Rechtsprechung
| EGMR, 05.09.2023 - 13630/19, 52163/20, 68/21 |
Volltextveröffentlichung
- Europäischer Gerichtshof für Menschenrechte
VAN DEN KERKHOF c. BELGIQUE
Violation de l'article 6 - Droit à un procès équitable (Article 6 - Procédure civile;Article 6-1 - Délai raisonnable);Etat défendeur tenu de prendre des mesures générales (Article 46-2 - Mesures générales);Préjudice moral - réparation (Article 41 - Préjudice ...
Sonstiges
- Europäischer Gerichtshof für Menschenrechte (Verfahrensmitteilung)
VAN DEN KERKHOF c. BELGIQUE et 2 autres affaires
[FRE]
Wird zitiert von ... (6) Zitiert selbst (31)
- EGMR, 10.09.2010 - 31333/06
McFarlane v. Ireland
Auszug aus EGMR, 05.09.2023 - 13630/19
Rn. 57 Lorsqu'un Gouvernement excipe du non-épuisement des voies de recours internes, il doit convaincre la Cour que le recours était effectif et disponible tant en théorie qu'en pratique à l'époque des faits, c'est-à-dire qu'il était accessible et susceptible d'offrir au requérant le redressement approprié de ses griefs, et qu'il présentait des perspectives raisonnables de succès (McFarlane c. Irlande [GC], no 31333/06, § 107, 10 septembre 2010, et Vučković et autres, précité, § 77).L'article 13 ouvre en ce sens une « option'en la matière (Mifsud c. France [GC], (déc.), no 57220/00, § 17, CEDH 2002-VIII ; voir également Sürmeli c. Allemagne [GC], no 75529/01, § 99, CEDH 2006-VII, et McFarlane c. Irlande [GC], no 31333/06, § 108, 10 septembre 2010).
- EGMR, 14.09.2022 - 24384/19
Rückholung aus Syrien: EU-Staaten trifft Verantwortung für ihre IS-Anhänger
Auszug aus EGMR, 05.09.2023 - 13630/19
Rn. 114 Selon la jurisprudence de la Cour, un requérant ne peut obtenir le remboursement de ses frais et dépens que dans la mesure où se trouvent établis leur réalité, leur nécessité et le caractère raisonnable de leur taux (H.F. et autres c. France [GC], nos 24384/19 et 44234/20, § 291, 14 septembre 2022). - EGMR, 17.07.2014 - 47848/08
CENTER OF LEGAL RESOURCES ON BEHALF OF VALENTIN CAMPEANU v. ROMANIA
Auszug aus EGMR, 05.09.2023 - 13630/19
Il en découle notamment que l'État défendeur reconnu responsable d'une violation de la Convention ou de ses Protocoles est appelé non seulement à verser aux intéressés les sommes allouées à titre de satisfaction équitable, mais aussi à choisir, sous le contrôle du Comité des Ministres, les mesures générales et/ou, le cas échéant, individuelles à adopter dans son ordre juridique interne afin de mettre un terme à la violation constatée par la Cour et d'en effacer autant que possible les conséquences (voir, parmi beaucoup d'autres, Scozzari et Giunta c. Italie [GC], nos 39221/98 et 41963/98, § 249, CEDH 2000-VIII, Del Rio Prada c. Espagne [GC], no 42750/09, § 137, CEDH 2013, et Centre de ressources juridiques au nom de Valentin Câmpeanu c. Roumanie [GC], no 47848/08, § 158, CEDH 2014).
