Volltextveröffentlichung

• Europäischer Gerichtshof

  Edison / EUIPO - Eolus Vind (e)

  (fremdsprachig)

Kurzfassungen/Presse (2)

• Europäischer Gerichtshof (Kurzinformation)

  Edison / EUIPO - Eolus Vind (e)

  Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - Anmeldung einer Unionsbildmarke - Verwechslungsgefahr - Art. 8 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung (EG) Nr. 207/2009

• Europäischer Gerichtshof (Kurzinformation)

  Edison / EUIPO - Eolus Vind (e)

Sonstiges (2)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

  Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - Anmeldung einer Unionsbildmarke - Verwechslungsgefahr - Art. 8 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung (EG) Nr. 207/2009

• EU-Kommission (Verfahrensmitteilung)

  Klage

Wird zitiert von ... (4)Neu Zitiert selbst (15)

• EuG, 12.07.2006 - T-277/04

  'Vitakraft-Werke Wührmann / OHMI - Johnson''s Veterinary Products (VITACOAT)' - …

  Auszug aus EuG, 14.03.2017 - T-276/15

  Néanmoins, il y a lieu de reconnaître une certaine interdépendance de la connaissance qu'a le public d'une marque et du caractère distinctif de celle-ci en ce sens que, plus la marque est connue du public ciblé, plus le caractère distinctif de cette marque est renforcé [voir arrêt du 12 juillet 2006, Vitakraft-Werke Wührmann/OHMI - Johnson's Veterinary Products (VITACOAT), T-277/04, EU:T:2006:202, point 34 et jurisprudence citée].

  Pour examiner si une marque jouit d'un caractère distinctif élevé en raison de la connaissance qu'en a le public, il convient de prendre en considération tous les éléments pertinents de la cause, à savoir, notamment, la part de marché détenue par la marque, l'intensité, l'étendue géographique et la durée de son usage, l'importance des investissements réalisés par l'entreprise pour la promouvoir, la proportion des milieux intéressés qui identifie les produits ou les services comme provenant d'une entreprise déterminée grâce à la marque ainsi que les déclarations des chambres de commerce et d'industrie ou d'autres associations professionnelles (voir arrêt du 12 juillet 2006, VITACOAT, T-277/04, EU:T:2006:202, point 35 et jurisprudence citée).

• EuGH, 29.09.1998 - C-39/97

  Canon

  Auszug aus EuG, 14.03.2017 - T-276/15

  Comme le risque de confusion est d'autant plus étendu que le caractère distinctif de la marque antérieure s'avère important, les marques qui ont un caractère distinctif élevé, soit intrinsèquement, soit en raison de la connaissance qu'en a le public, jouissent d'une protection plus étendue que celles dont le caractère distinctif est moindre (voir, par analogie, arrêts du 11 novembre 1997, SABEL, C-251/95, EU:C:1997:528, point 24 ; du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, EU:C:1998:442, point 18, et du 22 juin 1999, Lloyd Schuhfabrik Meyer, C-342/97, EU:C:1999:323, point 20).

  Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement [arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, EU:C:1998:442, point 17, et du 14 décembre 2006, Mast-Jägermeister/OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre e.a.), T-81/03, T-82/03 et T-103/03, EU:T:2006:397, point 74].

• EuG, 22.01.2009 - T-316/07

  Commercy / OHMI - easyGroup IP Licensing (easyHotel) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 14.03.2017 - T-276/15

  Il s'agit là de conditions cumulatives [voir arrêt du 22 janvier 2009, Commercy/OHMI - easyGroup IP Licensing (easyHotel), T-316/07, EU:T:2009:14, point 42 et jurisprudence citée].

  Par définition, les produits ou les services complémentaires doivent être susceptibles d'être utilisés ensemble, de sorte que des produits et des services adressés à des publics différents ne peuvent pas présenter un tel caractère (voir arrêt du 22 janvier 2009, easyHotel, T-316/07, EU:T:2009:14, points 57 et 58 et jurisprudence citée).

