Volltextveröffentlichungen (2)

• Europäischer Gerichtshof

  Biasotto/ EUIPO - Oofos (OO)

  (fremdsprachig)

• Europäischer Gerichtshof

  Biasotto/ EUIPO - Oofos (OOF)

  (fremdsprachig)

Verfahrensgang

• EuG, 10.10.2019 - T-453/18
• EuG, 21.01.2021 - T-453/18 DEP

Wird zitiert von ... (42)Zitiert selbst (18)

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• EuG, 10.10.2019 - T-453/18

  Biasotto/ EUIPO - Oofos (OO)

  Auszug aus EuG, 21.01.2021 - T-453/18

  Rn. 4 Par deux arrêts du 10 octobre 2019, Biasotto/EUIPO - Oofos (OOF) (T-453/18, non publié, EU:T:2019:733) et Biasotto/EUIPO - Oofos (OO) (T-454/18, non publié, EU:T:2019:735), le Tribunal a rejeté les recours et condamné le requérant aux dépens.

  - fixer le montant des dépens récupérables à l'égard du requérant dans l'affaire ayant donné lieu à l'arrêt du 10 octobre 2019, Biasotto/EUIPO - Oofos (OOF) (T-453/18, EU:T:2019:733) à 13 745, 66 EUR, conformément à l'article 140, sous b), du règlement de procédure ;.

  En effet, comme il ressort des arrêts du 10 octobre 2019, Biasotto/EUIPO - Oofos (OOF) (T-453/18, EU:T:2019:733) et Biasotto/EUIPO - Oofos (OO) (T-454/18, EU:T:2019:735), ces affaires avaient pour objet deux recours en annulation, fondés sur un moyen unique, tiré d'une prétendue violation de l'article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) n °207/2009, [devenu article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement 2017/1001].

  De même, il y a lieu de considérer, à l'instar du requérant, que lesdites affaires ne revêtaient pas d'importance particulière au regard du droit de l'Union, dans la mesure où les arrêts du 10 octobre 2019, OOF (T-453/18, EU:T:2019:733) et OO (T-454/18, EU:T:2019:735) s'inscrivent dans une lignée de jurisprudence bien établie (voir, en ce sens, ordonnance du 23 octobre 2013, Phonebook of the World/OHMI, T-589/11 DEP, EU:T:2013:572, point 12).

  Partant, l'intervenante estime que le temps de travail indispensable aux fins des procédures relatives aux affaires ayant donné lieu aux arrêts du 10 octobre 2019, OOF (T-453/18, EU:T:2019:733) et OO (T-454/18, EU:T:2019:735), s'élève à 66, 95 heures facturées au taux horaire de 320 euros, soit un total de 21 424 euros.

• EuG, 10.10.2019 - T-454/18

  Biasotto/ EUIPO - Oofos (OO) - Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - Anmeldung …

  Auszug aus EuG, 21.01.2021 - T-453/18

  Rn. 4 Par deux arrêts du 10 octobre 2019, Biasotto/EUIPO - Oofos (OOF) (T-453/18, non publié, EU:T:2019:733) et Biasotto/EUIPO - Oofos (OO) (T-454/18, non publié, EU:T:2019:735), le Tribunal a rejeté les recours et condamné le requérant aux dépens.

  - fixer le montant des dépens récupérables à l'égard du requérant dans l'affaire ayant donné lieu à l'arrêt du 10 octobre 2019, Biasotto/EUIPO - Oofos (OO) (T-454/18, EU:T:2019:735) à 8 609, 66 EUR, conformément à l'article 140, sous b), du règlement de procédure.

  En effet, comme il ressort des arrêts du 10 octobre 2019, Biasotto/EUIPO - Oofos (OOF) (T-453/18, EU:T:2019:733) et Biasotto/EUIPO - Oofos (OO) (T-454/18, EU:T:2019:735), ces affaires avaient pour objet deux recours en annulation, fondés sur un moyen unique, tiré d'une prétendue violation de l'article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) n °207/2009, [devenu article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement 2017/1001].

