Rechtsprechung
EuG, 19.12.2019 - T-270/19 |
Volltextveröffentlichungen (2)
- Europäischer Gerichtshof
Amazon Technologies/ EUIPO (ring)
- Wolters Kluwer
Kurzfassungen/Presse
- Europäischer Gerichtshof (Tenor)
Amazon Technologies/ EUIPO (ring)
(fremdsprachig)
Sonstiges (3)
- Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)
Amazon Technologies/ EUIPO (ring)
[fremdsprachig]
- Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)
Amazon Technologies/ EUIPO (ring)
- EU-Kommission (Verfahrensmitteilung)
Klage
Wird zitiert von ... (2)
- EuG, 18.12.2020 - T-289/20
Facegym/ EUIPO (FACEGYM)
Les signes et les indications visés à l'article 7, paragraphe 1, sous c), du règlement 2017/1001 sont ceux qui peuvent servir, dans un usage normal du point de vue du public ciblé, pour désigner, soit directement, soit par la mention d'une de ses caractéristiques essentielles, le produit ou le service pour lequel l'enregistrement est demandé [voir arrêt du 19 décembre 2019, Amazon Technologies/EUIPO (ring), T-270/19, non publié, EU:T:2019:871, point 43 et jurisprudence citée].Il en résulte que, pour qu'un signe tombe sous le coup de l'interdiction énoncée par la disposition susmentionnée, il faut qu'il présente avec les produits ou les services en cause un rapport suffisamment direct et concret, de nature à permettre au public concerné de percevoir immédiatement, et sans autre réflexion, une description desdits produits ou des services ou d'une de leurs caractéristiques (voir arrêt du 19 décembre 2019, ring, T-270/19, non publié, EU:T:2019:871, point 44 et jurisprudence citée).
Il convient également de rappeler que le caractère descriptif d'une marque doit être apprécié, d'une part, par rapport aux produits ou aux services pour lesquels l'enregistrement du signe est demandé et, d'autre part, par rapport à la perception qu'en a le public pertinent, qui est constitué par les consommateurs de ces produits ou de ces services (voir arrêt du 19 décembre 2019, ring, T-270/19, non publié, EU:T:2019:871, point 45 et jurisprudence citée).
- EuG, 20.01.2021 - T-253/20
Oatly/ EUIPO (IT'S LIKE MILK BUT MADE FOR HUMANS)
Il convient, néanmoins, de rappeler que la partie anglophone de l'Union n'est pas seulement constituée des pays dans lesquels l'anglais est une langue officielle, mais également de ceux où, à tout le moins, l'anglais est largement compris, ce qui inclut, notamment, le Danemark, les Pays-Bas, la Finlande et la Suède [voir, en ce sens, arrêts du 14 mai 2019, Eurolamp/EUIPO (EUROLAMP pioneers in new technology), T-465/18, non publié, EU:T:2019:327, point 27 et jurisprudence citée, et du 19 décembre 2019, Amazon Technologies/EUIPO (ring), T-270/19, non publié, EU:T:2019:871, point 47].