Volltextveröffentlichungen (2)

• Europäischer Gerichtshof

  Marcuccio / Kommission

• EU-Kommission

  Marcuccio / Kommission

Sonstiges

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

  Klage, eingereicht am 2. Juli 2009 - Marcuccio/Kommission

Verfahrensgang

• EuGöD, 23.09.2010 - F-65/09
• EuGöD, 23.11.2010 - F-65/09
• EuG, 21.02.2013 - T-85/11
• EuG, 26.04.2016 - T-85/11
• EuGöD, 23.05.2016 - F-65/09

Wird zitiert von ... (7)Zitiert selbst (23)

alle Zitatstellen anzeigen
• EuG, 10.06.2008 - T-18/04

  Marcuccio / Kommission

  Auszug aus EuGöD, 23.11.2010 - F-65/09

  1 Par requête parvenue au greffe du Tribunal le 2 juillet 2009 par télécopie (le dépôt de l'original étant intervenu le 6 juillet suivant), M. Marcuccio demande notamment, en premier lieu, l'annulation de la décision du 5 août 2008, prise en exécution de l'arrêt du Tribunal de première instance des Communautés européennes du 10 juin 2008, Marcuccio/Commission (T-18/04, non publié au Recueil), par laquelle la Commission des Communautés européennes a rejeté sa demande du 25 novembre 2002 tendant au remboursement à 100 % des frais médicaux exposés en vue de soigner les affections en raison desquelles il est en congé de maladie depuis le 4 janvier 2002, en deuxième lieu, l'annulation de la décision rejetant sa réclamation contre ladite décision, et, en troisième lieu, la condamnation de la Commission à lui verser la somme de 25 000 euros en réparation des préjudices qu'il aurait subis du fait de ces décisions.

  Le Tribunal a considéré que ces deux affaires devaient être regardées comme ayant le même objet que l'affaire T-18/04 et les affaires jointes T-296/05 et T-408/05, alors pendantes devant le Tribunal de première instance, au sens de l'article 8, paragraphe 3, deuxième alinéa, de l'annexe I du statut de la Cour de justice et qu'il devait décliner sa compétence au profit du Tribunal de première instance (ordonnances du 19 décembre 2007, Marcuccio/Commission, F-20/07, RecFP p. I-A-1-469 et II-A-1-2641, et Marcuccio/Commission, F-84/06, RecFP p. I-A-1-467 et II-A-1-2633).

  19 Par lettre recommandée avec demande d'accusé de réception datée du 5 août 2008 (ci-après la « note du 5 août 2008 "), dont le requérant a accusé réception le 3 septembre 2008, portant la mention: « Objet: arrêt du Tribunal de première instance du 10 juin 2008 (affaire T-18/04) ", le chef du bureau liquidateur a informé le requérant qu'il rejetait la demande du 25 novembre 2002, en précisant que cette décision de refus était adoptée en exécution de l'arrêt rendu dans l'affaire T-18/04 et sur la base de l'avis défavorable du médecin-conseil (ci-après l'« avis du médecin-conseil ").

  82 Le requérant fait valoir que la décision litigieuse est entachée du même vice que celui qui a justifié la censure de la décision contestée dans l'affaire T-18/04 (arrêt du 10 juin 2008, Marcuccio/Commission, précité).

• EuG, 09.09.2008 - T-143/08

  Luigi Marcuccio gegen Kommission der Europäischen Gemeinschaften.

  Auszug aus EuGöD, 23.11.2010 - F-65/09

  Les recours dans les affaires F-84/06 et F-20/07 ainsi renvoyés devant le Tribunal de première instance ont été enregistrés respectivement sous les références T-144/08 et T-143/08.

  Ces deux recours ont été rejetés comme irrecevables pour les mêmes raisons que celles retenues dans l'arrêt du 9 juillet 2008, Marcuccio/Commission, précité (ordonnances du Tribunal de première instance du 9 septembre 2008, Marcuccio/Commission, T-143/08, RecFP p. I-A-2-47 et II-A-2-321, et Marcuccio/Commission, T-144/08, RecFP p. I-A-2-51 et II-A-2-341).

  Une telle motivation par référence, bien que succincte, peut être admise (arrêt de la Cour du 19 novembre 1998, Parlement/Gaspari, C-316/97 P, Rec. p. I-7597, points 26 à 29; arrêt du Tribunal de première instance du 11 mai 2000, Pipeaux/Parlement, T-34/99, RecFP p. I-A-79 et II-337, point 18), à plus forte raison lorsque, comme en l'espèce, la décision que conteste le fonctionnaire intervient dans un contexte réglementaire dont il a déjà connaissance, notamment en raison de l'introduction de précédentes démarches analogues (ordonnance Marcuccio/Commission, T-143/08, précitée, dans laquelle était déjà en cause l'application des critères de reconnaissance d'une maladie grave au sens de l'article 72 du statut).

• EuGöD, 19.12.2007 - F-20/07

  Marcuccio / Kommission

  Auszug aus EuGöD, 23.11.2010 - F-65/09

  15 Ces décisions de rejet ont été contestées par le requérant devant le Tribunal dans deux recours, enregistrés sous les références F-84/06 et F-20/07.

  Le Tribunal a considéré que ces deux affaires devaient être regardées comme ayant le même objet que l'affaire T-18/04 et les affaires jointes T-296/05 et T-408/05, alors pendantes devant le Tribunal de première instance, au sens de l'article 8, paragraphe 3, deuxième alinéa, de l'annexe I du statut de la Cour de justice et qu'il devait décliner sa compétence au profit du Tribunal de première instance (ordonnances du 19 décembre 2007, Marcuccio/Commission, F-20/07, RecFP p. I-A-1-469 et II-A-1-2641, et Marcuccio/Commission, F-84/06, RecFP p. I-A-1-467 et II-A-1-2633).

  Les recours dans les affaires F-84/06 et F-20/07 ainsi renvoyés devant le Tribunal de première instance ont été enregistrés respectivement sous les références T-144/08 et T-143/08.

• EuG, 09.07.2008 - T-296/05

  Marcuccio / Kommission

  Auszug aus EuGöD, 23.11.2010 - F-65/09

  13 Les recours introduits à l'encontre de ces décisions ont été rejetés comme irrecevables par le Tribunal de première instance, au motif que, en l'absence d'un quelconque élément nouveau venant à l'appui des demandes du requérant, les actes litigieux n'avaient nullement modifié la situation de celui-ci et n'étaient donc pas des actes faisant grief (arrêt du Tribunal de première instance du 9 juillet 2008, Marcuccio/Commission, T-296/05 et T-408/05, non publié au Recueil).

  Le Tribunal a considéré que ces deux affaires devaient être regardées comme ayant le même objet que l'affaire T-18/04 et les affaires jointes T-296/05 et T-408/05, alors pendantes devant le Tribunal de première instance, au sens de l'article 8, paragraphe 3, deuxième alinéa, de l'annexe I du statut de la Cour de justice et qu'il devait décliner sa compétence au profit du Tribunal de première instance (ordonnances du 19 décembre 2007, Marcuccio/Commission, F-20/07, RecFP p. I-A-1-469 et II-A-1-2641, et Marcuccio/Commission, F-84/06, RecFP p. I-A-1-467 et II-A-1-2633).

• EuG, 09.09.2008 - T-144/08

  Luigi Marcuccio gegen Kommission der Europäischen Gemeinschaften.

  Auszug aus EuGöD, 23.11.2010 - F-65/09

  Les recours dans les affaires F-84/06 et F-20/07 ainsi renvoyés devant le Tribunal de première instance ont été enregistrés respectivement sous les références T-144/08 et T-143/08.

  Ces deux recours ont été rejetés comme irrecevables pour les mêmes raisons que celles retenues dans l'arrêt du 9 juillet 2008, Marcuccio/Commission, précité (ordonnances du Tribunal de première instance du 9 septembre 2008, Marcuccio/Commission, T-143/08, RecFP p. I-A-2-47 et II-A-2-321, et Marcuccio/Commission, T-144/08, RecFP p. I-A-2-51 et II-A-2-341).

• EuGH, 22.11.2007 - C-260/05

  Sniace / Kommission - Rechtsmittel - Staatliche Beihilfen - Zulässigkeit - …

  Auszug aus EuGöD, 23.11.2010 - F-65/09

  87 S'agissant de l'appréciation de demandes de mesures d'instruction soumises par une partie à un litige, le Tribunal est seul juge de la nécessité éventuelle de compléter les éléments d'information dont il dispose sur l'affaire dont il est saisi (voir par exemple, en ce qui concerne une demande d'audition de témoin, arrêt de la Cour du 22 novembre 2007, Sniace/Commission, C-260/05 P, Rec.
• EuGH, 19.11.1998 - C-316/97

  Parlament / Gaspari - Rechtsmittel - Beamte - Krankheitsurlaub - Ärztliches …

  Auszug aus EuGöD, 23.11.2010 - F-65/09

  Une telle motivation par référence, bien que succincte, peut être admise (arrêt de la Cour du 19 novembre 1998, Parlement/Gaspari, C-316/97 P, Rec. p. I-7597, points 26 à 29; arrêt du Tribunal de première instance du 11 mai 2000, Pipeaux/Parlement, T-34/99, RecFP p. I-A-79 et II-337, point 18), à plus forte raison lorsque, comme en l'espèce, la décision que conteste le fonctionnaire intervient dans un contexte réglementaire dont il a déjà connaissance, notamment en raison de l'introduction de précédentes démarches analogues (ordonnance Marcuccio/Commission, T-143/08, précitée, dans laquelle était déjà en cause l'application des critères de reconnaissance d'une maladie grave au sens de l'article 72 du statut).
• EuG, 20.09.1990 - T-37/89

  Jack Hanning gegen Europäisches Parlament. - Beamter - In die Eignungsliste …

  Auszug aus EuGöD, 23.11.2010 - F-65/09

  63 Enfin et en tout état de cause, même dans l'hypothèse où la décision litigieuse telle que précisée par la décision de rejet de la réclamation serait insuffisamment motivée, elle devrait être analysée comme comportant à tout le moins un début de motivation permettant à la Commission de fournir des informations complémentaires en cours d'instance et de s'acquitter de son obligation de motivation, ce que la Commission a fait lors de l'audience devant le Tribunal (voir, en ce sens, arrêt du Tribunal de première instance du 20 septembre 1990, Hanning/Parlement, T-37/89, Rec. p. II-463, points 41 à 44; ordonnance du Tribunal du 20 mai 2009, Marcuccio/Commission, F-73/08, RecFP p. I-A-1-145 et II-A-1-819, point 52, faisant l'objet d'un pourvoi pendant devant le Tribunal de l'Union européenne, affaire T-311/09 P).
• EuG, 26.10.1993 - T-6/92

  Andreas Hans Reinarz gegen Kommission der Europäischen Gemeinschaften. - Beamter …

  Auszug aus EuGöD, 23.11.2010 - F-65/09

  En effet, il ne s'agit pas ici d'analyser si une appréciation médicale portée dans un cas d'espèce, par exemple le diagnostic émis ou la thérapie prescrite par un médecin, est ou non appropriée (voir, par exemple, arrêt du Tribunal du 18 septembre 2007, Botos/Commission, F-10/07, RecFP p. I-A-1-243 et II-A-1-1345, points 39 à 41 et 62 à 76), mais d'examiner si les mesures de portée générale prises pour l'application de l'article 72 du statut sont aptes à répondre à l'intention du législateur, à savoir que des maladies « de gravité comparable " à celles mentionnées par ledit article puissent se voir reconnaître le caractère de maladie grave (pour des exemples d'exception d'illégalité de dispositions de la réglementation de couverture, voir arrêt de la Cour du 8 mars 1988, Brunotti/Commission, 339/85, Rec. p. 1379; arrêt du Tribunal de première instance du 26 octobre 1993, Reinarz/Commission, T-6/92 et T-52/92, Rec. p. II-1047, points 54 à 57).
• EuGöD, 20.05.2009 - F-73/08

  Marcuccio / Kommission

  Auszug aus EuGöD, 23.11.2010 - F-65/09

  63 Enfin et en tout état de cause, même dans l'hypothèse où la décision litigieuse telle que précisée par la décision de rejet de la réclamation serait insuffisamment motivée, elle devrait être analysée comme comportant à tout le moins un début de motivation permettant à la Commission de fournir des informations complémentaires en cours d'instance et de s'acquitter de son obligation de motivation, ce que la Commission a fait lors de l'audience devant le Tribunal (voir, en ce sens, arrêt du Tribunal de première instance du 20 septembre 1990, Hanning/Parlement, T-37/89, Rec. p. II-463, points 41 à 44; ordonnance du Tribunal du 20 mai 2009, Marcuccio/Commission, F-73/08, RecFP p. I-A-1-145 et II-A-1-819, point 52, faisant l'objet d'un pourvoi pendant devant le Tribunal de l'Union européenne, affaire T-311/09 P).
• EuGöD, 11.07.2007 - F-105/05

  Wils / Parlament - Öffentlicher Dienst - Beamte - Ruhegehalt -Anhebung des …
• EuG, 09.03.2005 - T-254/02

  L gegen Kommission der Europäischen Gemeinschaften. - Beamte.
• EuG, 13.12.2011 - T-311/09

  Marcuccio / Kommission
• EuG, 03.06.1997 - T-196/95

  Beamte - Von Amts wegen erfolgte Versetzung in den Ruhestand - Einsetzung und …
• EuGöD, 18.09.2007 - F-10/07

  Botos / Kommission
• EuG, 11.05.2000 - T-34/99

  Beamte - Thalassotherapiekur - Ablehnung der vorherigen Genehmigung - Begründung.
• EuG, 08.06.2011 - T-20/09

  Europäische Kommission gegen Luigi Marcuccio.
• EuG, 10.06.2004 - T-330/03

  Liakoura / Rat
• EuGöD, 04.11.2008 - F-41/06

  Marcuccio / Kommission
• EuG, 22.03.1995 - T-586/93

  Verfahren zur Besetzung der zur Besoldungsgruppe A 2 gehörenden Stelle eines …
• EuG, 25.10.1996 - T-26/96

  Beamte - Anfechtungsklage - Beschwerende Maßnahme - Vorbereitende Handlung - …
• EuGöD, 30.11.2009 - F-3/09

  Ridolfi / Kommission
• EuGöD, 04.11.2008 - F-18/07

  Marcuccio / Kommission

alle Zitatstellen anzeigen
• EuG, 13.03.2017 - T-496/16

  Marcuccio / Kommission

  Rn. 6 Par arrêt du 23 novembre 2010, Marcuccio/Commission (F-65/09, EU:F:2010:149), le Tribunal de la fonction publique a rejeté le recours en annulation des notes des 1er et 5 août 2008 introduit par le requérant.

  Rn. 34 Quant au moyen tiré de la méconnaissance du devoir de sollicitude et du principe de bonne administration, il a également été rejeté comme manifestement non fondé, dans l'affaire au principal, le Tribunal de la fonction publique ayant pu s'appuyer à cet égard sur l'arrêt du 23 novembre 2010, Marcuccio/Commission (F-65/09, EU:F:2010:149), confirmé sur pourvoi (voir point 6).

• EuGöD, 14.12.2010 - F-1/10

  Marcuccio / Kommission

  21 Le recours formé par le requérant contre cette décision a été rejeté par le Tribunal comme non fondé (arrêt du 23 novembre 2010, Marcuccio/Commission, F-65/09).
• EuGöD, 21.07.2016 - F-82/15

  Öffentlicher Dienst - Personal der EIB - Krankenversicherung - Ablehnung der …

  Ainsi, si certaines mesures purement préparatoires sont susceptibles de faire grief au requérant dans la mesure où elles peuvent influencer le contenu d'un acte attaquable ultérieur, ces mesures ne peuvent toutefois pas faire l'objet d'un recours indépendant et doivent être contestées à l'occasion d'un recours dirigé contre cet acte (arrêt du 23 novembre 2010, Marcuccio/Commission, F-65/09, EU:F:2010:149, point 42).

• EuGöD, 23.05.2016 - F-65/09

  Öffentlicher Dienst - Verfahren - Kostenfestsetzung

  Rn. 1 Par acte parvenu au greffe du Tribunal le 31 août 2015, 1a Commission européenne a saisi le Tribunal de la présente demande de taxation des dépens au titre de l'article 106 du règlement de procédure, à la suite de l'arrêt du Tribunal du 23 novembre 2010, Marcuccio/Commission (F-65/09, EU:F:2010:149), rendu dans l'affaire enregistrée sous la référence F-65/09 (ci-après l'« affaire F-65/09 " ou l'« affaire au principal ").
• EuG, 26.04.2016 - T-85/11

  Marcuccio / Kommission

  Rn. 1 Par mémoire déposé au greffe du Tribunal le 11 février 2011, 1e requérant, M. Luigi Marcuccio, a introduit, au titre de l'article 9 de l'annexe I du statut de la Cour de justice de l'Union européenne, un pourvoi visant l'annulation de l'arrêt du 23 novembre 2010, Marcuccio/Commission (F-65/09, EU:F:2010:149, ci-après l'« arrêt attaqué "), par lequel celui-ci a rejeté son recours ayant pour objet, notamment, en premier lieu, l'annulation de la décision de la Commission des Communautés européennes du 5 août 2008 ayant rejeté sa demande du 25 novembre 2002 tendant au remboursement à 100 % des frais médicaux exposés en vue de soigner les affections en raison desquelles il est en congé de maladie depuis le 4 janvier 2002, en deuxième lieu, l'annulation de la décision rejetant sa réclamation contre ladite décision, et, en troisième lieu, la condamnation de la Commission à lui verser la somme de 25 000 euros en réparation des préjudices qu'il aurait subis du fait de ces décisions.
• EuG, 16.11.2018 - T-552/16

  OT/ Kommission - Öffentlicher Dienst - Bedienstete auf Zeit - Bewerbung auf die …

  Rn. 45 Ainsi, si certaines mesures purement préparatoires sont susceptibles de faire grief à l'intéressé dans la mesure où elles peuvent influencer le contenu d'un acte attaquable ultérieur, ces mesures ne peuvent faire l'objet d'un recours indépendant et doivent être contestées à l'occasion d'un recours dirigé contre cet acte (voir arrêt du 23 novembre 2010, Marcuccio/Commission, F-65/09, EU:F:2010:149, point 42 et jurisprudence citée).
• EuG, 13.03.2017 - T-497/16

  Marcuccio / Kommission

  Rn. 6 Par arrêt du 23 novembre 2010, Marcuccio/Commission (F-65/09, EU:F:2010:149), le Tribunal de la fonction publique a rejeté le recours en annulation des notes des 1er et 5 août 2008 introduit par le requérant.