- EGMR, 15.03.2022 - 43572/18
GRZĘDA v. POLAND
Auszug aus EGMR, 05.09.2023 - 13630/19
Or, ce système ne peut fonctionner correctement en l'absence d'une justice interne rendue dans un délai raisonnable au sens de l'article 6 § 1 de la Convention (voir mutatis mutandis, à propos de l'exigence d'indépendance consacrée par l'article 6 § 1 de la Convention, Grzęda c. Pologne [GC], no 43572/18, § 324, 15 mars 2022). - EGMR, 13.07.2000 - 39221/98
SCOZZARI ET GIUNTA c. ITALIE
Auszug aus EGMR, 05.09.2023 - 13630/19
Il en découle notamment que l'État défendeur reconnu responsable d'une violation de la Convention ou de ses Protocoles est appelé non seulement à verser aux intéressés les sommes allouées à titre de satisfaction équitable, mais aussi à choisir, sous le contrôle du Comité des Ministres, les mesures générales et/ou, le cas échéant, individuelles à adopter dans son ordre juridique interne afin de mettre un terme à la violation constatée par la Cour et d'en effacer autant que possible les conséquences (voir, parmi beaucoup d'autres, Scozzari et Giunta c. Italie [GC], nos 39221/98 et 41963/98, § 249, CEDH 2000-VIII, Del Rio Prada c. Espagne [GC], no 42750/09, § 137, CEDH 2013, et Centre de ressources juridiques au nom de Valentin Câmpeanu c. Roumanie [GC], no 47848/08, § 158, CEDH 2014). - EGMR, 07.07.2015 - 72287/10
RUTKOWSKI AND OTHERS v. POLAND
Auszug aus EGMR, 05.09.2023 - 13630/19
Pour remédier à ce problème, l'État peut être amené à prendre une série de mesures législatives, organisationnelles, budgétaires ou autres (Rutkowski et autres c. Pologne, nos 72287/10 et 2 autres, § 128, 7 juillet 2015). - EGMR, 25.11.2014 - 64682/12
Rumänischer Ex-Häftling erhält von Belgien 10.000EUR wegen schlechter …
Auszug aus EGMR, 05.09.2023 - 13630/19
Rn. 102 Toutefois, pour aider l'État défendeur à remplir ses obligations au titre de l'article 46, 1a Cour peut chercher à lui indiquer le type de mesures, individuelles et/ou générales, qu'il pourrait prendre pour mettre un terme à la situation constatée et prévenir de violations futures (voir, parmi beaucoup d'autres, Del Rio Prada, précité, § 138, Centre de ressources juridiques au nom de Valentin Câmpeanu, précité, § 159 ; voir plus spécialement en ce qui concerne le délai raisonnable au sens de l'article 6 § 1 de la Convention, Lukenda c. Slovénie, no 23032/02, §§ 90-98, CEDH 2005-X ; voir également, dans un autre contexte, Vasilescu c. Belgique, no 64682/12, §§ 125-128, 25 novembre 2014). - EGMR, 04.07.2002 - 20862/02
SLAVICEK contre la CROATIE
Auszug aus EGMR, 05.09.2023 - 13630/19
Rn. 75 La Cour note également l'absence en droit belge d'une voie de recours spécifique permettant de remédier aux fonctionnements défectueux des services de la justice ou aux durées excessives de procédures (voir, a contrario, les recours introduits dans d'autres États: Brusco, décision précitée, Slaviček c. Croatie (déc.), no 20862/02, 4 juillet 2002, Mifsud, décision précitée, et Leandro Da Silva c. Luxembourg, no 30273/07, 11 février 2010). - EGMR, 11.02.2020 - 79177/16
MARSHALL v. MALTA
Auszug aus EGMR, 05.09.2023 - 13630/19
