Volltextveröffentlichungen (2)

• Europäischer Gerichtshof

  Shore Capital International/ EUIPO - Circle Imperium (The Inner Circle)

  (fremdsprachig)

• Europäischer Gerichtshof

  Shore Capital International/ EUIPO - Circle Imperium (The Inner Circle)

  (fremdsprachig)

Kurzfassungen/Presse (2)

• Europäischer Gerichtshof (Tenor)

  Shore Capital International/ EUIPO - Circle Imperium (The Inner Circle)

  (fremdsprachig)

• Europäischer Gerichtshof (Kurzinformation)

  Shore Capital International/ EUIPO - Circle Imperium (The Inner Circle)

  Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - Internationale Registrierung mit Benennung der Europäischen Union - Bildmarke The Inner Circle - Ältere Unionswortmarke InnerCircle - Relatives Eintragungshindernis - Fehlende Ähnlichkeit der Dienstleistungen - Art. 8 Abs. 1 Buchst. ...

Sonstiges

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

Wird zitiert von ... (6)Neu Zitiert selbst (19)

• EuG, 25.09.2018 - T-435/17

  Grendene/ EUIPO - Hipanema (HIPANEMA)

  Auszug aus EuG, 09.09.2019 - T-575/18

  Selon cette même jurisprudence, le risque de confusion doit être apprécié globalement, selon la perception que le public pertinent a des signes et des produits ou des services en cause, et en tenant compte de tous les facteurs pertinents en l'espèce, notamment de l'interdépendance de la similitude des signes et de celle des produits ou des services désignés [arrêts du 9 juillet 2003, Laboratorios RTB/OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS), T-162/01, EU:T:2003:199, points 30 à 33, et du 25 septembre 2018, Grendene/EUIPO - Hipanema (HIPANEMA), T-435/17, non publié, EU:T:2018:596, point 27].

  Il s'agit là de conditions cumulatives [arrêts du 22 janvier 2009, Commercy/OHMI - easyGroup IP Licensing (easyHotel), T-316/07, EU:T:2009:14, point 42, et du 25 septembre 2018, HIPANEMA, T-435/17, non publié, EU:T:2018:596, point 85].

  D'autres facteurs peuvent également être pris en compte, tels que les canaux de distribution des produits ou des services concernés [arrêts du 11 juillet 2007, El Corte Inglés/OHMI - Bolaños Sabri (PiraÑAM diseño original Juan Bolaños), T-443/05, EU:T:2007:219, point 37, et du 25 septembre 2018, HIPANEMA, T-435/17, non publié, EU:T:2018:596, point 43].

  Il s'ensuit que les produits ou les services complémentaires doivent être susceptibles d'être utilisés ensemble, ce qui présuppose qu'ils soient adressés au même public [arrêts du 22 janvier 2009, easyHotel, T-316/07, EU:T:2009:14, points 57 et 58 ; du 18 février 2011, PPTV/OHMI - Rentrak (PPT), T-118/07, non publié, EU:T:2011:58, points 29 et 30, et du 25 septembre 2018, HIPANEMA, T-435/17, non publié, EU:T:2018:596, point 52].

• EuG, 18.02.2011 - T-118/07

  PPTV / OHMI - Rentrak (PPT)

  Auszug aus EuG, 09.09.2019 - T-575/18

  Il s'ensuit que les produits ou les services complémentaires doivent être susceptibles d'être utilisés ensemble, ce qui présuppose qu'ils soient adressés au même public [arrêts du 22 janvier 2009, easyHotel, T-316/07, EU:T:2009:14, points 57 et 58 ; du 18 février 2011, PPTV/OHMI - Rentrak (PPT), T-118/07, non publié, EU:T:2011:58, points 29 et 30, et du 25 septembre 2018, HIPANEMA, T-435/17, non publié, EU:T:2018:596, point 52].

  De plus, dès lors que lesdits services s'adressent à des publics différents, ils ne sauraient être considérés comme substituables ni, par conséquent, comme concurrents (voir, en ce sens, arrêt du 18 février 2011, PPT, T-118/07, non publié, EU:T:2011:58, points 39 et 40 et jurisprudence citée).

