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   EuG, 28.04.2016 - T-803/14   

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EuG, 28.04.2016 - T-803/14 (https://dejure.org/2016,8311)
EuG, Entscheidung vom 28.04.2016 - T-803/14 (https://dejure.org/2016,8311)
EuG, Entscheidung vom 28. April 2016 - T-803/14 (https://dejure.org/2016,8311)
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Wird zitiert von ... (11)

  • EuG, 01.12.2016 - T-561/15

    Universidad Internacional de la Rioja / EUIPO - Universidad de la Rioja

    À cet égard, s'agissant de la marque demandée, il y a lieu de constater que, en ce qui concerne l'élément verbal «universidad internacional de la rioja», tant sa stylisation que ses caractéristiques graphiques, telles que la police et la couleur bleue, sont relativement banales, de telle sorte qu'elles ne sont nullement de nature à détourner l'attention des consommateurs de l'élément verbal «unir» [voir, en ce sens, arrêt du 28 avril 2016, Gervais Danone/EUIPO - Mahou (B'lue), T-803/14, non publié, EU:T:2016:251, point 41].

    Ainsi, même en présence d'une marque antérieure à caractère distinctif faible, il peut exister un risque de confusion, notamment, en raison d'une similitude des signes et des produits ou des services visés (arrêt du 28 avril 2016, B'lue, T-803/14, non publié, EU:T:2016:251, point 41).

  • EuG, 25.04.2018 - T-426/16

    Perfumes y Aromas Artesanales / EUIPO - Aromas Selective (Aa AROMAS artesanales)

    Certes, l'éventuel caractère distinctif faible d'un élément d'une marque complexe n'implique pas nécessairement que celui-ci ne saurait constituer un élément dominant, dès lors que, en raison, notamment, de sa position dans le signe ou de sa dimension, il est susceptible de s'imposer à la perception du consommateur et d'être gardé en mémoire par celui-ci [voir arrêt du 28 avril 2016, Gervais Danone/EUIPO - Mahou (B'lue), T-803/14, non publié, EU:T:2016:251, point 25 et jurisprudence citée].

    En revanche, le fait d'exclure un risque de confusion, au seul motif que l'élément commun aux signes en cause est faiblement distinctif, comme le demande la requérante, conduirait à priver, de manière indue, le titulaire de la marque antérieure des droits attachés à son enregistrement en se basant, à tort, sur des présomptions générales (voir, en ce sens et par analogie, arrêt du 28 avril 2016, B'lue, T-803/14, non publié, EU:T:2016:251, point 36).

  • EuG, 05.10.2020 - T-51/19

    Laboratorios Ern/ EUIPO - SBS Bilimsel Bio Çözümler (apiheal)

    Il est vrai que certains mots anglais peuvent être compris par le consommateur moyen, même s'il n'est pas anglophone et ne possède que certaines notions rudimentaires d'anglais [voir, en ce sens, arrêt du 28 avril 2016, Gervais Danone/EUIPO - Mahou (B'lue), T-803/14, non publié, EU:T:2016:251, point 27].
  • EuG, 24.11.2016 - T-250/15

    Speciality Drinks / EUIPO - William Grant (CLAN)

    Or, indépendamment du fait que la jurisprudence a déjà validé une telle approche, consistant à considérer, aux fins de la comparaison visuelle et phonétique, que le consommateur prête généralement une plus grande attention à la partie initiale du signe [voir arrêts du 3 juin 2015, Pensa Pharma/OHMI - Ferring et Farmaceutisk Laboratorium Ferring (PENSA PHARMA et pensa), T-544/12 et T-546/12, non publié, EU:T:2015:355, point 102 et jurisprudence citée, et du 28 avril 2016, Gervais Danone/EUIPO - Mahou (B'lue), T-803/14, non publié, EU:T:2016:251, point 31 et jurisprudence citée], il ressort du point 21 de la décision attaquée que la chambre de recours ne s'est pas contentée d'une telle constatation pour conclure en l'existence d'une certaine similitude visuelle et phonétique entre les signes en conflit.

    Il ne saurait, ainsi, revêtir, aux yeux du public pertinent, un caractère particulièrement original ou fantaisiste (voir, en ce sens et par analogie, arrêt du 28 avril 2016, B'lue, T-803/14, non publié, EU:T:2016:251, point 31 et jurisprudence citée).

  • EuG, 05.10.2020 - T-53/19

    SBS Bilimsel Bio Çözümler/ EUIPO - Laboratorios Ern (apiheal)

    Il est vrai que certains mots anglais peuvent être compris par le consommateur moyen, même s'il n'est pas anglophone et ne possède que certaines notions rudimentaires d'anglais [voir, en ce sens, arrêt du 28 avril 2016, Gervais Danone/EUIPO - Mahou (B'lue), T-803/14, non publié, EU:T:2016:251, point 27].
  • EuG, 07.03.2018 - T-6/17

    Equivalenza Manufactory / EUIPO - ITM Entreprises (BLACK LABEL BY EQUIVALENZA) -

    À cet égard, ainsi que l'a jugé le Tribunal à propos du mot «blue», il convient de considérer que le mot «black» fait partie du vocabulaire de base susceptible d'être compris par un consommateur moyen, même s'il n'est pas anglophone et ne possède que des rudiments d'anglais [voir, en ce sens, arrêt du 28 avril 2016, Gervais Danone/EUIPO - Mahou (B'lue), T-803/14, non publié, EU:T:2016:251, point 27].
  • EuG, 20.02.2018 - T-45/17

    Kwang Yang Motor / EUIPO - Schmidt (CK1) - Unionsmarke - Widerspruchsverfahren -

    En définitive, si, dans le cas de signes courts, comme le soutient à juste titre la requérante, de petites différences peuvent produire des impressions d'ensemble différentes [voir arrêt du 28 avril 2016, Gervais Danone/EUIPO - Mahou (B'lue), T-803/14, non publié, EU:T:2016:251, point 46 et jurisprudence citée], force est de conclure qu'en l'espèce les différences visuelles et phonétiques que la marque demandée présente avec la marque antérieure ne sont pas de nature à détourner l'attention des consommateurs de leurs similitudes.
  • EuG, 03.10.2019 - T-500/18

    Puma/ EUIPO - Destilerias MG (MG PUMA)

    Par ailleurs, il convient de noter que la requérante ne conteste pas le fait que les produits en cause sont aussi consommés sur commande orale, de sorte que, selon une jurisprudence constante, il convenait, en tout état de cause, d'accorder, en l'espèce, une importance particulière à la similitude phonétique aux fins de l'appréciation du risque de confusion [voir, en ce sens, arrêts du 15 janvier 2003, Mystery Drinks/OHMI - Karlsberg Brauerei (MYSTERY), T-99/01, EU:T:2003:7, point 48 ; du 19 mai 2015, Granette & Starore?¾ná Distilleries/OHMI - Bacardi (42 VODKA JEMNÁ VODKA VYRÁBÄ?NÁ JEDINECNOU TECHNOLOGIÍ 42 %vol.), T-607/13, non publié, EU:T:2015:292, point 110, et du 28 avril 2016, Gervais Danone/EUIPO - Mahou (B'lue), T-803/14, non publié, EU:T:2016:251, point 66].
  • EuG, 14.11.2018 - T-486/17

    Foodterapia/ EUIPO - Sperlari (DIETOX)

    En revanche, le fait d'exclure un risque de confusion, au seul motif que ledit élément est faiblement distinctif, comme le demande la requérante, conduirait à priver, de manière indue, le titulaire de la marque antérieure des droits attachés à son enregistrement en se fondant, à tort, sur des présomptions générales [voir, en ce sens, arrêts du 28 avril 2016, Gervais Danone/EUIPO - Mahou (B'lue), T-803/14, non publié, EU:T:2016:251, point 36, et du 25 avril 2018, Aa AROMAS artesanales, T-426/16, non publié, EU:T:2018:223, point 112].
  • EuG, 07.03.2017 - T-622/14

    Lauritzen Holding / EUIPO - DK Company (IWEAR)

    En tout état de cause, même à supposer que lesdits signes dussent être considérés comme courts, la présence de la lettre «n» n'empêchera pas les consommateurs de percevoir la séquence des cinq lettres «i» et «w», «e», «a», «r», ce qui importe le plus dans l'appréciation de la similitude visuelle des deux marques verbales [voir, en ce sens et par analogie, arrêt du 28 avril 2016, Gervais Danone/EUIPO - Mahou (B'lue), T-803/14, non publié, EU:T:2016:251, point 47].
  • EuG, 12.06.2018 - T-375/17

    Fenyves/ EUIPO (Blue) - Unionsmarke - Anmeldung der Unionsbildmarke Blue -

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