La Cour estime qu'une diligence particulière s'impose aux États afin que la violation soit constatée et redressée dans le plus bref délai et que, sauf circonstances exceptionnelles, ce délai ne peut dépasser deux ans et six mois, phase d'exécution comprise (voir, parmi d'autres, Marshall et autres c. Malte, no 79177/16, § 88, 11 février 2020, et Titan total group S.R.L. c. République de Moldova, no 61458/08, § 89, 6 juillet 2021). - EGMR, 28.10.2014 - 18393/09
PANJU c. BELGIQUE
Auszug aus EGMR, 05.09.2023 - 13630/19
Rn. 68 Dans l'arrêt Panju c. Belgique (no 18393/09, 28 octobre 2014), la Cour a cependant observé que le Gouvernement, auquel la charge de la preuve incombe en la matière, n'avait pas démontré que le recours indemnitaire fondé sur les articles 1382 et 1383 du code civil était appliqué en pratique par les juridictions dans le cadre des procédures pénales (ibidem, § 62). - EGMR, 21.07.2022 - 48762/19
BIELI?ƒSKI v. POLAND and 22 other applications
- EGMR, 06.07.2021 - 61458/08
TITAN TOTAL GROUP S.R.L. c. RÉPUBLIQUE DE MOLDOVA
- EGMR, 24.07.2007 - 27535/04
DE SAEDELEER c. BELGIQUE
- EGMR, 24.08.2010 - 483/06
[FRE]
- EGMR, 07.04.2009 - 52436/07
[FRE]
- EGMR, 25.09.2007 - 43542/04
DE TURCK c. BELGIQUE
- EGMR, 15.09.2015 - 23104/08
[FRE]
- EGMR, 24.01.2017 - 28022/15
HIERNAUX c. BELGIQUE
- EGMR, 21.11.2019 - 6978/18
CLUB NAUTIQUE DE CHALCIDIQUE 'I KELYFOS' c. GRÈCE et 1 autre affaire
- EGMR, 24.04.2008 - 12066/06
MATHY c. BELGIQUE
- EGMR, 17.07.2007 - 40628/04
NAGLER EN NALIMMO B.V.B.A. c. BELGIQUE
- EGMR, 12.01.2010 - 22738/08
H.K. c. BELGIQUE
- EGMR, 02.07.2019 - 29119/13
ABBOUD c. BELGIQUE
- EGMR, 08.06.2006 - 75529/01
Verschleppter Prozess - Mann prozessiert seit 16 Jahren um Entschädigung nach …
- EGMR, 11.09.2002 - 57220/00
MIFSUD contre la FRANCE
- EGMR, 06.09.2001 - 69789/01
BRUSCO v. ITALY
- EGMR, 05.09.2002 - 77784/01
NOGOLICA c. CROATIE
- EGMR, 29.10.2015 - 73798/13
VALADA MATOS DAS NEVES c. PORTUGAL
- EGMR, 21.10.2003 - 27928/02
BROCA ET TEXIER-MICAULT c. FRANCE
- EGMR, 10.04.2018 - 75717/14
BRUDAN c. ROUMANIE
- EGMR, 20.07.2021 - 79089/13
LOQUIFER c. BELGIQUE et 2 autres affaires
- EGMR, 08.10.2026 - 24900/24 À cet égard, le Gouvernement distingue la présente espèce de l'affaire Van den Kerkhof c. Belgique (no 13630/19, 5 septembre 2023) et considère que l'examen d'une telle question serait un exercice abstrait qui porterait essentiellement sur la pertinence du recours indemnitaire en droit belge (voir, sur ce recours, ibidem, §§ 64-70) au regard de la Convention, mais sans lien concret avec la situation de la partie requérante.
- EGMR, 11.12.2025 - 15587/10
DIACO c. ITALIE et 2 autres affaires
Les principes généraux pertinents en l'espèce ont été résumés dans les arrêts Micha et autres c. Grèce, no 13991/20, §§ 62-65, 8 octobre 2024, Van den Kerkhof c. Belgique, no 13630/19, §§ 101-102, 5 septembre 2023, Yüksel Yalçınkaya c. Türkiye [GC], no 15669/20, §§ 416-418, 26 septembre 2023 et notamment, quant à la nature d'un problème structurel ou systémique dans les arrêts Broniowski c. Pologne [GC], no 31443/96, § 189, CEDH 2004-V, Lukenda c. Slovénie, no 23032/02, § 93, CEDH 2005-X, et Novruk et autres c. Russie, nos 31039/11 et 4 autres, § 131, 15 mars 2016. - EGMR, 26.03.2024 - 46472/19
ÖZTiRAK c. TURQUIE
Rn. 39 The Court also reiterates that the Convention system, which is founded on the principle of subsidiarity, cannot function properly without domestic proceedings being conducted within a reasonable time (see Van den Kerkhof v. Belgium, no. 13630/19, § 98, 5 September 2023).