  De même, il y a lieu de considérer, à l'instar du requérant, que lesdites affaires ne revêtaient pas d'importance particulière au regard du droit de l'Union, dans la mesure où les arrêts du 10 octobre 2019, OOF (T-453/18, EU:T:2019:733) et OO (T-454/18, EU:T:2019:735) s'inscrivent dans une lignée de jurisprudence bien établie (voir, en ce sens, ordonnance du 23 octobre 2013, Phonebook of the World/OHMI, T-589/11 DEP, EU:T:2013:572, point 12).

  Partant, l'intervenante estime que le temps de travail indispensable aux fins des procédures relatives aux affaires ayant donné lieu aux arrêts du 10 octobre 2019, OOF (T-453/18, EU:T:2019:733) et OO (T-454/18, EU:T:2019:735), s'élève à 66, 95 heures facturées au taux horaire de 320 euros, soit un total de 21 424 euros.

• EuG, 30.09.2014 - T-68/11

  Kastenholz / OHMI - Qwatchme (Cadrans de montre) - Verfahren - Kostenfestsetzung

  Auszug aus EuG, 21.01.2021 - T-453/18

  Rn. 19 En deuxième lieu, le Tribunal constate que, si ces affaires présentaient, certes, un intérêt économique pour l'intervenante, en absence d'éléments concrets apportés par cette dernière, cet intérêt économique ne saurait être considéré comme étant inhabituel ou significativement différent de celui qui sous-tend toute opposition à une demande d'enregistrement d'une marque de l'Union européenne [voir, en ce sens, ordonnances du 23 octobre 2013, Phonebook of the World/OHMI, T-589/11 DEP, EU:T:2013:572, point 13 ; du 6 mars 2014, Spectrum Brands (UK)/OHMI - Philips (STEAM GLIDE), T-544/11 DEP, EU:T:2014:147, point 15, et du 30 septembre 2014, Kastenholz/OHMI - Qwatchme (Cadrans de montre), T-68/11 DEP, EU:T:2014:879, point 22].

  Rn. 20 En troisième lieu, s'agissant de l'ampleur du travail que les deux procédures contentieuses ont pu nécessiter de la part du conseil de l'intervenante, il appartient au juge de l'Union de tenir principalement compte du nombre total d'heures de travail pouvant apparaître comme objectivement indispensables aux fins de la procédure devant le Tribunal [voir ordonnances du 28 juin 2004, Airtours/Commission, T-342/99 DEP, EU:T:2004:192, point 30 ; du 22 mars 2010, Mülhens/OHMI - Spa Monopole (MINERAL SPA), T-93/06 DEP, EU:T:2010:106, point 21, et du 30 septembre 2014, Cadrans de montre, T-68/11 DEP, EU:T:2014:879, point 23 et jurisprudence citée].

• EuG, 23.10.2013 - T-589/11

  Phonebook of the World / OHMI - Seat Pagine Gialle (PAGINE GIALLE)

  Auszug aus EuG, 21.01.2021 - T-453/18

  De même, il y a lieu de considérer, à l'instar du requérant, que lesdites affaires ne revêtaient pas d'importance particulière au regard du droit de l'Union, dans la mesure où les arrêts du 10 octobre 2019, OOF (T-453/18, EU:T:2019:733) et OO (T-454/18, EU:T:2019:735) s'inscrivent dans une lignée de jurisprudence bien établie (voir, en ce sens, ordonnance du 23 octobre 2013, Phonebook of the World/OHMI, T-589/11 DEP, EU:T:2013:572, point 12).

