Volltextveröffentlichungen (2)

• Europäischer Gerichtshof

  Nosio/ EUIPO - Tros del Beto (ACCUSÌ)

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• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

  Nosio/ EUIPO - Tros del Beto (ACCUSÌ)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

  Nosio/ EUIPO - Tros del Beto (ACCUSÌ)

Wird zitiert von ... (2)Neu Zitiert selbst (19)

• EuG, 20.09.2018 - T-266/17

  Kwizda Holding/ EUIPO - Dermapharm (UROAKUT) - Unionsmarke - …

  Auszug aus EuG, 28.04.2021 - T-300/20

  Or, s'il a déjà été jugé que la partie initiale d'une marque avait normalement un impact plus fort, sur le plan visuel, que sa partie finale, de sorte que le consommateur prête, en général, plus d'attention à la partie initiale d'une marque qu'à sa fin, une telle considération ne saurait valoir dans tous les cas [voir arrêt du 20 septembre 2018, Kwizda Holding/EUIPO - Dermapharm (UROAKUT), T-266/17, EU:T:2018:569, point 51 et jurisprudence citée].

  Par ailleurs, la seule présence des lettres communes ne permet pas en soi de conclure à la similitude visuelle des signes en conflit [voir, en ce sens, arrêts du 22 février 2018, 1nternational Gaming Projects/EUIPO - Zitro IP (TRIPLE TURBO), T-210/17, non publié, EU:T:2018:91, point 51, et du 20 septembre 2018, UROAKUT, T-266/17, EU:T:2018:569, point 52].

• EuG, 04.02.2016 - T-247/14

  Meica / OHMI - Salumificio Fratelli Beretta (STICK MiniMINI Beretta)

  Auszug aus EuG, 28.04.2021 - T-300/20

  À cet égard, s'il ressort de la jurisprudence citée au point 20 ci-dessus que l'usage sérieux d'une marque antérieure constitue une question qui, lorsque soulevée de manière expresse, doit en principe être réglée avant qu'il ne soit statué sur l'opposition proprement dite, il a également été jugé que, en l'absence de risque de confusion entre les signes en conflit, il n'est pas nécessaire d'examiner la preuve de l'usage de la marque antérieure [voir, en ce sens, arrêts du 15 février 2005, Lidl Stiftung/OHMI - REWE-Zentral (LINDENHOF), T-296/02, EU:T:2005:49, point 43, et du 4 février 2016, Meica/OHMI - Salumificio Fratelli Beretta (STICK MiniMINI Beretta), T-247/14, EU:T:2016:64, point 80].

  Au contraire, il ressort de la jurisprudence que les instances de l'EUIPO, ainsi que le Tribunal, peuvent procéder à la comparaison des signes en conflit en tenant compte d'une situation fictive mais proche de la réalité, en déterminant un public pertinent hypothétique au vu des produits et des services à l'égard desquels la marque antérieure est susceptible d'être réputée enregistrée [voir, en ce sens, arrêts du 15 février 2005, LINDENHOF, T-296/02, EU:T:2005:49, points 49 à 68 ; du 26 septembre 2014, Koscher + Würtz/OHMI - Kirchner & Wilhelm (KW SURGICAL INSTRUMENTS), T-445/12, EU:T:2014:829, points 44 à 68, et du 4 février 2016, STICK MiniMINI Beretta, T-247/14, EU:T:2016:64, points 42 à 64].

• EuG, 15.02.2005 - T-296/02

  Lidl Stiftung / OHMI - REWE-Zentral (LINDENHOF) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 28.04.2021 - T-300/20

  À cet égard, s'il ressort de la jurisprudence citée au point 20 ci-dessus que l'usage sérieux d'une marque antérieure constitue une question qui, lorsque soulevée de manière expresse, doit en principe être réglée avant qu'il ne soit statué sur l'opposition proprement dite, il a également été jugé que, en l'absence de risque de confusion entre les signes en conflit, il n'est pas nécessaire d'examiner la preuve de l'usage de la marque antérieure [voir, en ce sens, arrêts du 15 février 2005, Lidl Stiftung/OHMI - REWE-Zentral (LINDENHOF), T-296/02, EU:T:2005:49, point 43, et du 4 février 2016, Meica/OHMI - Salumificio Fratelli Beretta (STICK MiniMINI Beretta), T-247/14, EU:T:2016:64, point 80].