- EGMR - 20407/25 (anhängig)
CARVALHO PINTO DE SOUSA c. PORTUGAL
Le requérant disposait-il, comme l'exige l'article 13 de la Convention, d'un recours effectif au niveau interne pour faire valoir les griefs qu'il soulève devant la Cour ? En particulier, eu égard à la durée de la procédure devant le tribunal administratif de Lisbonne, peut-on considérer que l'action en responsabilité civile extracontractuelle de l'État devant les tribunaux administratifs constitue un recours efficace (voir, Valada Matos das Neves c. Portugal, no 73798/13, §§ 58, 68 et 73, 29 octobre 2015 ; et Van den Kerkhof c. Belgique, no 13630/19, § 63, 5 septembre 2023) ?. - EGMR, 18.12.2025 - 1294/22
SWISSAIR INTERNATIONAL FINANCE III c. BELGIQUE
La jurisprudence de la Cour en matière de durée excessive des procédures civiles et l'effectivité des recours y afférente est claire et abondante (voir, en particulier, Van den Kerkhof c. Belgique, no 13630/19, 5 septembre 2023, et les références qui y sont citées). - EGMR - 24900/24 (anhängig)
SIRVA NV c. BELGIQUE
La société requérante a-t-elle disposé des voies de recours internes effectives pour dénoncer le délai de la procédure relative au redressement fiscal et à la majoration d'impôt imposée (comparer avec Van den Kerkhof c. Belgique, no 13630/19, §§ 55-85, 5 septembre 2023) ?.
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Rechtsprechung
| EGMR, 05.05.2022 - 68/21 |
Volltextveröffentlichung
- Europäischer Gerichtshof für Menschenrechte
MATHY c. BELGIQUE
Radiation du rôle (französisch)
Wird zitiert von ... (9) Zitiert selbst (2)
- VK Niedersachsen, 08.11.2002 - 203-VgK-24/02
Ausschreibung der Lieferung eines Hafenmobilkrans und eines Reach-Stackers im …
Auszug aus EGMR, 05.05.2022 - 68/21
24/02/2022. - VG der Evangelischen Landeskirche in Württemberg, 29.11.2002 - 4/02
Auszug aus EGMR, 05.05.2022 - 68/21
04/02/2022.
- OLG Karlsruhe, 09.04.2025 - 6 U 112/21
Darlegungslast des Fahrzeugkäufers in einem Dieselfall; Darlegung einer …
Insbesondere fehlt es an Anhaltspunkten dafür, dass die für die Beklagte handelnden Personen eine solche Steuerung im Bewusstsein ihrer Unzulässigkeit verwendet haben (vgl. Senat…, Urteil vom 24. Januar 2024 - 6 U 35/21 , juris Rn. 60 f; Senat, Urteil vom 27. November 2024 - 6 U 68/21, unveröffentlicht).So mag das KBA in unter der Bezeichnung "Strategie A" bzw. "Strategie A in vergleichbarer Ausprägung" angesprochenen Fällen die Bedingungen (Schwellwerte) für den Wechsel zwischen den Dosiermodi mit der Begründung beanstanden, dass - je nach Ausgestaltung eines "Bit 13" - die Verwendung des Online-Modus parameterabhängig für den Rest der Fahrt garantiert oder zumindest begünstigt werde, sobald ein bestimmtes Stickoxid-Rohemissionen-Integral (Roh-NOx-Integral) überschritten werde (Senat, Urteil vom 27. November 2024 - 6 U 68/21, unveröffentlicht; vgl. Senat…, Urteil vom 24. April 2024 - 6 U 213/21, juris Rn. 100; Urteil vom 23. Oktober 2024 - 6 U 105/21, unveröffentlicht).
