Volltextveröffentlichungen (2)

• Europäischer Gerichtshof für Menschenrechte

  SAVRAN c. DANEMARK

  Non-violation de l'article 3 - Interdiction de la torture (Article 3 - Expulsion) (Turquie);Violation de l'article 8 - Droit au respect de la vie privée et familiale (Article 8 - Expulsion;Article 8-1 - Respect de la vie privée) (Turquie);Préjudice moral - ...

• Europäischer Gerichtshof für Menschenrechte

  SAVRAN v. DENMARK

  No violation of Article 3 - Prohibition of torture (Article 3 - Expulsion) (Turkey);Violation of Article 8 - Right to respect for private and family life (Article 8 - Expulsion;Article 8-1 - Respect for private life) (Turkey);Non-pecuniary damage - finding of ...

Verfahrensgang

• EGMR, 01.10.2019 - 57467/15
• EGMR, 07.12.2021 - 57467/15

Wird zitiert von ... (18)Neu Zitiert selbst (13)

• EGMR, 06.02.2001 - 44599/98

  BENSAID c. ROYAUME-UNI

  Auszug aus EGMR, 07.12.2021 - 57467/15

  Comme la Cour l'a expliqué dans l'arrêt Bensaid c. Royaume-Uni (no 44599/98, § 7, CEDH 2001-I):.

  Dans aucun des précédents arrêts où elle a conclu à la non-violation de l'article 3 de la Convention ou déclaré manifestement mal fondé le grief de violation de cet article, la Cour n'a jugé que l'expulsion emporterait violation de l'article 8 de la Convention (voir, par exemple, Aoulmi c. France, no 50278/99, CEDH 2006-I (extraits), Ndangoya c. Suède (déc.), no 17868/03, 22 juin 2004, et Bensaid c. Royaume-Uni, no 44599/98, CEDH 2001-I).

• EGMR, 27.05.2008 - 26565/05

  N. ./. Vereinigtes Königreich

  Auszug aus EGMR, 07.12.2021 - 57467/15

  Avant l'arrêt Paposhvili, la question de l'obligation de non-refoulement d'étrangers malades s'est posée sous l'angle de l'article 3 dans plusieurs affaires (D. c. Royaume-Uni, 2 mai 1997, Recueil des arrêts et décisions 1997-III, et N. c. Royaume-Uni [GC], no 26565/05, CEDH 2008), et la Cour y a conclu que l'obligation en question s'appliquait dans des « cas très exceptionnels'ou dans des cas relevant du droit humanitaire.
• EGMR, 18.02.1991 - 12313/86

  MOUSTAQUIM c. BELGIQUE

  Auszug aus EGMR, 07.12.2021 - 57467/15

  Les affaires dans lesquelles la Cour a constaté une violation de l'article 8 de la Convention comportaient des spécificités, notamment celles-ci: i) l'infraction pénale était moins grave ou la sanction moins sévère (voir, par exemple, Moustaquim c. Belgique, 18 février 1991, série A no 193 (peine de deux ans d'emprisonnement), Ezzouhdi c. France, no 47160/99, 13 février 2001 (peine de deux ans d'emprisonnement), et Emre c. Suisse, no 42034/04, 22 mai 2008 (peine totale de un an et demi d'emprisonnement)) ; ii) il existait des circonstances très particulières (voir, par exemple, Nasri c. France, 13 juillet 1995, série A no 320-B (requérant sourd-muet totalement dépendant de sa famille, avec laquelle il avait toujours vécu)) ; iii) le requérant était encore mineur à la date de l'adoption de la décision d'expulsion (voir, par exemple, Jakupovic c. Autriche, no 36757/97, 6 février 2003) ; iv) le requérant était mineur lors de la commission des infractions, lesquelles étaient moins graves et étaient typiques de la « délinquance juvénile'(voir, par exemple, Maslov, précité) ; ou v) le requérant n'avait pas conservé de liens avec son pays d'origine (voir, par exemple, Bousarra c. France, no 25672/07, 23 septembre 2010).

 
• EGMR, 27.10.2005 - 32231/02

  Ausweisung, Schutz von Ehe und Familie, Europäische Menschenrechtskonvention, …

  Auszug aus EGMR, 07.12.2021 - 57467/15

  Dans certaines affaires, la Cour a déclaré qu'une décision d'expulsion était en principe justifiée mais que la mesure était disproportionnée en raison de la durée de l'interdiction de retour (voir, par exemple, Yilmaz c. Allemagne, no 52853/99, §§ 42-49, 17 avril 2003, Radovanovic c. Autriche, no 42703/98, §§ 28-38, 22 avril 2004, et Keles c. Allemagne, no 32231/02, §§ 59-66, 27 octobre 2005).
• EGMR, 13.07.1995 - 19465/92

  NASRI v. FRANCE

  Auszug aus EGMR, 07.12.2021 - 57467/15

  Les affaires dans lesquelles la Cour a constaté une violation de l'article 8 de la Convention comportaient des spécificités, notamment celles-ci: i) l'infraction pénale était moins grave ou la sanction moins sévère (voir, par exemple, Moustaquim c. Belgique, 18 février 1991, série A no 193 (peine de deux ans d'emprisonnement), Ezzouhdi c. France, no 47160/99, 13 février 2001 (peine de deux ans d'emprisonnement), et Emre c. Suisse, no 42034/04, 22 mai 2008 (peine totale de un an et demi d'emprisonnement)) ; ii) il existait des circonstances très particulières (voir, par exemple, Nasri c. France, 13 juillet 1995, série A no 320-B (requérant sourd-muet totalement dépendant de sa famille, avec laquelle il avait toujours vécu)) ; iii) le requérant était encore mineur à la date de l'adoption de la décision d'expulsion (voir, par exemple, Jakupovic c. Autriche, no 36757/97, 6 février 2003) ; iv) le requérant était mineur lors de la commission des infractions, lesquelles étaient moins graves et étaient typiques de la « délinquance juvénile'(voir, par exemple, Maslov, précité) ; ou v) le requérant n'avait pas conservé de liens avec son pays d'origine (voir, par exemple, Bousarra c. France, no 25672/07, 23 septembre 2010).
• EGMR, 14.09.2017 - 41215/14

  NDIDI v. THE UNITED KINGDOM

  Auszug aus EGMR, 07.12.2021 - 57467/15

  L'expulsion d'un étranger à la suite d'une condamnation pénale peut viser à la « prévention des infractions pénales ", mais aussi, comme c'est le cas la plupart du temps, à la « défense de l'ordre'(Ndidi c. Royaume-Uni, no 41215/14, § 74, 14 septembre 2017).
• EGMR, 10.04.2003 - 53470/99

  MEHEMI c. FRANCE (N° 2)

  Auszug aus EGMR, 07.12.2021 - 57467/15

  Il est également important de noter que la Cour s'abstient d'indiquer des mesures individuelles en l'espèce, ce qu'elle a la possibilité de faire pour aider l'État défendeur à se conformer à l'arrêt rendu par elle (comparer avec Mehemi c. France (no 2), no 53470/99, §§ 46-47, CEDH 2003-IV).
• EGMR, 17.01.2006 - 50278/99

  AOULMI c. FRANCE

  Auszug aus EGMR, 07.12.2021 - 57467/15

  Dans aucun des précédents arrêts où elle a conclu à la non-violation de l'article 3 de la Convention ou déclaré manifestement mal fondé le grief de violation de cet article, la Cour n'a jugé que l'expulsion emporterait violation de l'article 8 de la Convention (voir, par exemple, Aoulmi c. France, no 50278/99, CEDH 2006-I (extraits), Ndangoya c. Suède (déc.), no 17868/03, 22 juin 2004, et Bensaid c. Royaume-Uni, no 44599/98, CEDH 2001-I).
• EGMR, 06.02.2003 - 36757/97

  JAKUPOVIC v. AUSTRIA

  Auszug aus EGMR, 07.12.2021 - 57467/15

  Les affaires dans lesquelles la Cour a constaté une violation de l'article 8 de la Convention comportaient des spécificités, notamment celles-ci: i) l'infraction pénale était moins grave ou la sanction moins sévère (voir, par exemple, Moustaquim c. Belgique, 18 février 1991, série A no 193 (peine de deux ans d'emprisonnement), Ezzouhdi c. France, no 47160/99, 13 février 2001 (peine de deux ans d'emprisonnement), et Emre c. Suisse, no 42034/04, 22 mai 2008 (peine totale de un an et demi d'emprisonnement)) ; ii) il existait des circonstances très particulières (voir, par exemple, Nasri c. France, 13 juillet 1995, série A no 320-B (requérant sourd-muet totalement dépendant de sa famille, avec laquelle il avait toujours vécu)) ; iii) le requérant était encore mineur à la date de l'adoption de la décision d'expulsion (voir, par exemple, Jakupovic c. Autriche, no 36757/97, 6 février 2003) ; iv) le requérant était mineur lors de la commission des infractions, lesquelles étaient moins graves et étaient typiques de la « délinquance juvénile'(voir, par exemple, Maslov, précité) ; ou v) le requérant n'avait pas conservé de liens avec son pays d'origine (voir, par exemple, Bousarra c. France, no 25672/07, 23 septembre 2010).
• EGMR, 22.06.2004 - 17868/03

  NDANGOYA v. SWEDEN

  Auszug aus EGMR, 07.12.2021 - 57467/15

  Dans aucun des précédents arrêts où elle a conclu à la non-violation de l'article 3 de la Convention ou déclaré manifestement mal fondé le grief de violation de cet article, la Cour n'a jugé que l'expulsion emporterait violation de l'article 8 de la Convention (voir, par exemple, Aoulmi c. France, no 50278/99, CEDH 2006-I (extraits), Ndangoya c. Suède (déc.), no 17868/03, 22 juin 2004, et Bensaid c. Royaume-Uni, no 44599/98, CEDH 2001-I).
• EGMR, 13.12.2016 - 41738/10

  Ausweisung, Krankheit, Sperrwirkung, Einreise- und Aufenthaltsverbot, Straftat, …
• EuGH, 16.02.2017 - C-578/16

  C. K. u.a.
• EGMR, 14.04.2015 - 65692/12

  TATAR v. SWITZERLAND

• EuGH, 22.11.2022 - C-69/21

  Ein Drittstaatsangehöriger, der an einer schweren Krankheit leidet, darf nicht …

  Es ist nämlich darauf hinzuweisen, dass eine Behandlung nur dann unter Art. 3 EMRK fällt, wenn sie ein Mindestmaß an Schwere erreicht, wobei die Beurteilung dieses Mindestmaßes relativ ist und von sämtlichen Umständen des Falles abhängt (EGMR, Urteil vom 20. Oktober 2016, Mursic/Kroatien, CE:ECHR:2016:1020JUD000733413, § 97; EGMR, Urteil vom 7. Dezember 2021, Savran/Dänemark, CE:ECHR:2021:1207JUD005746715, § 122 und die dort angeführte Rechtsprechung).

  Außerdem ergibt sich aus der Rechtsprechung des Europäischen Gerichtshofs für Menschenrechte, dass das Urteil Paposhvili einen Standard aufstellt, der alle für die Zwecke von Art. 3 EMRK relevanten Erwägungen gebührend berücksichtigt, indem er das allgemeine Recht der Staaten wahrt, die Einreise, den Aufenthalt und die Abschiebung von Ausländern zu kontrollieren, und gleichzeitig die absolute Natur dieser Vorschrift anerkennt (EGMR, Urteil vom 7. Dezember 2021, Savran/Dänemark, CE:ECHR:2021:1207JUD005746715, § 133).

  Konkret ist die Unumkehrbarkeit der Zunahme der Schmerzen unter Berücksichtigung einer Vielzahl von Faktoren, einschließlich der unmittelbaren Auswirkungen und der eher mittelbaren Folgen einer solchen Zunahme, zu beurteilen (vgl. entsprechend EGMR, Urteil vom 7. Dezember 2021, Savran/Dänemark, CE:ECHR:2021:1207JUD005746715, § 138).

• VGH Baden-Württemberg, 02.01.2023 - 12 S 1841/22

  Generalpräventive Ausweisung eines Drittstaatsangehörigen, zu dessen Gunsten das …

  Der mit der Ausweisung verbundene Eingriff in das Recht auf Achtung des Privatlebens aus Art. 8 Abs. 1 EMRK erweist sich auch gemessen an den vom Europäischen Gerichtshof für Menschenrechte aufgestellten Anforderungen (zu den Kriterien siehe insb. EGMR, Urteile vom 07.12.2021 - 57467/15 -, BeckRS 2021, 37505 Rn. 181 ff., vom 18.10.2006 - 46410/99 -, NVwZ 2007, 1279, und vom 02.08.2001 - 54273/00 -, InfAuslR 2001, 476;… Bauer in: Bergmann/Dienelt, AuslR, 14. Aufl. 2022, Vorb §§ 53-56 AufenthG, Rn. 120 ff., m.w.N.) als gerechtfertigt.
• OVG Rheinland-Pfalz, 07.12.2023 - 13 A 10789/23

  Rückkehr eines Asylbewerbers nach Eritrea

  Der EGMR entnimmt Art. 3 EMRK die Verpflichtung, den Betroffenen nicht in ein bestimmtes Land abzuschieben, wenn es ernsthafte und stichhaltige Gründe dafür gibt, dass er im Fall seiner Abschiebung tatsächlich Gefahr läuft, im Aufnahmeland einer Art. 3 EMRK widersprechenden Behandlung ausgesetzt zu werden (vgl. EGMR, Urteil vom 7. Dezember 2021 - Nr. 57467/15 [Savran vs. Denmark] -, HUDOC Rn. 124 …und Urteil vom 4. November 2014 - Nr. 29217/12 [Tarakhel vs. Switzerland] -, HUDOC Rn. 93 m. w. N.).

  In der Rechtsprechung des EGMR ist weiter geklärt, dass die einem Ausländer im Zielstaat drohenden Gefahren ein gewisses "Mindestmaß an Schwere" ("minimum level of severity") erreichen müssen, um ein Abschiebungsverbot nach Art. 3 EMRK zu begründen (vgl. EGMR, Urteile vom 7. Dezember 2021 - Nr. 57467/15 [Savran v. Denmark] -, HUDOC Rn. 122;… vom 13. Dezember 2016 - Nr. 41738/10 [Paposhvili v. Belgien] -, HUDOC Rn. 174;… vom 4. November 2014 - Nr. 29217/12 [Tarakhel v. Switzerland] -, HUDOC Rn. 94; vgl. ferner EuGH…, Urteil vom 16. Februar 2017 - Rs. C-578/16 [PPU, C.K. u.a.] -, juris Rn. 68 und BVerwG…, Urteil vom 4. Juli 2019 - 1 C 45.18 -, juris Rn. 12).

  Die Bestimmung dieses Mindestmaßes an Schwere ist relativ und hängt von allen Umständen des Einzelfalles ab, insbesondere von der Dauer der Behandlung, den daraus erwachsenen körperlichen und mentalen Folgen für den Betroffenen und in bestimmten Fällen auch von Geschlecht, Alter und Gesundheitszustand des Betroffenen (vgl. EGMR, Urteile vom 7. Dezember 2021, a.a.O., Rn. 122;… vom 13. Dezember 2016, a.a.O., Rn. 174;… vom 4. November 2014, a.a.O., Rn. 94 …und vom 21. Januar 2011 - Nr. 30696/09 [M.S.S. vs.Belgien und Griechenland] -, HUDOC Rn. 219).

  Angesichts der fundamentalen Bedeutung von Art. 3 EMRK hat sich der Gerichtshof zudem eine gewisse Flexibilität für solche Fälle vorbehalten, in denen die Ursache der Gefahr auf Umständen beruht, die nicht in der direkten oder indirekten Verantwortung der staatlichen Behörde liegen oder die für sich genommen nicht die Standards von Art. 3 EMRK verletzen (vgl. EGMR, Urteil vom 7. Dezember 2021, a.a.O., Rn. 123 …und Urteil vom 27. Mai 2008 - Nr. 26565/05 [N. v. United Kingdom] -, HUDOC Rn. 32 m. w. N.).

 
• OVG Niedersachsen, 14.03.2022 - 4 LB 20/19

  Anspruch auf Zuerkennung der Flüchtlingseigenschaft bei Flucht aus Heimatland …

  Der EGMR entnimmt Art. 3 EMRK die Verpflichtung, den Betroffenen nicht in ein bestimmtes Land abzuschieben, wenn es ernsthafte und stichhaltige Gründe dafür gibt, dass er im Fall seiner Abschiebung tatsächlich Gefahr läuft, im Aufnahmeland einer Art. 3 EMRK widersprechenden Behandlung ausgesetzt zu werden (EGMR, Urt. v. 7.12.2021 - 57467/15 [Savran v. Denmark] -, HUDOC Rn. 124 …und Urt. v. 4.11.2014 - 29217/12 [Tarakhel v. Switzerland] -, HUDOC Rn. 93 m. w. N.).

  In der Rechtsprechung des EGMR ist weiter geklärt, dass die einem Ausländer im Zielstaat drohenden Gefahren ein gewisses "Mindestmaß an Schwere" (minimum level of severity) erreichen müssen, um ein Abschiebungsverbot nach Art. 3 EMRK zu begründen (EGMR, Urt. v. 7.12.2021 - 57467/15 [Savran v. Denmark] -, HUDOC Rn. 122;… Urt. v. 13.12.2016 - Nr. 41738/10 [Paposhvili v. Belgien] -, HUDOC Rn. 174;… Urt. v. 4.11.2014 - 29217/12 [Tarakhel v. Switzerland] -, HUDOC Rn. 94;… vgl. ferner EuGH, Urt. v.16.2.2017 - C-578/16 PPU, C.K. u.a. -, juris Rn. 68 und BVerwG, Urt. v. 4.7.2019 - 1 C 45.18 -, juris Rn. 12).

  Die Bestimmung dieses Mindestmaßes an Schwere ist relativ und hängt von allen Umständen des Falls ab, insbesondere von der Dauer der Behandlung, den daraus erwachsenen körperlichen und mentalen Folgen für den Betroffenen und in bestimmten Fällen auch von Geschlecht, Alter und Gesundheitszustand des Betroffenen (EGMR, Urt. v. 7.12.2021 - 57467/15 [Savran v. Denmark] -, HUDOC Rn. 122;… Urt. v. 13.12.2016 - 41738/10 [Paposhvili v. Belgien] -, HUDOC Rn. 174;… Urt. v. 4.11.2014 - 29217/12 [Tarakhel v. Switzerland] -, HUDOC Rn. 94 …und Urt. v. 21.1.2011 - Nr. 30696/09 [M.S.S./Belgien und Griechenland] - HUDOC Rn. 219).

  Angesichts der fundamentalen Bedeutung von Art. 3 EMRK hat sich der Gerichtshof zudem eine gewisse Flexibilität für solche Fälle vorbehalten, in denen die Ursache der Gefahr auf Umständen beruht, die nicht in der direkten oder indirekten Verantwortung der staatlichen Behörde liegen oder die für sich genommen nicht die Standards von Art. 3 EMRK verletzen (vgl. EGMR, Urt. v. 7.12.2021 - 57467/15 [Savran v. Denmark] -, HUDOC Rn. 123 …und Urt. v. 27.5.2008 - 26565/05 [N. v. United Kingdom] - HUDOC Rn. 32 m. w. N.).

  Insoweit sind die vorhersehbaren Folgen einer Rückkehr unter Berücksichtigung sowohl der allgemeinen Lage im Abschiebungszielstaat als auch der persönlichen Umstände des Ausländers zu prüfen (EGMR, Urt. v. 7.12.2021 - 57467/15 [Savran v. Denmark] -, HUDOC Rn. 114;… v. 23.8.2016 - 59166/12 [J.K. v. Sweden] -, HUDOC Rn. 83;… v. 5.9.2013 - 61204/09 [I. v. Sweden] -, HUDOC Rn. 56 und v. 6.6.2013 - 2283/12 [Mohammed v. Austria] -, HUDOC Rn. 95;… vgl. ferner 9. Senat des erkennenden Gerichts, Beschl. v. 11.3.2021 - 9 LB 129/19 -, juris Rn. 130).

• OVG Rheinland-Pfalz, 24.01.2024 - 13 A 10789/23

  Asylrecht

  Der EGMR entnimmt Art. 3 EMRK die Verpflichtung, den Betroffenen nicht in ein bestimmtes Land abzuschieben, wenn es ernsthafte und stichhaltige Gründe dafür gibt, dass er im Fall seiner Abschiebung tatsächlich Gefahr läuft, im Aufnahmeland einer Art. 3 EMRK widersprechenden Behandlung ausgesetzt zu werden (vgl. EGMR, Urteil vom 7. Dezember 2021 - Nr. 57467/15 [Savran vs. Denmark] -, HUDOC Rn. 124 …und Urteil vom 4. November 2014 - Nr. 29217/12 [Tarakhel vs. Switzerland] -, HUDOC Rn. 93 m. w. N.).

  In der Rechtsprechung des EGMR ist weiter geklärt, dass die einem Ausländer im Zielstaat drohenden Gefahren ein gewisses "Mindestmaß an Schwere" ("minimum level of severity") erreichen müssen, um ein Abschiebungsverbot nach Art. 3 EMRK zu begründen (vgl. EGMR, Urteile vom 7. Dezember 2021 - Nr. 57467/15 [Savran v. Denmark] -, HUDOC Rn. 122;… vom 13. Dezember 2016 - Nr. 41738/10 [Paposhvili v. Belgien] -, HUDOC Rn. 174;… vom 4. November 2014 - Nr. 29217/12 [Tarakhel v. Switzerland] -, HUDOC Rn. 94; vgl. ferner EuGH…, Urteil vom 16. Februar 2017 - Rs. C-578/16 [PPU, C.K. u.a.] -, juris Rn. 68 und BVerwG…, Urteil vom 4. Juli 2019 - 1 C 45.18 -, juris Rn. 12).

  Die Bestimmung dieses Mindestmaßes an Schwere ist relativ und hängt von allen Umständen des Einzelfalles ab, insbesondere von der Dauer der Behandlung, den daraus erwachsenen körperlichen und mentalen Folgen für den Betroffenen und in bestimmten Fällen auch von Geschlecht, Alter und Gesundheitszustand des Betroffenen (vgl. EGMR, Urteile vom 7. Dezember 2021, a.a.O., Rn. 122;… vom 13. Dezember 2016, a.a.O., Rn. 174;… vom 4. November 2014, a.a.O., Rn. 94 …und vom 21. Januar 2011 - Nr. 30696/09 [M.S.S. vs.Belgien und Griechenland] -, HUDOC Rn. 219).

  Angesichts der fundamentalen Bedeutung von Art. 3 EMRK hat sich der Gerichtshof zudem eine gewisse Flexibilität für solche Fälle vorbehalten, in denen die Ursache der Gefahr auf Umständen beruht, die nicht in der direkten oder indirekten Verantwortung der staatlichen Behörde liegen oder die für sich genommen nicht die Standards von Art. 3 EMRK verletzen (vgl. EGMR, Urteil vom 7. Dezember 2021, a.a.O., Rn. 123 …und Urteil vom 27. Mai 2008 - Nr. 26565/05 [N. v. United Kingdom] -, HUDOC Rn. 32 m. w. N.).

• OVG Niedersachsen, 31.01.2023 - 4 LB 246/19

  Albinismus; Asyl; wirtschaftliches Existenzminimum; Flüchtlingseigenschaft; …

  Der EGMR entnimmt Art. 3 EMRK die Verpflichtung, den Betroffenen nicht in ein bestimmtes Land abzuschieben, wenn es ernsthafte und stichhaltige Gründe dafür gibt, dass er im Fall seiner Abschiebung tatsächlich Gefahr läuft, im Aufnahmeland einer Art. 3 EMRK widersprechenden Behandlung ausgesetzt zu werden (EGMR, Urt. v. 7.12.2021 - 57467/15 [Savran v. Denmark] -, HUDOC Rn. 124 …und Urt. v. 4.11.2014 - 29217/12 [Tarakhel v. Switzerland] -, HUDOC Rn. 93 m. w. N.).

  In der Rechtsprechung des EGMR ist weiter geklärt, dass die einem Ausländer im Zielstaat drohenden Gefahren ein gewisses "Mindestmaß an Schwere" (minimum level of severity) erreichen müssen, um ein Abschiebungsverbot nach Art. 3 EMRK zu begründen (EGMR, Urt. v. 7.12.2021 - 57467/15 [Savran v. Denmark] -, HUDOC Rn. 122;… Urt. v. 13.12.2016 - Nr. 41738/10 [Paposhvili v. Belgien] -, HUDOC Rn. 174;… Urt. v. 4.11.2014 - 29217/12 [Tarakhel v. Switzerland] -, HUDOC Rn. 94;… vgl. ferner EuGH, Urt. v.16.2.2017 - C-578/16 PPU, C.K. u.a. -, juris Rn. 68 und BVerwG, Urt. v. 4.7.2019 - 1 C 45.18 -, juris Rn. 12).

  Die Bestimmung dieses Mindestmaßes an Schwere ist relativ und hängt von allen Umständen des Falls ab, insbesondere von der Dauer der Behandlung, den daraus erwachsenen körperlichen und mentalen Folgen für den Betroffenen und in bestimmten Fällen auch von Geschlecht, Alter und Gesundheitszustand des Betroffenen (EGMR, Urt. v. 7.12.2021 - 57467/15 [Savran v. Denmark] -, HUDOC Rn. 122;… Urt. v. 13.12.2016 - 41738/10 [Paposhvili v. Belgien] -, HUDOC Rn. 174;… Urt. v. 4.11.2014 - 29217/12 [Tarakhel v. Switzerland] -, HUDOC Rn. 94 …und Urt. v. 21.1.2011 - Nr. 30696/09 [M.S.S./Belgien und Griechenland] - HUDOC Rn. 219).

  Angesichts der fundamentalen Bedeutung von Art. 3 EMRK hat sich der Gerichtshof zudem eine gewisse Flexibilität für solche Fälle vorbehalten, in denen die Ursache der Gefahr auf Umständen beruht, die nicht in der direkten oder indirekten Verantwortung der staatlichen Behörde liegen oder die für sich genommen nicht die Standards von Art. 3 EMRK verletzen (vgl. EGMR, Urt. v. 7.12.2021 - 57467/15 [Savran v. Denmark] -, HUDOC Rn. 123 …und Urt. v. 27.5.2008 - 26565/05 [N. v. United Kingdom] - HUDOC Rn. 32 m. w. N.).

  Insoweit sind die vorhersehbaren Folgen einer Rückkehr unter Berücksichtigung sowohl der allgemeinen Lage im Abschiebungszielstaat als auch der persönlichen Umstände des Ausländers zu prüfen (EGMR, Urt. v. 7.12.2021 - 57467/15 [Savran v. Denmark] -, HUDOC Rn. 114;… v. 23.8.2016 - 59166/12 [J.K. v. Sweden] -, HUDOC Rn. 83;… v. 5.9.2013 - 61204/09 [I. v. Sweden] -, HUDOC Rn. 56 und v. 6.6.2013 - 2283/12 [Mohammed v. Austria] -, HUDOC Rn. 95;… vgl. ferner 9. Senat des erkennenden Gerichts, Beschl. v. 11.3.2021 - 9 LB 129/19 -, juris Rn. 130).

• OVG Rheinland-Pfalz, 07.12.2023 - 13 A 10790/23

  Rückkehr eines Asylbewerbers nach Eritrea

  Der EGMR entnimmt Art. 3 EMRK die Verpflichtung, den Betroffenen nicht in ein bestimmtes Land abzuschieben, wenn es ernsthafte und stichhaltige Gründe dafür gibt, dass er im Fall seiner Abschiebung tatsächlich Gefahr läuft, im Aufnahmeland einer Art. 3 EMRK widersprechenden Behandlung ausgesetzt zu werden (vgl. EGMR, Urteil vom 7. Dezember 2021 - Nr. 57467/15 [Savran vs. Denmark] -, HUDOC Rn. 124 …und Urteil vom 4. November 2014 - Nr. 29217/12 [Tarakhel vs. Switzerland] -, HUDOC Rn. 93 m. w. N.).

  In der Rechtsprechung des EGMR ist weiter geklärt, dass die einem Ausländer im Zielstaat drohenden Gefahren ein gewisses "Mindestmaß an Schwere" ("minimum level of severity") erreichen müssen, um ein Abschiebungsverbot nach Art. 3 EMRK zu begründen (vgl. EGMR, Urteile vom 7. Dezember 2021 - Nr. 57467/15 [Savran v. Denmark] -, HUDOC Rn. 122;… vom 13. Dezember 2016 - Nr. 41738/10 [Paposhvili v. Belgien] -, HUDOC Rn. 174;… vom 4. November 2014 - Nr. 29217/12 [Tarakhel v. Switzerland] -, HUDOC Rn. 94; vgl. ferner EuGH…, Urteil vom 16. Februar 2017 - Rs. C-578/16 [PPU, C.K. u.a.] -, juris Rn. 68 und BVerwG…, Urteil vom 4. Juli 2019 - 1 C 45.18 -, juris Rn. 12).