 
• EuG, 14.12.2006 - T-81/03

  Mast-Jägermeister / OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre) - …

  Auszug aus EuG, 14.03.2017 - T-276/15

  Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement [arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, EU:C:1998:442, point 17, et du 14 décembre 2006, Mast-Jägermeister/OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre e.a.), T-81/03, T-82/03 et T-103/03, EU:T:2006:397, point 74].
• EuGH, 11.11.1997 - C-251/95

  SABEL

  Auszug aus EuG, 14.03.2017 - T-276/15

  Comme le risque de confusion est d'autant plus étendu que le caractère distinctif de la marque antérieure s'avère important, les marques qui ont un caractère distinctif élevé, soit intrinsèquement, soit en raison de la connaissance qu'en a le public, jouissent d'une protection plus étendue que celles dont le caractère distinctif est moindre (voir, par analogie, arrêts du 11 novembre 1997, SABEL, C-251/95, EU:C:1997:528, point 24 ; du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, EU:C:1998:442, point 18, et du 22 juin 1999, Lloyd Schuhfabrik Meyer, C-342/97, EU:C:1999:323, point 20).
• EuGH, 22.06.1999 - C-342/97

  Lloyd Schuhfabrik Meyer

  Auszug aus EuG, 14.03.2017 - T-276/15

  Comme le risque de confusion est d'autant plus étendu que le caractère distinctif de la marque antérieure s'avère important, les marques qui ont un caractère distinctif élevé, soit intrinsèquement, soit en raison de la connaissance qu'en a le public, jouissent d'une protection plus étendue que celles dont le caractère distinctif est moindre (voir, par analogie, arrêts du 11 novembre 1997, SABEL, C-251/95, EU:C:1997:528, point 24 ; du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, EU:C:1998:442, point 18, et du 22 juin 1999, Lloyd Schuhfabrik Meyer, C-342/97, EU:C:1999:323, point 20).
• EuGH, 12.06.2007 - C-334/05

  HABM / Shaker - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 - …

  Auszug aus EuG, 14.03.2017 - T-276/15

  À cet égard, le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (voir arrêt du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, EU:C:2007:333, point 35 et jurisprudence citée).
• EuG, 23.10.2002 - T-6/01

  Matratzen Concord / OHMI - Hukla Germany (MATRATZEN)

  Auszug aus EuG, 14.03.2017 - T-276/15

  Selon une jurisprudence constante, deux marques sont similaires lorsque, du point de vue du public pertinent, il existe entre elles une égalité au moins partielle en ce qui concerne un ou plusieurs aspects pertinents [arrêts du 23 octobre 2002, Matratzen Concord/OHMI - Hukla Germany (MATRATZEN), T-6/01, EU:T:2002:261, point 30, et du 26 janvier 2006, Volkswagen/OHMI - Nacional Motor (Variant), T-317/03, non publié, EU:T:2006:27, point 46].
• EuG, 27.10.2005 - T-336/03

  DAS GERICHT WEIST DIE KLAGE GEGEN DIE ENTSCHEIDUNG DES HABM AB, DIE MARKE …

  Auszug aus EuG, 14.03.2017 - T-276/15

  Ainsi qu'il ressort de la jurisprudence, dans les procédures inter partes, la chambre de recours ne peut pas tenir compte de faits n'ayant pas été soumis par les parties [voir, en ce sens, arrêts du 18 juillet 2006, Rossi/OHMI, C-214/05 P, EU:C:2006:494, point 52, et du 27 octobre 2005, Éditions Albert René/OHMI - Orange (MOBILIX), T-336/03, EU:T:2005:379, points 32 et 33].
• EuGH, 18.07.2006 - C-214/05

  Rossi / HABM - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Artikel 8 Absatz 1 Buchstabe b …

  Auszug aus EuG, 14.03.2017 - T-276/15

  Ainsi qu'il ressort de la jurisprudence, dans les procédures inter partes, la chambre de recours ne peut pas tenir compte de faits n'ayant pas été soumis par les parties [voir, en ce sens, arrêts du 18 juillet 2006, Rossi/OHMI, C-214/05 P, EU:C:2006:494, point 52, et du 27 octobre 2005, Éditions Albert René/OHMI - Orange (MOBILIX), T-336/03, EU:T:2005:379, points 32 et 33].
• EuG, 09.07.2003 - T-162/01

  Laboratorios RTB / OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS)
• EuG, 11.07.2007 - T-443/05