• EuG, 22.01.2009 - T-316/07

  Commercy / OHMI - easyGroup IP Licensing (easyHotel) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 09.09.2019 - T-575/18

  Il s'agit là de conditions cumulatives [arrêts du 22 janvier 2009, Commercy/OHMI - easyGroup IP Licensing (easyHotel), T-316/07, EU:T:2009:14, point 42, et du 25 septembre 2018, HIPANEMA, T-435/17, non publié, EU:T:2018:596, point 85].

  Il s'ensuit que les produits ou les services complémentaires doivent être susceptibles d'être utilisés ensemble, ce qui présuppose qu'ils soient adressés au même public [arrêts du 22 janvier 2009, easyHotel, T-316/07, EU:T:2009:14, points 57 et 58 ; du 18 février 2011, PPTV/OHMI - Rentrak (PPT), T-118/07, non publié, EU:T:2011:58, points 29 et 30, et du 25 septembre 2018, HIPANEMA, T-435/17, non publié, EU:T:2018:596, point 52].

 
• EuG, 27.09.2016 - T-450/15

  Satkirit Holdings / EUIPO - Advanced Mailing Solutions (luvoworld)

  Auszug aus EuG, 09.09.2019 - T-575/18

  En tout état de cause, s'il est vrai que la circonstance que des services soient proposés sur Internet est susceptible de renforcer la similitude entre eux [arrêts du 29 septembre 2011, Telefónica O2 Germany/OHMI - Loopia (LOOPIA), T-150/10, non publié, EU:T:2011:552, point 38, et du 4 juin 2014, Free/OHMI - Conradi + Kaiser (FreeLounge), T-161/12, non publié, EU:T:2014:350, point 29], une telle circonstance ne saurait suffire, à elle seule, pour conclure à l'existence d'une similitude entre les services en cause, lorsque ceux-ci, comme en l'espèce, ne s'adressent pas au même public, sont proposés par des entreprises différentes et ne relèvent pas du même domaine [voir, en ce sens, arrêt du 27 septembre 2016, Satkirit Holdings/EUIPO - Advanced Mailing Solutions (luvoworld), T-450/15, non publié, EU:T:2016:543, point 46].
• EuG, 29.09.2011 - T-150/10

  Telefónica O2 Germany / OHMI - Loopia (LOOPIA)

  Auszug aus EuG, 09.09.2019 - T-575/18

  En tout état de cause, s'il est vrai que la circonstance que des services soient proposés sur Internet est susceptible de renforcer la similitude entre eux [arrêts du 29 septembre 2011, Telefónica O2 Germany/OHMI - Loopia (LOOPIA), T-150/10, non publié, EU:T:2011:552, point 38, et du 4 juin 2014, Free/OHMI - Conradi + Kaiser (FreeLounge), T-161/12, non publié, EU:T:2014:350, point 29], une telle circonstance ne saurait suffire, à elle seule, pour conclure à l'existence d'une similitude entre les services en cause, lorsque ceux-ci, comme en l'espèce, ne s'adressent pas au même public, sont proposés par des entreprises différentes et ne relèvent pas du même domaine [voir, en ce sens, arrêt du 27 septembre 2016, Satkirit Holdings/EUIPO - Advanced Mailing Solutions (luvoworld), T-450/15, non publié, EU:T:2016:543, point 46].
• EuG, 04.06.2014 - T-161/12

  Free / OHMI - Conradi + Kaiser (FreeLounge)

  Auszug aus EuG, 09.09.2019 - T-575/18

  En tout état de cause, s'il est vrai que la circonstance que des services soient proposés sur Internet est susceptible de renforcer la similitude entre eux [arrêts du 29 septembre 2011, Telefónica O2 Germany/OHMI - Loopia (LOOPIA), T-150/10, non publié, EU:T:2011:552, point 38, et du 4 juin 2014, Free/OHMI - Conradi + Kaiser (FreeLounge), T-161/12, non publié, EU:T:2014:350, point 29], une telle circonstance ne saurait suffire, à elle seule, pour conclure à l'existence d'une similitude entre les services en cause, lorsque ceux-ci, comme en l'espèce, ne s'adressent pas au même public, sont proposés par des entreprises différentes et ne relèvent pas du même domaine [voir, en ce sens, arrêt du 27 septembre 2016, Satkirit Holdings/EUIPO - Advanced Mailing Solutions (luvoworld), T-450/15, non publié, EU:T:2016:543, point 46].
• EuG, 13.02.2007 - T-256/04

