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• Europäischer Gerichtshof

  Oatly/ EUIPO (IT'S LIKE MILK BUT MADE FOR HUMANS)

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Sonstiges (2)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

  Oatly/ EUIPO (IT'S LIKE MILK BUT MADE FOR HUMANS)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

  Oatly/ EUIPO (IT'S LIKE MILK BUT MADE FOR HUMANS)

Wird zitiert von ... (2)Neu Zitiert selbst (12)

• EuGH, 21.01.2010 - C-398/08

  Audi / HABM - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 - …

  Auszug aus EuG, 20.01.2021 - T-253/20

  Le caractère distinctif d'une marque doit être apprécié, d'une part, par rapport aux produits ou aux services pour lesquels l'enregistrement est demandé et, d'autre part, par rapport à la perception qu'en a le public pertinent (voir arrêts du 21 janvier 2010, Audi/OHMI, C-398/08 P, EU:C:2010:29, point 34 et jurisprudence citée, et du 12 juillet 2012, Smart Technologies/OHMI, C-311/11 P, EU:C:2012:460, point 24 et jurisprudence citée).

  S'agissant de marques composées de signes ou d'indications qui sont par ailleurs utilisés en tant que slogans publicitaires, indications de qualité ou expressions incitant à acheter les produits ou les services visés par ces marques, leur enregistrement n'est pas exclu en raison d'une telle utilisation (arrêts du 21 octobre 2004, 0HMI/Erpo Möbelwerk, C-64/02 P, EU:C:2004:645, point 41, et du 21 janvier 2010, Audi/OHMI, C-398/08 P, EU:C:2010:29, point 35).

  De plus, pour apprécier le caractère distinctif de telles marques, il n'y a pas lieu d'appliquer à celles-ci des critères plus stricts que ceux applicables à d'autres signes (voir arrêts du 21 janvier 2010, Audi/OHMI, C-398/08 P, EU:C:2010:29, point 36 et jurisprudence citée, et du 12 juillet 2012, Smart Technologies/OHMI, C-311/11 P, EU:C:2012:460, point 25 et jurisprudence citée).

  Il ressort cependant de la jurisprudence que, si les critères relatifs à l'appréciation du caractère distinctif sont les mêmes pour les différentes catégories de marques, la perception du public pertinent n'est pas nécessairement la même pour chacune de ces catégories et que, dès lors, il pourrait s'avérer plus difficile d'établir le caractère distinctif des marques de certaines catégories que de celles d'autres catégories [voir arrêts du 21 janvier 2010, Audi/OHMI, C-398/08 P, EU:C:2010:29, point 37 et jurisprudence citée, et du 9 mars 2017, Puma/EUIPO (FOREVER FASTER), T-104/16, non publié, EU:T:2017:153, point 18 et jurisprudence citée].

  Il en découle que, pour autant que ce public perçoive la marque comme une indication de cette origine, le fait qu'elle est simultanément, voire même en premier lieu, appréhendée comme une formule promotionnelle est sans incidence sur son caractère distinctif (arrêt du 21 janvier 2010, Audi/OHMI, C-398/08 P, EU:C:2010:29, point 45 ; voir, également, arrêt du 9 mars 2017, FOREVER FASTER, T-104/16, non publié, EU:T:2017:153, point 19 et jurisprudence citée).

  En outre, il ne saurait être exigé qu'un slogan publicitaire présente un « caractère de fantaisie ", voire un « champ de tension conceptuelle, qui aurait pour conséquence un effet de surprise et dont on pourrait de ce fait se rappeler " pour qu'un tel slogan soit revêtu du caractère minimal distinctif requis par l'article 7, paragraphe 1, sous b), du règlement 2017/1001 [voir arrêts du 21 janvier 2010, Audi/OHMI, C-398/08 P, EU:C:2010:29, point 39 et jurisprudence citée, et du 17 septembre 2015, Volkswagen/OHMI (COMPETITION), T-550/14, EU:T:2015:640, point 16].

• EuGH, 12.07.2012 - C-311/11

  Smart Technologies / HABM - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) …

  Auszug aus EuG, 20.01.2021 - T-253/20

  Le caractère distinctif d'une marque doit être apprécié, d'une part, par rapport aux produits ou aux services pour lesquels l'enregistrement est demandé et, d'autre part, par rapport à la perception qu'en a le public pertinent (voir arrêts du 21 janvier 2010, Audi/OHMI, C-398/08 P, EU:C:2010:29, point 34 et jurisprudence citée, et du 12 juillet 2012, Smart Technologies/OHMI, C-311/11 P, EU:C:2012:460, point 24 et jurisprudence citée).

  De plus, pour apprécier le caractère distinctif de telles marques, il n'y a pas lieu d'appliquer à celles-ci des critères plus stricts que ceux applicables à d'autres signes (voir arrêts du 21 janvier 2010, Audi/OHMI, C-398/08 P, EU:C:2010:29, point 36 et jurisprudence citée, et du 12 juillet 2012, Smart Technologies/OHMI, C-311/11 P, EU:C:2012:460, point 25 et jurisprudence citée).