  Au contraire, il ressort de la jurisprudence que les instances de l'EUIPO, ainsi que le Tribunal, peuvent procéder à la comparaison des signes en conflit en tenant compte d'une situation fictive mais proche de la réalité, en déterminant un public pertinent hypothétique au vu des produits et des services à l'égard desquels la marque antérieure est susceptible d'être réputée enregistrée [voir, en ce sens, arrêts du 15 février 2005, LINDENHOF, T-296/02, EU:T:2005:49, points 49 à 68 ; du 26 septembre 2014, Koscher + Würtz/OHMI - Kirchner & Wilhelm (KW SURGICAL INSTRUMENTS), T-445/12, EU:T:2014:829, points 44 à 68, et du 4 février 2016, STICK MiniMINI Beretta, T-247/14, EU:T:2016:64, points 42 à 64].

 
• EuG, 19.12.2019 - T-589/18

  Vins el Cep/ EUIPO - Rotkäppchen-Mumm Sektkellereien (MIM NATURA)

  Auszug aus EuG, 28.04.2021 - T-300/20

  En revanche, ils ne sont pas similaires pour la partie dudit public à l'égard de laquelle le terme « accusì " ne transmet aucune signification [voir, par analogie, arrêts du 22 juin 2004, Ruiz-Picasso e.a./OHMI - DaimlerChrysler (PICARO), T-185/02, EU:T:2004:189, point 55, et du 19 décembre 2019, Vins el Cep/EUIPO - Rotkäppchen-Mumm Sektkellereien (MIM NATURA), T-589/18, non publié, EU:T:2019:887, point 56 et jurisprudence citée].
• EuG, 22.06.2004 - T-185/02

  Ruiz-Picasso u.a. / OHMI - DaimlerChrysler (PICARO)

  Auszug aus EuG, 28.04.2021 - T-300/20

  En revanche, ils ne sont pas similaires pour la partie dudit public à l'égard de laquelle le terme « accusì " ne transmet aucune signification [voir, par analogie, arrêts du 22 juin 2004, Ruiz-Picasso e.a./OHMI - DaimlerChrysler (PICARO), T-185/02, EU:T:2004:189, point 55, et du 19 décembre 2019, Vins el Cep/EUIPO - Rotkäppchen-Mumm Sektkellereien (MIM NATURA), T-589/18, non publié, EU:T:2019:887, point 56 et jurisprudence citée].
• EuG, 06.10.2004 - T-117/03

  New Look / OHMI - Naulover (NLSPORT)

  Auszug aus EuG, 28.04.2021 - T-300/20

  En effet, selon une jurisprudence constante, dans le cadre de l'appréciation globale du risque de confusion, les aspects visuel, phonétique ou conceptuel des signes en conflit n'ont pas toujours le même poids et l'importance des éléments de similitude ou de différence entre lesdits signes peut dépendre de leurs caractéristiques intrinsèques [voir, en ce sens, arrêt du 6 octobre 2004, New Look/OHMI - Naulover (NLSPORT, NLJEANS, NLACTIVE et NLCollection), T-117/03 à T-119/03 et T-171/03, EU:T:2004:293, point 49 et jurisprudence citée].
• EuGH, 04.03.2020 - C-328/18

  EUIPO/ Equivalenza Manufactory

  Auszug aus EuG, 28.04.2021 - T-300/20

  Il résulte également de la jurisprudence de la Cour que l'appréciation globale du risque de confusion implique que les différences conceptuelles entre les signes en conflit peuvent neutraliser des similitudes phonétique et visuelle entre ces deux signes, pour autant qu'au moins l'un de ceux-ci ait, dans la perspective du public pertinent, une signification claire et déterminée, de telle sorte que ce public soit susceptible de la saisir directement (voir arrêt du 4 mars 2020, EUIPO/Equivalenza Manufactory, C-328/18 P, EU:C:2020:156, point 74 et jurisprudence citée).
• EuGH, 28.02.2018 - C-418/16

  mobile.de / EUIPO - Rechtsmittel - Unionsmarke - Verordnung (EG) Nr. 207/2009 - …

  Auszug aus EuG, 28.04.2021 - T-300/20

  Une fois soulevée par le demandeur de la marque visée par l'opposition, la question portant sur la preuve de l'usage sérieux de la marque antérieure doit être réglée avant qu'il ne soit statué sur l'opposition proprement dite et relève, en ce sens, d'une « question préalable " [voir, en ce sens, arrêts du 28 février 2018, mobile.de/EUIPO, C-418/16 P, EU:C:2018:128, point 88, et du 22 mars 2007, Saint-Gobain Pam/OHMI - Propamsa (PAM PLUVIAL), T-364/05, EU:T:2007:96, point 37 et jurisprudence citée].
• EuG, 22.03.2007 - T-364/05