Rn. 66 (2) Wie der Senat bereits an anderer Stelle (…Urteil vom 24. Januar 2024 - 6 U 35/21 , juris Rn. 72 ;… Urteil vom 26. Juni 2024 - 6 U 158/21 , juris Rn. 90 ; Urteil vom 27. November 2024 - 6 U 68/21, unveröffentlicht) zu über den vorliegenden nicht hinausgehendem Parteivortrag festgestellt hat, liegen in alledem aber noch keine Tatsachen, die dem Vortrag der Beklagten widersprächen, wonach sich die Steuerung, welches Berechnungsmodell zur Anwendung kommt, nicht daran orientiere, ob sich das Fahrzeug auf dem Prüfstand befindet, bzw. nicht davon abhänge, ob sich das Fahrzeug auf dem Prüfstand oder auf der Straße befindet, vielmehr die Funktionen des SCR-Systems im Straßenbetrieb unter denselben Bedingungen genauso arbeiteten wie auf dem Prüfstand (siehe Senat…, Urteil vom 22. September 2021 - 6 U 25/21 , juris Rn. 175 ff).
Prüfstandsabhängige Steuerungen des SCR-Systems behauptet die Klagepartei jedenfalls nicht oder allenfalls pauschal mit in der tatsächlichen Substanz schon inhaltlich genügendem und willkürlich ins Blaue hinein gehaltenem Vortrag (Senat, Urteil vom 27. November 2024 - 6 U 68/21, unveröffentlicht).
Insoweit gelten abgesehen von den vorstehenden Ausführungen zu vermeintlichen Indizien, die nicht an ein bestimmtes Element des Emissionskontrollsystems geknüpft sind (siehe oben insbesondere zu Thermofenster und KSR), folgende Erwägungen betreffend den spezifischen Klagevortrag zum SCR-System, wie sie der Senat zuletzt etwa mit Urteil vom 27. November 2024 (6 U 68/21, unveröffentlicht) zusammengefasst hat:.
Damit sind - schon wegen typischerweise auch im Warmlauf vorkommender kurzfristiger Überschreitungen hoher Lasten oder Drehzahlen - auch schon während des Motorwarmlaufs Situationen zu erwarten, in denen die nach Bedingungseintritt nicht (mehr) geminderte Kühlmittel-Solltemperatur zum Einsatz kommt, obwohl eine hypothetische Anwendung bzw. Beibehaltung der Absenkung der Kühlmittel-Solltemperatur nach den von der Beklagten erläuterten technischen Zusammenhängen zu geringeren Stickoxid-Emissionen führen würde (Senat, Urteil vom 27. November 2024, 6 U 68/21, unveröffentlicht; vgl. Senat…, Urteil vom 25. September 2024 - 6 U 155/21 , juris Rn. 90 ; siehe Senat…, Urteil vom 24. Januar 2024 - 6 U 10/21 , juris Rn. 156 ).
