Volltextveröffentlichung

• Europäischer Gerichtshof

  Bach Flower Remedies / EUIPO - Durapharma (RESCUE)

  (fremdsprachig)

Sonstiges (3)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

  Bach Flower Remedies / EUIPO - Durapharma (RESCUE)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

  Unionsmarke - Nichtigkeitsverfahren - Unionswortmarke RESCUE - Absolutes Eintragungshindernis - Beschreibender Charakter - Keine durch Benutzung erlangte Unterscheidungskraft - Art. 7 Abs. 1 Buchst. c und Abs. 3 der Verordnung (EG) Nr. 207/2009 - Art. 52 Abs. 2 der ...

• EU-Kommission (Verfahrensmitteilung)

  Klage

Wird zitiert von ... (10)Neu Zitiert selbst (19)

• EuG, 12.11.2014 - T-504/12

  Murnauer Markenvertrieb / HABM (NOTFALL CREME) - Gemeinschaftsmarke - Anmeldung …

  Auszug aus EuG, 29.09.2016 - T-337/15

  Cette disposition poursuit ainsi un but d'intérêt général, lequel exige que de tels signes ou indications puissent être librement utilisés par tous [voir arrêts du 23 octobre 2003, 0HMI/Wrigley, C-191/01 P, EU:C:2003:579, point 31 et jurisprudence citée, et du 12 novembre 2014, Murnauer Markenvertrieb/OHMI (NOTFALL CREME), T-504/12, non publié, EU:T:2014:941, point 15 et jurisprudence citée].

  En outre, des signes ou des indications pouvant servir, dans le commerce, pour désigner des caractéristiques du produit ou du service pour lequel l'enregistrement est demandé sont, en vertu de l'article 7, paragraphe 1, sous c), du règlement n° 207/2009, réputés incapables d'exercer la fonction essentielle de la marque, à savoir celle d'identifier l'origine commerciale du produit ou du service, afin de permettre ainsi au consommateur qui acquiert le produit ou le service que la marque désigne de faire, lors d'une acquisition ultérieure, le même choix, si l'expérience se révèle positive, ou de faire un autre choix, si elle se révèle négative (arrêts du 23 octobre 2003, 0HMI/Wrigley, C-191/01 P, EU:C:2003:579, point 30, et du 12 novembre 2014, NOTFALL CREME, T-504/12, non publié, EU:T:2014:941, point 16).

  Il en résulte que, pour qu'un signe tombe sous le coup de l'interdiction énoncée par l'article 7, paragraphe 1, sous c), du règlement n° 207/2009, il faut que celui-ci présente avec les produits ou les services en cause un lien suffisamment direct et concret de nature à permettre au public concerné de percevoir immédiatement, et sans autre réflexion, une description de ces produits ou de ces services ou de l'une de leurs caractéristiques (voir arrêt du 12 novembre 2014, NOTFALL CREME, T-504/12, non publié, EU:T:2014:941, point 17 et jurisprudence citée).

  Il convient également de rappeler que le caractère descriptif doit être apprécié, d'une part, par rapport aux produits et aux services pour lesquels l'enregistrement a été demandé et, d'autre part, par rapport à la perception qu'en a le public pertinent [arrêts du 27 février 2002, Eurocool Logistik/OHMI (EUROCOOL), T-34/00, EU:T:2002:41, point 38, et du 12 novembre 2014, NOTFALL CREME, T-504/12, non publié, EU:T:2014:941, point 18].

  Même sans avoir de propriétés médicinales au sens strict du terme, ces produits peuvent donc aider une personne et être perçus comme « venant à la rescousse ", dès lors que, outre des fonctions esthétiques, ils peuvent avoir des fonctions de protection, d'apaisement ou de réparation du corps (voir, en ce sens, arrêt du 12 novembre 2014, NOTFALL CREME, T-504/12, non publié, EU:T:2014:941, point 24).

• EuGH, 23.10.2003 - C-191/01

  EIN WORTZEICHEN KANN VON DER EINTRAGUNG ALS GEMEINSCHAFTSMARKE AUSGESCHLOSSEN …

  Auszug aus EuG, 29.09.2016 - T-337/15

  Cette disposition poursuit ainsi un but d'intérêt général, lequel exige que de tels signes ou indications puissent être librement utilisés par tous [voir arrêts du 23 octobre 2003, 0HMI/Wrigley, C-191/01 P, EU:C:2003:579, point 31 et jurisprudence citée, et du 12 novembre 2014, Murnauer Markenvertrieb/OHMI (NOTFALL CREME), T-504/12, non publié, EU:T:2014:941, point 15 et jurisprudence citée].

  En outre, des signes ou des indications pouvant servir, dans le commerce, pour désigner des caractéristiques du produit ou du service pour lequel l'enregistrement est demandé sont, en vertu de l'article 7, paragraphe 1, sous c), du règlement n° 207/2009, réputés incapables d'exercer la fonction essentielle de la marque, à savoir celle d'identifier l'origine commerciale du produit ou du service, afin de permettre ainsi au consommateur qui acquiert le produit ou le service que la marque désigne de faire, lors d'une acquisition ultérieure, le même choix, si l'expérience se révèle positive, ou de faire un autre choix, si elle se révèle négative (arrêts du 23 octobre 2003, 0HMI/Wrigley, C-191/01 P, EU:C:2003:579, point 30, et du 12 novembre 2014, NOTFALL CREME, T-504/12, non publié, EU:T:2014:941, point 16).

• EuG, 10.02.2015 - T-648/13

  IOIP Holdings / HABM (GLISTEN)

  Auszug aus EuG, 29.09.2016 - T-337/15

  En effet, pour constater le caractère descriptif d'une marque, l'article 7, paragraphe 1, sous c), du règlement n° 207/2009 n'exige pas que la marque en cause soit le mode exclusif de désignation des caractéristiques décrites [voir, par analogie, arrêts du 12 février 2004, Koninklijke KPN Nederland, C-363/99, EU:C:2004:86, point 57, et du 10 février 2015, 101P Holdings/OHMI (GLISTEN), T-648/13, non publié, EU:T:2015:83, point 16].

  À cet égard, il convient de rappeler qu'il est indifférent que les caractéristiques des produits décrites par le signe en cause soient essentielles ou accessoires sur le plan commercial (voir, en ce sens, arrêt du 10 février 2015, GLISTEN, T-648/13, non publié, EU:T:2015:83, point 16 et jurisprudence citée).

 
• EuGH, 24.05.2012 - C-98/11

  Die Form eines Schokoladenhasen mit rotem Band ist nicht als Gemeinschaftsmarke …

  Auszug aus EuG, 29.09.2016 - T-337/15

  D'une part, il ressort de la jurisprudence que, pour que soit admis l'enregistrement d'une marque en vertu de l'article 7, paragraphe 3, du règlement n° 207/2009, le caractère distinctif acquis par l'usage d'une marque doit être démontré dans la partie de l'Union dans laquelle elle n'avait pas ab initio un tel caractère (arrêt du 24 mai 2012, Chocoladefabriken Lindt & Sprüngli/OHMI, C-98/11 P, EU:C:2012:307, point 60).
• EuGH, 10.03.2011 - C-51/10

  Ein ausschließlich aus Ziffern bestehendes Zeichen kann als Gemeinschaftsmarke …

  Auszug aus EuG, 29.09.2016 - T-337/15

  Par conséquent, la personne qui demande l'enregistrement d'un signe en tant que marque ne saurait invoquer à son profit une illégalité éventuelle commise en faveur d'autrui afin d'obtenir une décision identique (arrêt du 10 mars 2011, Agencja Wydawnicza Technopol/OHMI, C-51/10 P, EU:C:2011:139, points 74 à 76).
• EuG, 30.09.2009 - T-75/08

  EIN AUSRUFEZEICHEN KANN NICHT ALS GEMEINSCHAFTSMARKE EINGETRAGEN WERDEN

  Auszug aus EuG, 29.09.2016 - T-337/15

  De même, le fait que la marque RESCUE serait perçue comme une référence au « rescue remedy " du Docteur Bach, lequel revêtirait un caractère distinctif, n'infirme pas davantage cette conclusion concernant la notion de territoire pertinent à prendre en compte pour apprécier le caractère distinctif acquis par l'usage de la marque contestée en l'espèce [voir, en ce sens, arrêt du 30 septembre 2009, JOOP!/OHMI (!), T-75/08, non publié, EU:T:2009:374, points 43 à 45].
• EuG, 26.11.2015 - T-181/14

  Nürburgring / OHMI - Biedermann (Nordschleife) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 29.09.2016 - T-337/15

  Or, il y a lieu de rappeler que les chambres de recours ne sauraient être liées par les décisions d'instances inférieures de l'EUIPO [voir arrêt du 26 novembre 2015, Nürburgring/OHMI - Biedermann (Nordschleife), T-181/14, non publié, EU:T:2015:889, point 44 et jurisprudence citée].
• EuG, 27.09.2005 - T-123/04

  Cargo Partner / HABM (CARGO PARTNER) - Gemeinschaftsmarke - Wortzeichen CARGO …

  Auszug aus EuG, 29.09.2016 - T-337/15

  En outre, afin de garantir la sécurité juridique et une bonne administration de la justice, il faut, pour qu'un recours soit recevable, que les éléments essentiels de fait et de droit sur lesquels celui-ci se fonde ressortent, à tout le moins sommairement, mais d'une façon cohérente et compréhensible, du texte de la requête elle-même [voir, par analogie, arrêt du 27 septembre 2005, Cargo Partner/OHMI (CARGO PARTNER), T-123/04, EU:T:2005:340, points 26 et 27].
• EuG, 21.04.2010 - T-7/09

  'Schunk / HABM (Représentation d''une partie d''un mandrin)' - Gemeinschaftsmarke …

  Auszug aus EuG, 29.09.2016 - T-337/15

  Par ailleurs, l'acquisition d'un caractère distinctif par l'usage doit avoir lieu antérieurement au dépôt de la demande d'enregistrement [arrêts du 21 avril 2010, Schunk/OHMI (Représentation d'une partie d'un mandrin), T-7/09, non publié, EU:T:2010:153, point 40, et du 6 novembre 2014, Vans/OHMI (Représentation d'une ligne ondulée), T-53/13, non publié, EU:T:2014:932, point 94].
• EuG, 06.11.2014 - T-53/13

  'Vans / HABM (Représentation d''une ligne ondulée)'

  Auszug aus EuG, 29.09.2016 - T-337/15

  Par ailleurs, l'acquisition d'un caractère distinctif par l'usage doit avoir lieu antérieurement au dépôt de la demande d'enregistrement [arrêts du 21 avril 2010, Schunk/OHMI (Représentation d'une partie d'un mandrin), T-7/09, non publié, EU:T:2010:153, point 40, et du 6 novembre 2014, Vans/OHMI (Représentation d'une ligne ondulée), T-53/13, non publié, EU:T:2014:932, point 94].
• EuG, 30.11.2011 - T-123/10

  Hartmann / HABM (Complete) - Gemeinschaftsmarke - Anmeldung der …
• EuG, 23.02.2016 - T-761/14

  Consolidated Artists / OHMI - Body Cosmetics International (MANGO)
• EuG, 09.12.2010 - T-307/09

  Earle Beauty / HABM (NATURALLY ACTIVE)
• EuGH, 12.02.2004 - C-363/99

  Koninklijke KPN Nederland
• EuG, 27.02.2002 - T-34/00

  Eurocool Logistik / HABM (EUROCOOL)
• EuGH, 18.03.2010 - C-282/09

  CFCMCEE / HABM - Rechtsmittel - Art. 119 der Verfahrensordnung - …
• EuG, 21.10.2014 - T-453/11