  Saint-Gobain Pam / OHMI - Propamsa (PAM PLUVIAL) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 28.04.2021 - T-300/20

  Une fois soulevée par le demandeur de la marque visée par l'opposition, la question portant sur la preuve de l'usage sérieux de la marque antérieure doit être réglée avant qu'il ne soit statué sur l'opposition proprement dite et relève, en ce sens, d'une « question préalable " [voir, en ce sens, arrêts du 28 février 2018, mobile.de/EUIPO, C-418/16 P, EU:C:2018:128, point 88, et du 22 mars 2007, Saint-Gobain Pam/OHMI - Propamsa (PAM PLUVIAL), T-364/05, EU:T:2007:96, point 37 et jurisprudence citée].
• EuGH, 18.06.2020 - C-702/18

  Primart/ EUIPO

  Auszug aus EuG, 28.04.2021 - T-300/20

  À titre liminaire, il convient de préciser que, compte tenu de la date d'introduction de la demande d'enregistrement en cause, à savoir le 8 novembre 2016, qui est déterminante aux fins de l'identification du droit matériel applicable, les faits de l'espèce sont régis par les dispositions matérielles du règlement n o 207/2009 (voir, en ce sens, arrêts du 8 mai 2014, Bimbo/OHMI, C-591/12 P, EU:C:2014:305, point 12, et du 18 juin 2020, Primart/EUIPO, C-702/18 P, EU:C:2020:489, point 2 et jurisprudence citée).
• EuGH, 12.06.2007 - C-334/05

  HABM / Shaker - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 - …
• EuG, 27.03.2014 - T-47/12

  Intesa Sanpaolo / OHMI - equinet Bank (EQUITER) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuGH, 11.12.2012 - C-610/10

  Spanien wird, weil es ein Urteil des Gerichtshofs nicht durchgeführt hat, zur …
• EuGH, 08.05.2014 - C-591/12

  Bimbo / HABM - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Widerspruchsverfahren …
• EuG, 26.03.2020 - T-343/19

  Conlance/ EUIPO - LG Electronics (SONANCE) - Unionsmarke - Widerspruchsverfahren …
• EuG, 26.09.2014 - T-445/12

  Koscher + Würtz / OHMI - Kirchner & Wilhelm (KW SURGICAL INSTRUMENTS) - …
• EuG, 15.02.2017 - T-30/16

  M. I. Industries / EUIPO - Natural Instinct (Natural Instinct Dog and Cat food as …
• EuG, 13.06.2019 - T-366/18

  Pet King Brands/ EUIPO - Virbac (SUIMOX)
• EuG, 22.02.2018 - T-210/17

  International Gaming Projects/ EUIPO - Zitro IP (TRIPLE TURBO) - Unionsmarke - …

• EuG, 23.02.2022 - T-198/21

  Ancor Group/ EUIPO - Cody's Drinks International (CODE-X) - Unionsmarke - …

  Da das Alphabet aus einer begrenzten Zahl von Buchstaben besteht, die im Übrigen nicht alle mit derselben Häufigkeit verwendet werden, ist es überdies unvermeidlich, dass mehrere Wörter aus der gleichen Zahl von Buchstaben bestehen und auch einige gemein haben, ohne dass sie allein deswegen bildlich als ähnlich eingestuft werden könnten (vgl. Urteil vom 28. April 2021, Nosio/EUIPO - Tros del Beto [ACCUSÌ], T-300/20, nicht veröffentlicht, EU:T:2021:223, Rn. 42 und die dort angeführte Rechtsprechung).
• EuG, 04.05.2022 - T-4/21

  Advanced Superabrasives/ EUIPO - Adi (ASI ADVANCED SUPERABRASIVES)

  Force est de constater que la chambre de recours a ainsi exercé le large pouvoir d'appréciation que lui reconnaît l'article 71, paragraphe 1, du règlement 2017/1001 (voir point 66 ci-dessus), notamment aux fins de renvoyer l'affaire à la première instance [voir, en ce sens, arrêt du 28 avril 2021, Nosio/EUIPO - Tros del Beto (ACCUSÌ), T-300/20, non publié, EU:T:2021:223, point 62].