Volltextveröffentlichungen (2)

• Europäischer Gerichtshof

  Zero / EUIPO - Hemming (ZIRO)

  (fremdsprachig)

• juris(Abodienst) (Volltext/Leitsatz)

Sonstiges

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

  Zero / EUIPO - Hemming (ZIRO)

Verfahrensgang

• EuG, 09.02.2017 - T-106/16
• EuG, 17.07.2017 - T-106/16

Wird zitiert von ... (4)Neu Zitiert selbst (11)

• EuG, 14.12.2006 - T-81/03

  Mast-Jägermeister / OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre) - …

  Auszug aus EuG, 09.02.2017 - T-106/16

  À cet égard, il convient de rappeler qu'il ressort de la jurisprudence qu'une marque de l'Union européenne, comme l'est, en l'espèce, la marque antérieure, est protégée de façon identique dans tous les États membres et qu'il y a, dès lors, lieu de prendre en compte la perception des marques en conflit par le consommateur des produits en cause sur l'ensemble de ce territoire [voir, en ce sens, arrêt du 14 décembre 2006, Mast-Jägermeister/OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre e.a.), T-81/03, T-82/03 et T-103/03, EU:T:2006:397, point 76 et jurisprudence citée].

  En revanche, il y a lieu de relever qu'il ressort également de la jurisprudence mentionnée au point 38 ci-dessus que, pour refuser l'enregistrement d'une marque de l'Union européenne, il suffit qu'un motif relatif de refus, au sens de l'article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement n° 207/2009, existe dans une partie de l'Union (voir arrêt du 14 décembre 2006, VENADO avec cadre e.a., T-81/03, T-82/03 et T-103/03, EU:T:2006:397, point 76 et jurisprudence citée).

  Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement (arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, EU:C:1998:442, point 17, et du 14 décembre 2006, VENADO avec cadre e.a., T-81/03, T-82/03 et T-103/03, EU:T:2006:397, point 74).

• EuG, 24.01.2012 - T-593/10

  El Corte Inglés / OHMI - Ruan (B)

  Auszug aus EuG, 09.02.2017 - T-106/16

  En effet, d'une part, les produits relevant de la classe 25, notamment les « vêtements, chaussures, chapellerie ", sont des produits de consommation courante [voir, en ce sens, arrêt du 24 janvier 2012, El Corte Inglés/OHMI - Ruan (B), T-593/10, non publié, EU:T:2012:25, point 20], pour lesquels le public est le consommateur moyen faisant preuve d'un niveau d'attention moyen.

  Il est, certes, vrai que, s'agissant des produits désignés par les marques en conflit relevant des classes 25 et 14, 1'aspect visuel revêt plus d'importance dans l'appréciation globale du risque de confusion (voir, en ce sens, arrêt du 24 janvier 2012, B, T-593/10, non publié, EU:T:2012:25, point 47 et jurisprudence citée).

• EuGH, 29.09.1998 - C-39/97

  Canon

  Auszug aus EuG, 09.02.2017 - T-106/16

  Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement (arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, EU:C:1998:442, point 17, et du 14 décembre 2006, VENADO avec cadre e.a., T-81/03, T-82/03 et T-103/03, EU:T:2006:397, point 74).

 
• EuGH, 12.01.2006 - C-361/04

  Ruiz-Picasso u.a. / HABM - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Artikel 8 Absatz 1 …

  Auszug aus EuG, 09.02.2017 - T-106/16

  Il est également vrai qu'il ressort de la jurisprudence que des différences conceptuelles entre deux signes peuvent neutraliser des similitudes visuelles et phonétiques qui existent entre eux, pour autant qu'au moins l'un de ces signes ait, dans la perspective du public pertinent, une signification claire et déterminée, de sorte que ce public est susceptible de la saisir directement (voir, en ce sens, arrêt du 12 janvier 2006, Ruiz-Picasso e.a./OHMI, C-361/04 P, EU:C:2006:25, point 20).
• EuGH, 12.06.2007 - C-334/05