  Die Bestimmung dieses Mindestmaßes an Schwere ist relativ und hängt von allen Umständen des Einzelfalles ab, insbesondere von der Dauer der Behandlung, den daraus erwachsenen körperlichen und mentalen Folgen für den Betroffenen und in bestimmten Fällen auch von Geschlecht, Alter und Gesundheitszustand des Betroffenen (vgl. EGMR, Urteile vom 7. Dezember 2021, a.a.O., Rn. 122;… vom 13. Dezember 2016, a.a.O., Rn. 174;… vom 4. November 2014, a.a.O., Rn. 94 …und vom 21. Januar 2011 - Nr. 30696/09 [M.S.S. vs.Belgien und Griechenland] -, HUDOC Rn. 219).

  Angesichts der fundamentalen Bedeutung von Art. 3 EMRK hat sich der Gerichtshof zudem eine gewisse Flexibilität für solche Fälle vorbehalten, in denen die Ursache der Gefahr auf Umständen beruht, die nicht in der direkten oder indirekten Verantwortung der staatlichen Behörde liegen oder die für sich genommen nicht die Standards von Art. 3 EMRK verletzen (vgl. EGMR, Urteil vom 7. Dezember 2021, a.a.O., Rn. 123 …und Urteil vom 27. Mai 2008 - Nr. 26565/05 [N. v. United Kingdom] -, HUDOC Rn. 32 m. w. N.).

• Generalanwalt beim EuGH, 09.06.2022 - C-69/21

  Staatssecretaris van Justitie en Veiligheid (Éloignement - Cannabis …

  28 EGMR, Urteil vom 7. Dezember 2021, CE:ECHR:2021:1207JUD005746715.

  61 Vgl. insbesondere EGMR, Urteil vom 7. Dezember 2021, Savran/Dänemark, CE:ECHR:2021:1207JUD005746715, § 179.

  67 Vgl. hierzu EGMR, Urteil vom 7. Dezember 2021, Savran/Dänemark, CE:ECHR:2021:1207JUD005746715, § 184.

  70 Vgl. insbesondere EGMR, Urteil vom 7. Dezember 2021, Savran/Dänemark, CE:ECHR:2021:1207JUD005746715, § 172, das insoweit auf das Urteil vom 6. Februar 2001, Bensaid/Vereinigtes Königreich, CE:ECHR:2001:0206JUD004459998, § 47, Bezug nimmt.

• OVG Niedersachsen, 18.07.2023 - 4 LB 8/23

  Diaspora-Status; Eritrea; freiwillige Ausreise; Haftbedingungen; Illegale …

  Der EGMR entnimmt Art. 3 EMRK die Verpflichtung, den Betroffenen nicht in ein bestimmtes Land abzuschieben, wenn es ernsthafte und stichhaltige Gründe dafür gibt, dass er im Fall seiner Abschiebung tatsächlich Gefahr läuft, im Aufnahmeland einer Art. 3 EMRK widersprechenden Behandlung ausgesetzt zu werden (EGMR, Urt. v. 7.12.2021 - 57467/15 [Savran v. Denmark] -, HUDOC Rn. 124 …und Urt. v. 4.11.2014 - 29217/12 [Tarakhel v. Switzerland] -, HUDOC Rn. 93 m. w. N.).

  In der Rechtsprechung des EGMR ist weiter geklärt, dass die einem Ausländer im Zielstaat drohenden Gefahren ein gewisses "Mindestmaß an Schwere" ("minimum level of severity") erreichen müssen, um ein Abschiebungsverbot nach Art. 3 EMRK zu begründen (EGMR, Urt. v. 7.12.2021 - 57467/15 [Savran v. Denmark] -, HUDOC Rn. 122;… Urt. v. 13.12.2016 - Nr. 41738/10 [Paposhvili v. Belgien] -, HUDOC Rn. 174;… Urt. v. 4.11.2014 - 29217/12 [Tarakhel v. Switzerland] -, HUDOC Rn. 94;… vgl. ferner EuGH, Urt. v.16.2.2017 - C-578/16 PPU, C.K. u.a. -, juris Rn. 68 und BVerwG, Urt. v. 4.7.2019 - 1 C 45.18 -, juris Rn. 12).

  Die Bestimmung dieses Mindestmaßes an Schwere ist relativ und hängt von allen Umständen des Falls ab, insbesondere von der Dauer der Behandlung, den daraus erwachsenen körperlichen und mentalen Folgen für den Betroffenen und in bestimmten Fällen auch von Geschlecht, Alter und Gesundheitszustand des Betroffenen (EGMR, Urt. v. 7.12.2021 - 57467/15 [Savran v. Denmark] -, HUDOC Rn. 122;… Urt. v. 13.12.2016 - 41738/10 [Paposhvili v. Belgien] -, HUDOC Rn. 174;… Urt. v. 4.11.2014 - 29217/12 [Tarakhel v. Switzerland] -, HUDOC Rn. 94 …und Urt. v. 21.1.2011 - Nr. 30696/09 [M.S.S./Belgien und Griechenland] -, HUDOC Rn. 219).

