Volltextveröffentlichung

• Europäischer Gerichtshof

  Sfera Joven / EUIPO - Las banderas del Mediterráneo (NOOSFERA)

  (fremdsprachig)

Sonstiges (3)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

  Sfera Joven / EUIPO - Las banderas del Mediterráneo (NOOSFERA)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

  Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - Unionswortmarke NOOSFERA - Ältere nationale Wort- und Bildmarken SFERA, Sfera colours und sfera CENTROS - Relatives Eintragungshindernis - Art. 8 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung (EG) Nr. 207/2009

• EU-Kommission (Verfahrensmitteilung)

  Klage

Wird zitiert von ... (4)Neu Zitiert selbst (12)

• EuGH, 12.06.2007 - C-334/05

  HABM / Shaker - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 - …

  Auszug aus EuG, 26.05.2016 - T-99/15

  À cet égard, le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (voir arrêt du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, EU:C:2007:333, point 35 et jurisprudence citée).

  Il y a lieu, au contraire, d'opérer la comparaison en examinant les marques en cause, considérées chacune dans son ensemble, ce qui n'exclut pas que l'impression d'ensemble produite dans la mémoire du public pertinent par une marque complexe puisse, dans certaines circonstances, être dominée par un ou plusieurs de ses composants (voir arrêt du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, EU:C:2007:333, point 41 et jurisprudence citée).

  Ce n'est que si tous les autres composants de la marque sont négligeables que l'appréciation de la similitude pourra se faire sur la seule base de l'élément dominant (arrêts du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, EU:C:2007:333, point 42, et du 20 septembre 2007, Nestlé/OHMI, C-193/06 P, non publié, EU:C:2007:539, point 42).

• EuGH, 20.09.2007 - C-193/06

  Nestlé / HABM

  Auszug aus EuG, 26.05.2016 - T-99/15

  Ce n'est que si tous les autres composants de la marque sont négligeables que l'appréciation de la similitude pourra se faire sur la seule base de l'élément dominant (arrêts du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, EU:C:2007:333, point 42, et du 20 septembre 2007, Nestlé/OHMI, C-193/06 P, non publié, EU:C:2007:539, point 42).

  Tel pourrait notamment être le cas lorsque ce composant est susceptible de dominer à lui seul l'image de cette marque que le public pertinent garde en mémoire, de telle sorte que tous les autres composants de la marque sont négligeables dans l'impression d'ensemble produite par celle-ci (arrêt du 20 septembre 2007, Nestlé/OHMI, C-193/06 P, non publié, EU:C:2007:539, point 43).

• EuG, 16.03.2005 - T-112/03

  'L''Oréal / OHMI - Revlon (FLEXI AIR)'

  Auszug aus EuG, 26.05.2016 - T-99/15

  En outre, il résulte d'une jurisprudence constante que la partie initiale des marques verbales peut être susceptible de retenir l'attention du consommateur davantage que les parties suivantes [voir, en ce sens, arrêts du 17 mars 2004, El Corte Inglés/OHMI - González Cabello et Iberia Líneas Aéreas de España (MUNDICOR), T-183/02 et T-184/02, EU:T:2004:79, point 81, et du 16 mars 2005, L'Oréal/OHMI - Revlon (FLEXI AIR), T-112/03, EU:T:2005:102, points 64 et 65].

 
• EuG, 09.07.2003 - T-162/01

  Laboratorios RTB / OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS)

  Auszug aus EuG, 26.05.2016 - T-99/15

  Selon cette même jurisprudence, le risque de confusion doit être apprécié globalement, selon la perception que le public pertinent a des signes et des produits ou des services en cause, et en tenant compte de tous les facteurs pertinents en l'espèce, notamment de l'interdépendance de la similitude des signes et de celle des produits ou des services désignés [voir arrêt du 9 juillet 2003, Laboratorios RTB/OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS), T-162/01, EU:T:2003:199, points 30 à 33 et jurisprudence citée].
• EuG, 22.01.2009 - T-316/07

  Commercy / OHMI - easyGroup IP Licensing (easyHotel) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 26.05.2016 - T-99/15

  Il s'agit là de conditions cumulatives [voir arrêt du 22 janvier 2009, Commercy/OHMI - easyGroup IP Licensing (easyHotel), T-316/07, EU:T:2009:14, point 42 et jurisprudence citée].
• EuG, 16.09.2013 - T-569/11

  Gitana / OHMI - Teddy (GITANA)

  Auszug aus EuG, 26.05.2016 - T-99/15

  En effet, il ressort de la jurisprudence que, lorsqu'un terme n'a pas de signification pour le public pertinent, il n'est pas possible de procéder à une comparaison des signes sur le plan conceptuel [arrêt du 16 septembre 2013, Gitana/OHMI - Teddy (GITANA), T-569/11, non publié, EU:T:2013:462, point 67].
• EuG, 17.03.2004 - T-183/02

  El Corte Inglés / OHMI - González Cabello (MUNDICOR) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 26.05.2016 - T-99/15

