Volltextveröffentlichung

• Europäischer Gerichtshof

  Hello Media Group/ EUIPO - Hola (#hello media group)

  (fremdsprachig)

Sonstiges (2)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

  Hello Media Group/ EUIPO - Hola (#hello media group)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

Verfahrensgang

• EuG, 18.07.2017 - T-331/16
• EuG, 26.10.2017 - T-331/16

Wird zitiert von ... (0)Neu Zitiert selbst (20)

• EuGH, 12.06.2007 - C-334/05

  HABM / Shaker - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 - …

  Auszug aus EuG, 26.10.2017 - T-331/16

  À cet égard, le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (voir arrêt du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, EU:C:2007:333, point 35 et jurisprudence citée).

  Il y a lieu, au contraire, d'opérer la comparaison en examinant les marques en cause, considérées chacune dans son ensemble, ce qui n'exclut pas que l'impression d'ensemble produite dans la mémoire du public pertinent par une marque complexe puisse, dans certaines circonstances, être dominée par un ou plusieurs de ses composants (voir arrêt du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, EU:C:2007:333, point 41 et jurisprudence citée).

  Tel pourrait notamment être le cas lorsque ce composant est susceptible de dominer à lui seul l'image de cette marque que le public pertinent garde en mémoire, de telle sorte que tous les autres composants de la marque sont négligeables dans l'impression d'ensemble produite par celle-ci (arrêts du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, EU:C:2007:333, point 42, et du 20 septembre 2007, Nestlé/OHMI, C-193/06 P, non publié, EU:C:2007:539, point 43).

• EuG, 03.09.2010 - T-472/08

  Companhia Muller de Bebidas / OHMI - Missiato Industria e Comercio (61 A NOSSA …

  Auszug aus EuG, 26.10.2017 - T-331/16

  Lors de cette appréciation, il convient de prendre en considération notamment les qualités intrinsèques de l'élément en cause au regard de la question de savoir si celui-ci est ou non dénué de tout caractère descriptif des produits et services désignés par ladite marque [voir, en ce sens, arrêt du 3 septembre 2010, Companhia Muller de Bebidas/OHMI - Missiato Industria e Comercio (61 A NOSSA ALEGRIA), T-472/08, EU:T:2010:347, point 47 et jurisprudence citée].

  De plus, il convient de relever que les éléments peu distinctifs d'une marque ne sont généralement pas considérés par le public comme étant dominants dans l'impression d'ensemble produite par celle-ci, sauf lorsque, en raison notamment de leur position ou de leur dimension, ils apparaissent comme susceptibles de s'imposer à la perception du public et d'être gardés en mémoire par celui-ci (voir, en ce sens, arrêt du 3 septembre 2010, 61 A NOSSA ALEGRIA, T-472/08, EU:T:2010:347, point 49).

• EuG, 19.01.2017 - T-399/15

  Morgan & Morgan / EUIPO - Grupo Morgan & Morgan (Morgan & Morgan) - Unionsmarke - …

  Auszug aus EuG, 26.10.2017 - T-331/16

  À cet égard, il convient, premièrement, de rappeler que le public pertinent pour l'appréciation du risque de confusion est constitué par les utilisateurs susceptibles d'utiliser tant les produits et les services visés par les marques antérieures que les produits et les services visés par la marque demandée [arrêts du 1 er juillet 2008, Apple Computer/OHMI - TKS-Teknosoft (QUARTZ), T-328/05, non publié, EU:T:2008:238, point 23, et du 19 janvier 2017, Morgan & Morgan/EUIPO - Grupo Morgan & Morgan (Morgan & Morgan), T-399/15, non publié, EU:T:2017:17, point 24].

  Partant, il convient de considérer que les mots « media group " jouissent d'un caractère distinctif intrinsèquement faible dans la mesure où ils font généralement référence à un conglomérat d'entreprises présent dans le secteur des média et sont ainsi normalement perçus comme un complément descriptif de l'élément distinctif « hello " [voir, par analogie, arrêts du 15 juillet 2011, Ergo Versicherungsgruppe/OHMI - Société de développement et de recherche industrielle (ERGO Group), T-221/09, non publié, EU:T:2011:393, point 29, et du 19 janvier 2017, Morgan & Morgan, T-399/15, non publié, EU:T:2017:17, point 48].