  Szajner / OHMI - Forge de Laguiole (LAGUIOLE)
• EuG, 06.02.2013 - T-412/11

  Maharishi Foundation / HABM (TRANSCENDENTAL MEDITATION)
• EuG, 26.05.2016 - T-331/15

  Bimbo / EUIPO (THE SNACK COMPANY)

• EuG, 14.05.2019 - T-465/18

  Eurolamp/ EUIPO (EUROLAMP pioneers in new technology)

  À cet égard, il convient de préciser que, suivant une jurisprudence constante, les consommateurs anglophones sont ceux des États membres dans lesquels l'anglais est une langue officielle, soit l'Irlande, la République de Malte et le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord, ainsi que ceux dans lesquels la connaissance de l'anglais est considérée comme un fait notoire à savoir le Royaume de Danemark, la République de Chypre, le Royaume des Pays-Bas, la République de Finlande et le Royaume de Suède [arrêt du 29 septembre 2016, Bach Flower Remedies/EUIPO - Durapharma (RESCUE), T-337/15, non publié, EU:T:2016:578, point 59 ; voir également, en ce sens, arrêt du 9 décembre 2010, Earle Beauty/OHMI (NATURALLY ACTIVE), T-307/09, non publié, EU:T:2010:509, points 26 et 53].

  De plus, l'acquisition d'un caractère distinctif par l'usage de la marque exige qu'au moins une fraction significative du public pertinent identifie, grâce à la marque, les produits et les services concernés comme provenant d'une entreprise déterminée et, donc, parvienne à distinguer ces produits ou ces services de ceux d'autres entreprises (voir arrêt du 29 septembre 2016, RESCUE, T-337/15, non publié, EU:T:2016:578, point 55 et jurisprudence citée).

• EuG, 14.05.2019 - T-466/18

  Eurolamp/ EUIPO (EUROLAMP pioneers in new technology)

  À cet égard, il convient de préciser que, suivant une jurisprudence constante, les consommateurs anglophones sont ceux des États membres dans lesquels l'anglais est une langue officielle, soit l'Irlande, la République de Malte et le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord, ainsi que ceux dans lesquels la connaissance de l'anglais est considérée comme un fait notoire à savoir le Royaume de Danemark, la République de Chypre, le Royaume des Pays-Bas, la République de Finlande et le Royaume de Suède [arrêt du 29 septembre 2016, Bach Flower Remedies/EUIPO - Durapharma (RESCUE), T-337/15, non publié, EU:T:2016:578, point 59 ; voir également, en ce sens, arrêt du 9 décembre 2010, Earle Beauty/OHMI (NATURALLY ACTIVE), T-307/09, non publié, EU:T:2010:509, points 26 et 53].

  De plus, l'acquisition d'un caractère distinctif par l'usage de la marque exige qu'au moins une fraction significative du public pertinent identifie, grâce à la marque, les produits et les services concernés comme provenant d'une entreprise déterminée et, donc, à distinguer ces produits ou ces services de ceux d'autres entreprises (voir arrêt du 29 septembre 2016, RESCUE, T-337/15, non publié, EU:T:2016:578, point 55 et jurisprudence citée).

• EuG, 04.04.2019 - T-804/17

  Stada Arzneimittel/ EUIPO (Représentation de deux arches opposées) - Unionsmarke …

  In Bezug auf frühere Entscheidungen eines Prüfers ist nämlich darauf hinzuweisen, dass die Beschwerdekammern nicht an die Entscheidungen unterer Instanzen des EUIPO gebunden sind (Urteil vom 29. September 2016, Bach Flower Remedies/EUIPO - Durapharma [RESCUE], T-337/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:578, Rn. 43, …und Beschluss vom 20. September 2017, Berliner Stadtwerke/EUIPO [berlinGas], T-402/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:655, Rn. 32).

