Rechtsprechung
| EuG, 20.09.2016 - T-566/15 |
Volltextveröffentlichung
- Europäischer Gerichtshof
Excalibur City / EUIPO - Ferrero (MERLIN'S KINDERWELT)
(fremdsprachig)
Sonstiges (2)
- Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)
Excalibur City / EUIPO - Ferrero (MERLIN'S KINDERWELT)
- Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)
Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - Anmeldung der Unionsbildmarke MERLIN"S KINDERWELT - Ältere nationale Wortmarke KINDER - Relatives Eintragungshindernis - Keine Ähnlichkeit der Zeichen - Keine Verwechslungsgefahr - Art. 8 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung (EG) Nr. ...
Wird zitiert von ... (2)
- EuG, 23.11.2018 - T-416/17
Foundation for the Protection of the Traditional Cheese of Cyprus named Halloumi/ …
À cet égard, il convient, en particulier, de rechercher si d'autres éléments de la marque sont susceptibles de dominer, à eux seuls, l'image de celle-ci que le public pertinent garde en mémoire [arrêt du 20 septembre 2016, Excalibur City/EUIPO - Ferrero (MERLIN'S KINDERWELT), T-566/15, non publié, EU:T:2016:517, point 28].Rn. 57 En effet, afin d'expliquer la démarche de la chambre de recours qui a consisté à considérer que la présence commune dans les marques en conflit du mot « halloumi " n'était pas susceptible d'entraîner de similitude, l'EUIPO se réfère à la solution retenue dans les arrêts du 14 octobre 2009, Ferrero/OHMI - Tirol Milch (TiMi KiNDERJOGHURT) (T-140/08, EU:T:2009:400), du 4 mars 2015, Three-N-Products/OHMI - Munindra (PRANAYUR) (T-543/13, non publié, EU:T:2015:134), et du 20 septembre 2016, MERLIN'S KINDERWELT (T-566/15, non publié, EU:T:2016:517).
Rn. 58 Or, dans ces trois arrêts, l'élément verbal commun aux marques antérieures et aux marques contestées, à savoir « kinder " dans les deux premières affaires et « ayur " dans la troisième, était intégré dans un élément verbal plus grand, à savoir respectivement « kinderwelt ", « kinderjoghurt " et « pranayur ", qui a pu être considéré comme constituant une unité indissociable (arrêt du 20 septembre 2016, MERLIN'S KINDERWELT, T-566/15, non publié, EU:T:2016:517, point 42).
- EuG, 23.11.2018 - T-702/17
Foundation for the Protection of the Traditional Cheese of Cyprus named Halloumi/ …
À cet égard, il convient, en particulier, de rechercher si d'autres éléments de la marque sont susceptibles de dominer, à eux seuls, l'image de celle-ci que le public pertinent garde en mémoire [arrêt du 20 septembre 2016, Excalibur City/EUIPO - Ferrero (MERLIN'S KINDERWELT), T-566/15, non publié, EU:T:2016:517, point 28].Rn. 50 Afin d'expliquer la démarche de la chambre de recours qui a consisté à considérer que la présence commune dans les marques en conflit du mot « halloumi " n'était pas susceptible d'entraîner de similitude, l'EUIPO se réfère à la solution retenue dans les arrêts du 20 septembre 2016, MERLIN'S KINDERWELT (T-566/15, non publié, EU:T:2016:517), du 14 octobre 2009, Ferrero/OHMI - Tirol Milch (TiMi KiNDERJOGHURT) (T-140/08, EU:T:2009:400), et du 4 mars 2015, Three-N-Products/OHMI - Munindra (PRANAYUR) (T-543/13, non publié, EU:T:2015:134).
Rn. 51 Or, dans ces trois arrêts, l'élément verbal commun aux marques antérieures et aux marques contestées, à savoir « kinder " dans les deux premières affaires et « ayur " dans la troisième, était intégré dans un élément verbal plus grand, à savoir respectivement « kinderwelt ", « kinderjoghurt " et « pranayur ", qui a pu être considéré comme constituant une unité indissociable (arrêt du 20 septembre 2016, MERLIN'S KINDERWELT, T-566/15, non publié, EU:T:2016:517, point 42).
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