  Mundipharma / OHMI - Altana Pharma (RESPICUR) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 09.09.2019 - T-575/18

  Il y a également lieu de prendre en considération le fait que le niveau d'attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause [voir arrêt du 13 février 2007, Mundipharma/OHMI - Altana Pharma (RESPICUR), T-256/04, EU:T:2007:46, point 42 et jurisprudence citée].
• EuG, 09.07.2003 - T-162/01

  Laboratorios RTB / OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS)

  Auszug aus EuG, 09.09.2019 - T-575/18

  Selon cette même jurisprudence, le risque de confusion doit être apprécié globalement, selon la perception que le public pertinent a des signes et des produits ou des services en cause, et en tenant compte de tous les facteurs pertinents en l'espèce, notamment de l'interdépendance de la similitude des signes et de celle des produits ou des services désignés [arrêts du 9 juillet 2003, Laboratorios RTB/OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS), T-162/01, EU:T:2003:199, points 30 à 33, et du 25 septembre 2018, Grendene/EUIPO - Hipanema (HIPANEMA), T-435/17, non publié, EU:T:2018:596, point 27].
• EuG, 11.07.2007 - T-443/05

  El Corte Inglés / OHMI - Bolaños Sabri (PiraÑAM diseño original Juan Bolaños) - …

  Auszug aus EuG, 09.09.2019 - T-575/18

  D'autres facteurs peuvent également être pris en compte, tels que les canaux de distribution des produits ou des services concernés [arrêts du 11 juillet 2007, El Corte Inglés/OHMI - Bolaños Sabri (PiraÑAM diseño original Juan Bolaños), T-443/05, EU:T:2007:219, point 37, et du 25 septembre 2018, HIPANEMA, T-435/17, non publié, EU:T:2018:596, point 43].
• EuG, 13.04.2005 - T-286/03

  Gillette / OHMI - Wilkinson Sword (RIGHT GUARD XTREME sport)

  Auszug aus EuG, 09.09.2019 - T-575/18

  S'agissant du niveau d'attention du public pertinent, il convient de rappeler qu'il ne suffit pas qu'une partie requérante affirme que, dans un secteur déterminé, le consommateur est particulièrement attentif aux marques, mais qu'elle doit étayer cette prétention d'éléments de fait et de preuve [arrêts du 13 avril 2005, Gillette/OHMI - Wilkinson Sword (RIGHT GUARD XTREME sport), T-286/03, non publié, EU:T:2005:126, point 21, et du 16 octobre 2013, Zoo Sport/OHMI - K-2 (zoo sport), T-455/12, non publié, EU:T:2013:531, point 35].
• EuG, 08.06.2017 - T-326/16

  Bundesverband Deutsche Tafel / EUIPO - Tiertafel Deutschland (Tafel)
• EuG, 03.12.2018 - T-811/17

  Classic Media/ EUIPO - Pirelli Tyre (CLASSIC DRIVER) - Unionsmarke - …
• EuG, 23.01.2014 - T-221/12

  Sunrider / OHMI - Nannerl (SUN FRESH)
• EuG, 25.01.2018 - T-367/16

  Brunner / EUIPO - CBM (H HOLY HAFERL HAFERL SHOE COUTURE) - Unionsmarke - …
• EuG, 13.07.2017 - T-189/16

  Migros-Genossenschafts-Bund / EUIPO - Luigi Lavazza (CReMESPRESSO) - Unionsmarke …
• EuGH, 24.05.2016 - C-63/16

  Actega Terra / EUIPO - Rechtsmittel - Art. 181 der Verfahrensordnung des …
• EuG, 16.10.2013 - T-455/12

  Zoo Sport / OHMI - K-2 (zoo sport)
• EuG, 10.09.2014 - T-199/13

  DTM Ricambi / OHMI - STAR (STAR)
• EuG, 19.06.2018 - T-89/17

  Erwin Müller / EUIPO - Novus Tablet Technology Finland (NOVUS) - Unionsmarke - …

• EuG, 15.12.2021 - T-684/20

  Legero Schuhfabrik/ EUIPO - Rieker Schuh (Chaussure) - …

  Da sich das Gericht im vorliegenden Fall durch die Aktenstücke für hinreichend unterrichtet hält, hat es die Entscheidung getroffen, ohne Fortsetzung des Verfahrens zu entscheiden, auch wenn eine Partei, hier die Klägerin, die Durchführung einer mündlichen Verhandlung beantragt hat (vgl. in diesem Sinne Beschluss vom 9. September 2019, Shore Capital International/EUIPO - Circle Imperium [The Inner Circle], T-575/18, nicht veröffentlicht, EU:T:2019:580, Rn. 13 und die dort angeführte Rechtsprechung).
• EuG, 24.02.2021 - T-61/20