  En outre, il résulte d'une jurisprudence constante que la partie initiale des marques verbales peut être susceptible de retenir l'attention du consommateur davantage que les parties suivantes [voir, en ce sens, arrêts du 17 mars 2004, El Corte Inglés/OHMI - González Cabello et Iberia Líneas Aéreas de España (MUNDICOR), T-183/02 et T-184/02, EU:T:2004:79, point 81, et du 16 mars 2005, L'Oréal/OHMI - Revlon (FLEXI AIR), T-112/03, EU:T:2005:102, points 64 et 65].
• EuG, 24.11.2005 - T-346/04

  Sadas / OHMI - LTJ Diffusion (ARTHUR ET FELICIE) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 26.05.2016 - T-99/15

  Dès lors, la légalité desdites décisions doit être appréciée uniquement sur le fondement de ce règlement et non sur celui d'une pratique décisionnelle antérieure à celles-ci [arrêts du 26 avril 2007, Alcon/OHMI, C-412/05 P, EU:C:2007:252, point 65, et du 24 novembre 2005, Sadas/OHMI - LTJ Diffusion (ARTHUR ET FELICIE), T-346/04, EU:T:2005:420, point 71].
• EuG, 14.12.2006 - T-81/03

  Mast-Jägermeister / OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre) - …

  Auszug aus EuG, 26.05.2016 - T-99/15

  En outre, le risque de confusion est d'autant plus élevé que le caractère distinctif de la marque antérieure s'avère important [voir, en ce sens, arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, EU:C:1998:442, point 17, et du 14 décembre 2006, Mast-Jägermeister/OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre e.a.), T-81/03, T-82/03 et T-103/03, EU:T:2006:397, point 74].
• EuGH, 26.04.2007 - C-412/05

  Alcon / HABM - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 - …

  Auszug aus EuG, 26.05.2016 - T-99/15

  Dès lors, la légalité desdites décisions doit être appréciée uniquement sur le fondement de ce règlement et non sur celui d'une pratique décisionnelle antérieure à celles-ci [arrêts du 26 avril 2007, Alcon/OHMI, C-412/05 P, EU:C:2007:252, point 65, et du 24 novembre 2005, Sadas/OHMI - LTJ Diffusion (ARTHUR ET FELICIE), T-346/04, EU:T:2005:420, point 71].
• EuGH, 29.09.1998 - C-39/97

  Canon
• EuG, 06.09.2013 - T-349/12

  Leiner / OHMI - Recaro (REVARO) - Gemeinschaftsmarke - Widerspruchsverfahren - …

• EuG, 14.11.2017 - T-129/16

  Claranet Europe / EUIPO - Claro (claranet)

  Or, lorsqu'un terme n'a pas de signification pour le public pertinent, il n'est pas possible de procéder à une comparaison des signes sur le plan conceptuel [arrêt du 26 mai 2016, Sfera Joven/EUIPO - Las banderas del Mediterráneo (NOOSFERA), T-99/15, non publié, EU:T:2016:321, point 49 ; voir également, en ce sens, arrêt du 16 septembre 2013, Gitana/OHMI - Teddy (GITANA), T-569/11, non publié, EU:T:2013:462, point 67].
• EuG, 25.01.2017 - T-187/16

  Anton Riemerschmid Weinbrennerei und Likörfabrik / EUIPO - Viña y Bodega …

  Toutefois, il ressort de la jurisprudence que, lorsqu'un terme n'a pas de signification pour le public pertinent, il n'est pas possible de procéder à une comparaison des signes sur le plan conceptuel [arrêt du 26 mai 2016, Sfera Joven/EUIPO - Las banderas del Mediterráneo (NOOSFERA), T-99/15, non publié, EU:T:2016:321, point 49 ; voir également, en ce sens, arrêt du 16 septembre 2013, Gitana/OHMI - Teddy (GITANA), T-569/11, non publié, EU:T:2013:462, point 67].
• EuG, 20.10.2016 - T-407/15

  Monster Energy / EUIPO - Hot-Can Intellectual Property (HotoGo self-heating can …

  Enfin, lorsqu'une marque est composée d'éléments verbaux et figuratifs, l'élément verbal de la marque est, en principe, plus distinctif que l'élément figuratif, car le consommateur moyen fera plus facilement référence au produit en cause en citant le nom qu'en décrivant l'élément figuratif [voir arrêt du 26 mai 2016, Sfera Joven/EUIPO - Las banderas del Mediterráneo (NOOSFERA), T-99/15, non publié, EU:T:2016:321, point 36 et jurisprudence citée].
• EuG, 26.06.2018 - T-556/17

  Staropilsen/ EUIPO - Pivovary Staropramen (STAROPILSEN; STAROPLZEN) - Unionsmarke …

  À cet égard, la jurisprudence a admis que, lorsque les marques en conflit n'avaient pas de signification pour le public pertinent, il n'était pas possible de procéder à une comparaison des signes sur le plan conceptuel [arrêt du 26 mai 2016, Sfera Joven/EUIPO - Las banderas del Mediterráneo (NOOSFERA), T-99/15, non publié, EU:T:2016:321, point 49 ; voir également, en ce sens, arrêt du 16 septembre 2013, Gitana/OHMI - Teddy (GITANA), T-569/11, non publié, EU:T:2013:462, point 67].