  El Corte Inglés / OHMI - Bolaños Sabri (PiraÑAM diseño original Juan Bolaños) - …
• EuG, 26.01.2006 - T-317/03

  Volkswagen / OHMI - Nacional Motor (Variant) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 21.05.2008 - T-329/06

  Enercon / OHMI (E) - Gemeinschaftsmarke - Anmeldung der Gemeinschaftswortmarke E …
• EuG, 14.06.2006 - T-362/02

  Muswellbrook / OHMI - Nike (NIKE)

• EuGH, 16.09.2020 - C-121/19

  Edison/ EUIPO

  Insoweit sei das Urteil vom 14. März 2017, Edison/EUIPO - Eolus Vind (e) (T-276/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:163), nicht einschlägig, da es Fehler aufweise.

  Als Fünftes ist, soweit Edison dem Gericht vorwirft, seine Begründung in Rn. 48 des angefochtenen Urteils fehlerhaft auf das Urteil vom 14. März 2017, Edison/EUIPO Eolus Vind (e) (T-276/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:163), gestützt zu haben, darauf hinzuweisen, dass Edison dieses Urteil lediglich insoweit beanstandet, als es keinen Präzedenzwert aufweise und in seiner Logik fehlerhaft sei.

• EuG, 07.12.2018 - T-471/17

  Edison/ EUIPO (EDISON) - Unionsmarke - Unionsbildmarke EDISON - Teilverzicht - …

  S'agissant des arguments de la requérante selon lesquels l'« énergie électrique " relève des « carburants ", qui sont un produit répertorié dans la liste alphabétique comme relevant de la classe 4 dans la huitième édition de la classification de Nice, il a déjà été jugé que l'énergie électrique, produit intangible, n'avait ni la même nature, ni la même composition, ni les mêmes propriétés que les essences et carburants, produits tangibles [arrêt du 14 mars 2017, Edison/EUIPO - Eolus Vind (e), T-276/15, non publié, EU:T:2017:163, point 43].

  De plus, l'énergie électrique ne relève pas d'une plus vaste catégorie de « carburants " étant donné que ces derniers sont, dans leur sens commun et ordinaire, des substances combustibles (sous forme solide, liquide ou gazeuse) pouvant être utilisées pour la produire (voir, en ce sens, arrêt du 14 mars 2017, e, T-276/15, non publié, EU:T:2017:163, point 43).

• EuG, 28.05.2018 - T-426/17

  Item Industrietechnik/ EUIPO (EFUSE) - Unionsmarke - Anmeldung der …

  Drittens kann, da die streitigen Waren - was die Klägerin nicht bestreitet - zum Bereich der Elektrotechnik gehören, der insbesondere die Behandlung von Elektrizität als Energie umfasst, der Anfangsbuchstabe "e" des Zeichens als eine Bezugnahme auf Elektrizität aufgefasst werden, wie die Beschwerdekammer zu Recht festgestellt hat, da dieser Buchstabe oft als Abkürzung dieses Begriffs verwendet wird (…vgl. in diesem Sinne Urteile vom 21. Mai 2008, Enercon/HABM [E], T-329/06, nicht veröffentlicht, EU:T:2008:161, Rn. 24 bis 30, und vom 14. März 2017, Edison/EUIPO - Eolus Vind [e], T-276/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:163, Rn. 27).
• EuG, 28.05.2018 - T-427/17

  Item Industrietechnik/ EUIPO (EFUSE) - Unionsmarke - Anmeldung der …

  Drittens kann, da die streitigen Waren - was die Klägerin nicht bestreitet - zum Bereich der Elektrotechnik gehören, der insbesondere die Behandlung von Elektrizität als Energie umfasst, der Anfangsbuchstabe "e" des Zeichens als eine Bezugnahme auf Elektrizität aufgefasst werden, wie die Beschwerdekammer zu Recht festgestellt hat, da dieser Buchstabe oft als Abkürzung dieses Begriffs verwendet wird (…vgl. in diesem Sinne Urteile vom 21. Mai 2008, Enercon/HABM [E], T-329/06, nicht veröffentlicht, EU:T:2008:161, Rn. 24 bis 30, und vom 14. März 2017, Edison/EUIPO - Eolus Vind [e], T-276/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:163, Rn. 27).