 
• EuG, 23.03.2017 - T-216/16

  Vignerons de la Méditerranée / EUIPO - Bodegas Grupo Yllera (LE VAL FRANCE)

  Auszug aus EuG, 26.10.2017 - T-331/16

  Il convient toutefois de relever qu'il ne peut être exclu que, compte tenu du faible caractère distinctif et de la relative petite taille des mots « media group " et du symbole « # ", le public pertinent ne prononce que le mot « hello " de la marque demandée [voir, par analogie, arrêts du 24 janvier 2017, Rath/EUIPO - Portela & Ca. (Diacor), T-258/08, non publié, EU:T:2017:22, point 65, et du 23 mars 2017, Vignerons de la Méditerranée/EUIPO - Bodegas Grupo Yllera (LE VAL FRANCE), T-216/16, non publié, EU:T:2017:201, point 77].
• EuG, 24.01.2017 - T-258/08

  Rath / EUIPO - Portela & Ca. (Diacor) - Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - …

  Auszug aus EuG, 26.10.2017 - T-331/16

  Il convient toutefois de relever qu'il ne peut être exclu que, compte tenu du faible caractère distinctif et de la relative petite taille des mots « media group " et du symbole « # ", le public pertinent ne prononce que le mot « hello " de la marque demandée [voir, par analogie, arrêts du 24 janvier 2017, Rath/EUIPO - Portela & Ca. (Diacor), T-258/08, non publié, EU:T:2017:22, point 65, et du 23 mars 2017, Vignerons de la Méditerranée/EUIPO - Bodegas Grupo Yllera (LE VAL FRANCE), T-216/16, non publié, EU:T:2017:201, point 77].
• EuG, 21.11.2013 - T-443/12

  Equinix (Germany) / OHMI - Acotel (ancotel.) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 26.10.2017 - T-331/16

  En effet, même pour un public faisant preuve d'un niveau d'attention élevé, il n'en demeure pas moins que le consommateur moyen n'a que rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe des différentes marques, mais doit se fier à l'image imparfaite qu'il en a gardée en mémoire [voir arrêt du 21 novembre 2013, Equinix (Germany)/OHMI - Acotel (ancotel.), T-443/12, non publié, EU:T:2013:605, point 54 et jurisprudence citée].
• EuG, 21.05.2015 - T-203/14

  Mo Industries / HABM (Splendid)

  Auszug aus EuG, 26.10.2017 - T-331/16

  En effet, l'écriture manuscrite en lettres attachées est un style ordinaire et traditionnel qui est utilisé aussi bien par les enfants que par les adultes, pour les actes de la vie courante ou professionnelle, et qui demeure largement usuel aux yeux de tout consommateur [arrêt du 21 mai 2015, Mo Industries/OHMI (Splendid), T-203/14, non publié, EU:T:2015:301, point 26] et, en l'espèce, du public pertinent.
• EuG, 23.11.2010 - T-35/08

  Codorniu Napa / OHMI - Bodegas Ontañon (ARTESA NAPA VALLEY) - Gemeinschaftsmarke …

  Auszug aus EuG, 26.10.2017 - T-331/16

  Si, en revanche, le produit est surtout vendu oralement, il sera normalement attribué plus de poids à une similitude phonétique des marques [voir arrêt du 23 novembre 2010, Codorniu Napa/OHMI - Bodegas Ontañon (ARTESA NAPA VALLEY), T-35/08, EU:T:2010:476, point 61 et jurisprudence citée].
• EuG, 14.12.2006 - T-81/03

  Mast-Jägermeister / OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre) - …

  Auszug aus EuG, 26.10.2017 - T-331/16

  Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement [arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, EU:C:1998:442, point 17, et du 14 décembre 2006, Mast-Jägermeister/OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre e.a.), T-81/03, T-82/03 et T-103/03, EU:T:2006:397, point 74].
• EuG, 24.11.2005 - T-346/04

  Sadas / OHMI - LTJ Diffusion (ARTHUR ET FELICIE) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 26.10.2017 - T-331/16

  En l'espèce, étant donné que les éléments figuratifs des marques figuratives antérieures sont secondaires par rapport à leur élément verbal, la comparaison des marques en conflit peut s'effectuer principalement sur la base de cet élément verbal, tout en respectant le principe selon lequel l'appréciation du risque de confusion, en ce qui concerne la similitude des marques, doit être fondée sur l'impression d'ensemble produite par celles-ci [voir, par analogie, arrêt du 24 novembre 2005, Sadas/OHMI - LTJ Diffusion (ARTHUR ET FELICIE), T-346/04, EU:T:2005:420, point 47].
• EuGH, 29.09.1998 - C-39/97

  Canon
• EuG, 04.05.2005 - T-359/02

  Chum / OHMI - Star TV (STAR TV) - Gemeinschaftsmarke - Wortmarke STAR TV - …
• EuG, 23.10.2002 - T-6/01

  Matratzen Concord / OHMI - Hukla Germany (MATRATZEN)
• EuG, 15.07.2011 - T-221/09

  Ergo Versicherungsgruppe / OHMI - Société de développement und de recherche …
• EuG, 15.07.2011 - T-220/09

  Ergo Versicherungsgruppe / OHMI - Société de développement und de recherche …
• EuG, 08.03.2013 - T-498/10

  Mayer Naman / OHMI - Daniel e Mayer (David Mayer)
• EuGH, 20.09.2007 - C-193/06

  Nestlé / HABM
• EuG, 01.07.2008 - T-328/05

  Apple Computer / OHMI - TKS-Teknosoft (QUARTZ)
• EuG, 13.02.2007 - T-256/04

  Mundipharma / OHMI - Altana Pharma (RESPICUR) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 09.07.2003 - T-162/01

  Laboratorios RTB / OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS)