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   EuG, 26.09.2018 - T-62/16   

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https://dejure.org/2018,30182
EuG, 26.09.2018 - T-62/16 (https://dejure.org/2018,30182)
EuG, Entscheidung vom 26.09.2018 - T-62/16 (https://dejure.org/2018,30182)
EuG, Entscheidung vom 26. September 2018 - T-62/16 (https://dejure.org/2018,30182)
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Volltextveröffentlichungen (2)

  • Europäischer Gerichtshof

    Puma / EUIPO - Doosan Machine Tools (PUMA)

    Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - Anmeldung der Unionsbildmarke PUMA - Ältere internationale Bildmarken PUMA - Relatives Eintragungshindernis - Art. 8 Abs. 5 der Verordnung (EG) Nr. 207/2009 (jetzt Art. 8 Abs. 5 der Verordnung [EU] 2017/1001)

  • juris(Abodienst) (Volltext/Leitsatz)

Kurzfassungen/Presse (2)

  • Europäischer Gerichtshof (Tenor)

    Puma / EUIPO - Doosan Machine Tools (PUMA)

    (fremdsprachig)

  • Europäischer Gerichtshof (Tenor)

    Puma / EUIPO - Doosan Machine Tools (PUMA)

    Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - Anmeldung der Unionsbildmarke PUMA - Ältere internationale Bildmarken PUMA - Relatives Eintragungshindernis - Art. 8 Abs. 5 der Verordnung (EG) Nr. 207/2009 (jetzt Art. 8 Abs. 5 der Verordnung [EU] 2017/1001)

Sonstiges

Verfahrensgang

 
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Wird zitiert von ... (4)

  • EuG, 19.05.2021 - T-510/19

    Puma/ EUIPO - Gemma Group (Représentation d'un félin bondissant)

    Ensuite, dans la requête, la requérante invoque l'arrêt du 26 septembre 2018, Puma/EUIPO - Doosan Machine Tools (PUMA) (T-62/16, EU:T:2018:604), afin de démontrer, en substance, que, eu égard à la renommée extraordinairement élevée des marques antérieures et à la quasi-identité entre les marques en conflit, la probabilité d'un risque futur non hypothétique de préjudice ou de profit indûment tiré par la marque demandée serait tellement évidente qu'elle n'aurait pas besoin d'invoquer un autre élément factuel à cette fin, ni d'avancer la preuve de l'existence d'un tel élément.

    Il s'ensuit que la requérante ne saurait invoquer l'arrêt du 26 septembre 2018, PUMA (T-62/16, EU:T:2018:604), pour faire échec à son obligation d'établir l'existence d'éléments permettant de conclure à un risque sérieux que l'une des atteintes visées à l'article 8, paragraphe 5, du règlement n o 207/2009 se produise dans le futur.

  • EuG, 28.04.2021 - T-509/19

    Asolo / EUIPO - Red Bull (FLÜGEL)

    À titre liminaire, il ressort de la jurisprudence que l'existence d'un lien entre les marques en conflit dans l'esprit du public pertinent doit être appréciée globalement, en tenant compte de tous les facteurs pertinents du cas d'espèce, parmi lesquels figurent le degré de similitude entre les marques en conflit, la nature des produits ou des services concernés par lesdites marques, y compris le degré de proximité ou de dissemblance de ces produits ou services ainsi que le public concerné, l'intensité de la renommée de la marque antérieure, son degré de caractère distinctif, intrinsèque ou acquis par l'usage et l'existence d'un risque de confusion dans l'esprit du public [voir arrêt du 26 septembre 2018, Puma/EUIPO - Doosan Machine Tools (PUMA), T-62/16, EU:T:2018:604, point 24 et jurisprudence citée].

    Or, il est constant que, à la différence de cette disposition, l'article 8, paragraphe 5, du règlement n o 40/94 vise explicitement le cas où les produits ne sont pas similaires et que le caractère dissemblable des produits désignés respectivement par les marques en conflit n'est donc pas un facteur suffisant pour exclure l'existence d'un lien entre lesdites marques (voir arrêt du 26 septembre 2018, PUMA, T-62/16, EU:T:2018:604, points 99 et 100 et jurisprudence citée).

  • EuG, 10.03.2021 - T-71/20

    Puma/ EUIPO - CAMäleon (PUMA-System)

    Enfin, l'EUIPO fait valoir que l'appréciation retenue par le Tribunal dans l'arrêt du 26 septembre 2018, Puma/EUIPO - Doosan Machine Tools (PUMA) (T-62/16, EU:T:2018:604), où les marques en conflit étaient hautement similaires, n'est pas transposable à l'espèce.

    Toutefois, cela ne saurait suffire à démontrer que ce public pertinent établira un lien entre les marques en conflit (voir, en ce sens, arrêt du 26 septembre 2018, PUMA, T-62/16, EU:T:2018:604, point 46 et jurisprudence citée).

  • EuG, 21.03.2019 - T-777/17

    Pan/ EUIPO - Entertainment One UK (TOBBIA) - Unionsmarke - Nichtigkeitsverfahren

    Il suffit que les chambres de recours exposent les faits et les considérations juridiques revêtant une importance essentielle dans l'économie de la décision [voir arrêt du 30 juin 2010, Matratzen Concord/OHMI - Barranco Schnitzler (MATRATZEN CONCORD), T-351/08, non publié, EU:T:2010:263, point 18 et jurisprudence citée ; arrêt du 26 septembre 2018, Puma/EUIPO - Doosan Machine Tools (PUMA), T-62/16, EU:T:2018:604, point 83].
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