  Angesichts der fundamentalen Bedeutung von Art. 3 EMRK hat sich der Gerichtshof zudem eine gewisse Flexibilität für solche Fälle vorbehalten, in denen die Ursache der Gefahr auf Umständen beruht, die nicht in der direkten oder indirekten Verantwortung der staatlichen Behörde liegen oder die für sich genommen nicht die Standards von Art. 3 EMRK verletzen (vgl. EGMR, Urt. v. 7.12.2021 - 57467/15 [Savran v. Denmark] -, HUDOC Rn. 123 …und Urt. v. 27.5.2008 - 26565/05 [N. v. United Kingdom] -, HUDOC Rn. 32 m. w. N.).

• OVG Niedersachsen, 16.05.2022 - 4 LB 25/19

  Ruanda: Erfolgreiche Berufung; keine Vorverfolgung glaubhaft gemacht; keine …

  Der EGMR entnimmt Art. 3 EMRK die Verpflichtung, den Betroffenen nicht in ein bestimmtes Land abzuschieben, wenn es ernsthafte und stichhaltige Gründe dafür gibt, dass er im Fall seiner Abschiebung tatsächlich Gefahr läuft, im Aufnahmeland einer Art. 3 EMRK widersprechenden Behandlung ausgesetzt zu werden (EGMR, Urt. v. 7.12.2021 - 57467/15 [Savran v. Denmark] HUDOC Rn. 124 …und Urt. v. 4.11.2014 - 29217/12 [Tarakhel v. Switzerland] HUDOC Rn. 93 m. w. N.).

  In der Rechtsprechung des EGMR ist weiter geklärt, dass die einem Ausländer im Zielstaat drohenden Gefahren ein gewisses "Mindestmaß an Schwere" (minimum level of severity) erreichen müssen, um ein Abschiebungsverbot nach Art. 3 EMRK zu begründen (EGMR, Urt. v. 7.12.2021 - 57467/15 [Savran v. Denmark] -, HUDOC Rn. 122;… Urt. v. 13.12.2016 - Nr. 41738/10 [Paposhvili v. Belgien] -, HUDOC Rn. 174;… Urt. v. 4.11.2014-29217/12 [Tarakhel v. Switzerland] -, HUDOC Rn. 94;… vgl. ferner EuGH, Urt. v.16.2.2017 - C-578/16 PPU, C.K. u.a. -, juris Rn. 68 und BVerwG, Urt. v. 4.7.2019 - 1 C 45.18 -, juris Rn. 12).

  Die Bestimmung dieses Mindestmaßes an Schwere ist relativ und hängt von allen Umständen des Falls ab, insbesondere von der Dauer der Behandlung, den daraus erwachsenen körperlichen und mentalen Folgen für den Seite Betroffenen und in bestimmten Fällen auch von Geschlecht, Alter und Gesundheitszustand des Betroffenen (EGMR, Urt. v. 7.12.2021 - 57467/15 [Savran v. Denmark] -, HUDOC Rn. 122;… Urt. v. 13.12.2016 - 41738/10 [Paposhvili v. Belgien] -, HUDOC Rn. 174;… Urt. v. 4.11.2014 - 29217/12 [Tarakhel v. Switzerland] -, HUDOC Rn. 94 …und Urt. v. 21.1.2011 - Nr. 30696/09 [M.S.S./Belgien und Griechenland] - HUDOC Rn.219).

  Angesichts der fundamentalen Bedeutung von Art. 3 EMRK hat sich der Gerichtshof zudem eine gewisse Flexibilität für solche Fälle vorbehalten, in denen die Ursache der Gefahr auf Umständen beruht, die nicht in der direkten oder indirekten Verantwortung der staatlichen Behörde liegen oder die für sich genommen nicht die Standards von Art. 3 EMRK verletzen (vgl. EGMR, Urt. v. 7.12.2021 - 57467/15 [Savran v. Denmark] -, HUDOC Rn. 123 …und Urt. v. 27.5.2008 - 26565/05 [N. v. United Kingdom] - HUDOC Rn. 32 m. W. N.).

• VG Augsburg, 18.10.2023 - Au 6 K 23.704

  Ausweisung nach Sicherungsverfahren mit Unterbringung in psychiatrischem …
• VG Karlsruhe, 27.02.2023 - 19 K 4230/21

  Abwägung von Ausweisungs- und Bleibeinteressen im Fall der Gefährdung der inneren …
• VGH Baden-Württemberg, 06.12.2022 - 12 S 2546/22

  Bindungswirkung der Entscheidung des Bundesamtes für Migration und Flüchtlinge …
• OVG Nordrhein-Westfalen, 25.02.2022 - 9 A 322/19

  Feststellung eines nationalen Abschiebungsverbots in Bezug auf den Irak; …
• VG Karlsruhe, 10.08.2023 - 19 K 139/23

  Elektronische Zustellung an einen Rechtsanwalt; Ausweisung; Kontaktpflege mit den …
• VG Stade, 21.09.2023 - 3 A 1226/20

  Simbabwe
• VG Cottbus, 15.12.2022 - 5 K 299/20

  Marokko: Kein Abschiebungsverbot wegen humanitärer Lage
• VG Oldenburg, 18.01.2023 - 15 A 4389/18

  Irak: Abschiebungsverbot nach § 60 Abs. 5 für junge, alleinstehende Jesidin (mit …