Volltextveröffentlichung

• Europäischer Gerichtshof

  Clover Canyon / EUIPO - Kaipa Sportswear (CLOVER CANYON)

  (fremdsprachig)

Sonstiges (3)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

  Clover Canyon / EUIPO - Kaipa Sportswear (CLOVER CANYON)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

  Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - Internationale Registrierung, in der die Europäische Union benannt ist - Wortmarke CLOVER CANYON - Ältere nationale Wortmarke CANYON - Relatives Eintragungshindernis - Art. 8 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung (EG) Nr. 207/2009 - ...

• EU-Kommission (Verfahrensmitteilung)

  Klage

Wird zitiert von ... (4)Neu Zitiert selbst (12)

• EuG, 16.03.2005 - T-112/03

  'L''Oréal / OHMI - Revlon (FLEXI AIR)'

  Auszug aus EuG, 20.10.2016 - T-693/15

  Par ailleurs, s'il a déjà été jugé, comme le relève d'ailleurs la chambre de recours au point 31 de la décision attaquée, que la partie initiale d'une marque verbale était susceptible d'attirer davantage l'attention du consommateur que les parties suivantes [voir, en ce sens, arrêts du 17 mars 2004, El Corte Inglés/OHMI - González Cabello et Iberia Líneas Aéreas de España (MUNDICOR), T-183/02 et T-184/02, EU:T:2004:79, point 81, et du 16 mars 2005, L'Oréal/OHMI - Revlon (FLEXI AIR), T-112/03, EU:T:2005:102, points 64 et 65], il a également été jugé qu'une telle considération ne saurait valoir dans tous les cas [voir arrêt du 16 mai 2007, Trek Bicycle/OHMI - Audi (ALLTREK), T-158/05, non publié, EU:T:2007:143, point 70 et jurisprudence citée].

  Ainsi, même à supposer que, ainsi que le concède la requérante elle-même, la marque antérieure ne possédait qu'un caractère distinctif faible, en présence d'une marque demandée qui constitue une reproduction partielle de la marque antérieure, il peut exister un risque de confusion, notamment, en raison d'une similitude des signes et des produits visés (voir, en ce sens, arrêt du 16 mars 2005, FLEXI AIR, T-112/03, EU:T:2005:102, point 61), comme cela est le cas en l'espèce.

• EuG, 16.05.2007 - T-158/05

  Trek Bicycle / OHMI - Audi (ALLTREK) - Gemeinschaftsmarke - Widerspruchsverfahren …

  Auszug aus EuG, 20.10.2016 - T-693/15

  Par ailleurs, s'il a déjà été jugé, comme le relève d'ailleurs la chambre de recours au point 31 de la décision attaquée, que la partie initiale d'une marque verbale était susceptible d'attirer davantage l'attention du consommateur que les parties suivantes [voir, en ce sens, arrêts du 17 mars 2004, El Corte Inglés/OHMI - González Cabello et Iberia Líneas Aéreas de España (MUNDICOR), T-183/02 et T-184/02, EU:T:2004:79, point 81, et du 16 mars 2005, L'Oréal/OHMI - Revlon (FLEXI AIR), T-112/03, EU:T:2005:102, points 64 et 65], il a également été jugé qu'une telle considération ne saurait valoir dans tous les cas [voir arrêt du 16 mai 2007, Trek Bicycle/OHMI - Audi (ALLTREK), T-158/05, non publié, EU:T:2007:143, point 70 et jurisprudence citée].

  À cet égard, la chambre de recours est fondée, ainsi qu'elle le fait au point 41 de la décision attaquée, à distinguer les circonstances en l'espèce de celles qui étaient pertinentes dans l'affaire ayant donné lieu à l'arrêt du 16 mai 2007, ALLTREK (T-158/05, non publié, EU:T:2007:143).

• EuG, 29.04.2015 - T-566/13

  Hostel Tourist World / OHMI - WRI Nominees (HostelTouristWorld.com)

  Auszug aus EuG, 20.10.2016 - T-693/15

  Selon cette même jurisprudence, le risque de confusion doit être apprécié globalement, selon la perception que le public pertinent a des signes et des produits ou des services en cause, et en tenant compte de tous les facteurs pertinents en l'espèce, notamment de l'interdépendance de la similitude des signes et de celle des produits ou des services désignés [voir arrêt du 29 avril 2015, Hostel Tourist World/OHMI - WRI Nominees (HostelTouristWorld.com), T-566/13, non publié, EU:T:2015:239, point 66 et jurisprudence citée].

  Cependant, même en présence d'une marque antérieure ayant un caractère distinctif faible, il peut exister un risque de confusion, notamment lorsque les produits en cause sont identiques et les signes en conflit similaires (voir arrêt du 29 avril 2015, HostelTouristWorld.com, T-566/13, non publié, EU:T:2015:239, point 67 et jurisprudence citée).

