (PUKKA), T-483/10, EU:T:2011:692, points 37 et 38, et du 11 juin 2014, Golam/OHMI - Glaxo Group (METABIOMAX), T-62/13, EU:T:2014:436, point 44].

  Par conséquent, au regard d'une certaine connexité entre certains aliments pour bébés et les produits et substances pharmaceutiques s'agissant de leur destination, de leur utilisation et de leurs canaux de distribution, il y a lieu de conclure à une faible similitude entre ces produits (voir, en ce sens, arrêt METABIOMAX, point 47 supra, EU:T:2014:436, point 43).

• EuG, 22.05.2012 - T-546/10

  Nordmilch / OHMI - Lactimilk (MILRAM) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 13.05.2015 - T-169/14

  De même, ainsi que le Tribunal l'a déjà constaté, dès lors qu'ils sont nécessaires au bien-être et à la santé des enfants, qui plus est en bas âge, les aliments pour bébés sont susceptibles de faire l'objet d'un degré d'attention au moins supérieur à la moyenne de la part des consommateurs, quand bien même il s'agirait de produits de consommation courante commercialisés dans la grande distribution [arrêt du 22 mai 2012, Nordmilch/OHMI - Lactimilk (MILRAM), T-546/10, EU:T:2012:249, point 27].

  Par conséquent, il convient d'en conclure non pas, comme la chambre de recours au point 25 de la décision attaquée, qu'il n'existe pas de similitude conceptuelle, ce qui suppose qu'une comparaison conceptuelle soit possible, mais plutôt qu'aucune comparaison conceptuelle n'est possible [arrêts du 22 mai 2012, Retractable Technologies/OHMI - Abbott Laboratories (RT), T-371/09, EU:T:2012:244, point 41, et MILRAM, point 37 supra, EU:T:2012:249, point 42].

• EuG, 15.12.2010 - T-331/09

  Novartis / OHMI - Sanochemia Pharmazeutika (TOLPOSAN) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 13.05.2015 - T-169/14

  Ainsi les médicaments, délivrés sous ordonnance médicale ou non, peuvent être regardés comme bénéficiant d'un degré d'attention accru de la part des consommateurs normalement informés et raisonnablement attentifs et avisés [arrêt du 10 décembre 2014, Novartis/OHMI - Dr Organic (BIOCERT), T-605/11, EU:T:2014:1050, point 20 et jurisprudence citée.] Comme le relève l'OHMI, il résulte de cette même jurisprudence que ces considérations sont applicables y compris lorsque les produits pharmaceutiques en cause visent à traiter des affections et troubles mineurs tels que des antidouleurs délivrés sans ordonnance [voir, en ce sens, arrêts du 15 décembre 2010, Novartis/OHMI - Sanochemia Pharmazeutika (TOLPOSAN), T-331/09, Rec, EU:T:2010:520, point 26, et Maxigesic, point 22 supra, EU:T:2013:537, point 27].

  Enfin, s'agissant de la partie spécialisée du public pertinent, il résulte d'une jurisprudence constante que les professionnels du domaine médical et pharmaceutique font preuve d'un degré élevé d'attention, quelles que soient les indications thérapeutiques des produits pharmaceutiques en cause (arrêt TOLPOSAN, point 31 supra, EU:T:2010:520, point 26 et jurisprudence citée), ce que la requérante, au demeurant, ne conteste pas.

• EuG, 16.10.2013 - T-328/12

  Mundipharma / OHMI - AFT Pharmaceuticals (Maxigesic) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 13.05.2015 - T-169/14

  Il s'agit là de conditions cumulatives [arrêt du 16 octobre 2013, Mundipharma/OHMI - AFT Pharmaceuticals (Maxigesic), T-328/12, EU:T:2013:537, point 19 et jurisprudence citée].

