Rechtsprechung
   EuG, 22.01.2015 - T-322/13   

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Zitiervorschläge

https://dejure.org/2015,301
EuG, 22.01.2015 - T-322/13 (https://dejure.org/2015,301)
EuG, Entscheidung vom 22.01.2015 - T-322/13 (https://dejure.org/2015,301)
EuG, Entscheidung vom 22. Januar 2015 - T-322/13 (https://dejure.org/2015,301)
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Volltextveröffentlichung

Sonstiges (2)

  • Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

    Tsujimoto / OHMI - Kenzo (KENZO)

  • Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

    Gemeinschaftsmarke - Klage der Anmelderin der Wortmarke "KENZO" für Dienstleistungen der Klassen 35, 41 und 43 auf Aufhebung der Entscheidung R 1364/20122 der Zweiten Beschwerdekammer des Harmonisierungsamts für den Binnenmarkt (HABM) vom 25. März 2013, mit der die ...

 
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Wird zitiert von ... (6)

  • EuG, 02.12.2015 - T-414/13

    Tsujimoto / OHMI - Kenzo (KENZO ESTATE)

    En tout état de cause, il n'est pas contesté que les éléments de preuve déposés par l'intervenante devant la division d'opposition dans la présente affaire soient identiques à ceux déposés par elle dans les deux affaires mentionnées aux points 30 et 35 de la décision attaquée et qui ont donné lieu à l'arrêt KENZO, point 16 supra (EU:T:2015:45), ainsi qu'à l"arrêt du 22 janvier 2015, Tsujimoto/OHMI - Kenzo (KENZO) (T-322/13, EU:T:2015:47).

    À cet égard, il importe de relever que, dans les arrêts KENZO, point 16 supra (EU:T:2015:45, points 43 à 50), et KENZO, point 40 supra (EU:T:2015:47, points 27 à 32), qui n'ont pas fait l'objet de pourvois de la part du requérant, il a déjà été jugé que les éléments de preuve produits par l'intervenante permettaient de démontrer la renommée de la marque antérieure.

    En outre, il y a lieu de relever qu'il est possible que des titulaires de marques de produits cosmétiques soient également actifs dans le secteur des boissons alcoolisées (arrêt KENZO, point 40 supra, EU:T:2015:47, point 42).

    Par conséquent, le fait que Kenzo soit le prénom du requérant n'est pas suffisant pour constituer un juste motif pour l'usage de la marque dont l'enregistrement est demandé, au sens de l'article 8, paragraphe 5, du règlement n° 207/2009 (voir arrêts KENZO, point 16 supra, EU:T:2015:45, points 20 et 21, et KENZO, point 40 supra, EU:T:2015:47, point 47).

  • EuG, 02.12.2015 - T-522/13

    Tsujimoto / OHMI - Kenzo (KENZO ESTATE)

    En tout état de cause, il n'est pas contesté que les éléments de preuve auxquels fait référence l'intervenante devant la division d'opposition dans la présente affaire soient ceux déposés par elle dans les affaires mentionnées aux points 35 et 39 de la décision attaquée et qui ont donné lieu à l'arrêt KENZO, point 16 supra (EU:T:2015:45), ainsi qu'à l"arrêt du 22 janvier 2015, Tsujimoto/OHMI - Kenzo (KENZO) (T-322/13, EU:T:2015:47).

    À cet égard, il importe de relever que, dans les arrêts KENZO, point 16 supra (EU:T:2015:45, points 43 à 50), et KENZO, point 40 supra (EU:T:2015:47, points 27 à 32), qui n'ont pas fait l'objet de pourvois de la part du requérant, il a déjà été jugé que les éléments de preuve sur lesquels se fondait l'intervenante permettaient de démontrer la renommée de la marque antérieure.

    En outre, il y a lieu de relever qu'il est possible que des titulaires de marques de produits cosmétiques soient également actifs dans le secteur des boissons alcoolisées (arrêt KENZO, point 40 supra, EU:T:2015:47, point 42).

    Par conséquent, le fait que Kenzo soit le prénom du requérant n'est pas suffisant pour constituer un juste motif pour l'usage de la marque dont l'enregistrement est demandé, au sens de l'article 8, paragraphe 5, du règlement n° 207/2009 (voir arrêts KENZO, point 16 supra, EU:T:2015:45, points 20 et 21, et KENZO, point 40 supra, EU:T:2015:47, point 47).

  • EuG, 15.09.2016 - T-358/15

    Arrom Conseil / EUIPO - Puig France (Roméo has a Gun by Romano Ricci)

    En effet, c'est à juste titre que l'EUIPO soutient qu'aucun droit inconditionnel à l'enregistrement d'un nom de famille ou d'un prénom en tant que marque de l'Union n'est prévu par le règlement n° 207/2009 ou par la jurisprudence [arrêts du 25 mai 2011, Prinz von Hannover/OHMI (Représentation d'armoiries), T-397/09, non publié, EU:T:2011:246, point 29, et du 22 janvier 2015, Tsujimoto/OHMI - Kenzo (KENZO), T-322/13, non publié, EU:T:2015:47, point 47].
  • EuG, 15.09.2016 - T-359/15

    Arrom Conseil / EUIPO - Nina Ricci (Roméo has a Gun by Romano Ricci)

    En effet, c'est à juste titre que l'EUIPO soutient qu'aucun droit inconditionnel à l'enregistrement d'un nom de famille ou d'un prénom en tant que marque de l'Union n'est prévu par le règlement n° 207/2009 ou par la jurisprudence [arrêts du 25 mai 2011, Prinz von Hannover/OHMI (Représentation d'armoiries), T-397/09, non publié, EU:T:2011:246, point 29, et du 22 janvier 2015, Tsujimoto/OHMI - Kenzo (KENZO), T-322/13, non publié, EU:T:2015:47, point 47].
  • EuG, 23.10.2015 - T-597/13

    Calida / OHMI - Quanzhou Green Garments (dadida)

    Cette situation se distingue fondamentalement de celle dans laquelle le Tribunal a reconnu que la requérante avait eu connaissance des éléments de preuve concernant la notoriété de la marque antérieure, même si les preuves avaient été soumises dans une autre procédure en cours entre les mêmes parties [arrêt du 22 janvier 2015, Tsujimoto/OHMI - Kenzo (KENZO) (T-322/13, EU:T:2015:47, point 18].
  • EuG, 05.06.2018 - T-111/16

    Prada / EUIPO - The Rich Prada International (THE RICH PRADA) - Unionsmarke -

    Parmi ces facteurs figurent le degré de similitude entre les marques en conflit, la nature des produits ou des services pour lesquels les marques en conflit sont respectivement enregistrées, y compris le degré de proximité ou de dissemblance de ces produits ou de ces services ainsi que le public concerné, l'intensité de la renommée de la marque antérieure, le degré de caractère distinctif, intrinsèque ou acquis par l'usage de la marque antérieure, et l'existence d'un risque de confusion dans l'esprit du public [arrêts du 27 novembre 2008, 1ntel Corporation, C-252/07, EU:C:2008:655, point 42, et du 16 décembre 2010, BOTOLIST, T-345/08 et T-357/08, non publié, EU:T:2010:529, points 66 et 67 ; voir, également, arrêt du 22 janvier 2015, Tsujimoto/OHMI - Kenzo (KENZO), T-322/13, non publié, EU:T:2015:47, point 34 et jurisprudence citée].
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