- OLG Karlsruhe, 14.05.2025 - 6 U 115/21
Differenzschaden bei Erwerb eines Diesel-Kraftfahrzeugs mit Abschalteinrichtung; …
So mag das KBA in unter der Bezeichnung "Strategie A" bzw. "Strategie A in vergleichbarer Ausprägung" angesprochenen Fällen die Bedingungen (Schwellwerte) für den Wechsel zwischen den Dosiermodi mit der Begründung beanstanden, dass - je nach Ausgestaltung eines "Bit 13" - die Verwendung des Online-Modus parameterabhängig für den Rest der Fahrt garantiert oder zumindest begünstigt werde, sobald ein bestimmtes Stickoxid-Rohemissionen-Integral (Roh-NOx-Integral) überschritten werde (Senat, Urteil vom 27. November 2024 - 6 U 68/21, unveröffentlicht; vgl. Senat…, Urteil vom 24. April 2024 - 6 U 213/21, juris Rn. 100; Urteil vom 23. Oktober 2024 - 6 U 105/21, unveröffentlicht).Rn. 71 (2) Wie der Senat bereits an anderer Stelle (…Urteil vom 24. Januar 2024 - 6 U 35/21 , juris Rn. 72 ;… Urteil vom 26. Juni 2024 - 6 U 158/21 , juris Rn. 90 ; Urteil vom 27. November 2024 - 6 U 68/21, unveröffentlicht) zu über den vorliegenden nicht hinausgehendem Parteivortrag festgestellt hat, liegen in alledem aber noch keine Tatsachen, die dem Vortrag der Beklagten widersprächen, wonach sich die Steuerung, welches Berechnungsmodell zur Anwendung kommt, nicht daran orientiere, ob sich das Fahrzeug auf dem Prüfstand befindet, bzw. nicht davon abhänge, ob sich das Fahrzeug auf dem Prüfstand oder auf der Straße befindet, vielmehr die Funktionen des SCR-Systems im Straßenbetrieb unter denselben Bedingungen genauso arbeiteten wie auf dem Prüfstand (siehe Senat…, Urteil vom 22. September 2021 - 6 U 25/21 , juris Rn. 175 ff).
Prüfstandsabhängige Steuerungen des SCR-Systems behauptet die Klagepartei jedenfalls nicht oder allenfalls pauschal mit in der tatsächlichen Substanz schon inhaltlich genügendem und willkürlich ins Blaue hinein gehaltenem Vortrag (vgl. Senat, Urteil vom 27. November 2024 - 6 U 68/21, unveröffentlicht;… Urteil vom 9. April 2025 - 6 U 112/21 , juris Rn. 66 ).
Insoweit gelten abgesehen von den vorstehenden Ausführungen zu vermeintlichen Indizien, die nicht an ein bestimmtes Element des Emissionskontrollsystems geknüpft sind (siehe oben insbesondere zu Thermofenster und KSR), folgende Erwägungen betreffend den spezifischen Klagevortrag zum SCR-System, wie sie der Senat zuletzt etwa mit Urteil vom 27. November 2024 (6 U 68/21, unveröffentlicht) und Urteil vom 9. April 2025 (… 6 U 112/21 , juris Rn. 67 ff) zusammengefasst hat:.
Damit sind - schon wegen typischerweise auch im Warmlauf vorkommender kurzfristiger Überschreitungen hoher Lasten oder Drehzahlen - auch schon während des Motorwarmlaufs Situationen zu erwarten, in denen die nach Bedingungseintritt nicht (mehr) geminderte Kühlmittel-Solltemperatur zum Einsatz kommt, obwohl eine hypothetische Anwendung bzw. Beibehaltung der Absenkung der Kühlmittel-Solltemperatur nach den von der Beklagten erläuterten technischen Zusammenhängen zu geringeren Stickoxid-Emissionen führen würde (Senat, Urteil vom 27. November 2024, 6 U 68/21, unveröffentlicht; vgl. Senat…, Urteil vom 25. September 2024 - 6 U 155/21 , juris Rn. 90 ; siehe Senat…, Urteil vom 24. Januar 2024 - 6 U 10/21 , juris Rn. 156 ).