  Ainsi les médicaments, délivrés sous ordonnance médicale ou non, peuvent être regardés comme bénéficiant d'un degré d'attention accru de la part des consommateurs normalement informés et raisonnablement attentifs et avisés [arrêt du 10 décembre 2014, Novartis/OHMI - Dr Organic (BIOCERT), T-605/11, EU:T:2014:1050, point 20 et jurisprudence citée.] Comme le relève l'OHMI, il résulte de cette même jurisprudence que ces considérations sont applicables y compris lorsque les produits pharmaceutiques en cause visent à traiter des affections et troubles mineurs tels que des antidouleurs délivrés sans ordonnance [voir, en ce sens, arrêts du 15 décembre 2010, Novartis/OHMI - Sanochemia Pharmazeutika (TOLPOSAN), T-331/09, Rec, EU:T:2010:520, point 26, et Maxigesic, point 22 supra, EU:T:2013:537, point 27].

• EuG, 16.06.2010 - T-487/08

  Kureha / OHMI - Sanofi-Aventis (KREMEZIN)

  Auszug aus EuG, 13.05.2015 - T-169/14

  Les arrêts du 17 octobre 2006, Armour Pharmaceutical/OHMI - Teva Pharmaceutical Industries (GALZIN) (T-483/04, Rec, EU:T:2006:323), et du 16 juin 2010, Kureha/OHMI - Sanofi-Aventis (KREMEZIN) (T-487/08, EU:T:2010:237), dont la requérante se prévaut, n'aboutissent pas à une conclusion différente.

  En revanche, dans ces arrêts, le Tribunal n'a pas qualifié le degré d'attention dont le public pertinent serait susceptible de faire preuve, dans l'absolu, à l'égard de cette seconde catégorie de produits pharmaceutiques (voir, en ce sens, arrêts GALZIN, point 32 supra, EU:T:2006:323, point 79, et KREMEZIN, point 32 supra, EU:T:2010:237, point 69).

• EuG, 17.10.2006 - T-483/04

  Armour Pharmaceutical / OHMI - Teva Pharmaceutical Industries (GALZIN) - …

  Auszug aus EuG, 13.05.2015 - T-169/14

  Les arrêts du 17 octobre 2006, Armour Pharmaceutical/OHMI - Teva Pharmaceutical Industries (GALZIN) (T-483/04, Rec, EU:T:2006:323), et du 16 juin 2010, Kureha/OHMI - Sanofi-Aventis (KREMEZIN) (T-487/08, EU:T:2010:237), dont la requérante se prévaut, n'aboutissent pas à une conclusion différente.

  En revanche, dans ces arrêts, le Tribunal n'a pas qualifié le degré d'attention dont le public pertinent serait susceptible de faire preuve, dans l'absolu, à l'égard de cette seconde catégorie de produits pharmaceutiques (voir, en ce sens, arrêts GALZIN, point 32 supra, EU:T:2006:323, point 79, et KREMEZIN, point 32 supra, EU:T:2010:237, point 69).

• EuG, 27.02.2014 - T-229/12

  Advance Magazine Publishers / OHMI - López Cabré (VOGUE)

  Auszug aus EuG, 13.05.2015 - T-169/14

  L'omission de la chambre de recours relevée au point 36 ci-dessus n'affecte donc pas le bien-fondé de son appréciation sur ce point et le premier grief de la requérante doit, par conséquent, être écarté [voir, par analogie, arrêt du 27 février 2014, Advance Magazine Publishers/OHMI - López Cabré (VOGUE), T-229/12, EU:T:2014:95, point 53].
• EuGH, 09.03.2007 - C-196/06

  Alecansan / HABM
• EuG, 22.05.2012 - T-371/09

  Retractable Technologies / OHMI - Abbott Laboratories (RT) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuGH, 18.12.2008 - C-16/06

  Éditions Albert René / HABM - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) …
• EuG, 10.09.2008 - T-48/06

  Astex Therapeutics / OHMI - Protec Health International (astex TECHNOLOGY)
• EuG, 23.11.2011 - T-483/10

  Pukka Luggage / OHMI - Azpiroz Arruti (PUKKA)
• EuG, 11.12.2013 - T-487/12

  Eckes-Granini / OHMI - Panini (PANINI)
• EuG, 12.07.2012 - T-470/09

  medi / HABM (medi) - Gemeinschaftsmarke - Anmeldung der Gemeinschaftswortmarke …
• EuG, 10.12.2014 - T-605/11