 
• EuG, 08.09.2010 - T-369/09

  Quinta do Portal / OHMI - Vallegre (PORTO ALEGRE)

  Auszug aus EuG, 20.10.2016 - T-693/15

  En tout état de cause, le fait que le premier élément de la marque demandée est l'élément distinct par rapport à la marque antérieure ne saurait remettre en cause l'application du principe selon lequel l'examen de la similitude des signes doit prendre en compte l'impression d'ensemble produite par ces signes [voir arrêt du 8 septembre 2010, Quinta do Portal/OHMI - Vallegre (PORTO ALLEGRE), T-369/09, non publié, EU:T:2010:362, point 22 et jurisprudence citée].

  Or, contrairement à ce que soutient la requérante, le fait que les signes diffèrent du fait du terme « clover " constituant le premier élément de la marque demandée n'est pas suffisant pour neutraliser toute la similitude visuelle produite par le terme de six lettres « canyon " constituant le second élément de la marque demandée et la marque antérieure dans son intégralité (voir, en ce sens, arrêt du 8 septembre 2010, PORTO ALLEGRE, T-369/09, non publié, EU:T:2010:362, point 26).

• EuGH, 29.09.1998 - C-39/97

  Canon

  Auszug aus EuG, 20.10.2016 - T-693/15

  À cet égard, l'appréciation globale du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pris en compte, de sorte qu'un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement (arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, EU:C:1998:442, point 17, et du 17 avril 2008, Ferrero Deutschland/OHMI, C-108/07 P, non publié, EU:C:2008:234, point 45).
• EuGH, 12.06.2007 - C-334/05

  HABM / Shaker - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 - …

  Auszug aus EuG, 20.10.2016 - T-693/15

  À cet égard, le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (voir arrêt du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, EU:C:2007:333, point 35 et jurisprudence citée).
• EuGH, 17.04.2008 - C-108/07

  Ferrero Deutschland / HABM

  Auszug aus EuG, 20.10.2016 - T-693/15

  À cet égard, l'appréciation globale du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pris en compte, de sorte qu'un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement (arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, EU:C:1998:442, point 17, et du 17 avril 2008, Ferrero Deutschland/OHMI, C-108/07 P, non publié, EU:C:2008:234, point 45).
• EuG, 17.03.2004 - T-183/02

  El Corte Inglés / OHMI - González Cabello (MUNDICOR) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 20.10.2016 - T-693/15

  Par ailleurs, s'il a déjà été jugé, comme le relève d'ailleurs la chambre de recours au point 31 de la décision attaquée, que la partie initiale d'une marque verbale était susceptible d'attirer davantage l'attention du consommateur que les parties suivantes [voir, en ce sens, arrêts du 17 mars 2004, El Corte Inglés/OHMI - González Cabello et Iberia Líneas Aéreas de España (MUNDICOR), T-183/02 et T-184/02, EU:T:2004:79, point 81, et du 16 mars 2005, L'Oréal/OHMI - Revlon (FLEXI AIR), T-112/03, EU:T:2005:102, points 64 et 65], il a également été jugé qu'une telle considération ne saurait valoir dans tous les cas [voir arrêt du 16 mai 2007, Trek Bicycle/OHMI - Audi (ALLTREK), T-158/05, non publié, EU:T:2007:143, point 70 et jurisprudence citée].
• EuG, 09.07.2003 - T-162/01

  Laboratorios RTB / OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS)

  Auszug aus EuG, 20.10.2016 - T-693/15

  Selon cette même jurisprudence, le risque de confusion doit être apprécié globalement, selon la perception que le public pertinent a des signes et des produits ou des services en cause, et en tenant compte de tous les facteurs pertinents en l'espèce, notamment de l'interdépendance de la similitude des signes et de celle des produits ou des services désignés [voir arrêt du 9 juillet 2003, Laboratorios RTB/OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS), T-162/01, EU:T:2003:199, points 30 à 33 et jurisprudence citée].
• EuG, 27.09.2007 - T-418/03

  La Mer Technology / OHMI - Laboratoires Goëmar (LA MER)

  Auszug aus EuG, 20.10.2016 - T-693/15

  En effet, au regard de l'impression d'ensemble produite par les signes en conflit, la différence découlant de la prononciation des deux syllabes du premier élément de la marque demandée ne suffisait pas à neutraliser toute la similitude phonétique qui ressortait de la prononciation identique des syllabes communes et composant la marque antérieure et constituant le second élément de la marque demandée [voir, en ce sens, arrêt du 27 septembre 2007, La Mer Technology/OHMI - Laboratoires Goëmar (LA MER), T-418/03, non publié, EU:T:2007:299, point 123].
• EuG, 22.05.2012 - T-179/11

  Sport Eybl & Sports Experts / OHMI - Seven (SEVEN SUMMITS)
• EuG, 12.05.2016 - T-643/14

  Red Lemon / EUIPO - Lidl Stiftung (ABTRONIC) - Unionsmarke - …

• EuG, 16.11.2017 - T-456/16

  Galletas Gullón / EUIPO - Hug (GULLON DARVIDA)

  D'abord, il y a lieu de rappeler que la présence dans chacune des marques de plusieurs lettres dans le même ordre peut revêtir une certaine importance dans l'appréciation de la similitude visuelle entre deux signes en conflit [voir arrêt du 20 octobre 2016, Clover Canyon/EUIPO - Kaipa Sportswear (CLOVER CANYON), T-693/15, non publié, EU:T:2016:620, point 29 et jurisprudence citée].