 
• EuG, 20.09.2017 - T-719/16

  Berliner Stadtwerke / EUIPO (berlinWärme) - Unionsmarke - Anmeldung der …

  Nach der Rechtsprechung sind die Beschwerdekammern indessen nicht an die Entscheidungen unterer Instanzen des EUIPO gebunden (vgl. in diesem Sinne Urteil vom 29. September 2016, Bach Flower Remedies/EUIPO - Durapharma [RESCUE], T-337/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:578, Rn. 43).
• EuG, 20.09.2017 - T-402/16

  Berliner Stadtwerke / EUIPO (berlinGas) - Unionsmarke - Anmeldung der …

  Nach der Rechtsprechung sind die Beschwerdekammern indessen nicht an die Entscheidungen unterer Instanzen des EUIPO gebunden (vgl. in diesem Sinne Urteil vom 29. September 2016, Bach Flower Remedies/EUIPO - Durapharma [RESCUE], T-337/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:578, Rn. 43).
• EuGH, 31.05.2018 - C-655/17

  Berliner Stadtwerke/ EUIPO - Rechtsmittel - Art. 181 der Verfahrensordnung des …

  Das Gericht hat dafür Rn. 43 des Urteils vom 29. September 2016, Bach Flower Remedies/EUIPO - Durapharma (RESCUE) (T-337/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:578), angeführt.
• EuGH, 31.05.2018 - C-656/17

  Berliner Stadtwerke/ EUIPO - Rechtsmittel - Art. 181 der Verfahrensordnung des …

  Das Gericht hat dafür Rn. 43 des Urteils vom 29. September 2016, Bach Flower Remedies/EUIPO - Durapharma (RESCUE) (T-337/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:578), angeführt.
• EuG, 20.11.2017 - T-618/15

  Voigt / Parlament - Mitglied des Europäischen Parlaments - Verweigerung der …

  Nach ständiger Rechtsprechung müssen zur Gewährleistung der Rechtssicherheit und einer ordnungsgemäßen Rechtspflege u. a. die wesentlichen rechtlichen Umstände sich zumindest in gedrängter Form, aber zusammenhängend und verständlich unmittelbar aus der Klageschrift ergeben (Urteil vom 29. September 2016, Bach Flower Remedies/EUIPO - Durapharma [RESCUE], T-337/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:578, Rn. 50 und 51).
• EuG, 20.11.2017 - T-452/15

  Petrov u.a. / Parlament - Mitglied des Europäischen Parlaments - Verweigerung des …

  Nach ständiger Rechtsprechung müssen zur Gewährleistung der Rechtssicherheit und einer ordnungsgemäßen Rechtspflege u. a. die wesentlichen rechtlichen Umstände sich zumindest in gedrängter Form, aber zusammenhängend und verständlich unmittelbar aus der Klageschrift ergeben (Urteil vom 29. September 2016, Bach Flower Remedies/EUIPO - Durapharma [RESCUE], T-337/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:578, Rn. 50 und 51).
• EuG, 20.03.2019 - T-760/17

  Meesenburg Großhandel/ EUIPO (Triotherm+) - Unionsmarke - Anmeldung der …

  Zeichen ohne Unterscheidungskraft werden als ungeeignet angesehen, die wesentliche Funktion der Marke zu erfüllen, die darin besteht, die Herkunft der Ware oder Dienstleistung zu identifizieren, um es dem Verbraucher, der die mit der Marke gekennzeichnete Ware oder Dienstleistung erwirbt, damit zu ermöglichen, bei einem weiteren Erwerb seine Entscheidung davon abhängig zu machen, ob er gute oder schlechte Erfahrungen gemacht hat (vgl. Urteil vom 29. September 2016, Bach Flower Remedies/EUIPO - Durapharma [RESCUE], T-337/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:578, Rn. 16 und die dort angeführte Rechtsprechung).