Rechtsprechung
| EuG, 03.05.2017 - T-681/15 |
Volltextveröffentlichungen (2)
- Europäischer Gerichtshof
Environmental Manufacturing / EUIPO - Société Elmar Wolf (Représentation d'une tête de loup)
(fremdsprachig)
- juris(Abodienst) (Volltext/Leitsatz)
Kurzfassungen/Presse (3)
- Europäischer Gerichtshof (Tenor)
Environmental Manufacturing / EUIPO - Société Elmar Wolf (Représentation d'une tête de loup)
(fremdsprachig)
- Europäischer Gerichtshof (Kurzinformation)
Environmental Manufacturing / EUIPO - Société Elmar Wolf (Représentation d'une tête de loup)
Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - Anmeldung einer Unionsbildmarke, die einen Wolfskopf darstellt - Ältere internationale Bildmarke Outils WOLF - Relatives Eintragungshindernis - Verwechslungsgefahr - Art. 8 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung (EG) Nr. 207/2009
- Europäischer Gerichtshof (Kurzinformation)
Environmental Manufacturing / EUIPO - Société Elmar Wolf (Représentation d'une tête de loup)
Sonstiges (2)
- Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)
- EU-Kommission (Verfahrensmitteilung)
Klage
Wird zitiert von ... (2)
- EuG, 26.03.2019 - T-105/18
Deray/ EUIPO - Charles Claire (LILI LA TIGRESSE)
À cet égard, le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails [voir arrêt du 3 mai 2017, Environmental Manufacturing/EUIPO - Société Elmar Wolf (Représentation d'une tête de loup), T-681/15, non publié, EU:T:2017:296, point 39 et jurisprudence citée].Il convient de rappeler que, conformément à la jurisprudence, une similitude conceptuelle découle du fait que deux marques utilisent des images qui concordent dans leur contenu sémantique (voir arrêt du 3 mai 2017, Représentation d'une tête de loup, T-681/15, non publié, EU:T:2017:296, point 59 et jurisprudence citée).
Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement (voir arrêt du 3 mai 2017, Représentation d'une tête de loup, T-681/15, non publié, EU:T:2017:296, point 67 et jurisprudence citée).
- EuG, 16.10.2018 - T-548/17
VF International/ EUIPO - Virmani (ANOKHI) - Unionsmarke - Widerspruchsverfahren …
À cet égard, la marque antérieure n o 1459098 étant uniquement constituée par une telle représentation, elle ne sera identifiée et évoquée par le public pertinent que par le biais de l'image d'un singe [voir, en ce sens, arrêt du 3 mai 2017, Environmental Manufacturing/EUIPO - Société Elmar Wolf (Représentation d'une tête de loup), T-681/15, non publié, EU:T:2017:296, point 63].