  HABM / Shaker - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 - …

  Auszug aus EuG, 09.02.2017 - T-106/16

  À cet égard, le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (voir arrêt du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, EU:C:2007:333, point 35 et jurisprudence citée).
• EuG, 13.02.2007 - T-256/04

  Mundipharma / OHMI - Altana Pharma (RESPICUR) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 09.02.2017 - T-106/16

  Il y a également lieu de prendre en considération le fait que le niveau d'attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause [voir arrêt du 13 février 2007, Mundipharma/OHMI - Altana Pharma (RESPICUR), T-256/04, EU:T:2007:46, point 42 et jurisprudence citée].
• EuG, 22.01.2009 - T-316/07

  Commercy / OHMI - easyGroup IP Licensing (easyHotel) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 09.02.2017 - T-106/16

  Il s'agit là de conditions cumulatives [voir arrêt du 22 janvier 2009, Commercy/OHMI - easyGroup IP Licensing (easyHotel), T-316/07, EU:T:2009:14, point 42 et jurisprudence citée].
• EuG, 09.07.2003 - T-162/01

  Laboratorios RTB / OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS)

  Auszug aus EuG, 09.02.2017 - T-106/16

  Selon cette même jurisprudence, le risque de confusion doit être apprécié globalement, selon la perception que le public pertinent a des signes et des produits ou des services en cause, et en tenant compte de tous les facteurs pertinents en l'espèce, notamment de l'interdépendance de la similitude des signes et de celle des produits ou des services désignés [voir arrêt du 9 juillet 2003, Laboratorios RTB/OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS), T-162/01, EU:T:2003:199, points 30 à 33 et jurisprudence citée].
• EuG, 11.07.2007 - T-443/05

  El Corte Inglés / OHMI - Bolaños Sabri (PiraÑAM diseño original Juan Bolaños) - …

  Auszug aus EuG, 09.02.2017 - T-106/16

  D'autres facteurs peuvent également être pris en compte, tels que les canaux de distribution des produits concernés [voir arrêt du 11 juillet 2007, El Corte Inglés/OHMI - Bolaños Sabri (PiraÑAM diseño original Juan Bolaños), T-443/05, EU:T:2007:219, point 37 et jurisprudence citée].
• EuG, 12.01.2006 - T-147/03

  Devinlec / OHMI - TIME ART (QUANTUM) - Gemeinschaftsmarke - Bildmarke mit dem …

  Auszug aus EuG, 09.02.2017 - T-106/16

  D'autre part, s'agissant de produits tels que ceux relevant de la classe 14, qui ne sont pas achetés régulièrement et qui le sont généralement par l'intermédiaire d'un vendeur, le degré d'attention du consommateur moyen doit être considéré comme supérieur au degré normal d'attention et, partant, comme plutôt élevé [voir, en ce sens, arrêt du 12 janvier 2006, Devinlec/OHMI - TIME ART (QUANTUM), T-147/03, EU:T:2006:10, point 63].
• EuG, 22.05.2008 - T-205/06

  NewSoft Technology / OHMI - Soft (Presto! Bizcard Reader) - Gemeinschaftsmarke - …

• EuG, 21.11.2018 - T-339/17

  Shenzhen Jiayz Photo Industrial/ EUIPO - Seven (SEVENOAK) - Unionsmarke - …

  Or, il a été jugé que le niveau d'attention des consommateurs des vêtements est également moyen [voir, en ce sens, arrêts du 9 février 2017, zero/EUIPO - Hemming (ZIRO), T-106/16, non publié, EU:T:2017:67, point 20, et du 20 juin 2018, Anabi Blanga/EUIPO - Polo/Lauren (HPC POLO), T-657/17, non publié, EU:T:2018:358, points 6 et 21].

  Cette analyse serait conforme notamment aux arrêts du 21 janvier 2016, Rod Leichtmetallräder/OHMI - Rodi TR (ROD) (T-75/15, non publié, EU:T:2016:26, point 32), du 19 avril 2016, Spirig Pharma/EUIPO (Daylong) (T-261/15, non publié, EU:T:2016:220, point 37 à 39), et du 9 février 2017, ZIRO (T-106/16, non publié, EU:T:2017:67, point 30), selon lesquels les consommateurs vont tenter d'identifier la lettre que l'élément figuratif représente principalement, en particulier si cela aboutit à un mot chargé de sens pour eux.