  Ensuite, la circonstance selon laquelle une marque est composée exclusivement de la marque antérieure à laquelle un autre mot est accolé constitue une indication de la similitude entre deux marques (voir arrêt du 20 octobre 2016, CLOVER CANYON, T-693/15, non publié, EU:T:2016:620, point 30 et jurisprudence citée).

  Par ailleurs, s'il a déjà été jugé, comme le relève d'ailleurs la chambre de recours au point 30 de la décision attaquée, que la partie initiale d'une marque verbale était susceptible d'attirer davantage l'attention du consommateur que les parties suivantes, il a également été jugé qu'une telle considération ne saurait valoir dans tous les cas (voir arrêt du 20 octobre 2016, CLOVER CANYON, T-693/15, non publié, EU:T:2016:620, point 31 et jurisprudence citée).

  En tout état de cause, le fait que le premier élément de la marque demandée est l'élément distinct par rapport à la marque antérieure ne saurait remettre en cause l'application du principe selon lequel l'examen de la similitude des signes doit prendre en compte l'impression d'ensemble produite par ces signes (arrêt du 20 octobre 2016, CLOVER CANYON, T-693/15, non publié, EU:T:2016:620, point 32 et jurisprudence citée).

  Or, contrairement à ce que soutient la requérante, le fait que les signes en cause diffèrent du fait du terme « gullon " constituant le premier élément de la marque demandée n'est pas suffisant pour neutraliser la similitude visuelle entre ces signes produite par le terme « darvida ", composé de sept lettres et constituant le second élément de la marque demandée et la marque antérieure dans son intégralité (voir, en ce sens, arrêt du 20 octobre 2016, CLOVER CANYON, T-693/15, non publié, EU:T:2016:620, point 32 et jurisprudence citée).

• EuG, 24.10.2019 - T-498/18

  ZPC Flis/ EUIPO - Aldi Einkauf (Happy Moreno choco)

  Insoweit kann es für die Beurteilung der visuellen Ähnlichkeit zwischen zwei einander gegenüberstehender Zeichen zwar von einer gewissen Bedeutung sein, wenn in beiden mehrere Buchstaben in der gleichen Reihenfolge vorhanden sind (Urteil vom 20. Oktober 2016, Clover Canyon/EUIPO - Kaipa Sportswear [CLOVER CANYON], T-693/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:620, Rn. 29), aber die Tatsache, dass das ältere Zeichen vollständig im angemeldeten Zeichen enthalten ist, verstärkt die visuelle Ähnlichkeit dieser Zeichen (…Urteil vom 15. Juni 2011, Graf-Syteco/HABM - Teco Electric & Machinery [SYTECO], T-229/10, nicht veröffentlicht, EU:T:2011:273, Rn. 34).
• EuG, 04.04.2019 - T-779/17

  United Wineries/ EUIPO - Compañía de Vinos Miguel Martín (VIÑA ALARDE) - …

  Or, contrairement à ce que soutient la requérante, le fait que les signes diffèrent du fait du terme « viña ", constituant le premier élément du signe faisant l'objet de la demande de marque, n'est pas suffisant pour neutraliser toute la similitude visuelle produite par le terme de six lettres « alarde ", constituant le second élément dudit signe et correspondant à la marque antérieure dans son intégralité [voir, en ce sens, arrêts du 8 septembre 2010, PORTO ALLEGRE, T-369/09, non publié, EU:T:2010:362, point 26, et du 20 octobre 2016, Clover Canyon/EUIPO - Kaipa Sportswear (CLOVER CANYON), T-693/15, non publié, EU:T:2016:620, point 32].
• EuG, 16.05.2017 - T-159/16

  Metronia / EUIPO - Zitro IP (TRIPLE O NADA) - Unionsmarke - Widerspruchsverfahren …

  Ainsi qu'il ressort d'une jurisprudence constante, l'appréciation globale du risque de confusion doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, phonétique ou conceptuelle des signes en conflit, être fondée sur l'impression d'ensemble produite par ceux-ci, en tenant compte, notamment, de leurs éléments distinctifs et dominants [voir, en ce sens, arrêts du 14 octobre 2003, Phillips-Van Heusen/OHMI - Pash Textilvertrieb und Einzelhandel (BASS), T-292/01, EU:T:2003:264, point 47, et du 20 octobre 2016, Clover Canyon/EUIPO - Kaipa Sportswear (CLOVER CANYON), T-693/15, non publié, EU:T:2016:620, point 23].