- OLG Karlsruhe, 14.05.2025 - 6 U 178/22
Erwerb eines Diesel-Kfz mit betriebsbedingter Abschalteinrichtung; Bewertung von …
So mag das KBA in unter der Bezeichnung "Strategie A" bzw. "Strategie A in vergleichbarer Ausprägung" angesprochenen Fällen die Bedingungen (Schwellwerte) für den Wechsel zwischen den Dosiermodi mit der Begründung beanstanden, dass - je nach Ausgestaltung eines "Bit 13" - die Verwendung des Online-Modus parameterabhängig für den Rest der Fahrt garantiert oder zumindest begünstigt werde, sobald ein bestimmtes Stickoxid-Rohemissionen-Integral (Roh-NOx-Integral) überschritten werde (Senat, Urteil vom 27. November 2024 - 6 U 68/21, unveröffentlicht; vgl. Senat…, Urteil vom 24. April 2024 - 6 U 213/21, juris Rn. 100; Urteil vom 23. Oktober 2024 - 6 U 105/21, unveröffentlicht).Rn. 62 (2) Wie der Senat bereits an anderer Stelle (…Urteil vom 24. Januar 2024 - 6 U 35/21 , juris Rn. 72 ;… Urteil vom 26. Juni 2024 - 6 U 158/21 , juris Rn. 90 ; Urteil vom 27. November 2024 - 6 U 68/21, unveröffentlicht) zu über den vorliegenden nicht hinausgehendem Parteivortrag festgestellt hat, liegen in alledem aber noch keine Tatsachen, die dem Vortrag der Beklagten widersprächen, wonach sich die Steuerung, welches Berechnungsmodell zur Anwendung kommt, nicht daran orientiere, ob sich das Fahrzeug auf dem Prüfstand befindet, bzw. nicht davon abhänge, ob sich das Fahrzeug auf dem Prüfstand oder auf der Straße befindet, vielmehr die Funktionen des SCR-Systems im Straßenbetrieb unter denselben Bedingungen genauso arbeiteten wie auf dem Prüfstand (siehe Senat…, Urteil vom 22. September 2021 - 6 U 25/21 , juris Rn. 175 ff).
Prüfstandsabhängige Steuerungen des SCR-Systems behauptet die Klagepartei jedenfalls nicht oder allenfalls pauschal mit in der tatsächlichen Substanz schon inhaltlich genügendem und willkürlich ins Blaue hinein gehaltenem Vortrag (vgl. Senat, Urteil vom 27. November 2024 - 6 U 68/21, unveröffentlicht;… Urteil vom 9. April 2025 - 6 U 112/21 , juris Rn. 66 ).
Insoweit gelten abgesehen von den vorstehenden Ausführungen zu vermeintlichen Indizien, die nicht an ein bestimmtes Element des Emissionskontrollsystems geknüpft sind (siehe oben insbesondere zu Thermofenster und KSR), folgende Erwägungen betreffend den spezifischen Klagevortrag zum SCR-System, wie sie der Senat zuletzt etwa mit Urteil vom 27. November 2024 (6 U 68/21, unveröffentlicht) und Urteil vom 9. April 2025 (… 6 U 112/21 , juris Rn. 67 ff) zusammengefasst hat:.
- OLG Karlsruhe, 12.03.2025 - 6 U 165/21
Verwendung unzulässiger Abschalteinrichtungen; Differenzschadensersatz für …
Damit sind - schon wegen typischerweise auch im Warmlauf vorkommender kurzfristiger Überschreitungen hoher Lasten oder Drehzahlen - auch schon während des Motorwarmlaufs Situationen zu erwarten, in denen die nach Bedingungseintritt nicht (mehr) geminderte Kühlmittel-Solltemperatur zum Einsatz kommt, obwohl eine hypothetische Anwendung bzw. Beibehaltung der Absenkung der Kühlmittel-Solltemperatur nach den von der Beklagten erläuterten technischen Zusammenhängen zu geringeren Stickoxid-Emissionen führen würde (Senat, Urteil vom 27. November 2024, 6 U 68/21, unveröffentlicht; vgl. Senat…, Urteil vom 25. September 2024 - 6 U 155/21 , juris Rn. 90 ; siehe Senat…, Urteil vom 24. Januar 2024 - 6 U 10/21 , juris Rn. 156 ). - OLG Karlsruhe, 12.02.2025 - 6 U 42/22 Damit sind - schon wegen typischerweise auch im Warmlauf vorkommender kurzfristiger Überschreitungen hoher Lasten oder Drehzahlen - auch schon während des Motorwarmlaufs Situationen zu erwarten, in denen die nach Bedingungseintritt nicht (mehr) geminderte Kühlmittel-Solltemperatur zum Einsatz kommt, obwohl eine hypothetische Anwendung bzw. Beibehaltung der Absenkung der Kühlmittel-Solltemperatur nach den von der Beklagten erläuterten technischen Zusammenhängen zu geringeren Stickoxid-Emissionen führen würde (Senat, Urteil vom 27. November 2024, 6 U 68/21, unveröffentlicht; vgl. Senat…, Urteil vom 25. September 2024 - 6 U 155/21 , juris Rn. 90 ; siehe Senat…, Urteil vom 24. Januar 2024 - 6 U 10/21 , juris Rn. 156 ).
