Rechtsprechung
| EuG, 23.09.2009 - T-26/08 |
Volltextveröffentlichung
- Europäischer Gerichtshof
Laboratórios Wellcome de Portugal / OHMI - Serono Genetics Institute (FAMOXIN)
(fremdsprachig)
Sonstiges (2)
- Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)
Klage, eingereicht am 21. Januar 2008 - Laboratórios Wellcome de Portugal / HABM - Serono Genetics Institute (FAMOXIN)
- EU-Kommission (Verfahrensmitteilung)
Klage
Wird zitiert von ... (2) Neu Zitiert selbst (10)
- EuG, 23.09.2009 - T-493/07
GlaxoSmithkline / OHMI - Serono Genetics Institute (FAMOXIN)
Auszug aus EuG, 23.09.2009 - T-26/08
Dans l'affaire T-493/07, GlaxoSmithkline conclut à ce qu'il plaise au Tribunal :.1) Les affaires T-493/07, T-26/08 et T-27/08 sont jointes aux fins du présent arrêt.
- EuG, 23.09.2009 - T-27/08
Wellcome Foundation / OHMI - Serono Genetics Institute (FAMOXIN)
Auszug aus EuG, 23.09.2009 - T-26/08
Dans l'affaire T-27/08, The Wellcome Foundation conclut à ce qu'il plaise au Tribunal :.1) Les affaires T-493/07, T-26/08 et T-27/08 sont jointes aux fins du présent arrêt.
- EuG, 17.03.2004 - T-183/02
El Corte Inglés / OHMI - González Cabello (MUNDICOR) - Gemeinschaftsmarke - …
Auszug aus EuG, 23.09.2009 - T-26/08
Or, la partie initiale des marques verbales peut être susceptible de retenir l'attention du consommateur davantage que les parties suivantes [voir, en ce sens, arrêts du Tribunal du 17 mars 2004, El Corte Inglés/OHMI - González Cabello et Iberia Líneas Aéreas de España (MUNDICOR), T-183/02 et T-184/02, Rec.
- EuG, 16.03.2005 - T-112/03
'L''Oréal / OHMI - Revlon (FLEXI AIR)'
Auszug aus EuG, 23.09.2009 - T-26/08
p. II-965, point 81, et du 16 mars 2005, L'Oréal/OHMI - Revlon (FLEXI AIR), T-112/03, Rec. - EuG, 17.11.2005 - T-154/03
Biofarma / OHMI - Bausch & Lomb Pharmaceuticals (ALREX) - Gemeinschaftsmarke - …
Auszug aus EuG, 23.09.2009 - T-26/08
Il convient de rappeler que, ainsi qu'il ressort d'une jurisprudence constante, l'appréciation globale du risque de confusion doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, phonétique ou conceptuelle des signes en conflit, être fondée sur l'impression d'ensemble produite par ceux-ci, en tenant compte, notamment, de leurs éléments distinctifs et dominants [voir arrêt du Tribunal du 17 novembre 2005, Biofarma/OHMI - Bausch & Lomb Pharmaceuticals (ALREX), T-154/03, Rec. - EuG, 13.02.2007 - T-256/04
Mundipharma / OHMI - Altana Pharma (RESPICUR) - Gemeinschaftsmarke - …
Auszug aus EuG, 23.09.2009 - T-26/08
En l'espèce, il y a lieu de relever que, ainsi qu'il ressort de la jurisprudence, la catégorie des produits pharmaceutiques constitue une catégorie suffisamment vaste pour que l'on puisse distinguer en son sein différentes sous-catégories susceptibles d'être envisagées de manière autonome [arrêts du Tribunal du 17 octobre 2006, Armour Pharmaceutical/OHMI - Teva Pharmaceutical Industries (GALZIN), T-483/04, Rec. p. II-4109, point 28, et du 13 février 2007, Mundipharma/OHMI - Altana Pharma (RESPICUR), T-256/04, Rec. - EuG, 24.11.2005 - T-346/04
Sadas / OHMI - LTJ Diffusion (ARTHUR ET FELICIE) - Gemeinschaftsmarke - …
Auszug aus EuG, 23.09.2009 - T-26/08
Il convient donc d'écarter les documents susvisés sans qu'il soit nécessaire d'examiner leur force probante [voir, en ce sens, arrêt du Tribunal du 24 novembre 2005, Sadas/OHMI - LTJ Diffusion (ARTHUR ET FELICIE), T-346/04, Rec. - EuG, 16.01.2008 - T-112/06
Inter-Ikea / OHMI - Waibel (idea)
Auszug aus EuG, 23.09.2009 - T-26/08
Le risque de confusion doit être apprécié globalement, selon la perception que le public pertinent a des signes et des produits ou des services en cause, et en tenant compte de tous les facteurs pertinents en l'espèce, notamment de l'interdépendance entre la similitude des signes et celle des produits ou des services désignés [voir arrêt du Tribunal du 16 janvier 2008, 1nter-Ikea/OHMI - Waibel (idea), T-112/06, non publié au Recueil, point 32, et la jurisprudence citée]. - EuG, 13.02.2008 - T-146/06
Sanofi-Aventis / OHMI - GD Searle (ATURION)
Auszug aus EuG, 23.09.2009 - T-26/08
En l'espèce, il y a lieu de constater que le public pertinent, tel que défini aux points 52 et 53 ci-dessus, aura un degré d'attention supérieure à la moyenne [voir, en ce sens, arrêt du Tribunal du 13 février 2008, Sanofi-Aventis/OHMI - GD Searle (ATURION), T-146/06, non publié au Recueil, point 27]. - EuG, 17.10.2006 - T-483/04
Armour Pharmaceutical / OHMI - Teva Pharmaceutical Industries (GALZIN) - …
Auszug aus EuG, 23.09.2009 - T-26/08
En l'espèce, il y a lieu de relever que, ainsi qu'il ressort de la jurisprudence, la catégorie des produits pharmaceutiques constitue une catégorie suffisamment vaste pour que l'on puisse distinguer en son sein différentes sous-catégories susceptibles d'être envisagées de manière autonome [arrêts du Tribunal du 17 octobre 2006, Armour Pharmaceutical/OHMI - Teva Pharmaceutical Industries (GALZIN), T-483/04, Rec. p. II-4109, point 28, et du 13 février 2007, Mundipharma/OHMI - Altana Pharma (RESPICUR), T-256/04, Rec.
- EuG, 23.09.2009 - T-493/07
GlaxoSmithkline / OHMI - Serono Genetics Institute (FAMOXIN)
- EuG, 23.09.2009 - T-27/08
Wellcome Foundation / OHMI - Serono Genetics Institute (FAMOXIN)
Dans l'affaire T-26/08, Laboratórios Wellcome de Portugal conclut à ce qu'il plaise au Tribunal :.1) Les affaires T-493/07, T-26/08 et T-27/08 sont jointes aux fins du présent arrêt.