• EuG, 05.12.2002 - T-130/01

  Sykes Enterprises / OHMI (REAL PEOPLE, REAL SOLUTIONS)

  Auszug aus EuG, 20.01.2021 - T-253/20

  Selon une jurisprudence constante, les marques visées par l'article 7, paragraphe 1, sous b), du règlement 2017/1001 sont celles qui sont réputées incapables d'exercer la fonction essentielle de la marque, à savoir celle d'identifier l'origine commerciale du produit ou du service en cause afin de permettre ainsi au consommateur qui acquiert le produit ou le service que la marque désigne de faire, lors d'une acquisition ultérieure, le même choix si l'expérience s'avère positive ou de faire un autre choix si elle s'avère négative [arrêt du 5 décembre 2002, Sykes Enterprises/OHMI (REAL PEOPLE, REAL SOLUTIONS), T-130/01, EU:T:2002:301, point 18 ; voir, également, arrêt du 21 mars 2014, FTI Touristik/OHMI (BigXtra), T-81/13, non publié, EU:T:2014:140, point 14 et jurisprudence citée].

  En revanche, et selon une jurisprudence constante, une telle marque doit se voir reconnaître un caractère distinctif si, au-delà de sa fonction promotionnelle, elle peut être perçue d'emblée par le public pertinent comme une indication d'origine commerciale des produits et des services visés [voir, en ce sens, arrêts du 5 décembre 2002, REAL PEOPLE, REAL SOLUTIONS, T-130/01, EU:T:2002:301, point 20, et du 15 septembre 2005, Citicorp/OHMI (LIVE RICHLY), T-320/03, EU:T:2005:325, point 66].

 
• EuG, 09.03.2017 - T-104/16

  Puma / EUIPO (FOREVER FASTER)

  Auszug aus EuG, 20.01.2021 - T-253/20

  Il ressort cependant de la jurisprudence que, si les critères relatifs à l'appréciation du caractère distinctif sont les mêmes pour les différentes catégories de marques, la perception du public pertinent n'est pas nécessairement la même pour chacune de ces catégories et que, dès lors, il pourrait s'avérer plus difficile d'établir le caractère distinctif des marques de certaines catégories que de celles d'autres catégories [voir arrêts du 21 janvier 2010, Audi/OHMI, C-398/08 P, EU:C:2010:29, point 37 et jurisprudence citée, et du 9 mars 2017, Puma/EUIPO (FOREVER FASTER), T-104/16, non publié, EU:T:2017:153, point 18 et jurisprudence citée].

  Il en découle que, pour autant que ce public perçoive la marque comme une indication de cette origine, le fait qu'elle est simultanément, voire même en premier lieu, appréhendée comme une formule promotionnelle est sans incidence sur son caractère distinctif (arrêt du 21 janvier 2010, Audi/OHMI, C-398/08 P, EU:C:2010:29, point 45 ; voir, également, arrêt du 9 mars 2017, FOREVER FASTER, T-104/16, non publié, EU:T:2017:153, point 19 et jurisprudence citée).

• EuG, 14.05.2019 - T-465/18

  Eurolamp/ EUIPO (EUROLAMP pioneers in new technology)

  Auszug aus EuG, 20.01.2021 - T-253/20

  Il convient, néanmoins, de rappeler que la partie anglophone de l'Union n'est pas seulement constituée des pays dans lesquels l'anglais est une langue officielle, mais également de ceux où, à tout le moins, l'anglais est largement compris, ce qui inclut, notamment, le Danemark, les Pays-Bas, la Finlande et la Suède [voir, en ce sens, arrêts du 14 mai 2019, Eurolamp/EUIPO (EUROLAMP pioneers in new technology), T-465/18, non publié, EU:T:2019:327, point 27 et jurisprudence citée, et du 19 décembre 2019, Amazon Technologies/EUIPO (ring), T-270/19, non publié, EU:T:2019:871, point 47].
• EuG, 19.12.2019 - T-270/19

  Amazon Technologies/ EUIPO (ring)

  Auszug aus EuG, 20.01.2021 - T-253/20

  Il convient, néanmoins, de rappeler que la partie anglophone de l'Union n'est pas seulement constituée des pays dans lesquels l'anglais est une langue officielle, mais également de ceux où, à tout le moins, l'anglais est largement compris, ce qui inclut, notamment, le Danemark, les Pays-Bas, la Finlande et la Suède [voir, en ce sens, arrêts du 14 mai 2019, Eurolamp/EUIPO (EUROLAMP pioneers in new technology), T-465/18, non publié, EU:T:2019:327, point 27 et jurisprudence citée, et du 19 décembre 2019, Amazon Technologies/EUIPO (ring), T-270/19, non publié, EU:T:2019:871, point 47].
• EuGH, 21.10.2004 - C-64/02

  HABM / Erpo Möbelwerk

  Auszug aus EuG, 20.01.2021 - T-253/20

  S'agissant de marques composées de signes ou d'indications qui sont par ailleurs utilisés en tant que slogans publicitaires, indications de qualité ou expressions incitant à acheter les produits ou les services visés par ces marques, leur enregistrement n'est pas exclu en raison d'une telle utilisation (arrêts du 21 octobre 2004, 0HMI/Erpo Möbelwerk, C-64/02 P, EU:C:2004:645, point 41, et du 21 janvier 2010, Audi/OHMI, C-398/08 P, EU:C:2010:29, point 35).
• EuG, 27.02.2002 - T-34/00