  Rn. 19 En deuxième lieu, le Tribunal constate que, si ces affaires présentaient, certes, un intérêt économique pour l'intervenante, en absence d'éléments concrets apportés par cette dernière, cet intérêt économique ne saurait être considéré comme étant inhabituel ou significativement différent de celui qui sous-tend toute opposition à une demande d'enregistrement d'une marque de l'Union européenne [voir, en ce sens, ordonnances du 23 octobre 2013, Phonebook of the World/OHMI, T-589/11 DEP, EU:T:2013:572, point 13 ; du 6 mars 2014, Spectrum Brands (UK)/OHMI - Philips (STEAM GLIDE), T-544/11 DEP, EU:T:2014:147, point 15, et du 30 septembre 2014, Kastenholz/OHMI - Qwatchme (Cadrans de montre), T-68/11 DEP, EU:T:2014:879, point 22].

• EuG, 28.06.2004 - T-342/99

  Airtours / Kommission - Kostenfestsetzung - Honorar der Solicitors und Barristers …

  Auszug aus EuG, 21.01.2021 - T-453/18

  Rn. 20 En troisième lieu, s'agissant de l'ampleur du travail que les deux procédures contentieuses ont pu nécessiter de la part du conseil de l'intervenante, il appartient au juge de l'Union de tenir principalement compte du nombre total d'heures de travail pouvant apparaître comme objectivement indispensables aux fins de la procédure devant le Tribunal [voir ordonnances du 28 juin 2004, Airtours/Commission, T-342/99 DEP, EU:T:2004:192, point 30 ; du 22 mars 2010, Mülhens/OHMI - Spa Monopole (MINERAL SPA), T-93/06 DEP, EU:T:2010:106, point 21, et du 30 septembre 2014, Cadrans de montre, T-68/11 DEP, EU:T:2014:879, point 23 et jurisprudence citée].
• EuG, 30.04.2018 - T-158/12

  European Dynamics Belgium u.a./ EMA

  Auszug aus EuG, 21.01.2021 - T-453/18

  Rn. 21 Il convient d'ajouter que, selon la jurisprudence, la prise en compte d'un taux horaire d'un niveau élevé n'apparaît appropriée que pour rémunérer les services de professionnels ayant accompli leur mission de façon efficace et rapide et doit, par voie de conséquence, avoir pour contrepartie une évaluation nécessairement stricte du nombre total d'heures de travail indispensable aux fins de la procédure contentieuse (voir, en ce sens, ordonnance du 30 avril 2018, European Dynamics Belgium e.a./EMA, T-158/12 DEP, non publiée, EU:T:2018:295, point 23 et jurisprudence citée).
• EuG, 10.04.2014 - T-279/04

  Éditions Odile Jacob / Kommission

  Auszug aus EuG, 21.01.2021 - T-453/18

  Or, selon la jurisprudence, les honoraires d'avocats se rapportant à une période postérieure à la procédure orale devant le Tribunal ne sauraient être qualifiés de frais indispensables aux fins de la procédure, de sorte que les heures consacrées à la préparation d'un compte rendu de l'audience, à l'examen du procès-verbal de celle-ci et de l'arrêt du Tribunal ne sont pas considérées comme des frais indispensables exposés aux fins de la procédure [voir, en ce sens, ordonnances du 10 avril 2014, Éditions Odile Jacob/Commission, T-279/04 DEP, non publiée, EU:T:2014:233, point 39 et jurisprudence citée, et du 15 juin 2017, 1nfinite Cycle Works/EUIPO - Chance Good Ent.
• EuG, 19.07.2017 - T-346/14

  Yanukovych/ Rat

  Auszug aus EuG, 21.01.2021 - T-453/18

  Il s'ensuit que non seulement le travail de l'avocat de l'intervenante a été facilité, mais également que le temps que celui-ci a dû consacrer aux deux dossiers a pu être réduit de manière significative (voir, en ce sens, ordonnance du 19 juillet 2017, Yanukovych/Conseil, T-346/14 DEP, non publiée, EU:T:2017:547, point 51).
• EuG, 17.06.1999 - T-82/96