  Novartis / OHMI - Dr Organic (BIOCERT)
• EuG, 08.05.2014 - T-575/12

  Pyrox / OHMI - Köb Holzheizsysteme (PYROX) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuGH, 12.01.2006 - C-361/04

  Ruiz-Picasso u.a. / HABM - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Artikel 8 Absatz 1 …
• EuG, 23.04.2013 - T-109/11

  Apollo Tyres / OHMI - Endurance Technologies (ENDURACE)

• Generalanwalt beim EuGH, 14.11.2019 - C-328/18

  EUIPO/ Equivalenza Manufactory

  29 Vgl. u. a. Urteile vom 3. Juli 2003, Alejandro/HABM - Anheuser-Busch (BUDMEN) (…T-129/01, EU:T:2003:184, Rn. 54 ff.), vom 3. März 2004, Mülhens/HABM - Zirh International (ZIRH) (…T-355/02, EU:T:2004:62, Rn. 47 ff.), vom 6. Oktober 2004, New Look/HABM - Naulover (NLSPORT, NLJEANS, NLACTIVE und NLCollection) (…T-117/03 bis T-119/03 und T-171/03, EU:T:2004:293, Rn. 40 ff.), vom 12. Januar 2006, Devinlec/HABM - TIME ART (QUANTUM) (…T-147/03, EU:T:2006:10, Rn. 92 ff.), vom 16. September 2013, Golden Balls/HABM - Intra-Presse (GOLDEN BALLS) (…T-448/11, nicht veröffentlicht, EU:T:2013:456, Rn. 51 und 52), vom 16. Oktober 2013, Zoo Sport/HABM - K-2 (ZOOSPORT) (…T-453/12, nicht veröffentlicht, EU:T:2013:532, Rn. 87 ff.), vom 13. Mai 2015, Harper Hygienics/HABM - Clinique Laboratories (CLEANIC Kindii) (…T-364/12, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:277, Rn. 63 ff.), vom 13. Mai 2015, Ferring/HABM - Kora (Koragel) (T-169/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:280, Rn. 69 ff.), vom 3. Juni 2015, Giovanni Cosmetics/HABM - Vasconcelos & Gonçalves (GIOVANNI GALLI) (…T-559/13, EU:T:2015:353, Rn. 99 ff.), und vom 13. März 2018, Hotelbeds Spain/EUIPO - Guidigo Europe (Guidego what to do next) (…T-346/17, nicht veröffentlicht, EU:T:2018:134, Rn. 59 ff.).

  38 Vgl. u. a. Urteile vom 6. Oktober 2004, NLSPORT, NLJEANS, NLACTIVE und NLCollection (…T-117/03 bis T-119/03 und T-171/03, EU:T:2004:293, Rn. 49), vom 23. Februar 2006, 11 Ponte Finanziaria/HABM - Marine Enterprise Projects (BAINBRIDGE) (…T-194/03, EU:T:2006:65, Rn. 116), vom 12. September 2007, Koipe/HABM - Aceites del Sur (La Española) (…T-363/04, EU:T:2007:264, Rn. 109 bis 111), vom 15. März 2012, ZYDUS (…T-288/08, nicht veröffentlicht, EU:T:2012:124, Rn. 63 bis 66), vom 15. Dezember 2010, TOLPOSAN (…T-331/09, EU:T:2010:520, Rn. 61 und 62), vom 27. Februar 2014, Pêra-Grave/HABM - Fundação Eugénio de Almeida (QTA S. JOSÉ DE PERAMANCA) (…T-602/11, nicht veröffentlicht, EU:T:2014:97, Rn. 57 bis 59), vom 28. April 2014, Longevity Health Products/HABM - Weleda Trademark (MENOCHRON) (…T-473/11, nicht veröffentlicht, EU:T:2014:229, Rn. 48 und 49), vom 13. Mai 2015, Koragel (T-169/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:280, Rn. 79 bis 83), vom 3. Juni 2015, GIOVANNI GALLI (…T-559/13, EU:T:2015:353, Rn. 128 bis 130), vom 24. November 2016, CG/EUIPO - Perry Ellis International Group (P PRO PLAYER) (…T-349/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:677, Rn. 74 und 75), sowie vom 10. Oktober 2017, Cofra/EUIPO - Armand Thiery (1841) (…T-233/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:714, Rn. 119).