  Sonova/ EUIPO - Digitmarket (B-Direct) - Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - …

  Er muss diese Behauptung auch mit Tatsachen und Beweisen belegen (…Urteile vom 13. April 2005, Gillette/HABM - Wilkinson Sword [RIGHT GUARD XTREME sport], T-286/03, nicht veröffentlicht, EU:T:2005:126, Rn. 21…, vom 16. Oktober 2013, Zoo Sport/HABM - K-2 [zoo sport], T-455/12, nicht veröffentlicht, EU:T:2013:531, Rn. 35, und Beschluss vom 9. September 2019, Shore Capital International/EUIPO - Circle Imperium [The Inner Circle], T-575/18, nicht veröffentlicht, EU:T:2019:580, Rn. 23).
• EuG, 15.12.2021 - T-682/20

  Legero Schuhfabrik/ EUIPO - Rieker Schuh (Chaussure) - …

  Da sich das Gericht im vorliegenden Fall durch die Aktenstücke für hinreichend unterrichtet hält, hat es die Entscheidung getroffen, ohne Fortsetzung des Verfahrens zu entscheiden, auch wenn eine Partei, hier die Klägerin, die Durchführung einer mündlichen Verhandlung beantragt hat (vgl. in diesem Sinne Beschluss vom 9. September 2019, Shore Capital International/EUIPO - Circle Imperium [The Inner Circle], T-575/18, nicht veröffentlicht, EU:T:2019:580, Rn. 13 und die dort angeführte Rechtsprechung).

 
• EuG, 15.12.2021 - T-683/20

  Legero Schuhfabrik/ EUIPO - Rieker Schuh (Chaussure) - …

  Da sich das Gericht im vorliegenden Fall durch die Aktenstücke für hinreichend unterrichtet hält, hat es die Entscheidung getroffen, ohne Fortsetzung des Verfahrens zu entscheiden, auch wenn eine Partei, hier die Klägerin, die Durchführung einer mündlichen Verhandlung beantragt hat (vgl. in diesem Sinne Beschluss vom 9. September 2019, Shore Capital International/EUIPO - Circle Imperium [The Inner Circle], T-575/18, nicht veröffentlicht, EU:T:2019:580, Rn. 13 und die dort angeführte Rechtsprechung).
• EuG, 08.11.2022 - T-232/22

  Growth Finance Plus/ EUIPO (catlover) - Unionsmarke - Anmeldung der …

  Im vorliegenden Fall hält sich das Gericht aufgrund der Aktenlage für hinreichend unterrichtet und beschließt daher, ohne Fortsetzung des Verfahrens zu entscheiden, auch wenn eine Partei - im vorliegenden Fall die Klägerin - die Durchführung einer mündlichen Verhandlung beantragt hat (vgl. in diesem Sinne Beschluss vom 9. September 2019, Shore Capital International/EUIPO - Circle Imperium [The Inner Circle], T-575/18, nicht veröffentlicht, EU:T:2019:580, Rn. 13 und die dort angeführte Rechtsprechung).
• EuG, 08.11.2022 - T-231/22

  Growth Finance Plus/ EUIPO (doglover) - Unionsmarke - Anmeldung der …

  Im vorliegenden Fall hält sich das Gericht aufgrund der Aktenlage für hinreichend unterrichtet und beschließt daher, ohne Fortsetzung des Verfahrens zu entscheiden, auch wenn eine Partei - im vorliegenden Fall die Klägerin - die Durchführung einer mündlichen Verhandlung beantragt hat (vgl. in diesem Sinne Beschluss vom 9. September 2019, Shore Capital International/EUIPO - Circle Imperium [The Inner Circle], T-575/18, nicht veröffentlicht, EU:T:2019:580, Rn. 13 und die dort angeführte Rechtsprechung).