- OLG Karlsruhe, 23.12.2025 - 6 U 292/21
Dieselfall: Möglichkeit einer Anrechnung eines höheren Restwerts als Vorteil bei …
Damit sind - schon wegen typischerweise auch im Warmlauf vorkommender kurzfristiger Überschreitungen hoher Lasten oder Drehzahlen - auch schon während des Motorwarmlaufs Situationen zu erwarten, in denen die nach Bedingungseintritt nicht (mehr) geminderte Kühlmittel-Solltemperatur zum Einsatz kommt, obwohl eine hypothetische Anwendung bzw. Beibehaltung der Absenkung der Kühlmittel-Solltemperatur nach den von der Beklagten erläuterten technischen Zusammenhängen zu geringeren Stickoxid-Emissionen führen würde (Senat, Urteil vom 27. November 2024, 6 U 68/21, unveröffentlicht; vgl. Senat…, Urteil vom 25. September 2024 - 6 U 155/21 , juris Rn. 90 ; siehe Senat…, Urteil vom 24. Januar 2024 - 6 U 10/21 , juris Rn. 156 ). - OLG Karlsruhe, 12.11.2025 - 6 U 82/21 Damit sind - schon wegen typischerweise auch im Warmlauf vorkommender kurzfristiger Überschreitungen hoher Lasten oder Drehzahlen - auch schon während des Motorwarmlaufs Situationen zu erwarten, in denen die nach Bedingungseintritt nicht (mehr) geminderte Kühlmittel-Solltemperatur zum Einsatz kommt, obwohl eine hypothetische Anwendung bzw. Beibehaltung der Absenkung der Kühlmittel-Solltemperatur nach den von der Beklagten erläuterten technischen Zusammenhängen zu geringeren Stickoxid-Emissionen führen würde (Senat, Urteil vom 27. November 2024, 6 U 68/21, unveröffentlicht; vgl. Senat…, Urteil vom 25. September 2024 - 6 U 155/21 , juris Rn. 90 ; siehe Senat…, Urteil vom 24. Januar 2024 - 6 U 10/21 , juris Rn. 156 ).
- VG Berlin, 27.04.2023 - 34 K 69.21
Asylrecht: Subsidiärer Schutz für einen originär aus Syrien stammenden …
Rn. 16 Mit Beschluss vom 15. März 2021 (VG 34 L 68/21 A) hat das Gericht die aufschiebende Wirkung der Klage gegen die Abschiebungsandrohung in dem Bescheid vom 19. Januar 2021 angeordnet. - VerfGH Nordrhein-Westfalen, 28.02.2023 - VerfGH 7/22
Verfassungsbeschwerde wegen eines Klageerzwingungsverfahrens
Ein solches Beruhen liegt nur dann vor, wenn nicht ausgeschlossen werden kann, dass das Gericht ohne die behauptete Gehörsverletzung zu einer anderen, für den Beschwerdeführer günstigeren Entscheidung gekommen wäre (VerfGH NRW, Beschluss vom 6. Juli 2021 - 68/21.VB-2, juris, Rn. 6, m.w.N.).
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