  45 Vgl. u. a. Urteile vom 17. März 2004, El Corte Inglés/HABM - González Cabello und Iberia Líneas Aéreas de España (MUNDICOR) (…T-183/02 und T-184/02, EU:T:2004:79, Rn. 93), vom 31. Januar 2012, SPA GROUP (…T-378/09, nicht veröffentlicht, EU:T:2012:34, Rn. 48 bis 53), und vom 13. Mai 2015, Koragel (T-169/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:280, Rn. 67 bis 69).

• EuG, 28.04.2016 - T-803/14

  Gervais Danone / EUIPO - Mahou (B'lue)

  Il est vrai que, selon une jurisprudence constante, le niveau d'attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause [voir arrêt du 13 mai 2015, Ferring/OHMI - Kora (Koragel), T-169/14, EU:T:2015:280, point 21 et jurisprudence citée].

  En effet, selon le contexte, chacun de ces aspects est susceptible de revêtir tantôt une importance particulière, tantôt une importance réduite (voir, en ce sens, arrêt Koragel, point 20 supra, EU:T:2015:280, point 83).

• EuG, 24.11.2016 - T-349/15

  CG / EUIPO - Perry Ellis International Group (P PRO PLAYER)

  Ainsi, conformément à une jurisprudence constante, l'importance des éléments de similitude ou de différence entre les signes en conflit peut dépendre, notamment, des caractéristiques intrinsèques de ceux-ci ou des conditions de commercialisation des produits ou des services que ceux-ci désignent [voir arrêt du 13 mai 2015, Ferring/OHMI - Kora (Koragel), T-169/14, non publié, EU:T:2015:280, point 84 et jurisprudence citée].

 
• EuG, 20.09.2018 - T-266/17

  Kwizda Holding/ EUIPO - Dermapharm (UROAKUT) - Unionsmarke - …

  Nach der Rechtsprechung gelten diese Erwägungen auch, wenn die fraglichen pharmazeutischen Produkte zur Behandlung geringfügiger Leiden und Beschwerden dienen (Urteil vom 13. Mai 2015, Ferring/HABM - Kora [Koragel], T-169/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:280, Rn. 31), was bei bestimmten Harnwegsleiden der Fall ist.
• EuG, 30.11.2017 - T-475/16

  FTI Touristik / EUIPO - Prantner und Giersch (Fl) - Unionsmarke - …

  Nach ständiger Rechtsprechung kann das Gewicht der ähnlichen oder unterschiedlichen Bestandteile der einander gegenüberstehenden Zeichen u. a. von den Eigenschaften der Zeichen oder von den Vermarktungsbedingungen der damit gekennzeichneten Waren oder Dienstleistungen abhängen (Urteile vom 13. Mai 2015, Ferring/HABM - Kora [Koragel], T-169/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:280, Rn. 84, …und vom 24. November 2016, CG/EUIPO - Perry Ellis International Group [P PRO PLAYER], T-349/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:677, Rn. 53).
• EuG, 13.07.2017 - T-189/16

  Migros-Genossenschafts-Bund / EUIPO - Luigi Lavazza (CReMESPRESSO) - Unionsmarke …

  Il y a également lieu de prendre en considération le fait que le niveau d'attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause [voir arrêt du 13 mai 2015, Ferring/OHMI - Kora (Koragel), T-169/14, non publié, EU:T:2015:280, point 21 et jurisprudence citée].
• EuG, 28.04.2016 - T-267/14

  Zehnder Group International / EUIPO - Stiebel Eltron (comfotherm) - Unionsmarke - …

  Zu berücksichtigen ist auch, dass die Aufmerksamkeit des Durchschnittsverbrauchers je nach Art der betreffenden Waren oder Dienstleistungen unterschiedlich hoch sein kann (vgl. Urteil vom 13. Mai 2015, Ferring/HABM - Kora [Koragel], T-169/14, EU:T:2015:280, Rn. 21 und die dort angeführte Rechtsprechung).