  ARAP u.a. / Kommission

  Auszug aus EuG, 21.01.2021 - T-453/18

  Néanmoins, il convient de rappeler que, selon la jurisprudence, l'absence de production des factures ou d'autres documents attestant le paiement effectif des frais d'avocats exposés ne fait pas obstacle à la fixation par le Tribunal, sur la base d'une appréciation équitable, du montant des dépens récupérables (ordonnances du 17 février 2004, DAI/ARAP e.a., C-321/99 P DEP, non publiée, EU:C:2004:103, points 9 à 13, et du 2 mai 2005, ARAP e.a./Commission, T-82/96 DEP, non publiée, EU:T:2005:150, points 17, 19 et 20).
• EuG, 06.10.2017 - T-330/15

  Keil/ EUIPO - NaturaFit Diätetische Lebensmittelproduktion (BasenCitrate) - …

  Auszug aus EuG, 21.01.2021 - T-453/18

  Il en va de même, concernant le temps facturé pour soumettre une régularisation de la réponse de l'intervenante dans l'affaire T-454/18, eu égard à la jurisprudence selon laquelle les heures consacrées à la régularisation des pièces de procédure sont considérées comme non récupérables, étant donné qu'il est de la responsabilité de l'avocat de l'intervenante de déposer les pièces de procédure en bonne et due forme [voir, en ce sens, ordonnances du 13 juin 2012, Trioplast Industrier/Commission, T-40/06 DEP, non publiée, EU:T:2012:286, point 53 et jurisprudence citée, et du 6 octobre 2017, Keil/EUIPO - NaturaFit Diätetische Lebensmittelproduktions (BasenCitrate), T-330/15 DEP, non publiée, EU:T:2017:708, point 26].
• EuG, 13.06.2012 - T-40/06

  Trioplast Industrier / Kommission
• EuG, 06.03.2017 - T-566/13

  Hostel Tourist World / OHMI - WRI Nominees (HostelTouristWorld.com)
• EuG, 15.06.2017 - T-30/15

  Infinite Cycle Works/ OHMI - Chance Good Ent. (INFINITY)
• EuG, 02.06.2015 - T-538/12

  Optilingua / OHMI - Esposito (ALPHATRAD)
• EuG, 22.03.2010 - T-93/06

  Mülhens / OHMI - Spa Monopole (MINERAL SPA)
• EuG, 06.03.2014 - T-544/11

  Spectrum Brands (UK) / OHMI - Philips (STEAM GLIDE)
• EuG, 06.06.2019 - T-859/16

  Damm/ EUIPO - Schlossbrauerei Au, Willibald Beck Freiherr von Peccoz (EISKELLER)
• EuG, 20.10.2017 - T-160/15

  LG Developpement/ OHMI - Bayerische Motoren Werke (MINICARGO)

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• EuG, 18.11.2024 - T-297/22

  BB Services/ EUIPO - Lego Juris (Forme d'une figurine de jouet avec tenon sur la …

  Rn. 27 Zweitens ist zu den auf dem Spiel stehenden wirtschaftlichen Interessen festzustellen, dass die Hauptsacheverfahren für die Streithelferin zwar gewiss von wirtschaftlichem Interesse waren, in Ermangelung konkreter Anhaltspunkte seitens der Streithelferin aber nicht davon ausgegangen werden kann, dass dieses wirtschaftliche Interesse ungewöhnlich war oder sich erheblich von dem Interesse unterschied, das jedem Antrag auf Nichtigerklärung einer Unionsmarke zugrunde liegt (vgl. in diesem Sinne Beschluss vom 21. Januar 2021, Biasotto/EUIPO - Oofos [OOF und OO], T-453/18 DEP und T-454/18 DEP, nicht veröffentlicht, EU:T:2021:40, Rn. 19 und die dort angeführte Rechtsprechung).

  In diesem Zusammenhang können die Kosten der Koordinierung zwischen Anwälten ein und derselben Partei nicht als notwendige Aufwendungen angesehen werden, die bei der Berechnung der Höhe der erstattungsfähigen Kosten zu berücksichtigen wären (vgl. Beschluss vom 21. Januar 2021, 00F und OO, T-453/18 DEP und T-454/18 DEP, nicht veröffentlicht, EU:T:2021:40, Rn. 30 und die dort angeführte Rechtsprechung).

• EuG, 26.04.2023 - T-682/20

  Legero Schuhfabrik/ EUIPO - Rieker Schuh (Chaussure) - Verfahren - Verbindung - …

  Rn. 28 Als Zweites ist zu den auf dem Spiel stehenden wirtschaftlichen Interessen festzustellen, dass die Rechtssachen in den Hauptsachen für die Streithelferin zwar gewiss von wirtschaftlichem Interesse waren, in Ermangelung konkreter Anhaltspunkte seitens der Streithelferin aber nicht davon ausgegangen werden kann, dass dieses wirtschaftliche Interesse ungewöhnlich war oder sich erheblich von dem Interesse unterschied, das jedem Antrag auf Nichtigerklärung eines Gemeinschaftsgeschmacksmusters zugrunde liegt (vgl. in diesem Sinne Beschluss vom 21. Januar 2021, Biasotto/EUIPO - Oofos [OOF und OO], T-453/18 DEP und T-454/18 DEP, nicht veröffentlicht, EU:T:2021:40, Rn. 19 und die dort angeführte Rechtsprechung).

  In diesem Zusammenhang können die Kosten der Koordinierung zwischen Anwälten ein und derselben Partei nicht als notwendige Aufwendungen angesehen werden, die bei der Berechnung der Höhe der erstattungsfähigen Kosten zu berücksichtigen wären (vgl. Beschluss vom 21. Januar 2021, 00F und OO, T-453/18 DEP und T-454/18 DEP, nicht veröffentlicht, EU:T:2021:40, Rn. 30 und die dort angeführte Rechtsprechung).

• EuG, 29.06.2022 - T-69/18

  Verband Deutscher Alten- und Behindertenhilfe und CarePool Hannover/ Kommission - …

  Rn. 42 Außerdem können die Kosten der Koordinierung zwischen Anwälten ein und derselben Partei nicht als notwendige Aufwendungen angesehen werden, die bei der Berechnung der Höhe der erstattungsfähigen Kosten zu berücksichtigen wären (…vgl. Beschlüsse vom 21. Mai 2014, Esge/HABM - De'Longhi Benelux [KMIX], T-444/10 DEP, nicht veröffentlicht, EU:T:2014:356, Rn. 22 und die dort angeführte Rechtsprechung, und vom 21. Januar 2021, Biasotto/EUIPO - Oofos [OOF und OO], T-453/18 DEP und T-454/18 DEP, nicht veröffentlicht, EU:T:2021:40, Rn. 30 und die dort angeführte Rechtsprechung).

• EuG, 16.10.2024 - T-677/22

  Portal Golf Gestión/ EUIPO - Augusta National (imaster.golf)

  Rn. 17 En effet, il est de jurisprudence constante que les frais de coordination entre avocats d'une même partie ne peuvent pas être considérés comme des frais indispensables à prendre en compte afin de calculer le montant des dépens récupérables [voir ordonnance du 21 janvier 2021, Biasotto/EUIPO - Oofos (OOF et OO), T-453/18 DEP et T-454/18 DEP, non publiée, EU:T:2021:40, point 30 et jurisprudence citée].

  Rn. 18 D'autre part, s'agissant du nouvel envoi du mandat ad litem au greffe du Tribunal, mentionné au quatrième tiret du point 13, il suffit de rappeler que les heures consacrées à la régularisation des pièces de procédure sont considérées comme non récupérables, étant donné qu'il est de la responsabilité de l'avocat de l'intervenante de déposer les pièces de procédure en bonne et due forme [voir ordonnance du 21 janvier 2021, Biasotto/EUIPO - Oofos (OOF et OO), T-453/18 DEP et T-454/18 DEP, non publiée, EU:T:2021:40, point 30 et jurisprudence citée].

• EuG, 21.12.2023 - T-48/11

  British Airways/ Kommission

  Rn. 51 Cinquièmement, il importe de souligner que les frais de coordination entre les avocats d'une même partie ne peuvent pas être considérés comme des frais indispensables à prendre en compte afin de calculer le montant des dépens récupérables [voir ordonnances du 21 mai 2014, Esge/OHMI - De'Longhi Benelux (KMIX), T-444/10 DEP, non publiée, EU:T:2014:356, point 22 et jurisprudence citée, et du 21 janvier 2021, Biasotto/EUIPO - Oofos (OOF et OO), T-453/18 DEP et T-454/18 DEP, non publiée, EU:T:2021:40, point 30 et jurisprudence citée].
• EuG, 22.10.2024 - T-542/11

  Mytilinaios/ Kommission

  Rn. 40 Toutefois, il importe de souligner que les frais de coordination entre les avocats d'une même partie ne peuvent pas être considérés comme des frais indispensables à prendre en compte afin de calculer le montant des dépens récupérables [voir ordonnances du 21 mai 2014, Esge/OHMI - De'Longhi Benelux (KMIX), T-444/10 DEP, non publiée, EU:T:2014:356, point 22 et 25 et jurisprudence citée, et du 21 janvier 2021, Biasotto/EUIPO - Oofos (OOF et OO), T-453/18 DEP et T-454/18 DEP, non publiée, EU:T:2021:40, point 30 et jurisprudence citée].
• EuG, 20.05.2022 - T-17/19

  Moi/ Parlament

  Rn. 34 Toutefois, il importe de souligner que les frais de coordination entre avocats d'une même partie ne peuvent pas être considérés comme des frais indispensables à prendre en compte afin de calculer le montant des dépens récupérables [voir ordonnances du 21 mai 2014, Esge/OHMI - De'Longhi Benelux (KMIX), T-444/10 DEP, non publiée, EU:T:2014:356, point 22 et jurisprudence citée, et du 21 janvier 2021, Biasotto/EUIPO - Oofos (OOF et OO), T-453/18 DEP et T-454/18 DEP, non publiée, EU:T:2021:40, point 30 et jurisprudence citée].
• EuG, 26.07.2023 - T-535/18

  Peek & Cloppenburg/ EUIPO - Peek & Cloppenburg (Peek's) - Verfahren - …

  Rn. 50 Aufwendungen für die Koordinierung zwischen den Anwälten ein und derselben Partei können jedoch nicht als notwendige Aufwendungen angesehen werden, die bei der Berechnung der Höhe der erstattungsfähigen Kosten zu berücksichtigen wären (vgl. Beschluss vom 21. Januar 2021, Biasotto/EUIPO - Oofos [OOF und OO], T-453/18 DEP und T-454/18 DEP, nicht veröffentlicht, EU:T:2021:40, Rn. 30 und die dort angeführte Rechtsprechung).
• EuG, 26.07.2023 - T-446/18

  Peek & Cloppenburg/ EUIPO - Peek & Cloppenburg (Peek & Cloppenburg) - Verfahren - …

  Rn. 50 Aufwendungen für die Koordinierung zwischen den Anwälten ein und derselben Partei können jedoch nicht als notwendige Aufwendungen angesehen werden, die bei der Berechnung der Höhe der erstattungsfähigen Kosten zu berücksichtigen wären (vgl. Beschluss vom 21. Januar 2021, Biasotto/EUIPO - Oofos [OOF und OO], T-453/18 DEP und T-454/18 DEP, nicht veröffentlicht, EU:T:2021:40, Rn. 30 und die dort angeführte Rechtsprechung).
• EuG, 26.07.2023 - T-445/18

  Peek & Cloppenburg/ EUIPO - Peek & Cloppenburg (Peek & Cloppenburg) - Verfahren - …

  Rn. 50 Aufwendungen für die Koordinierung zwischen den Anwälten ein und derselben Partei können jedoch nicht als notwendige Aufwendungen angesehen werden, die bei der Berechnung der Höhe der erstattungsfähigen Kosten zu berücksichtigen wären (vgl. Beschluss vom 21. Januar 2021, Biasotto/EUIPO - Oofos [OOF und OO], T-453/18 DEP und T-454/18 DEP, nicht veröffentlicht, EU:T:2021:40, Rn. 30 und die dort angeführte Rechtsprechung).
• EuG, 26.07.2023 - T-444/18

  Peek & Cloppenburg/ EUIPO - Peek & Cloppenburg (Peek & Cloppenburg) - Verfahren - …
• EuG, 08.09.2022 - T-169/17

  Pethke/ EUIPO - Verfahren - Kostenfestsetzung
• EuG, 19.03.2026 - T-523/22
• EuG, 16.07.2024 - T-188/18

  Papaconstantinou u. a./ Rat u. a.
• EuG, 26.07.2023 - T-443/18

  Peek & Cloppenburg/ EUIPO - Peek & Cloppenburg (Vogue Peek & Cloppenburg) - …
• EuG, 26.07.2023 - T-534/18

  Peek & Cloppenburg/ EUIPO - Peek & Cloppenburg (Peek) - Verfahren - …
• EuG, 28.04.2025 - T-322/20

  Stadtwerke Frankfurt am Main/ Kommission - Verfahren - Kostenfestsetzung
• EuG, 13.12.2024 - T-152/14

  Medilab/ Kommission und EZB
• EuG, 13.12.2024 - T-149/14

  Anastasiou/ Kommission und EZB
• EuG, 27.09.2024 - T-260/18

  Makhlouf/ Kommission und EZB
• EuG, 27.09.2024 - T-197/18

  JV Voscf u. a./ Rat u. a.
• EuG, 16.07.2024 - T-196/18

  Vital Capital Investments u. a./ Rat u. a.
• EuG, 16.07.2024 - T-179/18

  Scordis, Papapetrou & Co u. a./ Rat u. a.
• EuG, 16.07.2024 - T-208/18

  Nessim Daoud u. a./ Rat u. a.
• EuG, 19.03.2026 - T-524/22
• EuG, 02.08.2023 - T-534/21

  VP/ Cedefop
• EuG, 08.09.2022 - T-560/16

  Schneider/ EUIPO - Verfahren - Kostenfestsetzung
• EuG, 19.03.2026 - T-450/22
• EuG, 10.07.2025 - T-51/23

  OSR Enterprises/ EUIPO - Möckel und Gramann (evolver) - Verfahren - …
• EuG, 28.04.2025 - T-316/20

  Naturstrom/ Kommission - Verfahren - Kostenfestsetzung
• EuG, 13.12.2024 - T-150/14

  Pavlides/ Kommission und EZB
• EuG, 28.10.2024 - T-659/20

  SJ/ Kommission
• EuG, 22.05.2025 - T-631/19

  BNetzA/ ACER - Verfahren - Kostenfestsetzung
• EuG, 02.05.2023 - T-447/16

  Pirelli Tyre/ EUIPO - Yokohama Rubber (Représentation d'une rainure en forme de " …
• EuG, 31.03.2023 - T-24/19

  INC und Consorzio Stabile Sis/ Kommission
• EuG, 18.06.2024 - T-514/22

  Vitromed/ EUIPO - Vitromed Healthcare (VITROMED Germany) - Verfahren - …
• EuG, 10.05.2023 - T-481/18

  Electroquimica Onubense/ ECHA
• EuG, 16.01.2023 - T-1/21

  Fabryki Mebli "Forte"/ EUIPO - Bog-Fran (Meuble)
• EuG, 13.12.2022 - T-227/20

  Biovene Cosmetics/ EUIPO - Eugène Perma France (BIOVÈNE BARCELONA)
• EuG, 18.05.2022 - T-329/19

  12seasons/ EUIPO - Société immobilière und mobilière de Montagny (BE EDGY BERLIN)
• EuG, 23.01.2024 - T-380/20

  Tubes Radiatori/ EUIPO - Antrax It (Radiateur de chauffage)
• EuG, 04.05.2023 - T-630/16

  Dehtochema Bitumat/ ECHA