  Eurocool Logistik / HABM (EUROCOOL)

  Auszug aus EuG, 20.01.2021 - T-253/20

  Il ressort de la jurisprudence qu'un minimum de caractère distinctif suffit à faire obstacle à l'application du motif absolu de refus prévu à l'article 7, paragraphe 1, sous b), du règlement 2017/1001 [arrêts du 27 février 2002, Eurocool Logistik/OHMI (EUROCOOL), T-34/00, EU:T:2002:41, point 39, et du 30 avril 2015, Steinbeck/OHMI - Alfred Sternjakob (BE HAPPY), T-707/13 et T-709/13, non publié, EU:T:2015:252, point 21].
• EuG, 15.09.2005 - T-320/03

  Citicorp / HABM (LIVE RICHLY) - Gemeinschaftsmarke - Wortmarke LIVE RICHLY - …

  Auszug aus EuG, 20.01.2021 - T-253/20

  En revanche, et selon une jurisprudence constante, une telle marque doit se voir reconnaître un caractère distinctif si, au-delà de sa fonction promotionnelle, elle peut être perçue d'emblée par le public pertinent comme une indication d'origine commerciale des produits et des services visés [voir, en ce sens, arrêts du 5 décembre 2002, REAL PEOPLE, REAL SOLUTIONS, T-130/01, EU:T:2002:301, point 20, et du 15 septembre 2005, Citicorp/OHMI (LIVE RICHLY), T-320/03, EU:T:2005:325, point 66].
• EuG, 21.03.2014 - T-81/13

  FTI Touristik / HABM (BigXtra) - Gemeinschaftsmarke - Anmeldung der …

  Auszug aus EuG, 20.01.2021 - T-253/20

  Selon une jurisprudence constante, les marques visées par l'article 7, paragraphe 1, sous b), du règlement 2017/1001 sont celles qui sont réputées incapables d'exercer la fonction essentielle de la marque, à savoir celle d'identifier l'origine commerciale du produit ou du service en cause afin de permettre ainsi au consommateur qui acquiert le produit ou le service que la marque désigne de faire, lors d'une acquisition ultérieure, le même choix si l'expérience s'avère positive ou de faire un autre choix si elle s'avère négative [arrêt du 5 décembre 2002, Sykes Enterprises/OHMI (REAL PEOPLE, REAL SOLUTIONS), T-130/01, EU:T:2002:301, point 18 ; voir, également, arrêt du 21 mars 2014, FTI Touristik/OHMI (BigXtra), T-81/13, non publié, EU:T:2014:140, point 14 et jurisprudence citée].
• EuG, 30.04.2015 - T-707/13

  Steinbeck / OHMI - Alfred Sternjakob (BE HAPPY) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 17.09.2015 - T-550/14

  Volkswagen / HABM (COMPETITION) - Gemeinschaftsmarke - Anmeldung der …

• EuG, 10.11.2023 - T-21/23

  Chart/ EUIPO (ABSOLUTEFLOW) - Unionsmarke - Anmeldung der Unionswortmarke …

  Zunächst ist darauf hinzuweisen, dass die Eintragung von Marken nicht schon deshalb ausgeschlossen ist, weil sie aus Zeichen oder Angaben bestehen, die sonst als Werbeslogans oder als Qualitätshinweis verwendet werden (…Urteile vom 21. Januar 2010, Audi/HABM, C-398/08 P, EU:C:2010:29, Rn. 35, und vom 20. Januar 2021, 0atly/EUIPO [IT'S LIKE MILK BUT MADE FOR HUMANS], T-253/20, nicht veröffentlicht, EU:T:2021:21, Rn. 23).

  Daraus ergibt sich, dass, sofern diese Verkehrskreise die Marke als Herkunftshinweis wahrnehmen, es für ihre Unterscheidungskraft unerheblich ist, dass sie gleichzeitig oder sogar in erster Linie als Werbeslogan aufgefasst wird (…Urteile vom 21. Januar 2010, Audi/HABM, C-398/08 P, EU:C:2010:29, Rn. 45, und vom 20. Januar 2021, 1T'S LIKE MILK BUT MADE FOR HUMANS, T-253/20, nicht veröffentlicht, EU:T:2021:21, Rn. 26).

• EuG, 15.03.2023 - T-133/22

  Katjes Fassin/ EUIPO (THE FUTURE IS PLANT-BASED) - Unionsmarke - Anmeldung der …

  In der Rechtssache, in der das Urteil vom 20. Januar 2021, 0atly/EUIPO (IT'S LIKE MILK BUT MADE FOR HUMANS) (T-253/20, nicht veröffentlicht, EU:T:2021:21), ergangen ist, wurde durch den Slogan "it's like milk but made for humans" die allgemein anerkannte Vorstellung in Frage gestellt, dass Milch ein wesentlicher Bestandteil der menschlichen Ernährung sei.