  Il est vrai, ainsi que le soutient l'EUIPO, que, confrontés à une marque constituée de caractères d'apparence alphanumériques, les consommateurs tenteront de les identifier de telle manière à ce que le signe aboutisse à un mot ou à une juxtaposition de mots chargés de sens pour eux (voir, en ce sens, arrêt du 9 février 2017, ZIRO, T-106/16, non publié, EU:T:2017:67, point 31).

• EuG, 20.12.2023 - T-564/22

  Pierre Balmain/ EUIPO - Story Time (Représentation d'une tête de lion encerclée …

  Par ailleurs, concernant les produits en cause relevant de la classe 14, il a déjà été jugé que ceux-ci s'adressaient à la fois au grand public et à un public de professionnels, tels que les bijoutiers, et que, même lorsqu'ils étaient achetés par le grand public, le niveau d'attention de celui-ci était, dans la plupart des cas, élevé, eu égard notamment au fait que les produits concernés étaient généralement onéreux, qu'ils n'étaient pas achetés régulièrement et qu'ils l'étaient généralement par l'intermédiaire d'un vendeur [voir, en ce sens, arrêts du 12 janvier 2006, Devinlec/OHMI - TIME ART (QUANTUM), T-147/03, EU:T:2006:10, point 63 ; du 25 juin 2015, dm-drogerie markt/OHMI - Diseños Mireia (M), T-662/13, non publié, EU:T:2015:434, points 20 et 21, et du 9 février 2017, zero/EUIPO - Hemming (ZIRO), T-106/16, non publié, EU:T:2017:67, point 20], et, dans les autres cas, moyen, dès lors que ces produits étaient achetés pour embellir l'apparence du corps humain (arrêt du 25 juin 2015, M, T-662/13, non publié, EU:T:2015:434, point 21).
• EuG, 28.04.2021 - T-191/20

  FCA Italy/ EUIPO - Bettag (Pandem)

  Elle avance que la chambre de recours n'a pas tenu compte de la jurisprudence constante de la Cour ou du Tribunal en matière de comparaison phonétique et cite, à cet égard, les arrêts du 16 janvier 2014, Aloe Vera of America/OHMI - Detimos (FOREVER) (T-528/11, EU:T:2014:10), du 14 janvier 2015, dm-drogerie markt/OHMI - V-Contact Kereskedelmi és Szolgáltató (CAMEA) (T-195/13, non publié, EU:T:2015:6), du 5 mai 2015, Skype/OHMI - Sky et Sky IP International (SKYPE) (T-183/13, non publié, EU:T:2015:259), et du 9 février 2017, zero/EUIPO - Hemming (ZIRO), T-106/16, non publié, EU:T:2017:67), et la décision de l'EUIPO dans les affaires R-1071/2009 1 et C-14311.
• EuG, 26.07.2023 - T-562/21

  Worldwide Brands/ EUIPO - Guangdong Camel Apparel (CAMEL CROWN)

  En revanche, cette circonstance ne permet pas d'écarter la jurisprudence citée au point 98 ci-dessus, selon laquelle, lorsqu'une marque est composée d'éléments verbaux et figuratifs, les premiers sont, en principe, plus distinctifs que les seconds, ladite jurisprudence ayant d'ailleurs été appliquée à plusieurs reprises dans des affaires concernant des produits relevant de la classe 25 [voir, par exemple, arrêts du 16 septembre 2013, Gitana/OHMI - Teddy (GITANA), T-569/11, non publié, EU:T:2013:462, point 56 ; du 9 février 2017, zero/EUIPO - Hemming (ZIRO), T-106/16, non publié, EU:T:2017:67, point 33, et du 20 juin 2019, Nonnemacher/EUIPO - Ingram (WKU WORLD KICKBOXING AND KARATE UNION), T-390/18, non publié, EU:T:2019:439, points 65 et 66].